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HISTOIRE
DES SOURCES
DU DROIT CANONIQUE
TOUS DROITS RESERVES
HISTOIRE
«ES SOURCES
DU DROIT CANONIQUE
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Adolphe TAEDIF
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CONSEILLER d'ÉTAT HONORAIRE
pnoFESSEiTR d'histoire du droit civil et du droit canonique
A l'École des chartes
PARIS
ALPHONSE PICARD
libraire-Éditeur
82, rue Bonaparte, 82
1887
3 s/ 7^ S'
3
GENERAL
■u
AVANT-PROPOS
Vers la fin du xvii" siècle, Jean Doujat publiait ses
Prsenotiones canonicaB^ aujourd'hui fort oubliées en
France, mais toujours estimées à l'étranger. Le docte
professeur et doyen de la Faculté des droits de Paris
disait modestement, dans sa préface au lecteur, qu'il ne
s'était pas proposé d'écrire pour les savants, ni d'entrer
dans la discussion des questions ardues ; il avait voulu
faire pour ses élèves un livre qui pût les guider dans
l'étude si vaste des sources du droit canonique, et
compléter un cours qui ne durait que quelques mois.
Le droit canonique n'est plus enseigné dans nos fa-
cultés ; il figure sur le programme des cours de l'École
des cbartes : mais il y est réuni à l'histoire du droit
eivil, et un enseignement aussi complexe doit être res-
serré dans une soixantaine de leçons.
Les considérations qui déterminèrent Jean Doujat à
faire imprimer une partie de son cours ont engagé à
publier, avec quelques développements, les leçons ré-
10G728
II AVANT-PROPOS.
servées à Thistoire des sources du droit canonique
dans le plan général des études de TÉcole des
chartes.
L'enseignement professionnel qui est donné aux fu-
turs archivistes ou bibliothécaires doit conserver un
caractère pratique ; il ne comporte point les longues
discussions que pourraient soulever nombre de ques-
tions controversées. Ce volume ne contiendra donc
qu'un inventaire de Tétat de la science, et les indica-
tions nécessaires pour entreprendre des études plus
approfondies.
Tout en restant dans ces étroites limites, il est diffi-
cile de ne pas toucher à divers points qui ont pas-
sionné les esprits. On n'a pas tenté de les éviter. Dans
le droit canonique et dans l'histoire de l'Église,
comme dans les études philosophiques ou sociales, il
ne convient pas de fuir le débat ; on doit seulement,
ainsi que le disait naguère un savant boUandiste, re-
chercher consciencieusement la vérité, et ne jamais se
faire l'avocat à priori de l'une des opinions en pré-
sence *.
« Si l'histoire devait être l'esclave de l'esprit de
« parti et des passions mobiles des hommes, elle ne
« serait plus la maltresse de la vie et le flambeau de
1. P. Car. de Smedt, Iniroductio | ticam critice tractandam, 1876 >
generalis ad historiam eccîesias- \ p. 7.
AVANT-PROPOS. III
« la vérité, telle qu'à bon droit les anciens l'ont défi-
« nie *. »
Quis nescit primam esse historiée legem ne qiiid falsi
dicere audeat, deinde ne quid veri non audeat, ne qua
suspicio gratim sit in scribendo, ne qua simtiltatis^.
Ad. t.
1. Lettre de S. S. le pape Léon XllI i Pitra, Jos. Hergenrôther; 18 août 1883.
aux cardinaux Ant. de Luca, J. B. | 2. Cic, Deorat.yU, 15, § 62.
LIVRE PREMIER
DÉFINITION & DIVISIONS DU DROIT CANONIQUE.
SOURCES GÉNÉRALES DE CE DROIT
CHAPITRE PREMIER
Définition et divisions du Droit csuionique.
SECTION I
DÉFINITION DU DROIT CANONIOUE
Les premiers disciples du Christ ne formaient
qu'une communauté, une assemblée ou réunion,
lxxXYi<i(a. Lorsque les adeptes de la doctrine nouvelle
furent dispersés dans l'empire romain, ils continuè-
rent à s'appeler collectivement l'assemjDlée du Christ,
Christi ecclesia \ Les règles suivies par cette société
naissante furent désignées de très bonne heure par le
terme canones ecclesiastici , ou canones, les règles par
excellence dans le sens exact du mot grec ou latin.
Cette dénomination générale fut donnée aux décisions
i. 'Eic£êaXev *Hp<lI)6Y)ç... xàç ^eî-
pac xotxûaai Tivac x&v oltio xr,;
'ExxXYjaiaç. Act Apost., XII, 1. —
*0 Xpî<TTOç xeçaXyi TÎic 'ExxXyjac'a;,
Ep, ad Eph,, V, 23, 24, et pass.
2 LIVRE PREMIER.
des conciles, des papes, des saints Pères ou des doc-
teurs, à tout le droit écrit de TÉglise \
La loi canonique ou le canon ecdésia^stique * compre-
nait donc toutes les dispositions qui régissaient la
société nouvelle : le symbole de ses croyances, les
préceptes religieux et moraux qu'elle devait observer,
les erreurs et les fautes qu'elle devait éviter, les prin-
cipes organiques de son gouvernement, de sa disci-
pline, de sa juridiction, de son enseignement, de
l'administration de ses biens.
Cette vaste législation, qui s'accroissait chaque
siècle, pouvait se diviser en deux branches bien dis-
tinctes, dont l'une se renfermerait dans le domaine
de la conscience ou le for intérieur, tandis que
l'autre franchirait ces étroites limites pour se préoc-
cuper du for extérieur, ou des rapports de la société
des fidèles avec chacun de ses membres et avec la
société civile.
Dans le cours des siècles on fit cette distinction, et
on eut désormais deux sciences des lois ecclésias-
tiques. L'une embrassa tout ce qui était prescrit in-
distinctement à chacun des membres de l'Église , les
règles de leur foi et les règles de leurs actions. Ce
fut la théologie y terme emprunté aux philosophes
1. 'Etceiôyi tzqXKol uirb àvàyxrjç r|
aXXcaç... eyévsTo irapa tov xavova
exxXYj(jia«mx6v. Conc, Nie, 2. —
Cf. Ibid., 6, 9, 10, 13, 16, 18. -
Toùç xav6vaç xwv àyécav TraTÉpcav.
Conc. Ephes., 8. — Conc. Chalc, 5.
Canonum alii sunt décréta Ponti-
ficum^ aliistatuta eonciliorum. C.2.
D. 3. Dictum Gratiani. — Ecclesias-
tica conslitutio nomine canonis cen-
setur. Ibid. Pr. § 1, D. 3. —On trouve-
vera dans le chapitre consacré au Cor-
pus Juris canonici l'explication des
slglcs usités pour les citations des
textes que contient ce recueil.
2. Kavovixo; v6(io;. Conc. Nie,
13. — Karà tov èxxXYi(Tta<iTixov
xavova. Conc. Laod.^ 1.
CHAPITRE I. 3
grecs, et particulièrement à Aristote. La théologie
dogmatique enseigna ce que chaque fidèle devait
croire; la théologie' morale ^ les vertus qu'il devait
pratiquer, les fautes qu'il devait éviter.
Cette science spéculative était complétée par la
théologie pratique y qui étudiait lés dispositions prises
pour assurer l'observation des préceptes dogmatiques
et moraux en organisant le gouvernement et l'admi-
nistration de l'Église, son pouvoir sacramentel, disci-
plinaire ou judiciaire, et la gestion de ses biens. Ces
règles constituaient un droit, — jus — dans l'accep-
tion romaine du mot. A l'expression theologia prac-
tita, parfois adoptée pour désigner cette seconde
partie des lois ecclésiastiques, on préféra le terme
jus canonicum, droit canonique, qui, par opposition
au jus civile, devint d'un usage général depuis le
xii* siècle *. On employa encore dans le même sens
jus ecclesiasticum ; les jurisconsultes et historiens alle-
mands s'en servent aujourd'hui de préférence, sur-
tout dans les traités ou manuels consacrés au droit
des diverses églises chrétiennes *; la dénomination
droit canonique est habituellement réservée pour le
droit spécial aux catholiques.
Le droit canonique est encore appelé, par quelques
auteurs, jus sacrum, et aussi jics pontiflcium, en rai-
son de la part que les souverains Pontifes ont prise à
i. In canonico civilique Jur e.?eir.
Blés. Spéculum Juris canonici. Intr.
— Ouvrage écrit vers 1180. — Les
mots Jus canonicum sont aussi em-
ployés dans la Somme de Sicard qui
sera mentiomiée plus bas dans le
livre XII, ch. ii, sect. 3 (V. Sarti, de
Claris Archigymnasii Bonon. prof.,
t. I, p. II, p. 195).
2. Y. les traités, cités plus. bas, de
F. Walter, E. Rieliter, Hinschius, von
Scherer, etc.
4 LIVRE PREMIER.
la formation de ce droit; cette part est assurément
très considérable, mais elle ne doit pas faire oublier
le rôle des conciles œcuméniques.
Il est difficile de donner une définition exacte du
droit canonique ou ecclésiastique. La plupart des au-
teurs se bornent à énumérer les matières qu'il em-
brasse; on peut dire cependant qu'on désigne ainsi
l'ensemble des règles établies par l'Église pour le
gouvernement de la société des fidèles.
SECTION II
DIVISIONS DU DROIT CANONIQUE
On admet généralement dans le droit canonique
quelques grandes divisions qu'on déduit de ses ori-
gines ou de ses principaux caractères. On y distingue
notamment : le droit divin et le droit humain; le droit
écrit et le droit non écrit; le droit commun et le
droit particulier ou local ; le droit des églises d'Orient
et le droit des églises d'Occident.
Le droit divin est contenu dans l'Écriture sainte ,
c'est-à-dire dans l'Ancien et dans le Nouveau Testament.
Le ivoil humain f qui procède des interprètes de la pensée
divine, comprend les décisions des conciles et des papes ,
et les opinions des Pères ou des docteurs de l'Église.
Le droit écrit comprend toutes les constitutions et
règles édictées par l'Église , et les dispositions des
lois civiles qu'elle s'est appropriées. La tradition et
les usages ou coutumes que l'Église accepte forment
le droit non écrit.
CHAPITRE 1. 5
Le droit commun est rensemble des règles qui, dans
tous les temps, ont été admises par TÉglise univer-
selle; le droit particulier est celui qui n'a été appliqué
qu'à certaines époques, certains lieux ou certaines
personnes.
Le droit ancien est le droit antérieur au concile de
Trente; le droit nouveau dérive de ce concile.
Le droit des églises d'Orient comprend les règles
disciplinaires qui, avec Tautorisation ou Tassentiment
du pape, sont restées propres aux Grecs unis au
Saint-Siège. Il diffère notablement sur plusieurs points
du droit en vigueur dans les églises d'Occident. La
bibliographie de ce droit oriental ne rentre pas dans
le cadre général des études de l'École à laquelle ce
volume est particulièrement destiné. On se bornera
donc à renvoyer, pour cette partie, à quelques ou-
vrages mentionnés plus loin, et notamment aJiMamiel
du droit ecclésiastique de P. Walter, qui, sous une
forme très succincte , donne les indications les plus
nécessaires.
CHAPITRE DEUXIÈME
Des sources du Droit canonique en général.
SECTION I
CLASSIFICATION DE CES SOURCES
Depuis la naissance du Christianisme jusqu'à nos
jours , rÉglise, ses pontifes et ses docteurs, n'ont pas
cessé de rendre des constitutions générales ou parti-
culières , de réglementer, juger, interpréter, codifier.
Cet immense travail de législation et de jurispru-
dence, qui s'est poursuivi sans interruption pendant
dix-huit siècles, nous est parvenu en grande partie.
Aussi les sources du droit canonique sont extrême-
ment abondantes ; les travaux qu'elles ont provoqués
à toutes les époques sont sans nombre; une biblio-
graphie complète de ces textes et de ces travaux
serait une œuvre fort considérable, et elle n'a pas
encore été entreprise. Le plan de cet ouvrage ne
comporte point de tels développements : il ne doit
comprendre que l'indication des textes et des travaux
les plus utiles à connaître. Ce choix est difficile dans
une littérature aussi riche; il ne paraîtrait point sans
péril si l'on s'arrêtait , plus qu'il ne convient, à des
/
CHAPITRE II.
divergences doctrinales que des préoccupations étran-
gères à la science pourraient seules entretenir au-
jourd'hui. Ces dissentiments appartiennent désormais
à rhistoire qui doit en tenir compte sans entrer dans
des controverses dont la solution lui échappe.
Les sources de Thistoire du droit canonique, comme
de toute autre législation, peuvent se ramener à trois
grandes classes: les ouvrages généraux y bibliogra-
phies, répertoires ou dictionnaires, histoires ou traités
et recueils périodiques qui contiennent des renseigne-
ments sur l'ensemble de cette législation; les textes,
qui sont la source par excellence , avec les introduc-
tions ou les commentaires dont ils peuvent être ac-
compagnés; les traités spéciaux ou monographies qui
ne portent que sur une époque ou un point donné.
Les travaux les plus récents sur Thistoire de ces
sources y font figurer des sciences auxiliaires dont
Tétude peut fournir de très utiles éclaircissements aux
canonistes. Telles sont notamment : l'histoire ecclé-
siastique, la théologie dogmatique, l'histoire du droit
romain, le droit public, l'histoire politique, la diplo-
matique, l'archéologie. On ne croit point devoir suivre
un plan aussi encyclopédique. Pour la bibliographie de
ces sciences auxiliaires, on ne peut que renvoyer aux
ouvrages spéciaux, et on se restreindra aux sources
proprement dites du droit canonique.
8 LIVRE PREMIER.
SECTION II
OUVRAGES GÉNÉRAUX
§ 1". — Bibliographies.
Il n'existe aucun ouvrage moderne qui soit spécia-
lement consacré à la bibliographie complète du droit
canonique. On doit encore recourir aux anciens livres
de Riegger *, Lipenius % Camus ' et du P. Lelong *. Pour
les travaux publiés depuis un siècle, il faut consulter
les Répertoires bibliographiques des sciences juridi-
ques S les histoires du droit canonique et les re-
cueils périodiques qui seront indiqués plus loin. La
bibliographie de H. Hiirter peut fournir quelques
renseignements, bien qu'elle soit exclusivement con-
sacrée à la théologie catholique , depuis le concile de
Trente ®. Le remarquable volume que le P. de Smedt
a publié sur les sources de l'histoire ecclésiastique
1. Bibliotheca juris canonici^ Vin-
dobonae, 1761,2 vol. Tous les ouvra-
ges dont le format n'est pas indiqué
sont in-80.
2. Bibliotheca realisjuridica, avec
le supplément de Schott et de Sencken-
berg. Leipzig, 1757-89, 4 vol. in-f».
3. Lettres sur la profession d'a-
vocat. 2 vol. dans les éditions don-
nées par Du pin. La b^* édition est de
1832. Le tome II est une bibliographie
très incomplète du droit civil et du
droit canonique.
4. Bibliographie historique de la
France, n« 6956 à 7676. In-f«>.
5. V. Schletter, Handbuch d. jur.
Literatur, 2'»« éd. 1851. — E. Costa,
Bibliographie rf. deutschen Rechts-
geschichle, 1858. — Engelmann, Bi-
bliotheca Juridica, 1750-1849, conti-
nuée par Wuttig, 1867, et Rossbei-g,
1877-86, 4 vol.
6. H. Hûrter, Nomendator Hier a-
rius recentioris theologise catholicse.
Le t. III, publié en 1886, va jusqu'à
Tannée 1869.
CHAPITRE II. y
sera plus utile encore, parce qu'il joint les meilleurs
conseils aux indications bibliographiques*.
§ 2. — Répertoires et Dictionnaires.
Les répertoires et dictionnaires les plus connus en
France sont ceux de Ferraris, Durand de Maillane,
Rousseaud de la Combe, Guyot, André et Promp-
sault^. Le Recueil des Actes^ Titres et Mémoires du
clergé de France contient un grand nombre de docu-
ments qu'un Abrégé de ce recueil, rédigé en forme de
répertoire alphabétique et formant le tome XIV de
cette collection, permet de retrouver aisément \ On a
publié à rétranger des répertoires ou encyclopédies
d'une portée plus générale et d'un caractère plus
scientifique ; les plus estimés sont ceux d'André Mill-
ier, de Wetzer et Welte, dont Son Ém. le cardinal
Hergenrôther a commencé une nouvelle édition conti-
nuée aujourd'hui par le docteur Kaulen, et les vastes
dictionnaires de Moroni et de Weiske *.
1. Introductio generalis ad histo-
riam eeclesiasticam critice tractan-
dam, Gandet Paris, 1876.
2. Ferraris, Prompt a bibliotheca
canonicGy éd. Migne, 8 vol. — Du-
rand de Maillane , Dictionnaire de
droit canonique, 1776, 5 vol. in-A*». —
G. du Rousseaud de La Combe, i?e-
cueil de Jurisprudence canonique^
1769, in-fo. — Guyot, Répertoire uni-
versel de juinsprudence y 1784, 17 vol.
in-4o. — André, Cours alphabétique
de droit canon, 1884, 2 vol. gr. in-80.
Cet ouvrage a été fait en grande partie
avec le dictionnaire de Durand de
Maillane, dont les tendances doctrinales
étaient cependant très différentes de
celles de Tabbé André. — Prompsault,
Dictionnaire raisonné de droit et de
jurisprudence en matière civile ec-
clésiastique, 1849, 3 vol. gr. in-80.
L'auteur ne s'occupe guère que de la
jurisprudence moderne ; mais il a uti-
lisé de nombreux textes inédits, qu'il
a recueillis aux Archives nationales.
3. Paris. 1768-1771, 14 vol. in-4».
4. A. Millier, Lexicon des Kirchen-
rechts, 1841, 5 vol. — Wetzer und
10
LIVRE PREMIER.
§ 3. — Histoire des sources du droit canonique.
Les bonnes éditions des textes du droit canonique
donnent habituellement dans leurs introductions ou
prolégomènes, de très utiles renseignements sur ces
textes. Elles seront citées en leur lieu; on ne se pro-
pose présentement que d'indiquer les ouvrages spé-
cialement consacrés à l'histoire générale ou partielle
des sources du droit canonique.
Parmi les publications antérieures à ce siècle, on
peut encore utilement consulter les Prœnotiones cano-
nicœ de J. Doujat, souvent réimprimées en France,
en Italie et en Allemagne*. Les travaux les plus ré-
cents et les plus considérables sont ceux de G. Phil-
lips*, Pr. Maassen% qui sont malheureusement in-
terrompus, et de F. von Schulte *. Les Analecta novis-
sima de S. Êm. le cardinal Pitra, fournissent aussi de
très utiles éclaircissements sur divers textes, et no-
tamment sur les décrétales des papes *.
Welte, Kirchenlexicon, 1847-GO, 12
vol. s™» éd. ; t. I-IV, 1882-86. -
Moroni , Dhionario di erudi^ione
storico-ecclesiastica, Venezia, 1840-
61, 103 vol. — Indice, 1878-79, 6
vol. — Weiske, Rechtslexicon, 1839-
62,16 vol.
1. Prœnotionum canonicarum libri
quinque, Paris, 1687, in-i®.
2. Kirchenrechty t. IV. Regens-
burg, 1851 ; traduit en français par
M. Crouzet.
3. Gesch. der Quellen und der Li-
teratur des canon. Redits, t. I,
Gratz, 1870. — Biblioiheca latina
juris canonici mamiscripta, Wien,
1866-67, 3 fasc. — Glossen des ca-
nonischen ReckiSy Wien, 1877. —
M. Maassen est encore l'auteur de sa-
vants mémoires sur différents textes de
droit canonique, publiés dans les mé-
moires ou les procès-verbaux de l'A-
cadémie impériale de Vienne. On
aura plus tard Toccasion de les citer.
4. Gesch. der Quellen und Litera-
tur des can. Rechts von Gralian
bis auf die Gegenwart, Stuttgart,
1875-83, 3 vol.
5, Analecta novissima. Spicilegii
Solesmensis altéra continuatiOt^ t. J,
Parisiis, 1885.
CHAPITRE IL
11
Une histoire très sommaire des sources du droit
ecclésiastique a été publiée en 1855, par Gilzler*,
et en 1873, dans TEncyclopédie juridique deHoltzen-
dorff».
Les histoires et manuels du droit canonique qu'on
citera plus bas, et notamment ceux de F. Walter et
de R. von Scherer, font une assez large place à l'his-
toire des sources et peuvent être consultés avec
fruit.
Depuis la création des Universités et la renaissance
des études juridiques, les romanistes se sont souvent
adonnés à Tétude du droit canonique. On trouvera
des renseignements précieux sur la vie et les œu-
vres de ces derniers jurisconsultes, dans les écrits de
F. de Savigny *, Bethmann-HoUweg *, et R. von Stint-
zing*.
§ 4. — Histoires et traités de droit canonique.
L'œuvre capitale sur Thistoire du droit canonique,
œuvre où la plupart des écrivains postérieurs ont fait
de larges emprunts, est le grand traité du Père
L. Thomassin sur VAnciemie et nouvelle discipline de
l* Eglise^. L'auteur en a donné une traduction latine
où les matières sont mieux ordonnées que dans le
1. Gesch. der Quellen des Kirchen-
reehts, Vratisl., 1885.
2. Encydopœdie der Rechtswis-
ienschaft, 2» éd., Leipzig, 1873, t. 1,
p. 131 et s.
3. Gesch, des Rom. Rechts,^*^ éd.,
1834-51, 7 vol.
4. Der Civilproness im Miltelaltery
Bonn, 1874, t. III (t. VI de l'his-
toire générale de la procédure.)
5. Gesch. d. popuL Literatur d.
Rôm.-Kanon. Rechts in Deutschland,
Leipzig, 1867.
6. 1678, 1682, 3 vol. in-f^
12
LIVRE PREMIER.
texte français *. Le savant oratorien est le plus émi-
nent représentant de TÊcole historique qui, dans le
droit canon comme dans le droit civil, se trouve en
présence de TÉcole dogmatique,
C'est à la première de ces écoles que se rattachent
les plus importants travaux de l'Allemagne : les deux
traités de G. Philipps *, le célèbre Manuel de F. Wal-
ter% les œuvres de Rosshirt*, Richter", Schulte%
Hinschius% Lôning*, Rud. von Scherer% etc. Les
Institutes canoniques de Devoti participent des deux
méthodes : si le texte donne un exposé dogmatique
du droit canonique en vigueur, l'élément historique
tient la phis grande place dans les notes ".
1. Vêtus et nova ecclesise disci-
plina, Paris, 1688, 3 vol. in-f». — Ce
grand ouvrage a été abrégé par Louis
de Héricourt, Paris, 1717, in-4o, et par
Oberhauser (Thomassinus abbrevia-
tus)y 177i-75, 3 vol. li a été mis
sous forme de dictionnaire dans l'En-
cyclopédie d.î M igné {Dictionn. de
discipl. eccles., 1856, 2 vol.). — V.
encore, avec précaution, P. de Marca,
De Concordia Sacerdotii et Imperii,
Paris, 1704. — Ellies Du Pin, De An-
tiqua Eeclesise disciplinay Paris, 1686.
2. Kirchenrechty 7 vol. Ouvr. ina-
chevé. — Lehrbuch des Kirchenrechis,
2« éd., 1871, 2 vol.; traduit en latin
sous ce titre : G. Phillips compen-
dium juris ecclesiasticiy Ratisb. ,1875,
1 vol.
3. Lehrbuch des Kirchenrechts,
13» éd., 1871 ; traduit en français sur
la 8e édition par M. deRoquemont,1841 .
4. Gesch. d. Rechtsim Mittelalter.
1. Canon. Recht, 1846.
5. Lehrbuch </. Kath. und Evang.
Kirchenrechts, 8« éd., 1885. — Dans
les notices biographiques qui termine-
ront ce volume on indiquera par un
astérique, autant qu'on le pourra, tes
écrivains non catholiques.
6. Lehrbuch d. Kath. Kirchenrechts,
3e éd., 1873.
7. Das Kirchenrecht der KathoL
undProt.y 1869-86. 3 vol. et la pre-
mière partie du quatrième ont paru
jusqu'à ce jour.
8. Gesch. des deutschen Kirchen-
rechts, 1878, 2 vol. (Gaule rouiaine
et Mérovingiens).
9. Handbuch des Kirchenrechts,
t. I, 1886.
10. J. Devoti, Institutiones cano-
nicx, 2 vol., 1875, souvent réimpr.
— Le plus ancien traité élémentaire,
rédigé d'après le plan des Institutes de
Justinien, est celui de P. Lancelot,
Institutiones juris canonici, Perouse,
1563, in-4o, souvent réimprimé ; an-
noté par Doujat, Paris, 1685, 2 vol.
in-12 ; — Traduit et annoté par Du-
rand de Maillane, Lyon, 1770, 9 vol.
in-12.
CHAPITRE IL
13
Les représentants de TÉcole dogmatique les plus
connus en France, sans distinction de nuances doc-
trinales ni de méthodes, sont Laymann*, FagnanS
Ferraris', Reiffenstuel *, Fleury% P. Gibert*, L, de
Héricourt \ Berardi * , Giraldi • , Soglia *° , Bouix ",
Craisson*% Icard**, De Angelis**, Santi".
§ S. — Recueils périodiques.
Le recueil périodique le plus important qui soit
publié en France a porté, de 1849 à 18S2, le titre do
Correspondance de Rome; depuis 1852, il a pris celui
à'Analecta juris pontificii, bien quMl soit toujours
rédigé en français". On peut encore citer la Revue
1. p. Laymann, Jus canonicunif
Tùb., 1666-98, 5 vol. in-i», inachevé;
les t. IV et V sont très rares .
2. Pr. Fagnani Jus canonUmm^
1661, 5 vol. in-fo; — Coi. Allobr.,
1759, 6 vol. in-8o.
3. Prompta bibliotheca canonica^
déjà cité.
4. Jus canonicum universum,
Romœ, 1829, 3 vol in-f»; — Paris,
1864-70.
5. Institution au droit ecclésiasti-
que, 1711,2 vol. in-12.
6. Corpus jur. can. per régulas
naiurali ordine digestas, ilSl^ 3 vol.
in-f«.
7. Les lois ecclésiastiques de
France dans leur ordre naturel,
1771, in-f».
8. Comment, in Jus eccles. univ.,
Turin, 1766, l vol. in-A*; — Lorelte,
1847, 2 vol. in-4o.
9. Expositio Juris pontificii ,
Romae, 1769-1829, 3 vol. in-f». Celle
dernière édition est très incorrecte.
10. Inst. Juris prit, et publ. eccles.,
Paris, 1859-1860. — Inst. can., 1867,
2 vol.
11. Tractatus de Jure canonico,
10 vol.
12. Manuale lotius Juris canonici,
1872, 4 vol. in-12.
13. Prselectiones Juris canonici,
4» éd., 1875, 3 vol. in-12 (sans nom
d'auteur).
14. Prselectiones Juris canonici,
Rom», 1878-86, 6 vol. Inachevé.
15. Prœlecliones Juris canonici,
Paris, 5 vol. — Ces deux derniers trai-
tés suivent Tordre des Decrétales gré-
goriennes.
16. Analecta Juris pontificii. Droit
canonique, liturgie, théologie et His-
toire, Palmé, in-fo. — La 221» iivr.
a paru en mars 1886. Cette publica-
tion a ét-î fondée et est encore dirigée
par M. Chaillot.
14
LIVRE PREMIER.
des Sciences ecclésiastiques \ — la Revue catholique
des institutions et du droit ecclésiastique ' ; — le Cano--
niste contemporain *, le Journal du droit canon et de
la jurisprudence canonique *.
On trouve aussi des articles sur le droit canonique
dans les Annales de philosophie chrétienne, fondées et
dirigées pendant longtemps par A. Bonnetty, — dans
la Controverse et le Contemporain^ revues aujourd'hui
réunies, — la Revue des questions historiques^ fondée
et dirigée par M. G. de Beaucourt, — le Bulletin critique,
dirigé par MM. L. Duchesne, Ingold, Lescœur et
Thedenat, — le Bulletin d'histoire ecclésiastique et
d'histoire religieuse.
Pour le droit civil ecclésiastique, le recueil pério-
dique le plus important est le Journal des conseils de
fabriques et du contentieux des cultes, fondé en 1834
sous les auspices de Berryer, de Gormenin, Grémieux,
Dupin, Duvergier, Odilon-Barrot, Pardessus, de Vati-
mesnil. Les trois séries forment aujourd'hui 53 vo-
lumes.
Les publications périodiques étrangères les plus
accréditées en France sont : — YArchiv fur Kathol.
Kirchenrechty dirigé par Fr. H. Vering; il est par-
venu à son cinquante-troisième volume; — Le Lite-
rarischer Handioeiser, sous la direction de Fr. Htils-
kamp; dans son cadre encyclopédique, il fait plus
de place à la Théologie qu'au droit canon; il com-
1. Cette Revue est présentement
dirigée par M. Didiot, doyen d'une des
facultés libres de Lille. 27e année
(1886).
2. Fondée en 1873, à Grenoble.
3. Fondé par M. Grandclaude, en
1878.
i. Fondé par M. Liberati. Paris,
1881-86, t. 1-VI.
CHAPITRE II. 15
mence son vingt-sixième volume avec Tannée 1887;
— La ZeUsûhrift fur Kirchenrecht, fondée en 1 861 , diri-
gée aujourd'hui par R. Dove et Em. Friedberg. — Les
PP. Denifle, dominicain, et Pr.EhrIe, jésuite, ont ré-
cemment entrepris la publication d'un recueilpériodique
intitulé Archiv fur Liieraiur und Kirchengeschichte,
dont chaque livraison contiendra des textes inédits.
§ 6. — Traités spéciaux sur diverses matières du
droit canonique.
On a indiqué les traités les plus importants sur
l'ensemble du droit canonique; mais il existe un
nombre bien plus considérable de monographies ou
traités spéciaux qui n'étudient qu'une partie de ce
droit. De très vastes collections, publiées dans les
derniers siècles, ont réuni beaucoup de ces petits
traités, composés au moyen âge.
Le premier de ces recueils, cité parfois sous le
titre d'Oceanus juris, a été imprimé à Lyon, en neuf
volumes in-folio*. Quelques années après, on publiait,
dans la même ville, un recueil analogue en dix-huit
volumes^. Quarante ans plus tard (1584), s'impri-
mait à Venise, par ordre de Grégoire XllI, le grand
recueil en vingt-neuf volumes in-folio, connu sous le
nom de Tractatus Tractatuum, mais dont le titre véri-
table est Tractatus universi juris. Au xviir siècle,
Meermann a encore publié, à La Haye, un important
1. Traciat.doctorumJur.siveoce- l ^. Tractatus ex variis juris inter-
ani juris novem tomi, 1535. f pretibus, 15i9.
4r- - LIVRE PREMIER.
recueil de traités de droit civil et de droit cano-
nique *.
En dehors de ces volumineuses publications, et posté-
rieurement à leur impression, on trouve beaucoup de
travaux sur les différentes parties du droit canonique.
Les plus remarquables sont indiqués dans les biblio-
graphies et les histoires du droit canonique, citées
plus haut. Mais on doit une mention spéciale au
grand traité encore inachevé de P. Hinschius, qui
signale les monographies les plus importantes sur
chacune des institutions du droit canonique.
Après cet aperçu général - sur les sources du droit
canonique, nous pouvons commencer Tétude des prin-
cipaux textes de ce droit.
1. Novus Thésaurus juris civilis et
canoniei, 1751-53, 7 vol. m-i°. —
V. encore la Bibliotheca maxima
Pontifkia de Roccaberti, Rome, 1695,
21 vol. in-fo. — A. Schmidt, Thésau-
rus Juris ecclesiasticiy Heidelberg,
1772, 7 vol. in-io.
LIVRE DEUXIEME
L'ECRITURE SAINTE
CHAPITRE PREMIER
L'enseignement oral et renseignement écrit. — Les
textes originaux de l'ancien et du nouveau Testa-
ment.
SEOriON I
L'ENSEIGNEMENT ORAL ET L'CNSCIQNEMENT ÉCRIT
« L'Église catholique est régie par Tautorité des
« Écritures, par la tradition universelle, ou par des
« dispositions spéciales *, »
L'enseignement oral ou traditionnel a précédé ren-
seignement écrit, et il a transmis des règles qui ne
sont ni dans les Évangiles, ni dans les Épîtres des
Apôtres *. On en trouve la substance dans les œuvres
1 . Quicquid in ea {calkolica eccle-
sia) tenetuff aut auctoritas est Scrip-
turarum, aut traditio uniuersalis y
aut certe prapria et particularis ins-
iructio. C. 8. D. 11 (S. Augustin).
3. Sunt autem et alia multa quse
fecit Jésus : qux si scribantur per
singula, nec ipsum arbitror mundum
capere posse eoa, qui scribendi sunt,
libros. Joann., xxi, 25. — Tenete
tradiliones quas didicistis sive per
sermonem, sive per epistolam nos-
iram. Il» Pauli ad Thessalonic, ii,
U. (V. L. IV, ch. II.)
18
LIVRE DEUXIÈME.
des Docteurs et des premiers Pères de TÉglise * ; mais,
malgré sa haute antiquité, cet enseignement oral
ne saurait être comparé à renseignement scriptu-
raire.
L'Écriture sainte est appelée d'abord Scriptura ou
Scripturœ (ypa^p^ ^^oLf^aii) ^ liber ovl îi6n(Tbpi6Xiov,TStpi6X(a),
literœ sacrse ou sandre. Au ii° siècle de Tère chré-
tienne , on trouve l'expression Vêtus et novtim Testa-
mentum (^icaXai^ xa\xatvyi$ia0^x7i). Le mot Testamentum
s'employait déjà dans le sens de pacte ou de titre
constatant une convention, signification qu'il a con-
servée au moyen âge. TertuUien lui donne comme
synonyme le terme instrumentum, qui a toujours eu
cette dernière acception ^
L'Ancien et le Nouveau Testament, dans ce sens,
sont les actes de l'alliance que Dieu a conclue avec
les hommes.
Un des premiers soins de l'Église naissante a été
de déterminer ce qu'on a appelé depuis le v^ siècle
le Canon des Écritures, c'est-à-dire de dresser la liste
des livres qu'elle acceptait comme authentiques. Ce
canon a été fixé, en dernier lieu, par le concile de
Trente '. Des savants modernes ont distingué dans
cette liste les livres proto-canoniques et les deutero-
canoniques. Les uns et les autres ont une égale auto-
rité ; mais les premiers ont été reçus , de tout temps,
par l'Église universelle, tandis que les seconds avaient
soulevé d'abord, dans quelques contrées, des doutes
i. V. Infra, 1. IV, c. i et ii.
2. instrumentum y vel quod magis
U8ui est (Jicere, testamentum. Ter-
tull., c. Mai-c, IV, 1.
3. Sess. IV. Decr. de ean, script.
CHAPITRE I.
19
qui n'ont été dissipés que plus tard. On indiquera
les livres qui appartiennent à chacune de ces divi-
sions en parlant successivement de l'ancien et du
nouveau Testament *.
SECTION II
LE TEXTE DE L'ANCIEN TESTAMENT
L'Ancien Testament compte quarante-six livres
proto- ou deutero-canoniques. On les a répartis en
quatre groupes^ :
1" Les livres de la loi y comprenant le Pentateuque
ou les cinq livres de Moïse (la Genèse, TExode, le
Lévitique, les Nombres et le Deutéronome) ;
1. La distinction des proto- et des
deutero-canoniques se rencontre pour
la première fois dans la Bibliotheca
sancta Sixti Senensis, ord. Prœd.y
Veneliis, 1566; Neap., 1742. Elle a été
admise par tous les écrivains posté-
rieurs.
Parmi les nombreux travaux sur
rÉcrilure sainte, nous citerons seule-
ment ceux qui rentrent le mieux dans
le plan général de cette histoire des
sources du droit canonique :
Richard Simon, Histoire critique
du vieux Testament, 1678. — His-
toire critique du texte du Nouveau
Testament, 1689. — R. S. est le chef
de récole historique et critique en
cette matière ; mais on ne peut ac-
cepter sans examen toutes ses opi-
nions. — J. 6. Glaire, Introduction
à l'Écriture Sainte, Paris, 1843. —
F. Vigouroux et L. Bacuez, Manuel
biblique, Paris, 1878; 5« éd., 1886,
i vol. in-12. — Rud. Cornely, Histo-
rica et critica introductio in utr.
Testam. libres sacros. T. I. Intro-
ductio generalis, Paris, 1885. —
T. 111. Inlroductio specialis in singulos
N. T. libres, 1886. L'ouvrage for-
mera trois volumes. — Trochon, La
sainte Bible. Introduction générale,
1887. — Fr. Kaulen, Einleitung in
die heilige Schrift, Freib. in Br., 1886.
2. On s'est borné à réunir ici les no-
tions les plus utiles pour les élèves
auxquels ce Manuel est particulière-
ment destiné. Les ouvrages cités dans
la note précédente fourniront la bi-
bliographie, les développements et les
indications de détail dont on pourrait
avoir besoin pour une étude un peu
plus approfondie.
20 LIVRE DEUXIÈME.
2"* Les livres historiques : Josué, les Juges, Rulh,
les quatre livres des Rois, les deux livres des Parali-
pomènes, deux livres d'Esdras, Tobie, Judith, Esther,
deux livres des Machabées ;
3® Les livres sapientiaux ou didactiques : Job, les
Psaumes, les Proverbes, le Cantique des Cantiques,
TEcclésiaste, la Sagesse, TEcclésiastique ;
4® Les livres prophétiques : Isaïe, Jérémie avec Ba-
ruch et les Lamentations, Ézéchiel, Daniel et les
douze petits prophètes : Osée, Amos, Michée, Joël,
Abdias, Jonas, Nahum, Abacuc, Sophonias, Aggée,
Zacharie, Malachie.
Les Deutero-canoniques de TAncien Testament sont :
Tobie, Judith, la Sagesse, l'Ecclésiastique, Baruch,
les livres des Machabées, des fragments des livres
d'Esther et de Daniel.
Le canon des livres de TAncien Testament fixé par
le concile de Trente remonte à une très haute anti-
quité. Il présente, en eflfet, la plus grande analogie
avec le canon des Juifs d'Alexandrie ou de langue
grecque {Canon Alexandrinus vel Hellenistarum) et il
reproduit exactement le canon dressé dans les con-
ciles d'Afrique de 393, 397 et 419, qui l'avaient vrai-
semblablement emprunté à un article perdu du con-
cile de Nicée. Les papes et les Pères de ces premiers
siècles ont également adopté ce canon, et il a inspiré
les plus anciens monuments figurés de Tart chrétien
qui retracent des scènes empruntées aux textes deu-
tero-canoniques, tels que les livres de Tobie, Judith,
Esther, Daniel, aussi bien qu'aux textes proto-cano-
niques.
On oppose à cette unanimité un canon du concile
CHAPITRE I. 21
tenu à Laodicée, entre les années 343 et 381 , par
quelques évêques de Phrygie. Ge canon ne comprend
point les livres des Machabées, de Judith et de Tobie,
dans l'Ancien Testament, ni TApocalypse dans le
Nouveau.
L'authenticité de ce texte a été contestée. Dans le
grec original, la rédaction de cet article a bien plus
le caractère d'une glose que d'une disposition conci-
haire. En outre, on ne le trouve pas dans les an-
ciennes collections de canons de Denys-le-Petit , Mar-
tin de Braga, Jean le Scholas tique. Si Ton veut
néanmoins Tadmettre comme sincère, on peut seule-
ment en conclure que les évoques de Phrygie n'a-
vaient pas jugé bon de laisser lire à leurs fidèles
quelques-uns des livres deutero-canoniques , bien
qu'ils fussent admis par tous les Pères d'Orient aussi
bien que par les Pères d'Occident.
Tous les livres proto-canoniques de l'Ancien Testa-
ment , sauf quelques chapitres de Daniel et d'Esdras ,
et la plupart des livres deutero-canoniques sont écrits
dans la langue parlée par les Israélites avant l'exil
de Babylone qui introduisit dans leur idiome des
formes et des constructions étrangères.
Des savants ont soutenu que le texte de l'Ancien
Testament avait été altéré par les Juifs ; cette opinion
ne pouvait se concilier avec la grande vénération
qu'ils ont toujours eue pour leurs hvres sacrés, et
elle est aujourd'hui complètement abandonnée. On a
également démontré que ces textes n'ont pu subir
aucun changement notable dans les premiers siècles
du christianisme.
Les plus anciens manuscrits connus de l'Ancien
22 LIVRE DEUXIÈME.
Testament sont conservés dans la Bibliothèque impé-
riale de Saint-Pétersbourg*.
SECTION III
LE TEXTE DU NOUVEAU TESTAMENT
Le Nouveau Testament comprend vingt-sept parties
d'après le canon du concile de Trente , isavoir : les
quatre Évangiles selon saint Mathieu, saint Marc,
saint Luc et saint Jean; les Actes des Apôtres, qua-
torze Épîtres de saint Paul, deux Épîtres de saint
Pierre, trois de saint Jean, une de saint Jacques, une
de saint Jude, et l'Apocalypse de saint Jean.
Les livres deutero- canoniques sont : TÉpître de
saint Paul aux Hébreux, TÉpître de saint Jacques,
les deux Épîtres de saint Pierre, les Épîtres II et III
de saint Jean, TÉpître de saint Jude, l'Apocalypse de
saint Jean, plus quelques fragments des Évangiles de
saint Marc, saint Luc et saint Jean.
Le plus grand nombre des écrits du Nouveau Tes-
tament déclarés canoniques par le concile de Trente
furent reconnus comme tels dès le premier siècle
de l'Église. Au ir siècle, saint Justin rangeait l'Apo-
calypse de saint Jean au nombre des livres saints.
A la fin de ce siècle, l'Église des Gaules n'écartait
que la deuxième Épître de saint Pierre. Le concile
de Garthage de 419 et le pape Innocent V^ admet-
taient le canon qui a été confirmé par le concile de
1. Harkavy und Strack, Katalog der \ lich.Bibliothek. in S. Petersburg.
Hebr. Bibelhandschr. d. K. offent-
CHAPITRE I.
23
Trente. Le concile de Laodicée n'y avait pas compris
TApocalypse; cette divergence peut s^expliquer par
les motifs qui ont été indiqués plus haut pour le
canon de TAncien Testament.
Le Nouveau Testament a été rédigé en grec, à
Texception de TÉvangile de saint Mathieu, primitive-
ment écrit en hébreu ou chaldéen, mais dont le texte
original a péri de très bonne heure. Un millier de
manuscrits complets ou incomplets de ce Nouveau
Testament nous sont parvenus*. On les désigne,
comme tous les manuscrits importants, par des déno-
minations qui rappellent soit leur provenance, soit le
dépôt où ils sont conservés ; ces dénominations sont
complétées par des sigles conventionnels qui rem-
placent le numéro de classement, mais qui ont le
grave inconvénient d'introduire de la confusion dans
les citations, parce que la môme lettre s'applique
parfois à deux parties distinctes de manuscrits dif-
férents ^
Cent manuscrits environ sont en lettres onciales.
La Bibliothèque nationale de Paris possède un des
plus anciens : c'est le palimpseste appelé C. Ephrem
rescriptus. Le texte paraît remonter au v** siècle;
Tischendorf a publié dans son Editio VII* tous les
fragments qu'il a pu lire.
Les plus anciennes éditions du texte grec du Nou-
1, Tiscliendorf, N'. T., Ed. Vil, Pro-
leg., p. cxxxi et suiv. — Ed. VIII,
p. ix-xiv. — Scrivener, Inthd. io
tu criiic of theN. T. Ed. III, p. i78-
307.
2. Vaticanus B désigne le ms. 1209
du Vatican pour les Évangiles, les
Actes des Apôtres et les Épîtres de
S. Paul ; mais Vaticanus B désigne en
outre le ms.2066 du même fonds pour
l'Apocalypse.
24 LIVRE DEUXIÈME.
veau Testament ont été données au commencement
du XVI' siècle, par le cardinal Ximenès, dans la Bible
polyglotte d'Alcala ; par Érasme (cinq éditions) ; par
Robert Estienne dont la quatrième édition a été réim-
primée un grand nombre de fois et a servi de base
aux éditions de Th. de Bèze et à l'impression des El-
zevirs.
Ces textes laissaient beaucoup à désirer. Dès le
xvr siècle, on commença à dresser des Apparatus cri-
lici où Ton relevait les variantes fournies par les ma-
nuscrits et aussi par les anciens Pères de TÉglise, qui
citent si fréquemment TÉcriture sainte. Dans ces
dernières années , les plus remarquables travaux cri-
tiques sont dus à S. P. Tregelles * et surtout à Tis-
chendorf, qui a consacré toute sa vie à la restitution
du texte du Nouveau Testament, parcouru toutes les
bibliothèques de l'Europe, fait trois voyages en Egypte,
Arabie, Syrie et Grèce, retrouvé des manuscrits très
importants et publié vingt et une éditions appartenant
à cinq recensions différentes. Les éditions stéréotypes
les plus répandues reproduisent le dernier texte au-
quel s'est arrêté le savant éditeur.
1. ThegreekNew Testament y London, 1856-79.
CHAPITRE DEUXIÈME
lies traductions de l'Écriture sainte.
SECTION I
LES TRADUCTIONS GRECQUES DE L'ANCIEN TESTAMENT
La plus ancienne et la plus célèbre des versions
grecques de TAncien Testament est la traduction dite
des Septante, ou version alexandrine. Les Apôtres,
les Évangélistes et la plupart des Pères de TÉglise
en ont fait Téloge. La traduction latine ou vulgate,
reçue solennellement par le concile de Trente, est,
aujourd^'hui encore, la seule version dont l'autorité
soit plus considérable dans TÉglise d'Occident.
En écartant de l'histoire de cette traduction des
Septante les récits légendaires, on tient pour certain
que vers l'an 286 avant Jésus-Christ, Ptolémée II
Philadelphe, à l'instigation de Démétrius de Phalère,
fit traduire en grec la loi de Moïse par quelques juifs
d'Alexandrie. Les traducteurs furent-ils au nombre
de soixante-douze, ou seulement de cinq, dont le tra-
vail aurait été revu par un sanhédrin de soixante-
douze vieillards? On ne saurait ni l'affirmer ni le
nier ; il paraît uniquement établi que cette traduction
ne comprenait d'abord que les cinq livres de Moïse.
26 LIVRE DEUXIEME.
On ne peut dire exactement à quelle époque ce travail
a été terminé; on a seulement la preuve que tous les
livres proto-canoniques étaient traduits vers Tan 130
avant Jésus-Christ.
Cette version alexandrine ne fut pas moins esti-
mée des premiers chrétiens qu'elle Tétait des ju\fs ;
mais de nombreuses fautes s'introduisirent dans les
copies qu'on en faisait constamment. Origène s'ef-
força de les corriger lorsqu'il entreprit ce qu'on ap-
pellerait aujourd'hui une édition synoptique de l'An-
cien Testament, les Hexaples^ puis Octaples et Ennea^
pies, selon le nombre des colonnes qui s'y ajoutèrent
successivement. Cette révision critique du texte
alexandrin fut bientôt aussi défigurée par les scribes.
On dut opérer une nouvelle récension, et au commen-
cement du IV* siècle, on comptait trois textes princi-
paux, auxquels se rattachent les quatre cents manus-
crits plus ou moins complets de cette version, qui nous
sont parvenus. La première édition intégrale est
celle du cardinal Ximenès dans sa bible polyglotte.
L'impression fut terminée en 1517, mais elle ne fut
mise en circulation qu'en 1520. Ce texte a été repro-
duit dans beaucoup d'éditions. En Allemagne, on
suivit surtout l'édition des Aides, qui date de la
même époque (Venise, 1518). Ces textes sont loin de
valoir celui de l'édition sixtine, entreprise par Gré-
goire Xin, et publiée sous Sixte-Quint, qui avait été
le promoteur de cette entreprise (Rome, 1587). Les
savants qui avaient été chargés de ce travail, sous la
présidence du cardinal Carafa, suivirent autant que
possible le célèbre manuscrit Vaticanus B, en com-
blant les lacunes avec un manuscrit oncial qui ap-
CHAPITRE II. 27
parlenait au cardinal Bessarion. Ce texte a été sou-
vent réimprimé.
SECTION II
LES TRADUCTIONS LATINES DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU TESTAMENT
Le texte grec de TÉcriture sainte fut traduit de
très bonne heure pour les églises appartenant à une
autre langue. On eut ainsi une version latine (i" ou
11^ siècle), une version égyptienne ou copte (ii* ou
iii^ siècle), une version gothique (iv* siècle), éthio-
pienne (iv° et v° siècles), arménienne (v* siècle), sy-
riaque (vil'' siècle), slave (ix" siècle), etc.
Nous nous occuperons exclusivement des versions
latines, en réunissant ce qui concerne la traduc-
tion de l'Ancien Testament, faite d'après le texte des
Septante, et la traduction du Nouveau Testament,
faite sur le texte original.
§ P'. — Vêtus Itala et traduction de S. Jérôme.
La plus ancienne des versions latines est celle qu'on
appelle communément Vêtus itala ^ bien que d'après
l'opinion la plus probable, elle ait été rédigée en
Afrique. Saint Augustin la fait remonter aux premiers
temps de l'Église*. A la fin du ii^ siècle, elle comprenait
tous les livres de l'Ancien et du Nouveau Testament.
Cette version, qui est l'œuvre de plusieurs traduc-
teurs, fut très souvent remaniée. Saint Jérôme disait
i. s. Au?. , De doct. Christ., 11, 11.
28
LIVRE DEUXIÈME.
qu'il y avait autant de textes latins que de manuscrits\
Saint Augustin nous apprend aussi que dès qu'on sa-
vait un peu de grec et qu'on avait entre les mains un
manuscrit des Écritures saintes, on entreprenait de le
traduire ; mais il préférait l'Itala à toutes les autres
interprétations parce qu'elle suivait le texte de plus
près et en rendait mieux le sens^
Dès le milieu du iv^ siècle, cette version était déjà
si altérée que le pape Damase ordonna à saint Jérôme
de la corriger. Celui-ci commença par le Psautier; sa
révision fut aussitôt acceptée à Rome et elle y a été
suivie jusqu'à Pie V, sous le nom de Psautier romain.
La même année (383), saint Jérôme revit les Évangiles
sur le texte grec, mais en se bornant à corriger les
passages qui ne rendaient pas exactement l'original.
L'année suivante il retourna en Orient et fit une
deuxième révision du Psautier qui fut admise dans
la liturgie gallicane et s'appela le Psautier Gallican.
Il se servit pour ce travail d'un exemplaire des
Hexaples d'Origène qu'il employa également pour les
autres livres de l'Ancien Testament. Mais, peu satis-
fait de son œuvre, il entreprit en 389 une traduction
nouvelle d'après le texte hébreu ou chaldéen. Il passa
quinze ans à traduire tous les livres proto-canoniques
de l'Ancien Testament et les livres de Tobie et de
Judith.
On a remarqué que le latin de cette traduction est
beaucoup moins correct que celui des autres écrits de
1. Prœf. in Josue,
â. Doct. Christ., lî, 11, ii, 15. —
Ad Hier. Ep. 82, 35. — Une des plus
anciennes versions latines du Penta-
teuque a été publiée en 1881 par
M. Ul. Robert : Penlateuchi versio
latina antiquissima e codice Lugdu-
nensi, Paris, 1881, i».
CHAPITRE II. 29
ce docteur. Il a conservé, en effet, autant quMl lui
était possible, le texte de l'ancienne version à laquelle
les chrétiens étaient habitués, et cette Itala avait été
écrite dans le latin incorrect qu'on parlait alors en
Afrique. On sait du reste que même à Rome le latin
populaire différait beaucoup, dans ses formes et sa
syntaxe, de la langue littéraire. En outre, le désir de
suivre de près le texte hébreu fit souvent sacrifier TéJé-
gance de la traduction à l'exactitude de l'interprétation.
Saint Jérôme se rendait bien compte de ces imperfec-
tions ; il s'en excusait en déclarant qu'il s'était exclu-
sivement attaché à rendre clairement la pensée du
texte original. Il disait encore qu'il laissait à d'autres
le soin de juger des progrès qu'il avait pu faire dans
la langue hébraïque, mais qu'il savait très bien ce
qu'il y avait perdu de la connaissance de sa langue
propre K
§ 2. — Vulgate.
Le concile de Trente, dans sa quatrième session,
déclara authentique l'ancienne version connue sous le
nom de Vulgate, qui était « depuis tant de siècles en
usage dans l'église. » L'histoire de la formation de
cette Vulgate est encore fort obscure ; on l'étudié avec
zèle de nos jours en Angleterre, en Allemagne, en
Italie et en France ^ L'examen des manuscrits et des
anciennes éditions, que plusieurs savants ont entre-
1. Hier, in E%ech, iO, 3. — Jn
Gai. m. Prol.
2. Kaulen, Gesch. der VulgatOy
Mogiint., 1868. - W. Cornely, op.
cit. I. 417 et s. — Bulletin critique,
1886, p. 84 et s. — Roensch, Itala
tind Vulgata,
30 LIVRE DEUXIÈME.
pris, éclairera sans doute cette question dont la solu-
tion est très controversée.
La Vulgate procède, pour une part notable, des
travaux de saint Jérôme. Elle reproduit sa traduction
nouvelle des livres proto-canoniques de TAncien Tes-
tament, et des livres de Tobie et de Judith, sa deu-
xième revision du Psautier, ou Psautier Gallican, et sa
revision de Tancienne traduction du Nouveau Testa-
ment. Mais cette antique version latine est représentée
par les livres deutéro-canoniques, des fragments
d'Esther et de Daniel, et aussi par de nombreux pas-
sages dans divers livres où elle a été préférée à la
nouvelle traduction.
Quand on cherche à se rendre compte de la consti-
tution du texte de la Vulgate, on ne doit pas perdre
de vue que si la traduction de saint Jérôme se répandit
rapidement dans une partie du monde chrétien, elle
ne fut pas favorablement accueillie par les papes, ni
par saint Augustin. La préférence qu'ils donnaient à
Yltala dut contribuer à faire maintenir cette antique
traduction pour quelques parties des livres saints.
Le texte usuel, qui se forma lentement d'emprunts
à ces deux sources différentes, subit, en outre, de
nombreuses altérations dans les transcriptions du
moyen âge. Par ordre de Gharlemagne, Alcuin en fit
faire une copie qui a été souvent reproduite du ix® au
xiii* siècle*. Après Alcuin, P. Damien (f 1072), Lan-
franc (f 1089), Etienne, abbé de Giteaux (f 1134) s'ap-
pliquèrent à corriger les erreurs des copistes.
Au XIII*' siècle, les exemplaires de l'Écriture sainte
1. Kaulen, p. 229 et s. *
CHAPITRE II. 31
étaient si nombreux et si incorrects qu'on entreprit de
dresser une sorte d'Erratum général qu'on appela
Correctorium. Le premier fut fait en 1226 par la Fa-
culté de théologie de Paris et approuvé par l'arche-
vêque de Sens, d'où il est appelé Correctio Parisiensis
ou Senonensis. Ce travail fut très vivement critiqué.
Les Dominicains en firent un autre qui fut terminé
en 1256 et servit aux plus illustres théologiens de cet
Ordre. C/est le Correctorium Dominicanorum. Les Fran-
ciscains eurent aussi le leur; mais le plus célèbre est
le Correctorium Sorbonicum, ainsi appelé parce qu'il
a été surtout connu par un manuscrit conservé dans la
bibliothèque de la Sorbonne. On ignore le nom de
l'auteur, dont la science et la critique étaient bien
supérieures à son temps.
Ces Correctoria ne produisirent pas tout l'effet
qu'on en attendait ; ils amenèrent cependant une cer-
taine uniformité dans les manuscrits du xiv° et du
xv** siècle, au moins pour les passages importants, et
ils concoururent ainsi à l'établissement de cette ver-
sion qui s'est appelée la Vulgate et a été si souvent
imprimée dès le xv° siècle.
Les premiers éditeurs s'étaient peu préoccupés de
la correction du texte; la Polyglotte d'Alcala, les
bibles de R. Estienne, notamment celle de 1540, fu-
rent supérieures aux précédentes impressions; mais
elles étaient encore défectueuses sur bien des points.
En déclarant authentique le texte de la Vulgate,
les Pères du concile de Trente décidèrent qu'il serait
imprimé le plus correctement possible. Aussitôt après
la clôture du concile, Pie IV chargea de ce soin une
Congrégation de cardinaux. Sous Grégoire XIII et
32 LIVRE DEUXIÈME.
Sixte-Quint, plusieurs théologiens furent adjoints à
cette commission dont les travaux marchaient très
lentement. Les meilleurs et plus anciens manuscrits
conservés à Rome, en Italie et môme à l'étranger,
avaient été réunis et mis à sa disposition. Elle se
proposait, en effet, de reconstituer, autant que possi-
ble, le texte primitif de saint Jérôme ; en cas de désac-
cord entre les plus anciens manuscrits, elle voulait
recourir aux écrits des Pères et des interprètes les
plus autorisés, et enfin aux textes grec et hébreu.
Sixte-Quint revit attentivement le travail de la Con-
grégation, accepta une partie des corrections, rejeta
les autres et remit Texemplaire ainsi corrigé à Aide
Manuce, dont le père avait été précédemment placé à
la tête de l'imprimerie du Vatican. Cette édition fut
rapidement conduite et terminée en 1S90.
Elle souleva aussitôt de très vives critiques; le
pape Grégoire XIV s'en émut et il institua une nou-
velle Congrégation pour la reviser. Ce travail fut ter-
miné en octobre 1591, peu de jours avant la mort de
Grégoire XIV. Clément VIII, élu pape en janvier 1592,
fit encore revoir le texte proposé qui fut enfin imprimé
avant la fin de cette môme année 1592, sous le même
titre que l'édition Sixtine. Cette nouvelle édition,
qu'on appelle aujourd'hui Clémentine, est supérieure
à la précédente bien qu'elle laisse encore à désirer
sur divers points. Il faut reconnaître toutefois qu'au-
cune publication de texte n'a présenté plus de diffi-
cultés et n'a été conduite avec plus de soin.
CHAPITRE II. 33
SECTION III
LES TRADUCTIONS DE L'ÉCRITURE SAINTE EN LANGUE VULGAIRE
§ 1®'. — Traductions antériemes-à-la^-Ré forme.
La plus ancienne traduction de rÉcrilure sainte
en langue vulgaire, dans TOccident, est la version
gothique d'Ulphilas, qui date du iv® siècle. On cite,
au VIII* siècle, un psautier anglo-saxon d'Adhelmus et
une traduction de Tévangile de saint Jean due au
vénérable Bède. Au ix* siècle, Alfred le Grand fit une
traduction interlinéaire du psautier. Le moine Aelfric
traduisit au siècle suivant l'Ancien Testament en
anglo-saxon. La plus célèbre traduction des siècles
suivants est celle de Jean Wiclef (1380).
On ne peut déterminer avec précision Tépoque à
laquelle remonte la première version française de
l'Écriture sainte. Il est probable qu'elle fut traduite en
entier pour saint Louis et pour Charles V. Quant aux
versions attribuées à Jean Viguier (1340) et à Jean de
Sy (1350), on n'en connaît rien ou presque rien. Il
est du reste certain qu'une partie des livres saints
furent traduits au moyen âge dans les différents dia-
lectes de la France. On fait remonter au xi** siècle
une traduction du psautier ; les livres des Rois étaient
traduits au xii* siècle, et on attribue à la même
époque une version du Pentateuque et des autres
livres historiques. La traduction de VHistoire scolas-
tique de P. Gomestor, par Guiart.des Moulins, est de-
34 LIVRE DEUXIÈME.
venue le point de départ d'une traduction de TAncien
et du Nouveau Testament, qui s'est complétée suc-
cessivement et a été imprimée à Paris en 1487.
L'Allemagne fournit les fragments d'une traduction
de l'évangile de saint Mathieu , attribuée au viii'' siècle,
une harmonie évangélique du ix" siècle, des versions
des Psaumes , du Cantique des Cantiques et des livres
sapientiaux remontant au xi® siècle. La plupart de
ces traductions appartiennent à l'ancien Haut-Alle-
mand. Du xii** au xv° siècle, on fit encore de nom-
breuses traductions qui sont restées manuscrites. La
première impression d'une bible allemande est de
1462. De cette année à 1520, on compte plus de
vingt éditions.
Mariana rapporte que vers 1270, Alphonse V le
Sage, roi de Gastille, fit traduire l'Écriture sainte en
espagnol. La première bible en cette langue a été
imprimée à Valence, en 1478.
C'est, dit-on, Jacques de Voragine, archevêque de
Gênes (t 1298), qui traduisit pour la première fois
la Bible en italien. La version imprimée à Venise en
1471, et neuf fois réimprimée avant la fin du xV siè-
cle, est de Nicolas Malermi, de l'Ordre des Camal-
dules.
§ 2. — Traductions postérieures à la Réforme.
A partir de la Réforme (1520), un grand nombre de
traductions catholiques furent faites dans les diverses
contrées de l'Europe.
On citera notamment, pour l'Allemagne, les tra-
CHAPITRE II. 35
ductions de Jer. Etnser (1524); J. Eck (1537); J. Die-
tenberg, qui a compté plus de vingt-cinq éditions de
1S37 à 1702; Gasp. Uhlemberg (1631), dont on con-
naît cinquante-trois éditions; H. Braun (1788); M. Fe-
der (1803); Fr. Jos. Allioli (1830), édition annotée,
qui a été approuvée par le souverain Pontife et a été
maintes fois réimprimée; W. Loch et W. Reischl
(1851); enfin pour le Nouveau Testament seulement,
I. Kistemaker (1818), avec un excellent commentaire,
etB. Weinhart (1866).
Les Anglais et les Américains catholiques se servent
de Tancienne traduction de Guill. Allan, dite Bible de
Reims ou de Douai, parce que les premières éditions
ont été données dans ces villes.
Parmi les nombreuses traductions de la Bible en
français, il n'en est pas qui ait eu une vogue compa-
rable à la Bible d' Allan. La plus renommée pendant
longtemps fut celle de Jacques Le Fèvre d'Étaples,
d'abord condamnée, puis corrigée par les théologiens
de Louvain (1550) et souvent réimprimée d'après cette
édition. La traduction de René Benoist, docteur en
Sorbonne (1566), fut condamnée par la Faculté de
théologie de Paris et par Grégoire XIIL Celle d'An-
toine Gorbin (1641), qui fut approuvée, était trop mal
écrite pour avoir quelque succès. La version de Le-
maistre de Sacy (1672) était bien supérieure à ce
point de vue, mais les tendances doctrinales de la
traduction et des notes la firent condamner par Clé-
ment XL Cette traduction fut revue et augmentée de
commentaires par D. Calmet (1707), puis par L. Car-
rières, prêtre de l'Oratoire (1712), qui en fit une sorte
de paraphrase de l'Écriture sainte. H. L. de Vence et
36
UVRE DEUXIÈME.
Laur. Et. Rondet joignirent à cette paraphrase les
préfaces, dissertations et commentaires de D. Galmet,
tantôt augmentés, tantôt abrégés. Leur œuvre est
connue sous le nom de Bible de Vence (1748).
Les dernières traductions sont celles de Eug. de
Genoude (1821) qui est fort peu estimée, de J. B. Glaire
(1861), approuvée parle souverain Pontife, et celle de
M. Tabbé Bayle et autres, dans la vaste publication
connue sous le nom de Bible de Lethielleux, nom de
l'éditeur (1871-1887). M. Ledrain, conservateur au mu-
sée du Louvre, a entrepris une traduction de TAncien
Testament sur le texte original qu'il suit aussi exac-
tement que possible. (T. I, 1886.)
En Italie, la traduction la plus estimée est celle
d'Antoine Martini, archevêque de Florence.
La dernière traduction espagnole est celle d'Amat
(1823), qui est moins une version du texte qu'une
paraphrase dans le genre de celle du P. Carrières *.
§ 3. — Concordances et glossaires.
Dans les travaux d'érudition, on a souvent besoin
de déterminer à quel livre appartient un texte de
TÉcriture sainte. Ces recherches sont extrêmement
facilitées par deux sortes d'ouvrages qui ont été faits
1. V. Lelong, Bibliolheca Sacra j
1769, t. I, 326 etsuiv. — Rich. Si-
mon, Hist. crit. du F. T., p. 332 et
6uiv. — Hist. des Versions du N, T.,
p. 332 et suiv. — Panzer, Gesch. der
rôm. Cath. BibelUbersei%ungen ,
Nurnberçy 1781. -— Glaire, Inirod.,
I, 262 et suiv. — Bacuez et Vigoureux.
Manuel biblique, passim, — R. Cor-
nely, op. cit. — Reuss, Histoire du
Nouveau Testament, V« éd., t. II. —
La Bible française, dans la Revue de
théologie (prolestante), t. XIV, 1857.
— s. Berger, La bible française au
moyen âge, Paris, 1884.
CHAPITRE II.
37
pour les trois textes hébreu, grec et latin : les con-
cordances et les glossaires. La concordance la plus
utile pour l'étude des monuments écrits ou figurés
du moyen âge est celle de Dutripon, publiée en 1869
et souvent réimprimée.
Les meilleurs glossaires de la Vulgate sont ceux de
Weitenauer et de Kaulen*.
1. Ign. Weitenauer, Lexicon bibli-
cum Vulgaiœ , Âug. Vindcl. 1758 ;
plusieurs fois réimprimé. — Fr. Kau-
len, Ilanâbuch %ur Vulgala, Mainz,
1870.
LIVRE TROISIÈME
LES LIVRES APOCRYPHES DE L'ANCIEN ET DU
NOUVEAU TESTAMENT.
LES LIVRES PSEUDO-APOSTOLIQUES
CHAPITRE PREMIER
Les livres apocryphes de TAncien et du Nouveau
Testament.
A côté des livres authentiques de rAncien et du
Nouveau Testament on trouve de très bonne heure
des livres apocryphes. Quelques-uns de ces livres ont
été très répandus au moyen âge; nous devons donc
tout au moins une mention sommaire à ces textes,
dont plusieurs récits, traduits en langue vulgaire, ont
charmé nos aïeux *.
1. V, Fabricius, Codex apocryphus
novi Testamentiy 1719-1743; — Co-
dex pseudepigraphicus veteris Testa-
menti, 1722-1741.— Tbilo avait en-
trepris une nouvelle édition ctitique
des apocryplies du N. T. ; il ne l'a pas
achevée. Tischendorf a publié les actes
apocryphes des Apôtres, 1851 ; — les
évangiles apocryphes, 1853 ; — les apo-
calypses apocryphes, 1866. —• V. aussi :
Hilgenfeld, Nov. Testam, extra cano-
nem receptum, éd. II', 1884, et
R. Comely, op. cit.;— Revilloul, ilpo-
cryphes coptes du N. 7'., 1876; — De
Lagarde, JEgyptiaca, Gôtt., 1883; --
Guidi, Academia dei Lincei, Rendi-
conti, Roraa, t. III, p. 47, 1887; —
Lipsius, Die apokryphen Apostelges-
chichten..., t. I, II, 1883-87.
40 LIVRE TROISIÈME.
SECTION I
APOCRYPHES DE L'ANCIEN TESTAMENT
Les livres apocryphes, Ta aicrfxpujpa pt6X(a, ne sont pas
seulement les livres cachés ou secrets, sans auteur
connu, comme l'indique le mot lui-môme; ce terme
emporte une idée de supposition, de fraude, ou môme
d'hérésie. Il y a cependant des apocryphes qui ne
contiennent que des doctrines orthodoxes , et ont été
souvent cités avec éloge par les premiers Pères de
l'Église.
Tels sont, pour l'Ancien Testament, les livres III
et IV d'Esdras et la prière de Manassès {Oratio Ma-
nassœ), qu'on a admis dans la Vulgate, à la suite des
livres canoniques.
On trouve encore dans les éditions grecques de
l'Ancien Testament :
l"* Le Psaume 151, dans lequel David célèbre sa
victoire sur Goliath;
2° Les dix-huit Psaumes de Salomon;
3° Le livre III des Machabées , racontant une per-
sécution des Juifs d'Alexandrie sous Ptolémée IV Phi-
lopator ;
4° Le livre IV des Machabées, sorte d'homélie où
l'auteur s'appUque à démontrer que la raison doit do-
miner les mouvements de l'âme , et raconte longue-
ment, à ce propos, l'histoire d'Éléazar et des sept
frères Machabées, qui se trouve déjà dans le livre
deuxième.
CHAPITRE I. 41
Les premiers Pères de TÉglise ont encore connu
quelques autres apocryphes.
1** Le livre d'Hénoch, à qui TertuUien attribuait
l'inspiration divine. Depuis le v*" siècle, il était tombé
dans Toubli, et c'est seulement à la fin du siècle der-
nier, que J. Bruce retrouva des manuscrits d'une ver-
sion éthiopienne. Si cette version reproduisait exacte-
ment le texte original, on ne s'expliquerait point
l'autorité dont il a joui aux premiers siècles du chris-
tianisme;
2** L'Ascension de Moïse , dont il ne reste plus que
des fragments latins;
3° L'Apocalypse de Moïse;
4'' L'Ascension. d'Isaïe, qui n'existe plus qu'en éthio-
pien; '
5° L'Apocalypse d'Élie;
6° Le Jérémie apocryphe.
On n'ajoutera point à cette liste les écrits d'Adam,
l'Évangile d'Eve, le traité d'Abel sur la vertu des
plantes, non plus que les livres de Noë et de sa
femme Noria, de Sem, Gham, Abraham, Isaac, Jacob.
Mais on mentionnera spécialement les cinq livres sui-
vants, qui subsistent encore :
1** Le livre des Jubilés, ou la petite Genèse;
2^ Les Testaments des douze patriarches;
3° L'Apocalypse de Baruch ;
4° L'Apocalypse d'Esdras;
5° L'histoire d'Asseneth, femme de Joseph.
42 LIVRE TROISIÈME.
SECTION II
APOCRYPHES DU NOUVEAU TESTAMENT
Dans rénuméralion des apocryphes du Nouveau
Testament, on doit ranger en premier lieu ceux que
des auteurs graves ont jadis considérés comme au-
thentiques :
1"* L'épître de Jésus-Christ à Abgar, roi d'Êdesse,
lui promettant la visite d'un de ses disciples qui le
guérirait de la grave maladie dont il était atteint ;
2"* La lettre de la Bienheureuse Vierge à saint
Ignace ;
3° Les liturgies de saint Pierre, saint Jacques,
saint Mathieu, saint Marc ;
4° La Doctrine des Apôtres, les Deux Voies ou le
Jugement de Pierre., les Constitutions des Apôtres, les
Canons des Apôtres, le Pasteur d'Hermas. On reviendra
sur ces textes qui ont eu et ont encore une importance
considérable pour le droit canonique;
5° L'évangile selon les Hébreux, des Nazaréens ou
des douze Apôtres. C'est Tévangile de saint Mathieu,
remanié probablement par un Judéo-chrétien;
6° L'épître de saint Paul aux Laodicéens, faite à
Taide des autres épîtres du môme apôtre;
T La troisième (ou plutôt la première) épître de
saint Paul aux Corinthiens. Les Arméniens Tout con-
servée dans leurs livres sacrés ;
8° Les épîtres de saint Paul à Sénèque et de Sé-
nèque à saint Paul. D'après une opinion très ancienne
CHAPITRE i. 43
et assez probable , saint Paul eut des relations fami-
lières avec Sénèque le Philosophe. Mais les treize
lettres qui leur sont attribuées sont tellement mé-
diocres que personne ne croit plus à Tauthenlicité de
ces textes;
9"* L^épître de saint Barnabe, en vingt-et-un cha-
pitres. L'authenticité en a été très contestée de nos
jours , bien que cette lettre ait été admise par saint
Clément d'Alexandrie, Origène, saint Jérôme, Eusèbe ;
elle est rangée immédiatement après les écrits apos-
toliques dans le célèbre manuscrit du iv® siècle que
Tischendorf a trouvé au mont Sinaï et qui est con-
servé aujourd'hui à Saint-Pétersbourg.
Le texte original de cette épître a été inséré dans
les recueils des Pères apostoliques de Dressel et de
Gebhart. Hilgenfeld Ta réimprimée en 1877, dans la
deuxième édition de son Novum Testamentum extra
canonem receptum , d'après un manuscrit de Jérusalem
retrouvé à Gonstantinople par Philothée Bryennios,
métropolite de Nicomédie.
On doit ranger dans une seconde classe les apo-
cryphes qui n'ont jamais joui d'une autorité quel-
conque dans l'Église, mais dont le souvenir et par-
fois le texte s'est néanmoins conservé au moyen âge.
Ce sont des évangiles, des actes des Apôtres, des
épîtres et des apocalypses rédigés à l'imitation des
Livres saints. Le Nouveau Testament ne contenait
que bien peu de détails sur l'enfance et la vie du
Christ. Les premiers chrétiens devaient être très dé-
sireux d'avoir de plus amples renseignements. Des
écrivains peu scrupuleux se proposèrent de satisfaire
44 LIVRE TROISIÈME.
celte curiosité fort légitime, en recueillant des tradi-
tions plus ou moins certaines, et môme, lorsque ces
auteurs inconnus appartenaient à quelque secte, en
grossissant ces récits d'invenlions favorables à leurs
erreurs. Les écrits des Pères mentionnent cinquante
évangiles environ et dix-huit actes des Apôtres. On
se bornera à indiquer ceux qui nous sont parvenus :
1° Le protévangile de saint Jacques qui retrace l'his-
toire des parents de la sainte Vierge, sa naissance, son
enfance , son mariage , la nativité du Christ jusqu'au
massacre des Innocents. Cet écrit a été probablement
composé au ii° siècle;
2"* L'évangile de saint Thomas, de la même époque ;
3° Le pseudo-évangile de saint Mathieu, ou livre
de la naissance de la Bienheureuse Vierge et de l'en-
fance du Sauveur, composé en Occident, ainsi que le
suivant;
4° L'évangile de la nativité de la Bienheureuse
Vierge Marie;
5" L'histoire de Joseph le charpentier, écrite en
Egypte vers le iv« siècle;
6° L'évangile arabe de l'enfance du Christ, com-
posé vraisemblablement en Syrie avant le vii° siècle,
car le Koran y a fait quelques emprunts;
T L'évangile de Nicodème, qui comprend deux
livres distincts : les Actes de Pilate, relation supposée
de la mort du Christ qu'il aurait adressée à Tibère,
et la descente de Jésus aux enfers.
On peut rattacher à cet évangile, qui porte le nom
de Pilate : Anaphora Pilati, autre rapport supposé
à l'Empereur; — Paradosis Pilati, où l'on raconte la
condamnation à mort de Pilate pour la sentence in-
CHAPITRE I. 4S
juste qu^il avait prononcée, et le pardon que lui ac-
corde le Christ, ainsi qu'à sa femme Procla; — Mors
Pilati, variante du même sujet;
8** Le récit de Joseph d'Arimathie ;
9** La vengeance du Sauveur, contenant un récit
imaginaire de la destruction de Jérusalem.
Les hérésiarques se sont servis des Actes apocryphes
bien plus ^ue des évangiles supposés pour propager
leurs doctrines. Les actes les plus célèbres dans l'an-
tiquité ont été la Prédication et les Actes de saint
Pierre, les Actes de Paul, d'André, de Jean et de
Thomas , les Traditions de Mathias. Il ne subsiste que
quelques fragments de ces anciens écrits. Ceux qui
nous sont parvenus sont de date plus récente; ils ont
été probablement composés à l'aide des actes anté-
rieurs du même nom, dont on a corrigé les hérésies.
Ce sont notamment les Actes de Pierre et de Paul,
— de Paul et de Thécle , — de Barnabe , — de Phi-
lippe, — d'André, — de Mathias, — de Mathieu, — de
Thomas, — de Barthélemi, — de Thadée et de Jean.
Le plus célèbre des Apocalypses apocryphes est celui
de saint Pierre qu'on lisait publiquement à Rome dans
le cours du ii« siècle. L'Apocalypse de saint Paul est
aussi très ancien; ceux de saint Thomas, saint Etienne,
saint Barthélemi sont plus récents.
CHAPITRE DEUXIÈME
Les Livres Pseudo- Apostoliques et le Pasteur
d'Hermas.
Od a mentioimé dans le chapitre précédent quelques-
écrits attribués aux Apôtres qui méritent une mention
spéciale. Ce sont : la Doctrine des Apôtres; — les-
Deux Voies ou le Jugement de Pierre; — les Consti-
tutions des Apôtres, — les Canons des Apôtres. Nous-
rapprocherons de ces écrits supposés le traité com-
posé vers la même époque par Hermas, qui fut peut-
être un des disciples de saint Paul.
SECTION I
LA DOCTRINE DES DOUZE APOTRES
La Doctrine ou Y Enseignement des douze Apôtres ^ —
AiSa/^^ Twv âwSexa 'ATrodToXwv, — citée par Saint Clément
d'Alexandrie S par Eusèbe S par saint Athanase qui
la range au nombre des livres lus aux catéchumènes ^,-
n'a été retrouvée que dans ces dernières années par
Philothée Bryennios. Il Ta publiée, en 1883, à Gons-
tantinople, d'après un manuscrit de Tannée 1056,
provenant de la bibliothèque des patriarches à Jéru-
1. Strom., I, 20. | 3. Ep. fest., 9.
2. Hist. eccL, m, 25.
fgT^wr
of
T^^
CHAPITRE II.
salem et conservé à Gonstantinople. C'est le manuscrit
d'après lequel Ph. Bryennios a donné, en 1875, le
texte grec complet de Tépître de saint Barnabe et des
deux épîtres de saint Clément.
La Doctrine des douze Apôtres a déjà été l'objet de
travaux considérables. Elle a été publiée de nouveau,
traduite ou commentée par Harnack *, Funk%
Wiinsche ', Bonnet-Maury *, P. Sabatier % Hilgenfeld %
Zahn% Langen% Nirschl% Ph. Schaff*% K. Mûn-
chen", etc.
Ce traité a une haute importance par son antiquité
et les renseignements qu'il fournit. C'est, en eflfet, le
plus ancien texte de droit ecclésiastique qui nous soit
parvenu. L'auteur inconnu de ce petit livre s'était
proposé d'enseigner aux Gentils la doctrine apostolique
et l'organisation des communautés chrétiennes. Les
six premiers chapitres contiennent une série de pré-
ceptes pour la préparation des catéchumènes. Dans
les chapitres suivants (vu à xvi), on remarque l'ex-
posé des rites du Baptême et de l'Eucharistie, la
1. TheoL LU. ZeU8.,\9U;— Texte
und Untersuchungen %ur Geschichte
der Altchristlichen Liieratur (de Ge-
bhardt et Harnack), t. II, 1884. — On
y signale un fragment inaperçu de la
AiSax'H <1a°s une ancienne traduction
latine.
2. Theol, Quartalschrift, 188i.
3. Leipzig, 1884.
4. La Doctrine des Dou%e Apôtres,
Paris, 1884.
5. La Didachè ou l'enseignement
des dou%e Apôtres, Paris, 1884.
6. Novum Testam, extra canonem
receptum, Leipzig, 1884.
7. Forschungen fti/r Gesch. des
Neu Test. Kanons, Erlangen, 1884.
8. Hist. Zeitschrift, Nouv. Sér.,
t. XVII, 1885.
9. Lehrbuch der Patrol. und Pa-
trisiik, t. IH, P- 643 et suiv., 1885.
10. The oldest Church-Manual,
New-York, 1885. — V. encore les
articles de M. Duchesne, Bull, crit.,
!•' mars et 1" novembre 1884, et de
Dora Fernand Cabrol, Revue des
questions /iwf oHçwcs, 1" janvier 1886.
11. Zeitschrift fur katholische
Théologie, 10» année, 1886.
48
LIVRE TROISIÈME.
liturgie du dimanche, les règles à suivre pour recon-
naître les faux prophètes et les faux docteurs.
Ce traité nous apprend notamment que si le baptême
par immersion était recommandé, on admettait néan-
moins le baptême par effusion, qui se conférait en
versant trois fois de Teau sur la tête du néophyte au
nom du Père, du Fils et du Saint-Esprit.
Le premier éditeur de ce texte en plaçait la rédac-
tion entre les années 120 et 160. Mais d'autres sa-
vants, et particulièrement le P. Rud. Gornely, le font
remonter à la seconde moitié du premier siècle *. Les
auteurs des Deux Voies, du Pasteur d*HermaSy des
Constitutions apostoliques ont fait des emprunts à cet
opuscule, dont on s'était pareillement servi pour la
composition d'un petit traité placé en tête des collec-
tions canoniques, coptes et abyssiniennes *. J. Nirschl,
dans son Manuel de Patrologie et de Patristique,
cité plus haut, croit mêmÊjpouvoir lui assigner une
date assez précise, de Tan 70 à Tan 76 après J.-G.
K. Miinchen le fait remonter avant Tannée 70.
SECTION II
LES DEUX VOIES OU LE JUGEMENT DE PIERRE
Rufin et saint Jérôme ont rangé .parmi les plus
anciens livres apocryphes un traité qu'ils appellent
1. Hist. et crit. introd. in utr.
Testamenti lihros, i, 214.
2. Harnack , Der sogenannten
apost, Kirchenordnung (dans le t. II
de Touvrage de Gebhardt et Harnack,
cité p. 47, note 1).
CHAPITRE II.
Les Deux Voies ou le Jugement de Pierre^ A. Hilgen-
feld et le P. Cornely ont conjecturé que ce traité n'é-
tait autre qu'un opuscule intitulé, dans un manuscrit
de Vienne, Aî Biontxycà al 5ti KX^fAcvro; xalxavovÊç IxxXYieriaffTixol
Ttov àyitov 'AtcogtoXwv, et plusieurs fois imprimé, notam-
ment par S. Ém. le cardinal Pitra^ La première par-
tie, qui est presque entièrement empruntée à la Doc-
trine des Apôtres, décrit, en effet, les deux voies de
la vie et de la mort. D'autre part, dans l'assemblée
supposée des Apôtres, où ces règles sont établies, le
rôle prépondérant est attribué à saint Pierre; on a
donc pu appeler cet opuscule Judicium Peiri.
SECTION III
LE PASTEUR D'HERMAS
Le Pasteur d'Hermas est un recueil d'instructions
religieuses et morales, composé par Hermas, qui,
dans une opinion accréditée, aurait été disciple de
saint Paul. L'auteur y fait parler un ange sous la
figure d'un berger ; de là, le nom de Pasteur, donné
à son oeuvre. Elle a joui d'une grande autorité dans
les premiers siècles du Christianisme, surtout dans
l'Église grecque qui la rangeait au nombre des
livres lus aux catéchumènes ^ Dans l'Église latine.
1. Rufin, De Symbol. Apost., 36;
— Hier., De vir. i//., i.
. 2. Hilgenfeld , Nov. Test, extra
can. receptum^ éd. ii», IV, 111; —
Cornely, Op. cit. y 1, 2!6; — Dom
Pitra, Jur. eccl. Grœc. Hist. et
Mon. I, 77.
3. Alhan., De Nie. decr., 48 ; —
Ep. Fest., 39.
50
LIVRE TROISIÈME.
elle était presque inconnue dès le temps de saint Jé-
rôme. Pendant bien longtemps, le texte original a
été perdu ; on ne connaissait le Pasteur que par une
ancienne traduction latine, imprimée dans le recueil
des Pères apostoliques de Gotelier*. En 1836, Anger
et Dindorf ont publié un texte grec, très vraisembla-
blement fabriqué par un faussaire nommé Simonide,
qui prétendait l'avoir retrouvé dans un couvent du
mont Athos. Peu de temps après, Dressel rencontrait
dans la bibliothèque du Vatican une seconde traduc-
tion latine, et d'Abbadie publiait en 1860 une version
éthiopienne. Enfin, une partie du texte original a été
retrouvée dans le fameux Codex Sinaiticus, rapporté
du mont Sinaï par Tischendorf. Ce texte a été plu-
sieurs fois imprimé ; Funk Ta fait entrer dans ses Pa-
tres aposlolici^. Des manuscrits de la version latine
ont été récemment signalés dans les bibliothèques de
TArsenal et de Sainte-Geneviève à Paris ^
L'auteur avait été un des disciples des Apôtres; on
croit pouvoir Tidentifier avec THermas qui est nommé
dans répître aux Romains *. Il était contemporain du
pape Clément (92-101), à qui il voulait adresser son
livre.
Le Pasteur est divisé en trois parties : ôpà^tç-visio-
1. SS' Pairum qui temporibus
Aposiolorum floruerunt opéra vera
et suppositia, 1672, 2 vol. in-f*.
2. Opéra Patrum apostolicorum.
Ed. post Hefelianam quartamquintay
1878-81, 2 vol. — Publié à part,
texte grec et traduction latine, par
Gebhardt et Funk. — V. aussi : Hil-
genfeld : Hermœ Pastor. Grsece e
codicibus Sinaïtico et Lipsiensi^ éd.
\\\ 1881.
3. Bibl. de l'Éc. des chartes, 1885,
t. XLVl, p. 372.
i. XVI, 14. — Funk a conjecturé
que Hermas était le frère du pape
Pie I ; Nirschl pense que cet Hermas ne
fît que traduire en latin le Pasteur.
CHAPITRE II.
51
nés; — iynôkoà.' mandata ; — -KOL^oL^okoLi-similitudines.
M. de Champagny* et D. Guéranger^ ont supposé
que le Pasteur avait été écrit par deux auteurs du
même nom. Hilgenfeld a même cru y voir trois mains
différentes pour les trois parties qui forment ce traité.
Ces opinions n'ont point prévalu ; elles ne sauraient
s'accorder avec les témoignages de très anciens Pères
de l'Église, qui ne mettent pas en doute l'unité de
composition du Pasteur, et en parlent avec éloge.
SECTION IV
LES CONSTITUTIONS DES APOTRES
Dans la seconde moitié du iif siècle , on rédigea en
Orient, et vraisemblablement en Syrie, un traité de
la constitution et de la discipline de l'Église, sous la
forme d'une longue épitre adressée par les Apôtres et
les anciens à tous ceux qui croyaient en Jésus-
Christ. Ce traité, en six livres, est appelé Didascalie
des Apôtres, dans un texte grec de la fin du m* siècle.
Avant l'an 325, deux autres ouvrages furent ré-
digés dans le même but d'enseigner aux chrétiens
les règles de leur foi et de leur conduite. L'un forme
une collection de préceptes moraux et liturgiques
presque entièrement empruntés à la Doctrine des
Apôtres; Tautre est une sorte de rituel pour les
1. Les Antonins, 3* éd., 4875,
l. 1, 1U.
2. 5. Cécile et la Société romaine.
2« éd., p. 132 et s.; 197 et s. — Cf.
Th. Zalin, Der Hirt des Hermas,
1868.
Livre troisième.
évêques, ou pontifical, sous forme de constitutions
que rendent successivement chacun des Apôtres.
Au iv"" siècle, ces deux petits traités furent réunis
au précédent, et formèrent les livres VII et VIII d'un
nouveau recueil qui emprunta à la forme du dernier
livre, son titre définitif de Comtitutions des Apôtres,
AiaraÇet; OU AtaTayal twv 'AtcootoXwv. Enfin, vcrs le com-
mencement du VI* siècle, on ajouta comme dernier
chapitre au huitième livre, une série de dispositions
disciplinaires, connues sous le nom de Canons des
Apôtres.
Ces constitutions eurent, d'abord en Orient une
assez grande autorité; mais elles furent rejetées par le
concile de Gonstantinople dit in TruUo (692), à cause
des interpolations hérétiques qui s'y étaient glissées. En
Occident, elles ne furent jamais acceptées ; toutefois,
la critique moderne, qui a su discerner ces interpo-
lations, considère les Constitutions des Apôtres comme
l'un des monuments les plus intéressants de l'an-
cienne discipline qui nous soient conservés *.
SECTION Y
LES CANONS DES APOTRES
Le texte connu sous le nom de Canons des Apôtres,
qu'on trouve à la suite des constitutions apostoliques.
1. Cotelerius, 55. Patrum opéra;
— G. Ueltzeo^ Constitutiones Apos-
tolicds, 1853; — De Lagarde, Const.
Apost, 1862; — D. Pitra, Jur, eccl.
Grœc. hist. et monum. I, 1864; —
Cf. Drey, Neue Untersuchungen iiber
die Constit, und Canon, der Apost,,
1832; — Bunzen, Hippolytus und
seine Zeit, 1852.
CHAPITRE II.
53
n'offre pas, à beaucoup près, d'aussi riches développe-
ments. C'est une série de prescriptions rédigées
sous une forme brève et impérative, et présentées
comme des ordres des Apôtres, transmis par sainte
Clément leur disciple. Ce recueil a été composé vrai-
semblablement en Syrie ; Topinion commune lui as-
signe pour date le vi-sièûje ou le commencement du
vi°._C ette conjecture paraît fondée pour le deuxième
état de cette collection qui ne comprenait primitive-
ment que cinquante canons, et fut grossie plus tard
de trente-cinq autres canons. Mais plusieurs ar-
ticles de la première partie, qu'on croyait empruntés
aux conciles du iv* siècle, ont probablement servi
pour la rédaction des décisions de ces conciles, no-
tamment de ceux de Nicée et d'Antioche. Les cin-
quante premiers canons seraient donc beaucoup plus
anciens que les trente-cinq derniers : il est reconnu,
du reste, qu'une partie des prescriptions contenues
dans ces premiers canons remonte au temps des
Apôtres.
Le concile de Constantinople de Tan 692 déclara que
les quatre-vingt-cinq canons étaient tous d'origine apos-
tolique. On les rejetait en Occident*; cependant De-
nys le Petit traduisit les cinquante premiers canons
que comprenait la collection primitive, et il les fit en-
trer dans le célèbre recueil qui porte son nom% en
déclarant qu'ils n'étaient pas généralement acceptés,
bien que des papes y eussent vraisemblablement fait
des emprunts '. A la fin du vi* siècle, Grégoire de
1. G. 3, 8 64, Dist. XV.
2. V. infr., 1. VU, ch. 3.
3* Quamvis quœdam constituta
Pontificum ex ipsis canonibus ad-
sumta videanlur. — Cod. Can.,
Praef.
LIVRE TROISIÈME.
'i^.
Tours les appelle encore des canons quSsi-aposto-
liques, et il nous apprend que, de son temps, ces ca-
nons étaient inconnus ou rejetés dans la plupart des
églises d'Occident*. Mais, en 830, le pape Léon IV
les mettait au premier rang des livres dont on se
servait à Rome pour les jugements ecclésiastiques ^
En 105'j. Humbert, légat du pape, déclarait au nom
de Léon IX, que les . cinquante premiers canons des
Apôtres étaient authentiques'. Toutefois, au xii'' siè-
cle, Gratien, dans son Decreium dont on parlera plus
loin, donne des textes pour les deux opinions ; il re-
produit la décision du concile de Rome sous le pape
Géiase, qui déclare ces canons apocryphes, et d^autre
part, la décision du sixième concile de Gonstantinople,
qui déclarait authentique la collection complète en
quatre-viny t-cinq canons ; il consigne encore une ap-
probation ^ très douteuse — que le pape Adrien aurait
donnée, eu 783, à tous les canons de ce concile, et il
ne paraît admettre que les cinquante premiers ca-
nons, en les citant toujours d'après la traduction de
Dcnys-le-Petii *.
Gcs cinquante canons sont entrés dans le Corpus ju-
rm canonici. On les range parmi les livres apocry-
phes, en ce sens qu'ils ne sont pas l'œuvre des
Apôtres : mais on ne les considère pas moins comme
un texte important qui, nous retrace les règles sui-
vies dans la primitive Église*.
1. îim. Frmwi'., V, 18, 19, 27.
s. Ep. ad Ep. Brit.y G. 1, Dist. xx.
3. n. A, Disk \\%
4. C. 31, § U, nist. XV; G. 4, 5,
7, Dbl. xvj.— a. Maassen, Gesch.
d. Quellen, I, 408.
5. Ed. Cotelier, Ueltzen, D. Pitra,
0pp. cit.; — Bruns, Biblioth. Histo-
rica,i. 1.;— Hefele, Conc. Geschichte,
I, App.; — Gf. Drey, Op. cit.
LIVRE QUATRIÈME
LES TRADITIONS APOSTOLIQUES & LE
DROIT OOUTUMIER
CHAPITRE PREMIER
Ijes Traditions apostoliques. — Les Pères et les
docteurs de l'Église.
SECTION I
LES PÈRES ET LES DOCTEURS
L'Écriture sainte et la Tradition universelle sont les
deux bases sur lesquelles repose le droit canonique.
Les témoins les plus autorisés de la Tradition et
les plus sûrs interprètes de l'Écriture sainte sont les
Pères et les docteurs de l'Église ; leur enseignement
n'avait point, par lui-gaême^^^ce de.Joi : mais il
a le plus souvent inspiré les décisions des conciles et
des souver^-ins Pontifes.
Les Pères de l'Église sont les écrivains ecclésiasti-
ques qui ont été distingués entre tous par l'orthodoxie
de leur doctrine, la sainteté de leur vie, l'approbation
de l'Église et une notable antiquité. Il est d'usage de
ne point donner ce titre à des écrivains postérieurs
H^ (D
ê
56 LIVRE QUATRIÈME.
au Vil* siècle, époque où s'arrête la première période
de formation de la société chrétienne.
f Le droit canonique se préoccupe particulièrement
des écrits des évêques' qui ont été les disciples des
Apôtres, ou qui ont pu recueillir leurs enseignements
de la bouche de ces disciples immédiats. Ce sont les
^ Pères apostoliques.
Quelques Pères de l'Église et aussi quelques grands
théologiens des siècles suivants portent encore le titre
de Docteurs de rÉglise qu'ils tiennent de Tassenti-
ment unanime de l'Église ou de décisions pontificales.
Les quatre anciens docteurs de l'Église latine sont :
saint Ambroise, saint Jérôme, saint Augustin et saint
Grégoire-le-Grand ; les quatre docteurs de l'Église
grecque sont : saint Athauase, saint Basile, saint
Grégoire de Nazianze et saint Jean Ghrya?stome. On
doit ajouter à ces noms ceux de saint Thomas d'Aquin
(Pie V, 1567), saint Bonavenlure (Sixte V, 1588),
saint Léon le Grand (Benoît XIV, 1754), saint P. Damien
(Léon XII, 1828), saint Bernard (Pie VIII, 1830), saint
Hilaire de Poitiers (1862), saint Alphonse de Liguori
(1871), saint François de Sales (1877).
Au-dessous des docteurs et des Pères de TÉglise,
on trouve les écrivains ecclésiastiques proprement
dits, Scriptores ecclesiastici, à qui l'Église n'a point re-
connu la même pureté d'orthodoxie, ni une sainteté
aussi éminente. Tels sont : Clément d'Alexandrie,
Origène, Tertullien, Lactance, Eusèbe de Gésarée,
Rutin, Cassien, Théodoret, etc. Leurs écrits n'en ont
pas moins une haute importance, et ils fournissent de
îprécieux renseignements pour l'histoire de la dis-
cipline de ces premiers siècles.
CHAPITRE I.
57
SECTION II
LA BIBLIOGRAPHIE PATROLOQIQUE
La bibliographie des Pères et docteurs de TÉglise,
ainsi que des autres écrivains ecclésiastiques, est très
riche, et elle offre un grand intérêt pour toutes les
1 études du moyen âge. On consultera utilement, pour
I cette branche si importante des sciences auxiliaires
I du droit canonique, les travaux de Du Pin *, avec la
critique de Richard Simon % D. Ceillier% Le Nain de
Tillemont*, V Histoire littéraire de la France, Fabri-
cius', la Bibliotheca historica medii œvi de A. Pot-
thast ®, le Répertoire des Sources historiques de Fabbé
U. Chevallier (1877-1886), les Manuels de Alzog^
et de J. Nirschl', THistoire de TÉglise du cardinal
Hergenrôther % et l'Introduction à l'étude de l'histoire
ecclésiastique du P. Gh. de Smedt*^
Les éditions des œuvres des Pères et des docteurs
i.Nouv. biblioth. des auteurs eccL,
Paris, 1686-4711. 47 vol. ; — Amster-
dam, 1690-1715, 19 vol. in-K
2 Critique de la Bïbl. de M. Du
Pin, Paris, 1730, 4 vol.
3. Hist. gén. des aut. sacrés et
ecclés., Paris, 1729-63, 23 vol. in-l»;
2e édit., Paris, 1858-65,- 15 vol.
in-4».
4. Mêm, pour servir à Vhist, eccl.
des six premiers siècles (jusqu'à Tan
513), Paris, 1693-1712, 16 vol. iii-4s
plusieurs fois réimprimés.
5. Bibliotheca grsica, éd. iv«, Ham-
burgi, 1790-1811, 12 vol. in-4o. —
Bibliotheca latina médise et infimx
setalis, éd. ii», Patavii, 1757, 6 vol.
in-4o.
6. Berlin, 1862, 2 vol.
7. Handbuch der Patrologiey Frib.,
2e éd., 1876.
8. Lehrbuch der Patrologie und
Patristik, Mainz, 1881-85.
9. Handbuch der Allgem. Kirchen-
geschichte.Z^ éd. Frib., 3 vol. (Trad.
en français par Mi Tabbé Bellet.)
10. Introductio generalis ad histo-
riam ecclesiasticam critice tractan-
dam, Gandavi et Parisiis, 1876, p.
479 et suiv.
m
LIVRE QUATRIÈME.
sont fort nombreuses/ Les éditions princeps^ qui re-
montent aux premiers temps de Timprimerie, ont été
établies pour la plupart avec soin d'après des manus-
crits en partie perdus qu'elles représentent aujour-
d'hui. Les éditions un peu plus récentes des Estienne
sont aussi très remarquables.
Il existe plusieurs grandes collections patrologiques.
Les plus importantes sont : — la Maxima bibliotheca,
en 27 vol. in-folio S — la Bibliothèque d'André Galland
en 14 volumes du même format % — le Cours de Pa-
Irologie de TabbéMigne, dont les deux séries, grecque
et latine, forment la collection la plus complète et la
plus commode, malgré des imperfections qu'il était
«iifficile d'éviter dans une aussi vaste entreprise.
On trouve encore des écrits isolés des saints Pères
dans les recueils bien connus de Ganisius, Côtelier,
d'Achéry, Mabillon, Baluze, Martène et Durand, Mont-
faucon, Bernard Pez, Angelo Maï, D. Pitra (dans le
Spicilegium Solesmense, les Juris ecclesiastici Grœcorum
liîstoriaet monumenta, Patres antenicœni)^ etc.
Il existe aussi plusieurs éditions spéciales des Pères
apostoliques. Les plus connues sont celles de Hefele
(4^ édit., 18dS); Dressel (2° édit., 1863); Gebhardt,
Ilarnack et Zahn (3^ édit., 1877); Funk (3^ édit,,
1878).
1. Maxima bibliotheca vet. Patr.
et Ani, Script, eccles., cur. Ph. Des-
pont, Lugd., 1677.
2. Biblioth. vet. Patr. antiquo-
rumque Script. eccL, Venet., 1765,
13 vol. avec un vol. de supplëmeot.
1
CHAPITRE I. 59
SECTION III
LES PLUS ANCIENS ÉCRITS DES PÈRES APOSTOLIQUES
Parmi les écrits sans nombre des Përes et docteurs,
les plus importants pour rhistojre du drgit banon
sont les fragments qui nous restent des Pères aposto-
liques. Dans cette étude générale des sources, on
citera seulement les textes les plus anciens.
1"* Les épitres du pape saint Clément. La première,
ou épître aux Corinthiens, avait été reçue par toute
la chrétienté, au témoignage d'Eusèbe, et elle était
lue dans la plupart des églises/ not^ment à Gorin-
the. Cependant elle n'a jamais été comprise dans la
liste des livres sacrés, et elle est tombée dans l'oubli
à partir du Vf siècle, bien qu'elle soit très probable-
ment authentique.
La seconde épître, ou plutôt Thomélie aux Corin-
thiens, dont l.e texte complet a été retrouvé par Ph.
Bryennios dans un manuscrit de Constantinople déjà
cité, est vraisemblablement aussi l'œuvre de saint
Clément, v
On peut en dire autant de deux Epistolœ ad Vir-
gines, dont on n'a que des traductions syriaque et
latine. Mais on ne doit point attribuer à ce pape les
cinq décrétâtes qui portent^ son nom, ni les canons et
les constitutions des Apôtres dont on a parlé précé-
demment, ni enfin les homélies et les Recogniliones
dites clémentines.
2"* Les lettres de saint Ignace, disciple de saint Jean
60 LIVRE QUATRIÈME.
et évêque d'Antioche. Il nous en reste six dont Tau-
thenticité n'est plus contestable. Ce sont les textes les
plus importants après les épîtres des Apôtres.
3*" La lettre de saint Polycarpe, évêque de Smyrne,
aux habitants de Philippes en Macédoine. L^authenti-
cité de cette lettre est très généralement admise.
4** La lettre à Diognete. On ignore le nom de Tauteur
de cettre œuvre remarquable des temps apostoliques.
On n'a pas plus de renseignements sur Diognete qui,
d'après k lettre, était un païen de distinction, dési-
reux de connaître la nouvelle doctrine.
On trouvera cette lettre et les précédentes dans les
. petites éditions des Pères apostoliques qui ont été
citées plus haut.
CHAPITRE DEUXIÈME
Le Droit contumier ecclésiastique.
^
Les jurisconsultes et les législateurs romains avaient
reconnu, à côté du droit écrit, un droit c outumi er
établi par un long usage qui avait force de loi ^ La
coutume devait remplir certaines- conditions pour avoir
cette efficacité : on exigeait qu'elle fût ancienne,
aniiqua, inveierata ^ et qu'elle ne fût point contraire .
ni à la raison, ni à la loi^.
L'Église admit également la légitimité du droit
coutu/nier, surtout dans les premiers siècles de son
existence] Les circonstances politiques où elle se trou-
vait entr avaien t Texercice de sa puissance législative,
et elle était alors presque exclusivement régie par la
tradition et par la coutume. « Si nous n'observions
« pas les coutumes de l'Église que les Pères ne nous
« ont pas transmises par écrit, » disait saint Basile,
«Vquel doi Qma^e n' éprouverait pas la religion. Quel
« est en effet le texte écrit qui a enseigné aux fidèles
« à faire le signe salutaire de la croix ? Qui a pres-
« crit les prières qu'on ajoute dans la consécration
1 . Ex non scripto Jus venit quod
U8U8 comprobavit. Nam diuturni
mores consensu utentium compro-
baii legem imitaniur; — §9, Inst. i,
2. — Inveterata consuetudo pro îege
non immcrilo custoditur ; — L. 32,
§1,Dig.i, 3.
2. Leges qucque ipsas antiquitus
probata et servata tenadter consue-
tudo imitatur et retinet; — G. 3, Cod.
Just. VIII, 53.
3. Consuetudinis ususque longxvi
non vilis auctorilas est : verum non
usque adeo valitura momento ut aut
rationem vincat, aut legem; — ïbid.,
G. 2.
«3^f<r-.
LIVRE QUATRIÈME.
•\\
« aux paroles contenues dans TÉvangile ou trans-
« mises par les Apôtres? Qui nous a enseigné à nous
« tourner vers TOrient quand nous prions ? A bénir
« les fonts baptismaux avec Thuile de Fonction ? A
« oindre trois foisjn^yile ceux que nous baptisons ? '
Lorsque Tautorité législative de TÊglise put fonc-
tionner librement, le droit coutumier perdit notable-
ment de son importance. Sa légitimité n*en fut paè
moins reconnue sous les conditions tracées par les
jurisconsultes et les empereurs romains dont les papes
et les canonistes les plus accrédités du moyen âge
reproduisirent les décisions ^
La coutume, disent le Décret de Gratien et les Dé-
crétales, doit être ancienne, diutuma^, longœva^. et
légitime, canonice prœscripia ". Dans Topinion la plus
^ commune qui s'appuie sur les derniers textes cités,
' on exige pour la légitimité de la coutume une durée
égale au délai de prescription contre TÊglise, c'est-à-
dire quarante^ns.
Il faut, en outre, comme le décidait le droit ro-
main, que la coutume ^Q\ijcaiiQiuibiiis^ et qu'elle ne
soit contraire ni à la foi catholique, ni aux lois fonda-
mentales de l'Église, ni aux bonnes mœurs '.
Dans ces conditions, la coutume peut déroger au
droit positif, et notamment à un rescript apostolique *.
On admettait plus facilement encore les coutumes qui
1. C. 5, Dist. XI. (V. iSttpr., 1. II,
ch. I, p. 17, note 2).
2. C. i, Dist. XI.
3. G. 6, Dist. XII.
4. C. i, Dist. XI. — C. 11 , X, I, i.
5. C. 11, X, I, 4; — C. 50, i, 6.
— C. 3, I, 4, in VIO.
6. C. 4, 7, 8, Dist, vui. — C. 4^
Dist. XI. — C. 11, X, I, 4. — C. 3, 1,.
4, in vi»,
7. C. 6, Dist. XI. — C. 4, 8, 11,.
Dist. XII.
8. C. 11, X, I, 4. — C. 3, Ibid^
C. 1, I, 2, in VF.
CHAPITRE II. 63
Statuaient prœter legem, c'est-à-dire qui suppléaient à
une lacune du droit positif*.
Parmi ces coutumes légitimes, on distinguait les
coutumes universelles qui étaient suivies dans toute
FÊglise % les coutumes particulières qui étaient prati- ^
quées dans un pays, une province, un diocèse ^, pro
locorum varietate *, diverse pro loco et tempore *, et
spécialement les coutumes de TÉglise romaine qui
avaient une importance exceptionnelle *.
Les coutumes universelles qui procédaient généra-
lement de la tradition apostolique étaient partout obli-
gatoires. Telles étaient ces coutumes que rappelait
saint Basile dans le texte cité plus haut, ou encore la
règte pour la célébration de la Messe que nous trou-
vons mentionnée dans les décrétales de Grégoire IX'.
Mais sur beaucoup de points de discipline, par
exemple pour le jeûne, les usages variaient suivant
les lieux. Saint Augustin raconte que, de son temps,
on ne kûna it pas le samedi à Milan tandis qu'on jeû-
nait à. Rome, et que saint Ambroise consulté par lui
sur la règle à suivre lui répondit : « Quand je vais à
« Rome, je jeûné le samedi ; quand je suis à Milan,
« je ne jeûnç pas*. » Alexandre III décidait aussi
que pour certains empêchements de mariage, Tévêque 7
devait se conformer à la coutume de TÉglise métropo-
litaine, bien qu'e^ fût contraire à Topinion de ce
pape •.
i. G. 7, Dist. XL
2. G. 13, X, III, 41.
3. G, 3, X, IV, 11.
4. G. 8, Dist. XI.
5. G. 3, Dist. xii.
6. G. 3, Dist. XI.
7. G. 13, X, m, 41.
8. G. 11, Dist. xii.
9. G. 3, X, IV, li.
7>
64
LIVRE QUATRIÈME.
Les règles suivies dans la pratique des chancelle-
ries ou des tribunaux [vsus fort, stylus curiœ, praxis,
observantia) et la doctrine des canonistes ne sont point
de véritables sources du droit, puisqu'elles ne lient pas
le juge ou le supérieur ecclésiastique. Elles n'ont pas
moins une importance assez considérable, parce
qu'elles forment à la longue un droit coutumier dont
on s'écarte rarement dans l'expédition des affaires.
/
LIVRE CINQUIÈME
LES CONCILES
CHAPITRE PREMIER
Conciles œcuméniques ou généraux.
On ne saurait douter que les Apôtres, leurs disci-
ples et les premiers évêques n'aient souvent délibéré
en comniiHi sur les questions les plus graves qui pou-
vaient intéresser la doctrine et la discipline de FÉglise
naissante. Pendant la période des persécutions, de
semblables réunions offraient de grands périls ; elles
durent être peu nombreuses; on les tint en seci^et,
et il est très vraisemblable qu'on ne consigna point
par écrit leurs résolutions. C'est au iv° siècle seu-
lement, lorsque la paix fut assurée à l'Église, qu'elle
put réunir ostensiblement ses évêques dans des as-
semblées solennelles et promulguer leurs décisions.
Ces réunions s'appelèrent d'abord Synodes, puis
Co nciles , terme qui a prévalu dans le droit canonique
de lîûccident ; fie mot Synode a été réservé pour dési-
gner l'assemblée des prêtres d'un même diocèse,
réunis sous la présidence de leur évêque.
Le concile est œcuménwjiie on ^^ lorsque tous
■^'
'^■f'W^*'^'^''
66
UVRE CINQUIÈME.
les évoques de la chrétienté y ont été convoqués ; —
national, lorsque la convocation ne s'a3resse qu'aux
Révoques d'un même pays ; — provincial, quand il
I h© réunit que les évoques d'une seule province ecclé-
Isiastique*.
Les huit premiers conciles œcuméniques appartien-
nent à l'Orient, ce sont :
1° Le concile de Nicée (325) qui formula contre les
Ariens le symbole de la foi catholique. Ce symbole et
les vingt canons du concile qui noijs sont parvenus
furent universellement acceptés.
2*" Le premier concile de Gonstantinople (381) qui fut
plutôt un concile national de l'Orient qu'un concile
général.
3® Le concile d'Éphèse (431) qui condamna l'hérésie
de Nestorius.
4^ Le concile de Ghalcédoine (451), dont le dernier
canon relatif au patriarcat de Gonstantinople ne fut
pas admis en Occident '.
5** et 6° Le deuxième et le troisième concile de
Gonstantinople (553 et 680), qui n'ont rendu, aucun,
canon disciplinaire.
7° Le deuxième concile de Nicée (787) qui con-
damna les iconoclastes.
8"* Le quatrième concile de Gonstantinople (869).
i . Des travaux considérables ont été
faits sur rhistoire des Conciles. U suf-
fira de citer ici Timportant ouvrage de
Mgr ffefele : Conciliengeschichte, 7
vol. — 2«» édit. 1873 et suiv. —
Trad. en français par M. Tabbé De-
iarc, 1869-78, 12 vol., et le Manuel
déjà cité de S. Ém. le cardinal Her-
genrôther : Handbûch der allgemeinen
Kirchengeschichte, — V. aussi Hins-
chius, Kirchenrechtf IH, 333.
2. Sur les conciles d*Éphèse et de
Ghalcédoine, voir des pièces impor-
tantes récemment publiées par Momm-
sen dans le Neues Archiv fur ait.'
Deutsche Gesch., t. XI.
CHAPITRE I, 67
Les canons disciplinaires de ces deux derniers con-
ciles concernaient surtout FÉglise grecque ;/|ls n'en-
trèrent qu'assez tard, et seulement par fragments,
dans les collections d'Occidentw
Après une interruption de près de trois siècles, on
retrouve de nouveaus^^nciles généraux ; mais ils se
tiendront^^^naS^enaccident, et presque toujours
sous la présidence des papes. On en compte sept, du
xir au xv° siècle.
1° Le premier concile de Latran, sous Calixte II
(1123), tenu par trois cents Pères, termina la querelle
des investitures.
2^ Le deuxième concile de Latran, sous Innocent II
(1139), mit fin au schisme de Pier Leone ; mille Pères.
3** Le troisième concile de Latran, sous Alexandre III
(H79); ^rois cents Pères.
4^ Le quatrième concile de Latran, sous Innocent III
(1215); quatre cent dix Pères.
5° Le premier concile de Lyon, sous Innocent IV
(1245), déposa Fempereur Frédéric II; cent quarante
Pères.
6** Le deuxième concile de Lyon, sous Grégoire X
(1274), s'occupa de la réunion de l'Église grecque ;
cinq cents Pères.
7° Le concile de Vienne, sous Clément V (1311-1312),
dont l'histoire est encore obscure.
Au XV* siècle, les assemblées de Pise (1409), ime
partie des sessions du concile de Constance (1414-
1418) et de Bâle (1431-1443) ne sont pas considérées
comme œcuméniques par les historiens les plus auto-
risés. Les conciles de Ferrare (1438) et de Florence
(1439-1442) n'oflFrent que bien peu d'intérêt pour le
7irx..Ct
•-/-iu^^iF^'
08 LIVRE CINQUIÈME.
droit canonique. On en dira autant du cinquième de
Latran dont l'œcuménicité a été très sérieusement
contestée en raison du petit nombre de Pères qui y
ont pris part.
Le concile de Trente (1345-1563) a été, au con-
traire, le plus considérable que l'Église ait compté
depuis le concile de J^icée. Il avait pour but, d'une
part, de formuler nettement les dogmes attaqués par
le protestantisme ; d'autre part, de réformer la disci-
pline de l'Église, en se préoccupant de la situation
nouvelle oîi elle se trouvait. Ce concile se tint en trois
périodes, sous Paul III (1545-1547), Jules III (1551-
1552), et Pie IV (1562-1563). Les sessions furent pré-
sidées par les légats du Pape, et les résolutions du
concile furent solennellement confirmées par Pie IV,
le 26 janvier 1564.
Les deux premières sessions furent consacrées à des
mesures et résolutions d'ordre intérieur. Dans la troi-
sième, on se borna à rendre un décret de Symbolo
jideiy reproduisant le symbole traditionnel. La qua-
trième session fut consacrée à l'Écriture sainte : le
décret de cangzdcis,..^scri;^s fixa la liste des livres
saints de l'Ancien et du Nouveau Testament; un se-
cond décret de edilione et usu librorum sacrorum dé-
clara authentique la version latine connue sous le nom
de Vulgate et défendit d'en employer d'autres dans
l'enseignement et la prédication. Il interdit encore
d'interpréter l'Écriture sainte dans un sens contraire
à celui qui était fixé par le consentement unanime des
Pères de l'Église, et d'imprimer ou vendre le texte
de l'Écriture sainte et les commentaires sur ce texte
sans l'autorisation des supérieurs ecclésiastiques.
CHAPITRE I. 69
Dans la cinquième session, on rendit un décret doc-
trinal, de peœato originali^ et un décret de réforme
disciplinaire, de reformatione, sur l'enseignement de
l'Écriture sainte et la prédication de l'Évangile.
Un décret de justificalione en seize chapitres, ainsi
qu'un décret de reformalione sur l'obligation de la
résidence et certaines restrictions aux exemptions fu-
rent refndus dans la sixième session.
Dans la septième, on vota un décret sur les sacre-
ments en général, et sur le baptême et la confirma-
tion en particulier ; le décret de reformatione traite de
la collation des bénéfices, des devoirs des bénéficiers
et des Ordinaires.
Une épidémie qui se déclara à Trente, puis la mort
de Paul III, arrêtèrent les travaux du concile en 1547.
Ils ne reprirent activement qu'à la treizième session
(15S1), où l'on rendit un décret sur le sacrement d'Eu-
charistie, un décret de réforme sur les mesures disci-
plinaires et la procédure contre les clercs, et un troi-
sième décret accordant un sauf-conduit aux protes-
tants venus au concile.
La quatorzième session fut consa^erée aux sacre-
ments de la Pénitence et de l'Extrême-Onction. Un
décret de réforme, en treize chapitres, accorda aux
évoques le droit de prononcer extrajudiciairement les
censures et traita de la juridiction sur les exempts, de
l'irrégularité ex delicto, de l'union des bénéfices et du
patronage.
Le concile fut prorogé et un sauf-conduit fut de
nouveau accordé aux protestants dans la quinzième
session (23 janvier 1552). Dans la seizième (28 avril
suivant), on dut suspendre encore le concile pourper-
70 LIVRE CINQUIÈME.
mettre aux évoques allemands de retourner dans leurs
diocèses où leur présence devenait indispensable. Il
fut repris le 18 janvier 1562. Dans la dix-huitième
session (26 février), on rendit un décret de librorum
delectUf et omnibus ad concilium fide publica invitandis.
Un sauf-conduit fut accordé à la « nation germanique »
dans la congrégation générale du 4 mars. Le concile
fut deux fois prorogé dans les sessions XIX et XX
(14 mai et 6 juin 1562).
Dans la vingt-et-unième session, du 16 juillet, on
traita de la communion sous les deux e^èces et de la
communion des enfants. Un décret de réforme en neuf
chapitres statua sur Tordination, les distributions dans
les chapitres, les coadjuteurs, l^érection des paroisses,
les visites, les aumônes et les indulgences. Dans la
vingt-deuxième session, on rendit un décret sur le
sacrifice de la Messe, suivi d'un autre décret de obser-
vandis et evitandis in celebratione missœ, et d'un décret
de réforme, en onze chapitres, sur la vie des clercs,
les conditions requises pour Tépiscopat, les distribu-
tions quotidiennes, les chapitres, les dispenses, Texé-
cution des fondations, les appellations, l'exécution et
l'administration des fondations pieuses, les notaires
épiscopaux el la protection des biens ecclésiastiques.
La vingt-troisième session fut consacrée à la doctrine
du sacrement de l'Ordre. Un décret de réforme, en
dix-huit chapitres, traita des devoirs des prêtres
ayant charge d'âmes et de divers points se rattachant
à l'ordination et aux séminaires. Dans la vingt-qua-
trième session, on fit douze canons sur la doctrine du
mariage ; — un décret de réforme sur la même ma-
tière ; — un autre sur la création des évêques et des
CHAPITRE I. 71
cardinaux, sur les synodes provinciaux, la visite épis-
copale, les prédications, les causes majeures des évo-
ques, rinstruction des fidèles, les pénitences, les titres
honorifiques et privilèges spéciaux, les conditions re-
quises pour la promotion aux dignités et canonicats
des églises cathédrales, la circonscription des pa-
roisses, Taugmentation des prébendes insuffisantes, le
rôle du chapitre pendant la vacance du siège, la col-
lation des bénéfices, Tadministration des paroisses
vacantes, la procédure des affaires ressortissant au
for ecclésiastique.
La vingt-cinquième et dernière session fut tenue les
3 et 4 décembre 1563. On y rendit un décret sur le
purgatoire, les reliques et les saintes images, les ré-
guliers et les religieuses. Un décret de réforme sur le
luxe des cardinaux et prélats, la réception des décrets
des conciles, les abus de Texcommunication, la réduc-
tion des messes de fondation, la visite des chapitres
exempts, Tadministration des hôpitaux, le droit de
patronage, les juges synodaux, la location des biens
ecclésiastiques, les dîmes, le paiement de ]a quarte
funéraire, les clercs concubinaires et leurs enfants, la
réserve imposée aux évoques, Fobservation des ca-
nons, le duel, Tautorité du Saint-Siège ; — un décret
sur les indulgences, Tabstinence, le jeûne, V Index lu
brorunij le catéchisme, le bréviaire, le missel, la ré-
ception et observation des canons du concile. La ses-
sion et le concile furent terminés par les acclamations
d'usage, et les décisions furent souscrites par les
deux cent cinquante Pères alors présents.
Le concile avait rempli son but essentiel, qui était
d'opposer au luthéranisme les principes nettement
7? CHAPITRE 1.
définis de la doctrine catholique et de réformer les
abus qui s'étaient introduits dans la discipline.
Après une période de trois siècles, Pie IX a convo-
qué un nouveau concile œcuménique qui a été ouvert
le 8 décembre 1869. Les événements politiques l'ont
fait ajourner après la quatrième session, qui a été la
seule importante pour la théologie et le droit cano-
nique (18 juillet 1870). Le nombre des Pères a varié
de six cents à sept cent cinquante.
■'^w^^^
CHAPITRE DEUXIÈME
Conciles nationaux et provinciaux.
Le concile de Nicée a été précédé et suivi, au
iv** siècle, de conciles particuliers dont les canons sont
entrés, avec les décisions des premiers conciles œcu-
méniques, dans plusieurs collections célèbres qu'on
étudiera plus loin.
On se bornera présentement à indiquer, dans Tordre
géographique, les anciens conciles nationaux ou même
provinciaux, dont les canons rètîènnenîle plus_sou-
vent dans les textes du moyen^ âge.
SECTION I
CONCILES D*0RIENT
Les conciles d'Orient dont les canons se trouvent
dans les plus anciens recueils sont ceux de : Ancyre
(314); Néocésarée (3U); Antioche (341), concile semi-
arien dont l'autorité a été contestée par le pape Inno-
cent P' ; Sardique (343 ou 344), le seul de ces conciles
dont les actes aient été rédigés, à la fois, en grec et
en latin ; Gangres (entre 362 et 370) ; Laodicée (entre
343 et 381); le deuxième concile in TrullOy ou quini-
sexte, à Constantinople (692), ainsi appelé parce qu'il
fut tenu dans la grande salle voûtée du Palais im-
périal, et qu'il a été considéré comme complétant le
cinquième et le sixième concile œcuménique.
>J^
^^■r^^^^:
74 LIVRE CINQUIÈME.
SECTION n
CONCILES D*AFRIQUE
Saint Gyprien (f 258) nous apprend qu'il y eut de
très bonne heure de nombreux conciles en Afrique ;
mais les collections de canons n'en ont conservé que
dix : — les sept conciles de Carthage, de 348 à 424 ;
/ le dernier concile de 424 est habituellenient_appelé au
Wpioyen âge Concilium africanum; — les conciles
d'Hippone (343), de Milève en Numidie (402) et de
Télepte (418).
SECTION III
C0NCILE8 D*E8PAQNE
Le plus ancien concile d'Espagne qui soit connu
est celui d'Elvire [Concilium lUiberitanum^ 306) ; vien-
nent ensuite les conciles de Saragosse {Condlium
Câssaraugustanum, 380), de Séville, de Barcelone, et
les dix-sept conciles de Tolède, de 4 00 à 694. Le plus
important est celui de 587.
SECTION IV
CONCILES DMTALIE
Les canons des plus anciens concilfîsjODaains ne
nous sont point parvenus. On n'a rien avant le pape
CHAPITRE II.
Sirice (384-398), et il n'est pas démontré que rassem-
blée qui fut tenue sous ce pape ait été xin véritable
concile. Les premières réunions d'évêques qui aient
eu incontestablement ce caractère, sont de 465 et de
499. On en trouve ensuite sous le pontificat de Sym-
maque (f 514), de Grégoire!" (en 595 et 601), de Boni-
face m (606), de Martin I" (649), d'Agathon (680).
SECTION Y
CONCILES DE QERMANIE ET ALLEMAGNE '^
Les premiers conciles de cette région remontent à
la prédication de saint Boniface : ils ont été convo-
qués et présidés par lui. Ce sont le Concilium ger-
maniciim (742) et le Concilmm Liftinense (743), tenu
à Liptines ou Lestines dans le Hainaut. Viennent en-
suite les premiers conciles de Mayence (847-888), le
concile de Goblentz, Confluentinum (860), ceux de
Cologne et de Tribur (887-895).
SECTION YI
CONCILES DE GAULE ET FRANCE
Les conciles les plus fréquemment cités au moyen
âge sont ceux d'Aries_J31i), Valence (374), Riez —
Rejense (439), Orange — Arausicanum (441), Vaison
— Vasionense ou Vaseuse (442), Tours (461), Agde —
Agaihmse (506), Orléans (511, 533, 538, 541, 549), le
Concilium Epaonense (517) que les uns placent à
^^^f■*JP^iJ/
76 LIVRE CINQUIÈME.
Bonne, en Savoie, d'autres à Ponas (Isère), d'autres
enfm à Epône (Seine-et-Oise) ; les conciles de Paris,
de ks7 et 614, Lyon (567), Auxerre (370), Mâcon
(581), Reims (v. 630), Autun (670), Verberie — Ver-
meriense (752), Vernon (755), Gompiègne (756), Aix-
la-Chapelle (816, 836), sixième de Paris (829), Beau-
vais et Meaux (845), deuxième de Soissons (853),
troisième de Valence (855), Quierzy-sur-Oise — Cari-
siacense (857), Troyes (878).
■'.-Tf^BS^
CHAPITRE TROISIÈME
Éditions des Conciles.
Le texte des conciles n'a jamais été publié dans un
recueil officiellement approuvé par TÉglise, et il n'en
existe pas une édition complète. Pour les premiers
siècles, Tédition de Bruns est fort commode \ mais
elle ne va pas au-delà du vu*' siècle. A partir de cette
époque, on est obligé de recourir à de vastes publica-
tions très souvent insuffisantes.
Les anciennes collections de Merlin (1324-1535), de
Grabbe (1538), de Surius (1567), de Binius (1606), qui
contiennent des conciles généraux, des conciles pro-
vinciaux et même des conciles particuliers, sont au-
jourd'hui hors d'usage, de même que celle qui fut
donnée à Rome par le P. Sirmond (1608-1612), en
quatre volumes in-folio. L'édition dite du Louvre, en-
treprise sur les ordres et d'après le plan du cardinal
de Richeheu, a suivi l'édition de Binius, en la corri-
geant et complétant. Elle contient, en outre, les con-
<îiles nationaux de France, publiés par le P. Sirmond,
et les anciens conciles d'Angleterre. On a reproché
aux éditeurs d'avoir reproduit les fautes que le
P. Sirmond avait commises et qu'il avait corrigées dans
-un Errata. L'exécution matérielle de cet ouvrage le
i.hvuns, Canones Apostol. et conciL Sec, IV-Vly Berol., 1839, 2 vol.
6
78
LIVRE CINQUIÈME.
place, du reste, au rang des plus belles publications
des derniers siècles *.
L'édition commencée par le P. Labbe et continuée,
après sa mort, par le P. Cossart, est d'une impression
beaucoup plus compacte et moins soignée que l'édi-
tion du Louvre , mais elle contient un grand nombre
de pièces nouvelles *. Baluze avait entrepris de cor-
riger et compléter cette édition ; il n'a publié que le
tome premier de ce Supplément qui devait former
quatre volumes*. L'édition de Labbe, avec son sup-
plément, est celle que les savants français citent de
préférence à toute autre.
En 1685, le clergé de France chargea le P. Har-
douin de préparer une nouvelle collection des conciles.
Cette édition fut imprimée avec beaucoup de soin au
Louvre *. Les théories de l'auteur sur la critique des
textes pouvaient inspirer de légitimes inquiétudes :
elles servirent de prétexte aux passions religieuses
pour faire interdire par le Parlement la vente de l'ou-
vrage. Cette interdiction fut levée sous l'injonction au
libraire de joindre à la collection une sorte de supplé-
ment contenant les additions et corrections des cen-
seurs. On doit reconnaître aujourd'hui que si le
P. Hardouin s'est laissé entraîner à des suppressions
1. Conciliorum omnium gen. et
provincialium Collectio regia. Paris,
16U, 37 vol. in-fo (s'arrête à 1560).
— God. Hennant en a donné une table
sous le titre de Clavis eccl. discipL,
Paris, 1693.
2. Sacrosancta Concilia... studio
Ph. Labbeiet G. Cossartii, Par., 1671,
17 vol. in-f«.
3. Nova collectio conciliorum seu
supplementum ad collectionem Ph.
Labbei, t. I, Par., 1683; — avec un
nouveau litre, 1707.
4. Acta conciliorum et epistolas^
decretales Summ. Pont... studio J.
Harduini, Par., 1715,12 vol. in-fo (va
jusqu'en 1672). — Cette édition a en-
core cet autre titre : Conciliorum col-
lectio regia maxima.
••^:-*-
CHAPITRE III.
79
regrettables, il a souvent proposé de bonnes correc-
tions et donné des pièces importantes qui avaient été
omises par ses prédécesseurs. Un historien du droit
français, qui avait étudié le droit canonique, M. Ch.
Giraud, a déclaré qu'il ne partageait point les pré-
jugés jansénistes contre cette édition : « Elle est, »
dit-il, « plus belle, plus complète et plus correcte
« qu'aucune autre *. »
Les éditions de Labbe , Baluze , et Hardouin furent
réunies et fondues dans une édition donnée à Venise,
par Nie. Goleti^ et complétée par Mansi^ Cet arche-
vêque de Lucques entreprit, dans les dernières années
de sa vie, une nouvelle collection beaucoup plus com-
plète que les précédentes. Il ne put la conduire que
jusqu'au quinzième volume; ses collaborateurs conti-
nuèrent son œuvre , mais ils s'arrêtèrent au tome
XXXI, qui ne va que jusqu'à la seconde moitié du
xv° siècle, et la collection est restée inachevée*.
On n'a donc point de tables pour ce vaste recueil qui
en réclamerait plus qu'aucun autre. C'est néanmoins
l'édition dont on se sert habituellement en Allemagne,
bien qu'elle soit moins correcte que celle du P. Har-
douin. Une librairie française a projeté de la repro-
duire, page pour page, par les procédés de report sur
1. Ch. Giraud, Essai sur l'hist. du
droit.h 343, n. 1.
2. Sacrosancla concilia ad regiam
edit. exacla... curante N. Coleti, Yen.,
1728-34, 23 vol. in-fo.
3. Supplem. ad Coll. Conc, N.
Coleti, Lucca, 1758, 6 vol in-f».
4. Sacrorum conciliorum nova et
amplissima CollectiOy Flor. et Yen.,
1759-98,31 vol. in-fol. (jusqu'en 1439).
— On a publié à Yenise, à la fin du
xviip siècle, en 2 vol. in-f», une sorte
de table de la collection de Labbe et
des additions de Mansi, dont les der-
nières ont été reproduites intégrale-
ment. Cette Conciliorum amplissima
Synopsis est extrêmement rare.
80
LIVRE CINQUIÈME.
pierre, qui ont déjà été employés pour de semblables
réimpressions en fac-similé. Cette idée ne paraît pas
avoir été favorablement accueillie.
Une nouvelle et complète édition manquera pour
longtemps à la science. De riches matériaux s'accu-
mulent cependant depuis un demi-siècle ; des docu-
ments d'une haute importance ont été retrouvés;
beaucoup de textes ont été améliorés; des travaux
considérables sur Thistoire ecclésiastique et sur le
droit canonique ont été accomplis; on serait donc à
même , aujourd'hui , de publier une grande collection
de conciles bien supérieure aux précédentes.
Pour les derniers conciles œcuméniques on a quel-
ques publications spéciales : les monuments des con-
ciles du XVI® siècle, publiés par TAcadémie impériale
des sciences de Vienne % — des travaux importants
sur le concile de Trente^ et sur les premières ses-
sions du concile du Vatican ^.
Les conciles des trois derniers siècles (1682-1870)
sont réunis dans une collection publiée par les PP. Jé-
suites de la résidence de Maria-Laach , d'oii elle est
1. Monum. Conc. gêner. Sec. XV.
Kdtî. Cœs. Academiae Scientiarum socii
ilcicgali, t. I. Conciliiim Basileense,
Yintl., 1857. Les actes du concile de
Constance ont été imprimés plusieurs
fois au xvF s. (1500, 1506, 1510,
1511). Ils ont été publiés récemment
ûnns une petite édition par J. Marmor,
à Constance.
3. Acla genuina SS. Œcum. Conc.
Tridenlini, éd. ab A. Theiner, 1874,
2 vol. in-4.« ; — Canones et (lecreta
Conc, Tridentini, éd. Aem. L. Ricli-
ter, 1853; — Calenzio, Docum. iné-
dit} e nuovi lavori sul Concilio di
Trento, Ronia, 1874; — Druffel, Mo-
numenta Tridentina, Munich, 1885.
3. Acta et Décréta S. et œcum.
Conc. Vatic, Frib. Br. 1870; — Cec-
coni, Storia del Concilio Vaticano
Scritta s. documenti originali^ Roma,
1872 ; traduite en français, Paris, Lecof-
fre, 1886. — Les actes de ce concile for-
merontle t. VII de la collection suivante.
CHAPITRE III.
81
appelée Colleciio Lacensis. Six volumes ont déjà paru;
le septième sera consacré au concile du Vatican. Les
volumes les plus intéressants pour nous sont le
tome P% qui comprend les conciles tenus, de 1682 à
1789, par les évoques du rite latin, et le tome IV,
consacré aux conciles tenus en France de 1789 à
1869*.
Dans les grandes collections qu'on vient de citer,
on trouve beaucoup de conciles nationaux et provin-
ciaux; mais il existe des recueils exclusivement con-
sacrés à un pays, ou même à une province ecclésias-
tique. Les plus importants sont les conciles de la
Gaule du P. Sirmond^; — les conciles de la province
de Rouen, du P. Pommeraye et de D. Bessin^; — les
actes de la province de Reims *.
On a, pour l'Allemagne la collection de Schannat
et de ses continuateurs'; — pour l'Espagne, la col-
lection du cardinal de Aguirre ^ ; — pour l'Angleterre
et l'Irlande, les conciles de Wilkins"^ et ceux de
Haddan et Stubbs*; — pour l'Ecosse, la publication
1. Acta et décréta sacrorum con-
dliorum recentiorum Colleciio La-
censis... auctoribus presbyteris S. J.
e domo B. Y. Mariae ad Lacum., 1870
et s. — 6 vol. gr. in-i<».
2. Concilia antiqua Gallise, 1629,
3 vol. in-f«, plus deux vol. de suppl.
Tun par P. de la Lande, Tautre par
L. Odespun.
3. P. Pommeraye, 5. Rotom, eccl.
Condlia et Synodalla décréta, 1677,
iii-4«» ; — D. Bessin, Conc. Rothom.
provineiœ, 1717, in-f».
i. i vol., Reims, 1842 (de 407 à
1801).
5. Concilia Germanise, 1749-90.
11 vol. in-f«, avec les suppléments de
Binterim et Floss, 1851-52.
6. Colleciio maxima conciliorum
omnium HispanisB. Ed. nova, Romae,
1753,4 vol. in-fo.
7. Concilia magnse Britannise et
Hiberniœ,, Lond., 1737, 4 vol. in-f».
8. Councils and ecclesiastical do-
cuments relaiing to Great Britain
and Irelandy Oxford, 3 vol. parus.
82
LIVRE CINQUIÈME.
de Jos. Roberlson*; — pour la Belgique, le Synodi-
cum Belgicum de Mgr de Ram * ; — pour la Hongrie,
le recueil de P. Ch. Peterfy '.
Le chapitre 2 De réf. de la session XXIV du con-
cile de Trente avait prescrit de réunir tous les trois
ans un concile dans chaque province ecclésiastique ,
et détenir tous les ans un Synode dans chaque dio-
cèse. Ces dispositions n'ont pas été exactement ob-
servées.
1. Edimbourg, 1866.
â. Malines, 1828 et s.,
in-4o .
i vol.
3. Sacra concilia in regno Hun-
garise celebrala, ab a. 1016 ad. a.
1715. Posonii, 1741, 2 vol. in-f».
LIVRE SIXIÈME
LES DÉCISIONS DOCTRINALES DES PAPES
OU DÉCRÉTALES
CHAPITRE PREMIER
Dénominations et formes diverses des Décisions
pontificales.
La primauté de Pierre sur les autres Apôtres et du
siège de Rome sur les autres sièges avait été admise
sans contestation dans les premiers siècles de
TÉglise. Aussi les évoques et les docteurs de toute la
chrétienté consultaient fréquemment le pape sur les
questions qu'ils ne pouvaient résoudre*. Les réponses
à ces questions forment la plus grande partie des an-
ciens actes des papes, appelés Litierœy Episiolœ,
Epistolœ d^creiales, Epistolœ tractatoriâSy ou Epistolâs
SynodicsBy lorsqu'elles étaient délibérées soit dans le
presbyterium de TÉglise romaine, soit en concile;
Responsiones, Rescripta^ Commonitoria, Décréta^ Cons-
1 . Ad hanc enijn Ecclesiam prop-
ier potiorem principalitatem ne-
cesse est omnem convenire eccle-
siam. — Iren. contra liaeres. 111, 3.
— V. démentis Epist. Funk, Op.
patr. aposl. 1878, I, p. 60. — Cy-
priani Ep. LV, LXX.
84 LIVRE SIXIÈME.
titutioneSf Auctoritates\ quand elles étaient Tœuvre
personnelle du souverain Pontife; Episiolœ a pari,
quand on faisait plusieurs transcriptions de ces lettres
doctrinçiles pour les envoyer en diverses contrées,
comme on le pratique aujourd'hui pour les actes ap-
pelés encycliques.
Jusqu'au xiv° siècle, les décisions des papes sont
le plus souvent en forme de réponse à une ques-
tion, le Rescriptum des empereurs romains. Les dé-
crétales de Grégoire IX, qui consacrent tout un
titre aux Rescripia^ les opposent aux Consiitutiones.
Ce dernier terme, également emprunté à la chancel-
lerie impériale, était réservé aux actes d'une portée
générale, statuant pour l'avenir et ne pouvant avoir
d'efiFet rétroactif qu'en vertu d'une disposition ex-
presse'.
Quand le rescript était signé de la main du pape,
on lui donnait parfois la dénomination de Chirogra-
phum; le terme le plus généralement usité pour dé-
signer les autres actes pontificaux était celui de
Lilierœ apostolicse.
Lorsque ces lettres étaient munies d'un sceau, —
bulla, — on les appelait Liilerœ bullatœy tout au
moins à partir du xiii'' siècle *.
Le mot bulle y dans le sens de lettres apostoliques,
est récent et n'est employé que dans le langage
usuel ; la chancellerie romaine n'en use jamais dans
les actes officiels.
C'est aussi dans les derniers siècles seulement
1. Maassen, i, 228, 229. 1 3. G. 13, X, i, 2.
2. X, I, 3. I i. Du Gange, I, 804, col. 3.
-^•5^^^™'; ^
CHAPITRE I. 85
qu'on s'est servi du mot brève ^ bref, pour des actes
moins solennels que les grandes lettres apostoliques.
Les formes extrinsèques qui caractérisent les bulles
et les brefs n'ont été bien distinguées et observées
qu'à partir du xv*' siècle.
Les bulles ont été ainsi appelées parce qu'elles sont
scellées d'un sceau pendant ou bulla. Ce sceau de
plomb porte, d'un côlé, l'effigie de saint Pierre et de
saint Paul, et de l'autre, le nom du pape régnant.
L'acte est rédigé en latin, avec une grande richesse
de développements et de formules. Il débute par
le nom du pape, sans indication du rang que celui-ci
occupe parmi les souverains Pontifes de même déno-
mination ; ce nom est suivi de la qualification Episco-
pus serons servorum Dei. Vient ensuite un préam-
bule contenant quelques considérations générales
{Arenga); c'est par les premiers mots de cette sorte
d'exorde qu'on cite les bulles. Ces pièces sont datées
du jour du mois d'après le calendrier romain, et de
l'an de l'Incarnation. Elles sont expédiées par la
chancellerie apostolique; quelques bulles seulement,
de haute importance, dites bulles consistoriales, sont
souscrites par le pape et les cardinaux.
Les bulles sont écrites sur un grand morceau de
fort parchemin.
Jusqu'à ces dernières années, on employait pour
ces actes une écriture d'une lecture assez difficile
dite Litera S. Pétri ou Bullaticum Teutonicurriy
qui nécessitait l'envoi d'une copie, ou Transsumptum^
jointe à la bulle. Cet usage a été abrogé par un
motu proprio du pape Léon XIII (29 déc. 1878). Le
même acte réserve l'emploi du sceau de plomb
iî^Éî&r
Bi UYRE SIXIÈME.
pour les bulles portant établissement, suppression
ou provision d'évêchés. Les autres bulles reçoivent
désormais un sceau rouge plaqué, représentant la
tête des Apôtres Pierre et Paul, avec le nom du
pape régnant pour légende.
Les brefs ont toujours été écrits dans la cursive
ordinaire, sur un morceau de parchemin léger, de
forme allongée. Le nom du souverain Pontife est
accompagné de son numéro d'ordre dans la série des
papes du même nom ; le texte est le plus souvent en
ialîB ; le style est très simple : les clauses si déve-
loppées dans les bulles sont seulement indiquées;
la date est donnée dans la forme usuelle. L'acte est
délivré par le cardinal secrétaire des brefs et il
porte une empreinte ou timbre à Tencre rouge re-
présentant saint Pierre dans sa barque — {Sub
annuio piscatoris,) — qui a été employé pour la
première fois sous Clément IV (f 1268). Au revers
du bref se trouve l'adresse .
La valeur d'un acte est, du reste, indépendante
de sa forme, pourvu que la pièce soit authentique.
Les falsifications ont été si nombreuses, au moyen
âge, que les papes ont dû les prévoir et les punir
sévèrement *.
^ C. 5, X, V, 20. — G. 11, X, I, 3. - Regulse Cancell. 16.
CHAPITRE DEUXIÈME
Registres pontificaux et Recueils officiels des
décisions des papes.
SECTION I
REGISTRES PONTIFICAUX
Pour la première partie du moyen âge, les actes
des papes ne nous ont été conservés que d'une ma-
nière très incomplète dans de nombreuses coUeclions
qui feront Tobjet du livre suivant. On avait cepen-
dant organisé de bonne heure des archives pour
recueillir les minutes de ces actes, et des registres
sur lesquels on les transcrivait. La première men-
tion de ces mesures se trouve dans les actes d'un
concile tenu sous le pape Damase, vers Tan 37(P.
Le registre perdu de Grégoire le Grand (f 60'iit a
été l'objet de remarquables études et d'un essai de
restitution ^ Il nous est resté un fragment considé-
rable de celui de Jean VIII (f 882), qui a été publié
1. D. Coustanl, EpUt, Rom. Pont. y
col. 500.
2. Ewald, Studien %>ur Attsgabe des
Register Gregoi's /, dans le Neues
Archiv f. w. Peuische Gesch., 1878,
433-625. —Gard. Pitra, Analecfa no-
vissima Spicilegii Solesmensis aUera
continuatiOj I, 51 et s. Paris, 1885 ,
in-4o.
m
LIVRE SIXIÈME.
inexactenient à Rome, au xvi* siècle*. On a égale-
ment un grand nombre de lettres de Nicolas P''
(t 867) % et un remaniement du registre de Gré-
goire VII nous a été conservé ^ .Depuis ce pape,
jusqu'à Alexandre III, il subsiste encore, d'après les
évaluations du cardinal Pitra, 7,499 lettres ponti-
ficales*.
Mais, douze cents ans de registres pontificaux
sont presque entièrement perdus ; la série régulière
ne commence plus qu'à Innocent III (1198), tandis
qu'elle devait remonter à saint Damase. Elle s'ar-
rêle à Pie V (f 1572); Sixte-Quint, en créant les
quinze congrégations cardinalices, interrompit sans
retour cette vaste collection; il y eut, désormais,
quinze juridictions dont chacune eut sa chancellerie
et ses archives distinctes*.
Dans l'inventaire dressé sous Benoît XIII par un
préfet des archives, P. de Pretis, et en partie re-
produit par D, Palmieri, religieux du Mont-Gassin,
Tuu des archivistes de la Vaticane% on constatait
i. Episi. fiecretaîe^ Rom. Pont.y
Roiiiïe, 1591, t m; a87-5U. —
Migne, Palt\, t. CXXVltH GXXXIX. —
V* Guida Levi, Il tomo î dei Regesti
Vatieani, ÛBns \e L IV Ag VArchivio
délia Soi'iità fîomûna di Sloria pa-
trie, Roma, ISai, — Gard. Pitra,
Anal. fioiK^ I, lU, — Y. aussi : De
oi'jgine, historia, indiGibus scrinii et
biblioihecsd ^edk apostoîicsi^ disser-
laLion dB M, de Rossi^ exir^ du t. I de
Ja Reccnsio ftod. palat. Hihl. Vat. —
LœwenfeLd , lliâF. des archives Pontif.
dans SCS dernières années, Historis-
ches Tnschenbuchi vi^ année, 1887.
2. La Patrol. de Migne en donne
156; la nouvelle édition de Jaffé en
signale 2U.
3. Jaffé, Bibl. rer. germ., II, 1865.
— Giesebrecht, De Gregorii VII re-
gistro emendando^ Brunsw. , 1859.
— Pflugk-Harlung, NeuesArchiv^ VIII,
1883, 229 et s. — Diekamp, Hist,
lahrbuch der Gôrres-Ges.yiSSS, 210-
261 : 36l-37i.
i.Anal. iVov., I, 129.
5. Ibid., I, 7.
6. Ad Vaticani Archivi Rom.
PP. regesta manuductio cur. D.
Greg. Palmieri, Romœ, 1884.
CHAPITRE II. 89
la présence de 4,497 registres in-folio, déposés dans
quatre-vingts armoires. En ajoutant à ce chiffre
346 registres d* Avignon, plus 31 registres intercalés
dans l'ancien inventaire, on arrive au chiffre total de
4,874 volumes signalés dans le seul fonds des registres.
Jusqu'au pontificat d'Urbain V, tous ces registres
sont en magnifique vélin. Sauf quelques registres
additionnels, ils sont d'une écriture contemporaine des
actes qu'ils renferment.
Il n'existe pas d'inventaire complet des bulles vo-
lantes et des copies de pièces. Au siècle dernier, le
Florentin J. B. Pistolesi releva un nombre considé-
rable de fiches, évalué à six cent mille.
SECTION II
RECUEILS OFFICIELS DES DÉCISIONS DES PAPES
Dans les douze premiers siècles de l'Église, les
papes ne firent point composer de recueil officiel de
leurs actes pour l'usage des évoques, des juges ecclé-
siastiques ou des maîtres dans les écoles. Un très
petit nombre de décrélales entrèrent dans les collec-
tions particulières dont on parlera plus loin, et no-
tamment dans la collection de Denys le Petit, dans la
collection espagnole appelée VHispana, dans le Codex
Carolinus et les Quinque compilationes aniiquœ \
Le premier exemple connu d'un recueil officiel des
1. Gard. Pitra, Anal. Nov., I, îî.")! cipassim.
90 LIVRE SIXIÈME.
actes d'un pape est la collection de décrétales qu'In-
nocent III envoya en 1210, à Tuniversité de Bologne,
avec une bulle portant qu'on pourrait s'en servir en
toute sécurité dans les tribunaux et les écoles. C'est
le texte connu sous le nom de Compilatio tertia^ qu'on
retrouvera dans le livre VIII. En 1226, Honorius III
envoya aussi à Bologne un recueil de ses constitu-
tions qui est devenu la Compilatio quinta des décré-
talistes. Son successeur, Grégoire IX (1227-1241), fit
rédiger par Raymond de Penaforte un code des décré-
tales contenant les constitutions les plus importantes
de ses prédécesseurs et les siennes propres ; il le no-
liSa dans la forme accoutumée aux universités de
Bologne et de Paris. On reviendra plus tard sur ce
texte d'une importance capitale. Pour prévenir les
falsifications qui se multipliaient. Innocent IV dut
envoyer à Bologne, en 12S3,la liste de ses décrétales.
Orégoire X en 1274, Nicolas III en 1280, adressèrent
aussi des constitutions à Bologne et à Paris. Boni-
face VIII, Clément V, puis Jean XXII, promulguèrent
les collections appelées le Sexte et les Clémentines
qui sont entrées dans le Corpus juris canonici à la
suite des décrétales grégoriennes; elles seront, comme
ces décrétales, l'objet d'une étude particulière. Gré-
goire XIII, Sixte-Quint et Clément VIII voulurent
faire continuer ces recueils; mais leurs projets n'abou-
tirent qu'à l'œuvre manquée qu'on rencontrera ulté-
rieurement sous le iiive de Liber septimusDecretalium.
Les constitutions de Benoît XIV forment la dernière
collection officielle des décrétales et du droit cano-
nique. Ce pape envoya, en 1746, à l'université de
Bologne, la liste de ses actes rangés d'après l'ordre
CHAPITRE II.
91
chronologique, et aussi d'après Tordre des matières,
suivant le plan* adopté pour les anciens recueils de
décrétales. L'année qui précéda sa mort (ITSS)^ il
compléta ce travail en y joignant les constitutions
qu'il avait rendues depuis 1746.
CHAPITRE TROISIÈME
Travaux entrepris depuis le seizième siècle sur les
actes pontificaux.
SECTION I
RECUEILS DE TEXTES
On a recherché activement, depuis trois siècles,
les actes des souverains Pontifes, soit dans les biblio-
thèques ou dépôts d'archives, soit dans les collections
imprimées ou manuscrites que quelques savants ont
laissées. Ces travaux ont produit des publications de
différents genres. Dans les unes, on a imprimé le
texte intégral des actes pontificaux; dans les autres,
on s'est borné à donner Tanalyse de ces actes; dans
quelques recueils tout récents, on a reproduit in ex-
lenso les pièces les plus importantes et analysé les
autres.
Enfin, des études approfondies ont été faites sur
riiistoire et la diplomatique de ces actes pontificaux.
Parmi les recueils qui reproduisent intégralement
lés textes, ou signalera ceux d'Antoine d'Aquin^ —
de D. Constant, œuvre capitale, mais malheureuse-
l. Ant. jUA^umo, Epistolarutn De- 1 i591 (Clem. I. — Greg. VII).
cretatiutu S. Pont. Tomi III, Roniae, |
CHAPITRE III.
n
ment inachevée*; elle a été réimprimée par Schone-
mann ^ et continuée par le docteur Thiel (devenu
plus tard évêque d'Ermland), d'après les papiers de
D. Constant'; — Lœwenfeld qui a publié récemment
quatre cent vingt-quatre pièces inédites, de Gélase P''
à Gélestin IIP; — Pflugk-Hartung, qui a aussi re-
trouvé et imprimé un grand nombre d'actes inédits^;
— Rodenberg, que la Société des Monumenta Germa-
niœ hisiorica a chargé de publier un choix de pièces
recueillies par G. Pertz\ Les travaux de rÉcolc de
Kome, que nous avons dû ranger dans une deuxième
section, contiennent aussi un grand nombre d'actes
inédits.
Ces divers recueils ne comprennent que des pièces
d'une période déterminée. Au xvir siècle, on avait
commencé à entreprendre, sous le titre de Bullarium,
de vastes publications embrassant les actes d'un grand
nombre de papes. La plus considérable est celle de Guc-
quelines, en vingt-huit volumes in-folio, qui perle le
titre de Bullarium romanum à partir du tome VI'. On
i. p. Coustant, Epistolœ Rom.
Pont. T. 1. Paris, 1721, in-fo (Ab
-anno Chrisli 67 ad ann. iiO). — V.
card. Pitra, Anal, nov., ï, 9 et s.
2. Schônemann, Pont. Rom. Epis-
tolss genuinœ, t. I, Gôll., 1796.
3. A. Thiel, Epistolae Rom. Pont.,
t. I, Braunsberg, 1868 (A S. Hilaro*
usque ad Hormisdam, 461-523).
î. Lœwenfeld, Acta Pont. Rom.
inedita, LipsiaB, 1885.
5. Pflugk-Hartung, Acta Pont. Rom.
inedita (voin Jahre C. 97 bis zum
Jalire li97), 3 vol. 1880-86.
6. C. Rodcnberg, Epistolœ sxculi
XIII, e regestis Pont. Rom. Jicli*el^
per G. //. Perlii, 1. 1, Berolini, J883,
in-4o.
7. C. Cocquelines, BtcllarutHiptlvi-
legiorum ac diplomatum Rom. PonL
Amplissima collectio, 'Ronm , 1733-
56; — on réimprimait à la \uènK
époque le Bullarium magnum roma-
num a Leone Magno ad Benctiktmn
X/F (ann. 1757), editio novispîjni (a
Laertio Cherubino), LuxemburgL 1727-
i758, i9 tomes in-f<», souvent reliés
en 10 vol. — Cf. Card. Pitra, [nnî.
nov. I, 364 et s.
94
LIVRE SIXIÈME.
la complète à Taide du Bullaire de Benoît XIV * et de la
coutinuation du Bullaire romain par Barberi et autres,
qui compte présentement vingt volumes in-folio ^
Ces différents bullaires ont été fondus et un peu aug-
mentes dans rédition de Turin, qui n'est pas encore
achevée *.
Pour les actes pontificaux de date récente, on a les
Actes de Pie IX, et les Acta Sanciœ Sedis, publiés à
Borne depuis 186S. Cette dernière collection, qui est
arrivée à son dixième volume, ne donne pas intégra-
lement tous les textes. On peut la compléter avec les
Analecta juris pontificii et VArchiv fiir Kath. Kirchen-
redit cités plus haut.
Plusieurs Ordres religieux et des Congrégations
cardinalices ont leurs bullaires spéciaux*. Enfin, on
a publié isolément les constitutions d'Innocent XII
(ICO?), de Clément XI (1723), de Benoît XIV (1773),
de Clément XIV (1852), et les Privilèges spirituels
1. RoDiae, 1154-58; Yen., 1778,
4 vol in-f''; r«impr. à Malines, 1826
et s. y en lîï vt»L in-8o.
2. Builani romani continuatio.
Le loni« Xl\ — le dernier qu'on ait
pu cnnsuUcrj— va jusqu'à la qualrièmc
anm^e du ponlîficat de Grégoire X\l.
3. AL Tamaaetti, Bullartim, dipl.
ci pj'îvileg. Savrorum Pontificum
Tmtfiiiejms ediliOy t. I-XXII, in-i»
(va ju&quïii 1730). Cette édition a été
longtemps Interrompue; on l'a reprise
l\ Naples. Elle est très incomplète et
elle donne comme authentiques des
pièces dant la fausseté est démontrée.
4. Bnliaruim pontificium S. Congr.
de Propatj. Fide, Romae, 1839-58,
5 vol* in-f**; ^ Btillarium Lalera-
nense sive Coll. p'ivil. apost. cano-
nicis reg. ord. S. Aug. concessoruniy
Romae, 1727, in-fo ; — BuUarium
ordinis S. Benedicti Cass., t. I,
1650 ; t. II, 1750, in-fo ; — BuUarium
ordinis Eremitarum S. Augustinij.
Romae, 1628, in-f»; — BuUarium
ordinis Carmeliiarum ^ Romao, 1718,
2 vol. in-fo; — BuUarium ordinis
Prwdicatorumy Romae, 1729-1740^
8 vol. in-fo ; __ BuUarium Fratrum
Minorum S. Francisa Capucinorum,
Romae, 1740, 7 vol. in-fo ; _ BuUa-
rium Franciscanum, Romae, 1759-68,
4 vol. in-fo ; — BuUarium canon,
regul. Congr. S. Salvaloris, Romae,.
1753, 2 vol. in-fo. Cf. Card. Pitra,.
Anal. nov,y I, 364 et s.
'-**f'^^M|(Sr*i^^ •
CHAPITRE III.
9S
accordés à la couronne de France par les souverains
Pontifes, comprenant 301 bulles, de 1124 à 1622 *.
SECTION II
INVENTAIRES ET RÉPERTOIRES DES ACTES PONTIFICAUX
En tête des inventaires et répertoires analytiques
des actes pontificaux, on doit placer le grand ouvrage
de Ph. Jaffé, intitulé Regesta Pontificiim Romano-
rurriy qui donne, jusqu'à Tannée 1198, Tanalyse des
actes des papes et l'indication des recueils où ils sont
imprimés. Une deuxième édition, aujourd'hui presque
achevée, comprend toutes les pièces qui ont été si-
gnalées depuis 18S1, date de la première édition. Ces
additions sont très considérables. Jusqu'à l'an 1180,
Jaffé avait trouvé environ huit mille pièces; la nou-
velle édition en donne treize mille sept cents pour la
même période, et les éditeurs annoncent déjà un
supplément. Cet important travail a été entrepris sous
les auspices de M. G. Wattenbach, et il a été exécuté
jusqu'à Tan S90 (n°' 1-1065), par M. Kaltenbrunner;
de 390 à 882 (n^'' 1066-3386) par M. Ewald, et de 882
à 1198 (n°' 3387 et s.) par M. Lœwenfeld^
Les Regesta de Jaflfé ont été continués jusqu'à Tan
1. Publ. par Ad. et Jules Tardif,
dans les Documents inédits sur l'his-
toire de France, i855, m4®M
2. Pli. Jaffé, Regesta Pontificum
romanorum ad ann. 1198. ii» cd.
auspiciis Wattenbach, Cur. Kalten-
brunner, Ewald et Lœwenfeld, 1881 et
s. — V. encore, pour les premiers
siècles, Maassen, Gesck, d. Quelîen,
1, 231 et s.
96
LIVRE SIXIÈME.
1305 par Potthast*. Cette continuation, qui embrasse
dix-neuf pontificats et résume plus de vingt-six mille
lettres, présente assurément des lacunes et des er-
reurs, mais elles étaient inévitables; les services que
rend ce travail important auraient dû le faire juger
avec moins de sévérité.
On peut rapprocher des Répertoires de Jafié et de
Potthast rinventaire chronologique que Pflugk-Har-
tung a fait de toutes les bulles qu'il a vues en ori-
ginal dans les archives de l'Allemagne, de Tltalie et
d'une partie de la France ^; VI 1er Italicum du même
savant*, et un travail analogue de Lœwenfeld sur les
bulles des Archives nationales \
Dans les suppléments ou nouvelles éditions des
liegesta de Jaffé et de Potthast , on aura à tenir
compte des recherches de S. Ém. le cardinal Pitra,
cousignées dans le tome I de ses Analecta novissima.
A côté de ces ouvrages qui ont un caractère général,
on doit citer des travaux spéciaux, qui ne portent que
sur les actes et la vie d'un seul pape, et notamment
Vllinévaire d'Innocent III avec les savants Mémoires sur
les actes de ce pape, de M. L. Delisle, et V Étude sur les
actes de Calixte II (1119-1124) de M. Ulysse Robert ^
i. Tollhasii, Regesla Pont, rom.,
naS-lSOâ, Mol., 1874-75, 2 vol.
— lîtilmier a donné une liste des
actes poniitkauK de 1198 à 1346 dans
SCS îîegesla hnperii. — V. encore
G, Schmtdt, Ptcpstliche Urkundenund
Heije^ten aus itm Jahren 1295-1352,
Italie^ 1886.
2. Gihres-Gcxellschaft Historisches
Jatnbudi, l. V.
3 . Gf'tUingmhe gelehrte A n%eigen,
1885.
4. Huiles originales des papes con-
servées aux Archives nationales, de
Formose à Célestin Ilf. Neues Ar-
chiv, VIII.
5. Bibl. de VÉc, des ch., IV» sér.,
t. III, 500 et s.;- t. IV, 1 et s. ; —
t. XLVI, 84 et s. — L'étude de M. U.
Robert sur les actes de Calixte II a été
publiée en partie dans les Analecta
Juris Pontificiiy livr. 110, et d'une
manière plus complète dans un volume
édité par Palmé, en 1874.
CHAPITRE III.
m
Les publications entreprises par les anciens élèves
de TÉcole des chartes, nommés élèves de l'École
de Rome, MM. Élie Berger, Grandjean, Maurice
Faucon, Digard, Thomas, Ernest Langlois, Auvray^
rentrent aussi dans cet ordre d'études spéciales*
Ces Registres s'écartent du plan adopté pour les Re-
gesta de Jaffé et de Potthast; pour une partie des
actes pontificaux, ils donnent seulement l'analyse des
pièces, mais les décrélales inédites les plus impor-
tantes sont publiées intégralement*.
Le cardinal Hergenrôther a repris la méthode de
Jaffé pour les actes du pontificat de Léon X^
Les PP. Tosti et Palmieri, qui ont entrepris avec
trois autres religieux bénédictins la publication des re-
gistres de Clément V^ ont adopté le plan suivi dans les
publications de l'École de Rome^ L'obligation qu'ils
s'étaient imposée de s'en tenir aux seuls registres du
Vatican présentait de graves inconvénients, particu-
Hèrement pour le pontificat de Clément V. On avait
le regret de ne point trouver dans ce vaste recueil les
actes les plus importants de ce règne, notamment
ceux qui concernent les Templiers. Les savants au-
teurs paraissent, du reste, vouloir se départir de cette
règle. Enfin, P. Pressuti publie les registres d'Hono-
rius IIP.
1. E. Berger, Les registres d'Inno-
cent IV (1243-54). — Digard, Faucon
cl Thomas, Les registres de Boni-
face ra/ (4294-1303). — Cil. Grand-
jean, Les registres de Benoit XI (1303-
1304); — Ernesl Langlois, Les re-
gistres de Nicolas IV. — M. Auvray
prépare les registres de Grégoire IX. —
Ces divers ouvrages sont en cours de
publication ; gr. in-4o.
2. Leonis X Regesta, Frib., 1884 et
s., in-4o. —4 livraisons parues en 1886.
3. Regestum démentis Papas F,
Romœ, 1885 et s. — 3 fascicules.
4. / Regesti del Pontefice Onorio
m, Roma, 1884 et s.
9e
LIVRE SIXIÈME.
SECTION III
ÉTUDES DIPLOMATIQUES SUR LES ACTES PONTIFICAUX
Nous avons rangé en troisième ordre les travaux
récents sur la diplomatique des actes pontificaux et
rhistoire des archives de la Papauté. Quelques-uns
des ouvrages déjà cités contiennent dans leur texte
ou dans leurs introductions des recherches très im-
portantes sur ces matières : tels sont notamment,
les Hegesta de Jaffé, les Mémoires de M. L. Delisle,
les Registres d'Innocent IV et de Clément V.
On peut encore consulter très utilement , après les
travaux classiques de TÉcole bénédictine, la Diplo-
matique de Marini % les travaux de Bangen % Die-
kamp% L. de Mas Latrie *, pour les temps modernes;
les recherches de Palmieri, du cardinal Pitra et de
Garini sur les Archives du Vatican'*; — d'Ewald%
Lœwenfeld % Pflugk-Hartung % Kaltenbrunner • sur
divers registres pontificaux, du P. Denifle sur les
registres du xiii® siècle et l'inventaire de 1339*^
i. Oiplomatica Pontificia, Roma,
1841.
â. Ùle Rômische Curie, p. 435 et s.
3. îfist. Jahrbuch (1er Gôrres-Ges.
IV (1^83), 2i0-261, 361-394, 681
et s.
L Hevue des Quest. hist., 4886,
p. 415 et s. 1887, p. 382.
5. Palmieri, Ad Vat. Arch. manu-
àuotio, 1884. — Gard. Pitra, Anal.
noi\ j 1, passim. — Carini, Le lettere
e i H&fjistri dei Papi (Arcli. Stor. Si-
cUiaiio, n. s. T. X).
6. Neues Arehiv, t. III et V.
l.îhid., t.X.
8. Ihid., t. XL— V. aussi du môme
auteur : Die Urkunden der jttipstli-
chen Kan^lei vom X bis XIII Jahr-
hund., Munchen, 1882.— Zur Plum-
birung von Paptsbullen (Hist. Auf-
sâtze dem Ândenken an G. Waitz
gewidmet).
9. V. Bibl de l'Éc. des ch., t. XL VII,
p. 80.
10. Archiv fiir Literatur und Kir-
chen Geschichte, 1886, fasc. III.
!..
CHAPITRE III.
Enfin le Liber Pontificalis * et les anciennes vies
des papes réunies par Watterich * peuvent aussi four-
nir d'utiles indications pour là critique des actes pon-
tificaux.
1. Migne, Patrol, CXXVIl-CXXVllI.
- L'abbé Duchesne, t. I, 1886.
2. Watterich, Pont, Rom... ah
exeunte s. IX ad fin. sxc. XIII vUsb
ah œqualihusconscriptœ. Lipsiae, 18GÎ*
LIVRE SEPTIÈME
ANCIENNES COLLECTIONS DE CANONS DE CONCILES
& DE DÉCRÉTALES JUSQU'AU XII^ SIÈCLE
CHAPITRE PREMIER
Des anciennes collections de canons en général.
Les décisions des conciles furent la source la plus
importante du droit canonique, depuis le iv° siècle
jusqu'à la promulgation du grand recueil de décré-
taies composé, au xiii'' siècle, par ordre de Grégoire IX.
Les collections de canons dont on s'est servi au
moyen âge étaient des œuvres purement privées,
comme les éditions dont on a parlé précédemment.
La seule collection officielle qui soit connue est le
recueil des canons de TÉglise d'Afrique, promulgué
dans le concile de Carthage de 419 ^ Mais quelques-
unes de ces anciennes compilations , bien que com-
posées par des particuliers sans mission, ont été
universellement acceptées en/Orient ou en Occident,
i . Maassen, Gesch. d. Quellen d. Can. Rechts, I, i, 5.
'•^r^jp^'
iQ% LIVRE SEPTIÈME.
et elles ont joué un rôle considérable dans lajorigation
et le développement du droit canonique.
Pour la composition de ces premières collections, on
a suivi d'abord Tordre historique et géographique. Les
conciles sont rangés d'après Tordre de leur date, sauf
pour le concile œcuménique de Nicée, auquel on
donne toujours la première place. Ils sont aussi
classés d'après leur provenance : les conciles d'Asie-
Mineure, ceux d'Afrique, d'Espagne ou des Gaules,
sont presque toujours groupés ensemble, soit dans les
collections spéciales, soit dans les collections géné-
rales. Enfin, les canons de chaque concile sont donnés
dans Tordre môme où ils ont été rendus.
Au VI* siècle, on trouve les premiers essais d'une
classification systématique qui deviendra la méthode
constamment suivie à partir du x'' siècle. Quelques
compilateurs commencent à ranger^ les canons des
différents conciles sous un certain nombre de rubriques
ou de chapitres, sans se préoccuper ni de leur date ni
de leur origine.
On remarquera le même changement de méthode
pour les recueils qui réuniront les décrétales des
papes aux canons des conciles. Dans les premiers
essais de ce genre, on suivra Tordre chronologique ;
mais au x^ siècle commencera un grand travail de
codification qui ne s'arrêtera qu'au xiii^iècle, lorsque
des recueils de décrétales seront officiellement pro-
mulgués par les souverains Pontifes.
Les anciennes collections de canons ont été l'objet de
savants travaux. Les dissertations les plus importantes
sont dues à Don Antonio Agustino, mort archevêque de
Tarragone en 1586, Tun des premiers érudits d'un
CHAPITRE I.
103
siècle, qui en a produit d'éminents* ; — P. de Marca,
mort archevêque de Paris, en 1662^; — D. Constant,
mort, en 1721 , à l'abbaye de Saint-Germain des Prés';
— Pierre et Jérôme Ballenni, nés et morts à Vérone,
Taîné en 1769, }e cadet en 1781, qui, avec des apti-
tudes très diverses, mais avec un môme zèle, ont
consacré toute leur vie à l'étude des plus anciens mo-
numents du droit ecclésiastique *.
Les dissertations de D. Constant, de P. de Marca, des
Ballerini sur les anciennes collections de canons, et
quelques autres, notamment celles de S. Berardi,
le P. Quesnel, Ch. Blasco, ont été réunies et réim-
primées par l'oratorien André Galland, né à Venise de
parents français*.
Ces recherches ont été reprises au xix° siècle, par
F. A. Biener®; — Aug. Theiner*^; — F. Wasserschle-
ben' ; — D. Pitra, dans une étude faite avant son élé-
1. Ânt. Âugustinus, De quibusdam
veleribus canonum eccl. coUeciori-
bus. Opp., Lucae, 1767, t. III, p. 219
et s. — Fr. Maassen a donné une in-
téressante biographie de ce savant
dans rintrod. de son Hist. des sources
du dr. can., I, p. xix et s.
2. P. de Marca, De veteribus col-
leclionibus canonum, (De Concordia
Sacerdotii et Imperii), dans ses œuvres,
et dans le recueil de Galland (cité plus
bas, no 6), p. 69 et s. — V. Maassen,
ibid, p. xuv et s.
3. D. Coustant, De aniiquis cano-
num collectionibus (dans la préface
des Epistolse Rom. Pont., déjà citées,
et dans Galland, p. 1 et s.).
A. Pet. et Hieron. Ballerini, De an-
tiquis collectionibus et collectoribus
canonum (Opp. Leonis Magni, t. 111,
1757; réimpr. dans la Patrol. de
Migne, t. LYl, et dans Galland, p. 97
et s.).
5. Gallandius, De vetustis cano-
num collect. dissertationum sylloge,
Venetiis,1778, in-f». —Moguntiœ, 1790,
2 voJ. in-4o. — Toutes les citations de
cet important recueil sont faites diaprés
l'édition de Venise.
6. Biener, De collée, can. eccl.
grseca Schediasma, Berolini, 1827.
7. Aug. Theiner, Disquisitiones
criticse in prœcipuas canonum et de-
cretalium collectiones, Romœ, 1836,
in-4o.
8. F. Wasscrschleben, Beitruge%ur
Geschichte der Vorgratianischen Kir-
chehrechtsquellen, 1839.
m
LIVRE SEPTIEME.
Talion au cardinalat et dans les grandes collections de
textes qu'il a entreprises * ; — Phillips, F. Walter et
Fr. Maassen dont la savante histoire des sources du
droit canonique paraît malheureusement interrompue•^
On ne s'est pas borné, depuis quatre siècles, à dis-
serter d'une manière très approfondie sur ces anciens
monuments du droit canonique : on les a aussi
publiés avec soin. Nous citerons notamment, dans
l'ordre des dates, les éditions de Justel% Beveridge*,
du cardinal Pi tra% et la petite édition de Bruns, déjà
indiquée.
1. D. Pitra, Des canons et des
coUectiotis canoniques de l'Église
(jrecque, Paris, i858.
â. Phillips, KHecht, t. lY. — F.
Walter, KRecht, § 66, 67, 70, 73, 75.
85-01. — Maassen, tout le premier
volume.
V. encore : E. Revillout, Le Con-
cile de Nicée et le Concile d'Alexan-
drie d'après les textes coptes. — Cli.
Lcnormiint, Fragm. du prem. eonc.
de Nicée y et du conc. œcum. d'E-
phèse, conservés dans la version
copie. — Mém. de l'Acal. deslnscr.,
t. XV, S-ne part.
3. G. Voelli et //. Justelli Bihlio-
theca juris canonici veteris, Paris ,
1661, 2 vol. in-fo.
i. Beveredgius, Suvôôixov seu
PandectîB canonum ab ecclesia graeca
receplorurny Oxon. 1672, 2 vol. in-K
5. Pitra, Gard., Juris ecclesiastici
grsecorum historia et monumenta^
Rornae, 1864-68. 2 vol. gr. in-i». —
Spicilegiinn Solesmense, Paris, 1852,
i vol.
CHAPITRE DEUXIÈME
Anciennes collections d'Orient.
Les plus anciennes collections de canons de TÉglise
grecque ne nous sont point parvenues; on ne peut
donc les restituer qu'à l'aide de conjectures. La
première a été vraisemblablement rédigée dans le
diocèse du Pont (Asie -Mineure). On trouve, en effet,
dans de très anciens manuscrits, sous une seule et
même série de numéros, le texte grec ou la version
latine des deux premiers conciles d'Ancyre et de Néo-
césarée tenus, en 314, dans cette province. On y
ajouta bientôt les canons du concile de Gangres, ville
de la même région (362-370) \ et on mit en tête les
canons du concile œcuménique de Nicée.
Cette collection primitive fut complétée, à une
époque incertaine, avec les canons du concile d'An-
tioche tenu en 341, et par suite antérieur de plus de
vingt ans au concile de Gangres ^ Les Pères du con-
cile de Chalcédoine se servirent d'un exemplaire do
ce Codex canonum dont tous les articles ne formaient
qu'une seule série de numéros; mais ils ne lui
donnèrent aucune approbation expresse ^
1 . Date adoptée par les frères Balle-
rini (Galland, p. 107), et par Maassen,
1, 78, no 3.
2. Caller., P. I, c. 2, n"> 5, 6 (Gal-
land, p. 101).
3 Ibid., [\ 1, cl, n« (p. 98) ;
c. 4, n" 7 (p. 108). '
106 LIVRE SEPTIÈME.
Dans le cours du v° siècle, on ajouta à cette collec-
tion les canons du concile de Laodicée (347-381) et du
deuxième concile œcuménique de Gonstantinople (381);
elle comprit ainsi cent soixante-cinq canons, d'après les
tli visions les plus communément adoptées *. Bien qu'on
n'ait jamais reconnu à ce recueil un caractère authen-
tique, il eut un très grand crédit, soit en Orient, soit en
Occident, et Denys le Petit prit cette gvâeca auctoriias
pour base de la collection latine dont on parlera plus
loin^
On joignit à ce recueil : le concile de Ghalcédoine
(iSt), dont le canon 28 se référait au deuxième con-
cile de Gonstantinople; — versle milieu du vr siècle, les
canons d'Éphèse , qui étaient de vingt ans plus
anciens que ceux de Ghalcédoine (431)'*; — puis les
canons de Sardique, qui remontaient au siècle précé-
dent (343 ou 344), et avaient été placés dans certains
manuscrits immédiatement après le concile de Nicée*.
Jean le Scolastique, prêtre d'Antioche, d'abord éco-
lâtre [scolasticics), i^uis patriarche de Gonstantinople sous
Juslinien, qui écrivait vers 550, énumère dans Tordre
suivant les conciles qui régissaient alors TÉglise
grecque, avec les quatre-vingt-cinq canons des
Apôtres qu'il place en tête : — Nicée, 20 canons; —
Ancyre, 25 canons; — Néocésarée, 14 canons; —
Sardique, 21 canons; — Gangres, 20 canons; — Lao-
dicée, 59 canons ; — Gonstantinople, 6 canons ; —
Éplièse, 7 canons ; — Ghalcédoine, 27 canons. Il
ajoutait à ces textes 68 canons extraits de la deuxième
l. M^yssen, 1, 104, 126 et s. 1 3. Baller., P. I, c. 2, n» 7 (p. 102).
± iiîid,, p. 96. I i. Mil., P. I, c. 6, no 13 (p. 116).
CHAPITRE II.
107
et de la troisième épître canonique de saint Basile*.
Ce même Jean le Scolastique est le premier auteur
qui ait rangé ces canons dans un ordre systématique.
Cet essai de codification était divisé en cinquante
titres ^ On attribue au même compilateur un autre
traité appelé Nomocanon qui comprend le précédent
recueil avec quelques additions et un abrégé des
constitutions de Justinien^ On peut encore ranger au
nombre de ces recueils méthodiques le Pénitentiel de
Jean le Jeûneur (f 598)*.
A partir de cette époque, les textes de droit cano-
nique de rOrient offrent peu d'intérêt pour Thistoire
du droit des églises d'Occident ^
1. Ibid.,?. I, c. 2, no 8 (p. 102).
2. Voel et Juslel, Bibl. jur. can.,
II, 499-602. — D. Pitra, Jur. eccl.
Grœc. Monum., II, 368-385, 4.16-420.
3. D. Pitra, Ibid., p. 434.
4. D. Pitra, Spicil. Solesm., IV,
429-435.
5. V. not. F. Walter, Lekrbuch des
KR., §§ 75-83.
-vjyfy-
CHAPITRE TROISIÈME
Anciennes versions et collections d'Occident.
SECTION I
ITALIE
§ I. — Première version itatique, dite risidoriana ou
THispana.
Les premières collections des conciles grecs furent
) connues en Occident et traduites en latin avant le mi-
' lieu du v° siècle ou , peut-être même, dès le siècle pré-
cédent*. Dans plusieurs manuscrits, on trouve les
canons du concile de Sardique réunis sous une même
série de numéros aux canons du concile de NicéeV-^
Ces deux conciles avaient, en effet, F nn ^t l'antr e pour
but principal de rnnnhaftrp l'f^rinnismp On a conjec-
turé que jusqu'au vil siècle, TÉglise d'Occident n'avait
pas accepté les autres conciles ^recs^. Cette opinion
s'appuie surtout sur deux lettres du pape I nnocen t I"
(402417) déclarant que l'Église romaine ne recevait^
ni ne suivait d'autres canons que ceux de Nicée\j
Maassen ne donne point à ces deux textes la portée
qu'on leur a attribuée. Ils sont relatifs à la déposition
de saint Jean Chrysostome qu'on avait prononcée en
1. Maassen, I, 66.
± Baller., P. II, c. 2, n» 12 (Gal-
hmri, 131). — Maassen, I, 52.
3. Baller., P. II, c. 1, n^ 1 et
(Galland, p. 122).
4. D. Coustant, col. 789 et 800.
y
CHAPITRE III. 109
s'appuyant sur des canons du concile d'Antioche
de 341. Le pape aurait voulu seulement dire, selon 0^*= ^tv ^ri-^.
Maassen, qu'en pareille matière Rome ne suivait que
les décisions du concile de yiçée et celles du concile
de S ardique qu'il invoque dans la même lettre *.
I II est très probable que les premiers recueils de . L . R .
canons connus en Occident ne contenaient que ces
deux conciles. l Mais, dans la première moitié du
v"" siècle, on reçut en Italie une collection grecque
comprenant les conciles de^icée , d'Ancyre , de Néo-
césarée et de Gangres^ Les canons d'Antioche, Lao-
dicée et Gonstantinople ne furent tr adui ts et joints
aux précédents qu'un, peu plus tard , dans la seconde
partie du môme siècle, d'après une nouvelle collection
grecque. Entre 1q concile de Gangres et celui d'An-
tioche, on ititexcaJa les canons du concile de Sardique,
très probablement dans leur texte latin original. Cette
version, ainsi complétée, fut appelée communément
Isidorianaon Hisp ana , parce qu'elle est entrée dans
une ancienne collection espagnole attribuée à Isidore de
Séville\
§ 2. — Vltala ou Prisca.
Une autre version, publiée par Ji^ajel d'après des
manuscrits défectueux * et réimprimée plus correcte-
ment par les frères Baljerini % a été appelée Itala ou
encore Prisca , parce qu'on a cru y voir la prisca
iranslatio inexacte et confuse que Denys le Petit
mentionne dans la préface du recueil dont on va bientôt
lkf5
1. Maassen, I, 65 et s.
2. Ibid., p. 71 et s., 924-938.
;j. Baller., P. II, c. 2, n»» 10 et s.
(Galland, p. 131).— Maassen, 1,71 et s.
4. Bibl. Jur. Can., I, 277-304.
5. Leonis Magn. 0pp., 111, 473 et s.
8
nu
LIVRE SEPTIÈME.
parler. Elle s'est formée successivement, comme la
précédente, dans le cours du v*' siècle ^
Vers la fin de ce siècle et au 'commencement du
suivant, on fit encore en Italie d'autres collections de
canons de conciles. Elles se distinguent des précé-
dentes en ce qu'elles contiennent des décrétales des
papes, comme la collection Isidorienne^
§ 3. — Version et collection du moine Denys.
%
Ces anciennes versions .furent 3jentôt^j;emplacées
dans l'usage de l'Église de Rome et aussi de la plu-
part des églises d'Occident par la collection de Denys
lie Petit ^ Le moine Denys *,' « Scythe de nation,
« mais complètement romain^^ijleurs, » au témoi-
gnage de Gassiodore qui avait été son condisciple %
vint peut-être à Rome pour défendre l'orthodoxie de
ses frères les moines scythes , alors engagés dans une
grave controverse théologique ^ Il y fut bien accueilli
par le pape et il y passa la plus grande partie de sa
vie. Très versé dans la langue grecque, dans les
sciences ecclésiastiques et dans la chronologie, il
compléta le cycle pascal et introduisit l'usage de
1. Balier., P. II, c. 2, n»» 15 et s.
(Galland, p. 132). -- Maassen, I, 87.
2. Maassen, 1, 500 et s.
3. Iniprim. dans Voel. et Justel,
Bibl. Jur. Can.y I, 101 et s —
Réimpr. au Louvre par ordre de Cl.Le-
pelleticr, 1687, in-fo.— Migne, PairoL,
t. LXVII. — Ces éditions sont très
insuffisantes. V. sur cette collection.
Daller., P. 111, c. 1 (Galland, 186); -
Maassen, I, 105 et s., 422 et s., 960
et s.
4. La qualification A'ExiguuSy que
Denys se donne lui-même, n'est qu'un
terme d'hurailitf? , comme l'expression
Parvitas nostra, qu'il emploie égale-
ment dans la préface de son œuvre.
5. De inst, divin. Lilerar., c. 23.
6. Gard. Pitra, Anal nov., I, 36.
CHAPITRE III.
compter les années à partir de la naissance de Jésus-
Christ. Il vivait encore en 52o , mais il mourut avant
S55, date extrême du livre de Cassiodore.
Dans les dernières années du v° siècle, et probable-
ment sous le pontificat d'Anaslase II (496-498), il fit,
à la demande d'Etienne, évêque ^^^Jëialone en Dal-
matie, une nouvelle traduction des canons des con-
ciles de Nicé^, Ancyre, Néocésarée, Gangres,
Antioche, Laodicée et Gonstantinople, réunis dans\
une seule série de cent soixante-cinq numéros, comme i
le manuscrit grec, — Grœca auctoritaSy — qu'il tra-
duisait \ Viennent ensuite , avec un numérotage dis-
tinct, les vingt-sept canons du concile de Chalcédoine,
traduits sur un autre manuscrit; — puis, le texte
latin original des vingt-et-un canons de Sardique, qui
avaient été promulgués en grec et en latin, — et eîifin
cent trente-huit articles consacrés aux actes du con-
cile de Garthage de 419, qui oûniprêMient les actes
de quelques conciles antérieurs. La collection des
conciles était précédée des cinquante premiers canons
des*Apôtres. Ges canons, dit-il dans une de ses pré-
faces, n'étaient pas approuvés par tous; il les admit
néanmoins dans son recueil, parce que des papes s'en
étaient servis dans leurs constitutions ^
Denys avait fait deux rédactions de son travail;
c'est la seconde qui nous est parvenue ^ Il y ajouta
bientôt une deuxième partie comprenant trente-huit
décrétales du pape Sirice à Anastase II (384-498) \
L'authenticité de ces lettres n'a jamais été contestée;
UB
i. Maassen, 1, 103 et s.; U-2 et s.
± Ibid., p. 961, 96i>.
3. Ibid.y p. 427.
i. On en compte trente-neuf dans
les éditions; mais le n» 35 est un
rescript d'Honorius.
112 LIVRE SEPTIÈME.
toutefois, il paraît difficile d'admettre que Denys les
ait copiées dans les archives même de la Cour de
Rome- S'il avait eu ces archives à sa disposition, il
ne se serait vraisemblablement pas borné à donner
sept lettres seulement du pape saint Léon le Grand.
On trouvait déjà des décret aies dans des collections
plus anciennes; mais Denys est le premier qui en ait
fait im recueil distinct des décisions des conciles,
en ]es rangeant dans Tordre chronologique.
Il entreprit encore, par ordre du pape Hormisdas,
une troisième collection oii il devait donner, tout à la
fois, le texte grec et la version latine des conciles; il
ne reste de ce travail que la préface \
Les deux collections de canons et de décrétâtes se
répandirent promptement dans tout TOccident et y
jouirent d'une grande autorité, notamment en France,
où elles furent envoyées, en 774, par le pape Hadrien
dans un état quelque peu différent de la rédaction
primitive; elles furent promulguées solennellement
par Gharlemagne à l'assemblée d'Aix-la-Chapelle de
802*. C'est à ce Codex Hadrianeus ou Codex canonum
par excellence , que se référaient les parlements quand
ils invoquaient les anciens canons reçus en France.
Un ministre de Louis XIV, Claude Lepelletier, les fit
réimprimer au Louvre en un magnifique volume in-
folio (1687), d'après le texte inexact qiiaj[ustel avait
donné dans sa Bibliotheca juris canonici. Mais de
Pœuvre primitive de Denys, il n'existe ni un ma-
nuscrit entièrement sincère, ni une édition véritable-
ment critique.
t. Mîitissen, p. 9G4. | 2. /6/rf., p. MI-i7G.
CHAPITRE III. 113
On fit encore, en Italie, de nouvelles compilations
de canons de conciles et de décrétales qui contenaient
quelques pièces apocryphes. Ces recueils n^eurent
point de vogue, et ils n'ofi*rent qu'un très médiocre
intérêt *. Enfin, la collection de Denys reçut, à diverses
époques, quelques additions, telles qu'un pseudo-
concile qui aurait été tenu sous le pape Sylvestre,
deux lettres de Cyrille à Nestorius et autres textes
vrais ou supposés ^
SECTION II
AFRIQUE
De tous les conciles d'Orient, TÉglise d'Afrique
n'accepta que le., seul concile de Ni cée, dans la tra-
duction qu'avait rapportée Cécilien, évoque, jde Car-
thage, l'un des Pères du concile \ La discipline fut
réglée, dans cette contrée, par les conciles nationaux
dont le plus important fut tenu à Carthage, en 419.
On inséra dans les actes de cette assemblée les canons
de plusieurs conciles antérieurs ; c'est la collection de
canons africains que Denys fit entrer dans son recueil
d'après un manuscrit tronqué. On trouve en Espagne,
au vit^iècle, un autre recueil des canons de huit con-
ciles africains, parmi lesquels on donne comme déci-
sions du quatrième concile de Carthage des statuts
disciplinaires déjà connus en France, au siècle pré-
1. Maassen, p. 476 et s. ' 1 3. Daller., P. II, c. 3 (Galland, 134).
2. Ibid,, p. 454 et s. |
i.-.'i.iîSf'Ç'^^^
LIVRE SEPTIÈME.
cèdent, sous le nom de Siatuta Ecclesiœ antiqua^.
La première collection systématique qui ait été faite
en Afrique date aussi du vi'^ siècle. C'est la Brevia tio
canonum, composéjejv:ers_l!âil-516. par le diacre Ful-
gence Ferrand. Cet abrégé donne, sous deux cent
trente-deux numéros, des extraits des conciles grecs
d'après la Versio Hispana et des conciles d'Afrique,
dont quelques-uns ne nous sont pas autrement con-
nus. Ces extraits sont rangés méthodiquement sous
les divisions suivantes : l'éïèiïiie, le prêtre, le diacre,
les clercs, la pénitence, la procédure, le service
divin".
Vers la fin du vu" siècle , un ouvrage du môme
genre fut composé par Gresconius, qui était probable-
ment un évêque d'Afrique. Cette Breviatio , Bre-
viarium, ou Concordia Canonum avait été rédigée à
l'aide des deux collections de Denys, dont les extraits
reparus dans trois cents titres sont rangés dans Tordre
suivant: ordinations épiscopales, moines, prêtres,
discipline ecclésiastique, hérésie et autres délits, ma-
jriages prohibés , évêques et clercs, canons pénitentiels^
\/\ khéorie de là grâce. On trouve en tête du traité, à la
suite de la préface , une sorte de table contenant le
résumé très sommaire de chacun des titres. Ce som-
maire a été très répandu, car on le rencontre dans
nombre de manuscrits^.
L Baller., P. II, c. 3, g i (Gal-
land, Ul). — Maassen, I, 382 et s.;
773 ots.— F. Walter, § 87, p. 186.
2. Cette Breviatio a été plusieurs
fwis t>uhUée; elle se trouve dans la
Patroï. de Migne, t. LX VII et LXXXVIII .
V. Baller., P. IV, c. 1 (Galland, 225).
— Maassen, I, 799-802.
3. Migne, PatroL, LXXXVIII. —
V. Baller., P. IV, c. 3 (Galland, 229).
— Maassen, 1, 806-813.
CHAPITRE III. un
SECTION III
ESPAGNE
Dès le commencement du jmI JMèete , des conciles
furent tenu&jÊJiJElsçkagne. Le premier qui soit connu
est celui d'Elvire, Illiberitanum concilium, de Tan 303*
Sous lÊS-xids-ôdsigoths, il y eut aussi de nombreux
conciles; mais c'est^^A^iâçlir^d^e^ de Rec-
cared (587) que le zèle de Tépiscopat espagnol s'exerça
plus activement encore pour raffermir la discipline
ébranié^ par Tg^rianisme. ^ c^ ç
L'Église d'Espagne avait reçu, de bonne heure, les
canons des conciles de Nicée et de Sardique qui
furent souvent réunis, comme on l'a dit précédemment.
Les autres conciles grecs y parvinrent dans la ver-
sion italique qu'on appela bientôt version Isidorienne;
on attachait une égale importance aux canons des
conciles de l'Afrique et surtoutjlfîja Gaule qui avait
été pendant longtemps le centre du royaume ym-
goth. Aussi, les preipières collections espagnoles,
dont il ne reste que des fragments, comprenaient,
avec les canons grecs, des conciles d'Espagne,
d'Afrique et de Gaule \
Pendant cette période, les Capitula ou Eœcerpta
Martini y jouirent d'un grand crédit. Originaire de
Pannonie, comme son homonyme Martin de Tours,
l'archevêque de Braga, auteur de cette compilation,
i. Baller., P. III, c. i. (Galland, 197). — Maassen, 1,642-721.
\ ïh^
.. ^^^iî«gP^5?^''
ii«
LIVRE SEPTIÈME.
avait acquis par ses voyages et par ses prédications
en Galice un grand renom de piété et de science. Son
traité fut reçu et approuvé par le troisième concile de
Braga (S72), et transcrit à la suite des actes de ce
concile. Il est divisé méthodiquement en deux livres,
dont Tun concerne les évoques et les clercs, et Tautre
les laïques. Les quatre-vingt-quatre chapitres qui
forment ces deux livres sont rédigés à Taide des ca-
nons des conciles d'Orient, d'Afrique, d'Espagne, et
aussi des canons des Apôtres. Les décisions des con-
ciles ne sont pas reproduites littéralement; elles sont
tantôt développées, tantôt abrégées. La plupart des
autres collections systématiques ont fait des eiûgfimts
à ces capitula *. Ils ont été remaniés par un compila-
teur inconnu, dont l'œuvre est appelée VEpitqme
espagnol '.
Vers la même époque, ou au commencement du
siècle suivant, on rencontre une collection chronolo-
gique divisée en deux parties, comme le recueil du
moine Denys. La première partie comprend les ca-
nons des conciles grecs, le texte latin original du con-
cile de Sardique, deux lettres de saint Cyrille
d'Alexandrie à Nestorius traduites par Marins Mer-
cator, une lettre de l'évêque Atticus, de Gonstantinople,
puis neuf conciles d'Afrique, les Statuta Ecdesiœ antiqua
sous le titre de quatrième concile de Garthage, seize
conciles gaulois du iv* au vr siècle, et trente-six con-
ciles espagnols. La deuxième partie est entièrement
faite à l'aide du deuxième recueil de Denys; on y a
1. BaUer., P. IV, c. 2. (Galland,
22:). — Bruns, Can. Apostol., II,
43 et s. — Maassen, I, 802-806.
2. Daller., /Wd., c. i.(Galland, 231).
— Maassen, I, 646 et s.
;"S5Mr*
CHAPITRE m.
seulement ajouté des décré taies de plusieurs papes.
Ces lettres sont généralement adressées aux prélats
et aux conciles d'Espagne; il y en a très peu dont
Tauthenticité soit douteuse.
La bibliothèque de Strasbourg possédait un beau
manuscrit de ce recueil daté de 787 et appelé Codex
Rachionis, parce qu^il avait été écrit par ordre de cet
évêque. Il a été détruit pendant le siège de 1870-71,
comme YHorUis deliciarum de Tabbesse Herrade, et
d'autres manuscrits précieux. Le cardinal Pitra en a
donné une description d'après des notes prises en
1846 ^
La composition de ce recueil a été attribuée, sans,
raisons suffisantes, à saint Isidore de Séville (t 636).
On a conjecturé qu'il a été rédigé à Tolède, dans le
premier tiers du vu** siècle, puis rengiâiiié et complété
ultérieurement. Dans cette forme plus développée, il )
est appelé V Hispana , ou quelquefois Vlsidoriana. On /
doit éviter de le confondre avec la versio Hispana ou
Isidoriana, dont on a parlé plus haut, qui ne com-
prend que la traduction des premiers conciles grecs ^,
Les textes de VHispana chronologique furent rangés
dans un ordre méthodique, vers la fin ..du .Yii.l^^siè^e,
et divisés en dix livres qui traitent : des clercs, —
des monastères et des moines; — des pénitents; —
des jugements et de l'administration des biens ecclé-
siastiques, — des offices et du baptême, — du ma-
7
uL
7^G-.
1. Anal, Nov,, I, 86 et s.
2. Maassen, I, 667 et s. — Ce sa-
vant a reconstniit le texte primitif. —
L^édition très médiocre qui a été don-
née, à Madrid, 1808-1821, a été réim-
primée par Migne, dans les œuvres de
saint Isidore de Séville, Patrol.,
t. LXXXI-LXXXIV — V. Phillips.
Kirchenrechty IV, 46 et s.
118 LIVRE SEPTIÈME.
riage, — des clercs et des chrétiens en général, — du
pouvoir temporel, — de Dieu et de la foi catholique,
— de l'idolâtrie.
La plupart des manuscrits de VHispana chronolo-
gique contiennent, sous le titre de Excerpla Cano-
num, une table de VHispana méthodique, avec des
renvois qui permettent de retrouver aisément ces
textes dans la collection chronologique. On réunissait
- ainsi les deux systèmes et leurs avantages, sans ré-
péter deux fois les mêmes canons ou décisions.
Un manuscrit du xv siècle contient une traduction
H ■; Û^-t««U- arabe de VHispana méthodique*.
VHispana est restée en usage dans les royaumes
espagnols jusqu'au xii'' siècle; elle fut aussi connue
en Italie et en France, et elle est entrée, en grande
partie, dans le recueil bien plus célèbre des fausses
décrétales ou du Pseudo-Isidore.
SECTION IV
GAULE a FRANCE
Swf,*<l.
La Gaule, so us la dom inatio n rnTy]^ ,jnft^. avait des
rapports étroits et des relations incessantes avec TI-
• • vtiw ^silie et l'Espagne. Airv^iècle, lorsque Toulouse de-
^ vint la capitale du royaume visigoth, les commu-
nications avec l'Espagne furent encore plus fré-
quentes. Aussi les Églises des Gaules connurent de
très bonne heure les recueils de canons composés
1. Maassen, I, 813-820.
CHAPITRE m.
119
dans ces pays li mitrop hes. On se borna d'abord à y
joindre les décisions des conciles nationaux , dont le
premier avait été tenu en 314, dans la ville d'Arles.
Au v"* siècle, ou au commiencement du vi% on com-
posa une grande collection comprenant les décisions
des premiers conciles d'Orient et de quelques conciles
d'Afrique, des décrétales de huit papes , de Damase à
Gélase, des lettres des évoques de la Gaule aux sou-
verains Pontifes, des constitutions impériales contre
les hérétiques et de quelques autres pièces. Cette col-
lection qu'on a appelée Collectio Quesnelliana^ du nom
de son premier éditeur, le P. Quesnel, a été longtemps
en usage , bien qu'elle ne contînt aucun concile de la
Gaule *. C'est peut-être le Liber canonum in quo erai
quaternio novus adnixus habens canones quasi aposto-
licos, dont parle Grégoire de Tours ^
Dans le cours du vi*" siècle, un assez grand nombre
de conciles nationaux ou provinciaux furent tenus
pour maintenir la discipline. On rédigea, à la même
époque, de nouvelles collections aussi mal ordonnées
que la précédente, mais où l'on fit place aux déci-
sions de ces conciles, et aussi aux canons des con-
ciles d'Espagne ^
A partir de Charlemagne, le Codex canonum de
Denys, envoyé à ce prince par le pape Hadrien et
promulgué dans l'assemblée d'Aix-la-Chapelle de 802,
fut généralement en usage. On continua cependant à
1. Réimpr. par les FF. Ballerini,
LeonisMagn. 0pp., 111, 1-472. — D.
Coustant , Diss. de ant. can. coll.,
n»» 70-88 (Galland, 30 et s.).— Maas-
scn, 1, 486-500.
2. Uist. Franc, V, 18, Ed. Arndt
et Krusch. — Maassen, I, 439.
3. Daller., P. 11, c. 10 (Galland,
163). — Maassen, 1, 536 et s ; 775-
784. - F. Waller, §90.
iSê LIVRE SEPTIÈME.
transcrire les précédentes collections et on ajouta
dÎTcrses pièces à VHadriana.
Il existe encore, pour cette période, quelques autres
recueils de canons et de décrétales rangés dans
Tordre des matières.
1° La collection dite d'Angers, parce qu'elle a été
publiée par le P. Sirmond, dans ses conciles de la
Gaule, d'après un manuscrit conservé dans cette ville.
Elle a été rédigée vers la fin du vir siècle, d'après
la collection de Denys et une autre compilation qui
contenait les conciles de France; elle est divisée en
soixante-quatre titres ;
2** La collection dite d'Hérouval, du nom du pos-
sesseur du premier manuscrit où elle ait été signalée;
elle reproduit presque entièrement la précédente;
3"" et 4** Deux collections dites de Bonneval, nom qui
leur a été donné par le P. Sirmond ; c'est un abrégé
de la collection d'Angers avec des emprunts à d'autres
sources;
B^ Collection du manuscrit du fonds Saint-Ger-
main;
6° Collection en quatre cents chapitres;
7" Collection remaniée de Cresconius;
8" Collection de Dom L. d'Achery;
9^ Collection en quatre livres;
10" Collection d'Halitgar de Cambrai (817-831), en
cinq livres. Le sixième livre est un pénitentiel franc
ajouté à la collection;
ll*^ et s. Autres collections moins étendues, telles
que la collection de Gorbie, la collection de Florus de
Lyon.
On trouvera des renseignements très précis sur ces
^^r
CHAPITRE m.
121
collections dans les travaux des frères Ballerini et de
Maassen *.
Nous devons une mention spéciale à un recueil de
la même époque qui, par son origine et son contenu,
a bien plus d'importance que les autres collections
franques : c'est le Codex Carolinus dressé en 791 par
ordre de Gharlemagne et comprenant quatre- vingl-
dix-neuf lettres adressées par les papes à Charles
Martel, Pépin et à Gharlemagne lui-même. Ce- pré-
cieux recueil a été réimprimé, d'après Cenni, dans L*
tome XCVIII de la Palrologie de Migue, mais il méri-
terait une nouvelle édition.
SECTION V
ANGLETERRE ET IRLANDE
Le christianisme s'était déjà propagé dans Faii-
cienne Bretagne sous la domination romaine. En
Ecosse et en Irlande, il n'apparaît guère qu'à pailir
de Tan 430. On ne connaît aucune collection de droit
canonique pour cette époque. Sous la monarchie
anglo-saxonne, la discipline fut réglée par les conciles
provinciaux qui reproduisaient les règles tracées pai
les conciles œcuméniques. Les rois rendirent au^si
d'importantes ordonnances qui assuraient ou conlh-
maientles droits de l'Église ^ Les collections en usn*:e
1. Baller., P. IV, c. 7 et 8. (Gal-
land, 238).— Maassen, I, 821-876.—
F. Walter, §91.
2. Wilkins , Leges Anglo-saxonicw
ecclesiasticx et dvileSy Lond., 1721,
in-fo. — Ancient Laws and fnsîUtt-
tes of England, Lond., 1840, iti-i*'.
— R. Schmid, Gesetze der Aftijci-
sachsen, 2. Ausg., Leipzig, 1858,
^cL
?^^
122
LIVRE SEPTIÈME.
à Rome ne paraissent pas avoir été introduites dans
ce royaume avant l'archevêque Théodore de Cantor-
béry (f 690), qui, au concile d'Herford, en 673, lut
plusieurs chapitres empruntés au recueil de Denys \
Indépendamment des pénitentiels dont on parlera
plus loin, on composa bientôt plusieurs collections.
L^ archevêque Egbert de York (f 767) écrivit un dia-
logue sur les institutions ecclésiastiques. On lui attri-
bue encore, sans motifs sérieux, d'autres recueils.
L'un, en quatre livres, porte pour titre : De Jure
sacerdotali; un autre est connu sous le titre de Ex-
ceplioïtes Egberii^.
Au commencement du viii® siècle, on trouve en
Irlande la grande collection de canons souvent ap-
pelée Synodus Palniii^ ou HibernensiSy en soixante-
quatre ou soixante-neuf livres. L'auteur s'était pro-
posé Je donner un traité de l'ensemble du droit
ecclésiastique, et, malgré les imperfections du plan,
son livre se répandit môme en dehors des Iles Bri-
tanniques; il fut remanié et complété en France et en
Italie'.
1. Druiis, II, 309. — Wassersch-
lehcD, lîtissordniingen der AhendUlnd .
htrche, 1851, p. 24.
a. F. Walter, § 89.
3. Publié par Wassersclikhen, Die
irische Kanonensammlung, 1874. —
V. Baller., P. IV, c. 7, § 1 (Galland,
238). — Maassen, I, 877-885.
'^^^mew^
CHAPITRE QUATRIÈME
Pénitentiels et traités divers.
SECTION I
PÉNITENTIELS
On doit rapprocher des collections systématiques
des premiers siècles les pénitentiels ou recueils de
règles prescrivant les pénitences à imposer dans tous
les cas qui ^pouvaient être prévus. Ces pénitentiels
contiennent parfois les canons des conciles pronon-
çant les peines contre certains crimes ou délits ; mais
plus souvent ils se bornent à donner une simple énu-
mération de pénalités, offrant de Tanalogie avec les
tarifs de compositions qui tiennent une si grande
place dans les coutumes germaniques. Ces traités ont
appelé de bonne heure l'attention des canonistes et
aussi des historiens, à qui ils peuvent fournir des ren-
seignements précieux pour l'histoire des mœurs et de
la civilisation en Occident. Depuis un demi-siècle ils
ont été étudiés avec un soi|i particulier et ils ont été
Tobjet de travaux très intéressants \
1. On trouve de très anciens péni-
tentiels dans le t. 1 du Spicilège de
D. Luc d'Achery (1723, in-f»), dans le
t. 11 des Antiquse lectiones de H. Ca-
nisius (Amstelod., 1725, in-f»), à la fin
du commentaire de la pénitence de J.
Morin (Paris, 1651, in-fo). Parmi les
travaux modernes, v. Kunstmann, Die
lateinischen Ponitentialhucher der
Angelsachsen, Mainz, 1844. — Hilden-
"'"'*^'?
1-24
LIVRE SEPTIÈME.
Les premiers conciles, et notamment ceux d'Elvire
et d'Ancyre, contenaient déjà des canons pénitentiels.
Plusieurs évoques du m® et du iv* siècle rendirent
aussi des statuts disciplinaires. On peut citer notam-
ment ceux de Gyprien de Garthage, de Grégoire le
thaumaturge de Néocésarée, de Denys d'Alexandrie,
de Grégoire de Nysse, de Basile de Gésarée *.
Les plus anciens traités formant une sorte de Gode
pénal ecclésiastique sont du vi'' siècle, et, dans l'opi-
nion de Wasserschleben, ils appartiennent aux églises
d'Irlande et d'Angleterre. Tels seraient ceux de Vin-
nianus (Finnian), de Gildas de Bangor, de David de
Minevia.
M. J. Sclimitz, dans ses importants ouvrages sur
les pénitentiels qui ont été précédemment cités, sou-
tient que ces traités disciplinaires ont suivi une mar-
che inverse. Un pénitentiel romain en serait le pro-
totype; il existerait encore dans les manuscrits assez
récents, de la Vallicellane et du Mont-Gassin, où il est
appelé Pœnitentiarium summorum Pontificum. De
Rome il passa en Angleterre avec Théodore de Gan-
torbéry, Bede et Egbert ; en France, avec saint Golum-
ban ; en Allemagne, avec Raban Maur. La démonstra-
tion de ces faits résulte pour M. Schmitz de la com-
paraison de cent vingt-six manuscrits d'Italie, de
lïiapilj i ïitersuchungen iiber die ger-
maniscJn'n Pônitentialbiicher, Wûrz-
hufiî, WA. — Wasserschleben, Die
Busxftrtîtumgen der Abendlundischen
Kirvhe, 1851. — Sclirailz, Dos Pœni-
Unlluh romanum, 1875 ; — Die
Bussttiicfur und die Bussdisciplin der
Kirdte, 1883. — V. encore Daller.,
P. IV, c. 6 (Galland, 236). — F. Walter,
§ 93. — PhUlips, IV, 110. — Maassen,
I, 868 et 870. — B. Hauréau, Notice
sur un pénitentiel attribué à Jean de
Salisbury (Notices et extraits des ma-
nuscrits, t. XXIV, 2e part.)
1. V. Scherer, I, 209, n» 2.
<-r^^lf^^f^r^r^;^
CHAPITRE IV. 125
France, de Belgique, de Hollande, d'Allemagne et
d'Angleterre. On pourrait encore remarquer, à l'appui
de cette opinion, que Reginon cite le Pénitentiel ro-
main en tête de ceux qu'il recommande ; mais il fau*
drait solidement établir que les recueils appelés de ce
nom venaient de Rome.
Ces anciens pénitentiels sont très sévères et renou-
vellent les prescriptions de la loi mosaïque, tout en
gardant la vive empreinte du génie national de leurs
auteurs.
Théodore de Tarse, archevêque de Cantorbéry
{t 690), exerça une grande autorité sur l'église anglo-
saxonne. On réunit ses décisions, vraies ou supposées^
en matière disciplinaire, et un compilateur anonyme
en fit le premier livre d'un recueil assez informe qui
eut une grande vogue sous le titre de Pénitentiel
de Théodore*. Bede (f 735) s'en servit pour composer
son pénitentiel abrégé , Excarpsus, en douze chapi-
tres S qui, comme le précédent, resta pendant long-
temps en usage, puisqu'au x° siècle, Reginon, dans
son formulaire de visite diocésaine, exigeait que tout
prêtre eût, avec le martyrologe et les quarante homé-
lies de saint Grégoire, le Pénitentiel romain, ou ceux
•de Théodore ou du vénérable Bede *.
Ce dernier pénitentiel, joint à celui d'Egbert, arche-
vêque d'York (t 767), forma un nouveau traité sous
le titre De remediis pecmtorum *. Au ix° siècle, on
mit encore en circulation, sous le nom de Bede, un
1. Migne, Pa/ro/., XCIX, 927. —
Wassersciileben, p. 182. — Schmitz,
£ussbuchei'y p. 524.
2. De eccles. dise. 1, inquisitio,§ ult.
3. Migne, PatroL, LXXXIX, 4i3. —
Wassersciileben, p. 247.
4. Wassersciileben, p. 248.
^'^'WS^^f'''
126 LIVHE SEPTIÈME.
pénitentiel en cinquante et un chapitres * , sous le
nom d'Egbert, un autre pénitentiel en quatre livres
empruntés en partie à des sources franques % et un
confessionnel ^. Le pénitentiel du roi Edgar, qui ap-
partient au siècle suivant (v. 965), procède de ces
traités pénitentiaux faussement attribués à Egbert \
On trouve aussi quelques pénitentiels en Italie;
mais dans Topinion de Wasserschleben , qui a été
énergiquement combattue par Schmitz, comme on Ta
dit plus haut, ils seraient du x** siècle seulement ; il
n'y aurait jamais eu de pénitentiel romain dans le
sens propre du mot , et avec Tautorité qui s'y atta-
cherait. UOrdo romanus pœniientiœ, c'est-à-dire le
rituel ou recueil des règles à suivre pour l'adminis-
tration régulière du sacrement de Pénitence a été, au
contraire, très répandu. Il ne comportait d'abord que
des interrogations sur la foi du pénitent; on y aurait
ajouté un questionnaire plus ou moins étendu sur les
fautes qu'il avait pu commettre. Ces additions, œuvre
purement privée, ne faisaient pas encore de YOrdo
un pénitentiel. La dénomination de Pœnilentiale ro-
manum, que nous avons rencontrée dans Reginon^
s'appliquerait dans ce texte et ailleurs, selon Was-
serschleben, au pénitentiel de Théodore. Mais le pas-
sage de Reginon. cité plus haut résiste à cette inter-
prétation conjecturale, puisqu'il mentionne le péni-
tentiel romain et celui de Théodore.
L'Espagne ne nous offre qu'un seul pénitentiel, et
l'influence franque y est très apparente".
1. 'Wasserschleben, p. 2i8.
2. Ibid., p. 318.— Migne, LXXXIX,
411.
3. xMigne, Ibid,, 401.
4. Hardouin, Conc. VI, I, 664*
5. Wasserschleben, p. 527.
CHAPITRE IV.
m
En France, on trouve de nombreux pénilenlicis qui
dérivent de sources diverses, mais surtout ries poni-
tentiels anglais et irlandais. Le plus ancien paraîl
être le Liber de pœniteniia^ rédigé par saint CDhiaibaii
de Bangor, le fondateur des monastères de Luxouii et
de Bobbio (f 615), quand il vint en Franc*' \>miv y
propager la ibi chrétienne *. Ce pénitentiel a s^^rvi de
modèle à plusieurs autres que W assers chloben a
réunis sans pouvoir en déterminer les ailleurs ^
VExcarpsus de Cummean, dont on ne saurait préciser
la date, jouit aussi d'un grand crédit, et il [nOkhiisiL
un autre groupe de pénitentiels ^
Le trouble que tous ces livres, sans autorile cano-
nique, jetaient dans les consciences, suscita en
France, au ix° siècle, une vive opposition contra cette
casuistique et amena un retour aux anciennes règles K
disciplinaires formulées par le£concjles^ et les papes ^
règles que ces péniîentîeîsne reproduisaient ])as exac-
tement et surchargeaient d'une réglementatioîi minu*
tieuse. Quelques traités furent composés dnns cet
esprit nouveau, notamment le pénitentiel de Tlalityar,
évêque de Cambrai (f 831), en cinq livres, lédi^^é à
la demande d'Ebon de Reims *. On y anne:îa cumme
sixième livre un pénitentiel pseudo-romain^ composé
avec celui de saint Columban et des textes t l'origine
franque^; le tout fut plusieurs fois remanié.
On trouve les mêmes tendances réformatrices daii^
y
1. Wasserschleben , p. 353. —
Schmitz, p. 594. Ce pénitenciel sou-
lève diverses questions encore contro-
versées. V. Scherer, 1, 212, n^ 19.
2. Wasserschleben, p. 377-440.
3. V. Scherer, ], 2^i. r, t\, ii^l.
4 4. Migne, CV, 651.
5. Maassen, I, 853. — \Vj^Mi(îrst!i-
leben, p. 80. — SchmilS'., |i. 7!îl,
lâS LIVRE SEPTIÈME.
les livres pénilenliels de Raban Maur. Le plus an-
cien a été composé vers Tan 841 et dédié à Otgar,
son prédocesst^ur sur le siège de Mayence. Il a été
rédigé à l'aide de VHadriana, de YHispana, de lettres
de Grégoire I, de saint Isidore et de Fulgence d'Afrique
(lettre atlribuéc à saint Augustin). Le second traité du
même auteur a été rédigé en 833, sous la forme d'une
lettre à Tévôque Heribald d'Auxerre. On y remarque
les canons des conciles de Reims et de Tours tenus
en 813, de Mayence (847) et des emprunts à saint
CTrégûire, à saint Isidore de Séville, ainsi qu'aux pé-
nilenliels d'Egbcrt et de Théodore \
Malgré l^autorité des auteurs de ces derniers traités
et des textes canoniques auxquels ils revenaient pres-
que exclusivement, leurs pénitentiels eurent peu de
crédit. Les pénitences publiques n'étaient plus dans
les mœurs et il devenait très difficile d'en obtenir
l'exécution . Elles furent bientôt remplacées parla pé-
nitence privée; le jeûne, l'abstinence, les aumônes,
les prières furent substituées aux anciennes prescrip-
tions expiatoires. Les pèlerinages seuls restèrent en
usage, comme peine canonique, pendant plusieurs
siècles.
Du XI' au XIV* siècle, on trouve encore quel-
ques péuitciiliels peu importants. Les plus an-
ciens oui été réunis et publiés dans les recueils de
Wasserschlebcn et de Schmitz. On mentionnera spé-
cialement le Liber corrector et medicus de Burchard
de Wonns, qui forme le livre XIX de ses Décréta^,
L Muy^SJCiu I. 870. — Migne,CXll, 1 2. V. infr., cliap. vi, sccl.
'^^^^R???^^
CHAPITRE IV.
mais qui a été souvent transcrit comme un
spécial. L'auteur y trace les règles à suivre au Forum
intemum, tribunal de la pénitence, où les fidèles doi-
vent être particulièrement appelés dans la semaine
qui précède le Carême. L'évêque ou le prêtre priera
pour le pénitent avant de recevoir sa confession,
puis il rinterrogera doucement, — blande leniterque,
— sur sa foi religieuse, et Texhortera à avouer ses
péchés sans fausse honte. S'il le voit hésitant, il dira :
« Peut-être bien, mon très cher frère, les fautes que
« tu as commises ne te reviennent pas présentement
« à la mémoire. Je vais t'interroger ; mais prends
« garde de cacher quelque chose, à la suggestion du
« diable. »
Vient ensuite un questionnaire très étendu sur
toutes les fautes que le pénitent aurait pu commettre.
On y remarquera des pratiques païennes qui avaient
persisté jusqu'au xi° siècle. La pénitence à infliger
est indiquée pour chaque faute ; elle consiste presque
toujours en jeûnes. La pénitence publique, ou la ré-
clusion dans un monastère, n'est prescrite que dans
des cas très rares, tels que le meurtre. Burchard donne
encore dans ce livre des extraits du pénitentiel ro-
main, des pénitentiels de Théodore et de Bede, des
décisions des conciles, des papes et des docteurs.
Pour le xii° siècle, on peut signaler un pénitentiel
publié par l'archevêque Antoine Augustin, sous le
titre de Pœnitentiale romanum *. Le cardinal d'Oslie
ajouta encore des canons pénitentiaux à sa Somme;
mais désormais ces anciens recueils deviennent hors
1. Opp. m, 257.
LIVRE SEPTIÈME.
d'usage, et ils sont remplacés par de nombreux traités
sur la pratique de la confession dont les auteurs ap-
partiennent presque tous aux nouveaux Ordres des
Dominicains et des Franciscains. La Summa de pœni-
tenlia de Raymond de Penaforte (f 1275), la Summa
confessorumy de Jean de Fribourg (f 1314), égale*
ment de l'Ordre de Saint-Dominique, et d'autres traités
du même genre eurent une grande vogue. Ces traités
du for interne rentrent exclusivement dans la théo-
logie; on ne doit donc pas s'y arrêter davantage.
SECTION II
TRAITÉS DIVERS
Indépendamment des pénitentiels et des collections
générales dont on a parlé dans le chapitre précédent,
le viir et le ix^ siècles nous ont laissé un assez grand
nombre de traités sur des points spéciaux de droit
canonique ou de discipline ecclésiastique. On doit si-
gnaler notamment les Capitula episcoporum, sorte de
règlements diocésains contenant des décisions de con-
ciles locaux, ou des textes empruntés à diverses sour-
ces et réunis pour Tinstruction du clergé. Quelques-
uns furent assez renommés pour trouver place, au
XII'' siècle, dans le décret de Gratien. Tels sont :
Les Capitula de Théodulf d'Orléans (f 821), ré-
digés vers 797 *;
Les Capitula de Hatton de Bâle, rédigés vers
1. Mignc, CV. - Maassen, I, 347. — F. Walter, § 90.
CHAPITRE IV.
m
Tan 822, publiés par Pertz, comme capitulaire de
Louis le Débonnaire *;
Les Capitula d'Hincmar de Reims (f vers 882) ^
On connaît encore les Capitula de Boniface, arche-
vêque de Mayence (745)% de Hérard, archevêque de
Tours (858) *, de Gautier d'Orléans (871) % de Rodol-
phe de Bourges (f 866) % de Tévêque Guilberf.
Les onze titres donnés par Isaac de Lan grès
(t après 878) comme Tœuvre d'un concile tenu en
742, sous la présidence de saint Boniface, ne sont
qu'un extrait de la compilation dite de Benoît Lévite
que nous retrouverons dans le livre suivant.
D'autres traités de la même époque ont un but plus
restreint et rentrent moins encore que les précédents
dans le droit canonique. Tels sont les écrits De insti'
ïutione laicali et de institutione regia ad Pippinum
regem, de Jonas, évêque d'Orléans (821-842)*; le
traité De regû persona et régis ministerio, écrit en 873
par Hincmar ® ; le Dialogus de institutione ecclesiasHca,
d'Egbert de York (f 767) *° ; les traités beaucoup plus
répandus de Raban Maur (f 856) , De institutione de-
ricorum Libri III ", et De ecclesiastica disciplina
Libri III ad Reginbaldum *%
i. MGL., I, 439-441.
2. Migne, CXXV, CXXVI. — Maas-
sen, ï, 347.
3. D'Achery, Spicil., éd. nov., I.
507.
4. Baluze, Cap. I, Col. 993. — V.
sur ces Capitula et ceux de Tliéodiilf
d'Orléans, Baller., P. IV, c. 9. (Galland,
245).
5. Hardouin, Conc.y V. 459.
Mansi, XV, col. 505.
6. Migne, CXIX.
7. Maassen, I, 347.
8. Migne, CVl.
9. lbi(L, CXXV.
10. Ibid., LXXXIX.
11. Ibid., CVII.
12. Ibid., CXII.
frc-A
CHAPITRE aNQUIÈME
Les faiix capitulaires ecclésiastiques et les fausses
décrétales.
Quelques-uns des recueils dont on vient de parler
contiennent un petit nombre de pièces fausses. Ces
textes supposés se multiplient extrêmement dans le
r^fl V cours du ix° siècle. On rencontre alors de volu-
mineuses collections de faux capitulaires et de
fausses décrétales oii Ton place, sous le nom respecté
de Gliarleinagne et des premiers papes, des règles
disciplinaires inutilement renouvelées par les der-
niers conciles nationaux ou provinciaux..
Nous rechercherons, dans le cours de ce chapitre,
roriginc probable, les causes et le but de cette vaste
fabrication d'apocryphes qui se produit tout à coup,
pour cesser de même. Nous en trouverons l'explica-
tion la plus vraisemblable dans la triste situation de
TÉglise, au milieu des désordres de tout genre qui
accompagnèrent la dissolution de Tempire carolin-
gien.
Pour suivre un ordre chronologique généralement
accepté, nous étudierons, d'abord , les pseudo-capitu-
lairesj et en dernier lieu, les pseudo-décré taies.
'<:f355?«5?5**rA -;
CHAPITRE V.
133
SECTION I
LES FAUX CAPITULAIRES
§ 1®'. — PseudO'Capitulaires de Benoit Lévite.
On appelle communément Capitulaires de Benoît Lé-
vite, une compilation en trois livres qui, dans les an-
ciennes éditions des capitulaires, forme sous les
numéros cinq, six et sept, laNContinuation du Capitu-
larium, ou recueil des capitulaires de Charlemagne
et de Louis le Débonnaire rédigé en quatre livres par
Anségise, abbé de Fontenelle *. Si Ton ajoutait foi à
une préface en vers qui précède le premier livre de
cette compilation, ou cinquième du Capitularium^ ces
trois derniers livres auraient été rédigés par Benoît,
diacre de l'église de Mayence {Benedictus Levita), sous
le règne des fils de Louis le Débonnaire, à la demande
d-Otgar, alors archevêque de Mayence (f 847). Dans
une seconde préface en prose, Tauteur raconte qu'il
a recueilli les chapitres de ces trois livres en divers
lieux, et qu'il les a surtout empruntés aux docu-
ments réunis dans les archives de Téglise de
Mayence par les métropolitains Riculf et Otgar,
deuxième successeur et cousin de celui-ci. Il s'était
1. Les capitulaires de Benoit Lévite,
comme le Capitularium^ se trouvent
dans les éditions de Baluze, F. Walter
et Perlz. Ils seront réimprimés dans la
nouvelle édition des capitulaires com-
mencée par A. Boretius pour les Mo-
numenta Germanise hislorica. —
V. Baller., P. IV, c. 9, (Galland, SU).
— Dissertation de Knust, MGL., in-f^,
II, p. 1 et s. — Hinschius, Decre-
tales Pseudo - hidorianx^ Lcip^l^ ,
1863, p. cxLiii et s.
134
LIVRE SEPTIÈME.
proposé de recueillir les capitulaires omis par Anségise
ou promulgués après lui, pour faire connaître aux
très nobles rois Louis, Lothaire et Charles, fils du
très pieux empereur (Louis le Débonnaire), les règles
que leur père, leur aïeul et leur bisaïeul avaient sui-
vies dans le gouvernement du clergé et du peuple.
A la suite du dernier livre, on trouve quatre appen-
dices, Addiliones, que Tauteur avait annoncés dans
sa préface. La première addition, qui manque dans
quelques manuscrits, est le Capitulare monasticum
de 817 ^ Dans la rubrique de la quatrième addition,
le compilateur s'efface et laisse parler Tempereur ou
le roi : « Nous avons pris soin, » lui fait-il dire, « de
« recueillir les chapitres suivants dans les décisions
« des saints Pères et les édits des empereurs, et nous
« avons ordonné, en assembl'ée générale, à notre
« chancelier Archambaud, de les insérer dans nos
« capitulaires pour être fermement observés. »
Cette compilation a été rédigée entre les années
847 et 857. D'après la préface en vers, elle n'a été
terminée et mise en circulation qu'après la mort
d'Otgar (847). L'auteur dit, en effet, qu'il Ta entre-
prise sur Tordre de ce prélat, alors archevêque de
Mayence*. Dans la préface en prose, il parle de ce
même métropolitain, sans lui donner aucune de ces
qualifications honorifiques qu'un diacre n'eût pas man-
1. MGL., in-io, Capit. Ed. Borelius,
I, 343 et s.
% Autcario demum, quem iunc Mo-
guntia summum | Pontificem tenuit,
prsecipiente pio, | Post Benedictus ego
ternos Levila libelles | Adnexi. — V.
Hinschius, p. CLXxxiv. — Celte opi-
nion, très généralement adoptée, a été
combattue par B. Simson dans son
mémoire sur les fausses décrétâtes cité
plus bas, sect. II, § 2.
CHAPITRE V.
13S
que de joindre au nom de son supérieur ecclésias-
tique, si celui-ci avait encore été en fonctions '.
D'autre part, deux chapitres de cette compilation,
(L. I, c. 341; L. II, c. 97), se trouvent joints à dix
autres chapitres d'Anségise qui forment un appen-
dice aux décisions de l'assemblée de Quierzy, du
14 février 857 ^ La date de la compilation est donc
comprise entre cette année 857 et la date de la mort
d'Otgar, qui est de Tannée 847.
Malgré les déclarations que l'auteur a pris soin de
faire dans sa préface, les capitulaires authentiques ne
tiennent qu'une petite place dans son œuvre, et, en
outre, il a souvent modifié le texte de ceux qu'il y a
insérés. Les trois quarts des chapitres sont apocrjplies
et empruntés aux sources les plus diverses. La Bible,
les Pères de l'Éghse, les collections de canons cl de
décrétâtes dont s'est servi l'auteur du Pseudo-Isidoro,
le code de Théodose, la Lex romana Visigoikoriim,
le code de Justinien, VEpitome des Novelles fait à Cons-
tantinople par le professeur Julien, la loi des Bavarois,
la loi germanique des Visigoths, ont été mises à con-
tribution par le compilateur. Toutes ces disposilious,
présentées sous forme de capitulaires, sont dans un
grand désordre. Certains textes sont même reproduits
deux et trois fois. L'auteur l'avait remarqué; il s'en
excuse en déclarant que le temps lui a manqué pour
faire les corrections nécessaires, et il laisse ce soin
« aux lecteurs pleins de science. »
1 . A Riculfo ejusdem sanclïc sedis
Metropolitano recondiia, et demum
ah Autcario secundo ejus successore
atque consanguineo inveniu rti^n-
mus...
2. MGL., in-f«, I, 454.
f
i;î6
LIVRE SEPTIÈME.
Ces trois livres et leurs appendices traitent de pres-
que tous les points de la discipline ecclésiastique,
mais principalement des droits de TÉglise romaine,
des primats et des métropolitains, des évêques, des
cho révoques et des prêtres, des biens ecclésiastiques
et de leur protection, de Tordre à suivre dans les pro-
cédures criminelles contre les évoques et les autres
clercs, de la vie monastique, du mariage et aussi des
droits et devoirs des rois, des Missi dominici, des
comtes, etc., etc.
L'hostilité de l'auteur contre l'institution des chor-
évêques qui avaient alors une autorité incontestée
dans la province de Mayence \ sa préoccupation ma-
nifeste de protéger les évoques contre les abus d'au-
torité des métropolitains et des conciles provinciaux,
feraient supposer qu'il appartenait à la province ecclé-
siastique oii les difficultés religieuses qu'il voudrait
prévenir s'étaient surtout produites, c'est-à-dire à la
province de Reims. On a vu, en outre, qu'il a com-
posé son livre entre les années 847 et 857, c'est-à-
dîre sous l'épiscopat de Raban Maur (845 et 856). On
ne peut comprendre qu'un diacre de l'Église dirigée
par ce savant archevêque ne lui ait pas dédié son
œuvre et ne l'ait pas même, mentionné dans sa pré-
face. D'autre part, il est permis de s'étonner que
Raban Maur n'ait jamais cité dans ses écrits une
œuvre qui aurait été entreprise par ordre de son pré-
décesseur. Hinschius, dans les prolégomènes de
1. Knust, dans les prolégomènes de
son édition, ne peut expliquer la haine
du prétendu Benoît Levile contre les
Chorévêques que par un sentiment de
jalousie de ce diacre contre Reginbald,
chorévêque de Mayence!!! (MGL., in-^,
II, p. 39).
CHAPITRE V. 137
son édition des fausses décrétales, a conclu de cet
ensemble de circonstances que Benoît Lévite n'avait
point terminé son livre à Mayence, mais bien dans la
France occidentale. On pourrait aller plus loin et se
demander si Benoît Lévite n'est pas un personnage
imaginaire. L'auteur de la compilation qui porte ce
nom et des préfaces qui la précèdent était instruit et
lettré; la mission importante que l'archevêque Otgar
lui aurait confiée prouverait qu'il jouissait d'une
grande considération dans l'église de Mayence, et
néanmoins ce nom de Benedictus Levita ne se retrouve
dans aucun document. On a donc des motifs de sup-
poser que ce nom est un pseudonyme sous lequel le
véritable auteur de la compilation a voulu se cacher.
Nous allons trouver, sous le nom d'Angilramne, évêtjue
de Metz, un autre recueil évidemment composé en
vue du même but que les trois livres attribués à Benoît
Lévite, et probablement rédigé dans la même pro-
vince et par le même auteur. Enfin ces préoccupa-
tions disciplinaires se retrouveront exactement dans
le recueil des fausses décrétales, composé à la même
époque et probablement dans la même région que les
capitulaires de Benoît et d'Angilramne. On pourrait
donc conjecturer que les trois compilations sont du
même auteur sous trois noms différents, ou, plus
sûrement encore, qu'elles ont été inspirées par la
môme pensée et rédigées pour atteindre le même but.
Nous reviendrons sur cette question en parlant du
Pseudo-Isidore, ou Fausses Décrétales.
138
LIVRE SEPTIEME.
§ 2. — Les Capitula Angilramni.
Les chapitres ou capitulaires d'Angilramne —
Capitula Angilramni — sont une petite collection de
soixante-onze articles ou chapitres, traitant surtout
des accusations contre les évoques et les clercs, qui
a clc invoquée par Hincmar, évêque de Laon , contre
Ilincraar de Reims *. D'après les indications que don-
nent quelques manuscrits, ce recueil aurait été remis,
en 785, par le pape Adrien à Angilramne, évêque de
MelZj qui se trouvait à Rome pour soutenir un procès :
quando pro sut negolii causa agebatur. Ces allégations
sont manifestement fausses : Angilramne n'a jamais
eu de procès à soutenir à Rome ; s'il avait été accusé
devant le pape, celui-ci ne lui aurait pas remis un
mémoire destiné à le justifier; et, d'ailleurs, le texte
même des Capitula prouve qu'ils n'ont pu être remis
par un pape à un évêque. Si l'on en croyait des ma-
nuscrits plus récents, ce serait, au contraire, Angil-
ramne qui aurait remis ce mémoire au pape Adrien,
cette assertion n'a pas plus de fondement historique
que la précédente.
Les Capitula Angilramni , au nombre de 71, 72 ou
80^ traitent des accusations contre les clercs et spécia-
lement contre les évoques. On y remarque de no-
tables emprunts aux capitulaires de Benoît Lévite et
aux pièces supposées qui se trouvent dans les fausses
1 , La dernière édition a été donnée
par Ilinschius, dans ses Décret. Pseudo-
hfdor., p. 757 et s. — V. Ibid.,
p. CLXiii et s. — F. Walter, p. 229
et s.
^v^p^î-'
CHAPITRE V. 139
décrétales auxquelles les manuscrits les réunissent le
plus souvent. On a conclu de ces analogies que les
trois traités, rédigés vers la même époque, pour le
même but, à l'aide des mêmes procédés, avaient le
même auteur. Les pseudo-capilula ont été écrits vers
Tan 850, vraisemblablement après les Gapitulaires de
Benoît Lévite et avant les fausses décrétales.
§ 3. — Les Canons d'Isaac de Langres.
On doit rapprocher des Pseudo-Gapitulaires de
Benoît Lévite les canons attribués à Isaac, évêque de
Langres (859). Ces canons ne sont en effet qu'un ex-
trait en onze titres des trois livres de Benoît. Le
compilateur les présente, dans sa préface, comme les
canons des deux conciles présidés « au nom du pape
« Zacharie, par le vénérable Boniface , archevêque de
« Mayence, légat de la sainte Église Romaine et
« apostolique, et par Karloman, prince orthodoxe des
« Francs, puis confirmés par le pape Zacharie, en
« vertu de son autorité apostolique. Tan de l'Incar*
« nation 742. » Le titre X est intitulé : De stabilitale
sacerdotum in tilxdis propriis. Un chapitre du titre
suivant est dirigé contre les chorévêques. On retrouve
donc dans ces Canones la préoccupation dominante
qu'on a signalée dans les deux recueils précédents et
qu'on rencontrera dans d'autres compilations*. Le
nom d'Isaac est probablement un nom emprunté ; on
1. Les canons d'Isaac ont été im- I capitulaires, col. 1233 et s.
primés par Baluze dans le t. I de ses I
140
LIVRE SEPTIÈME.
no comprendrait pas qu'un évêque ail osé se déclarer
Fauteur d'une pareille falsification.
SECTION II
LES FAUSSES DÉCRÉTALES OU LA COLLECTION PSEUDO-ISIDORIENNE
§ 1". — Les fai^sses décrétales.
On avait mis de bonne heure en circulation des
décréLales apocryphes*. Dès Tan 414, le pape Inno-
cent I se plaignait de ces falsifications^; Jaffé en -a
signalé de très anciennes dans ses Regesta^, Hincmar
lui-même est gravement soupçonné d'avoir fabriqué
des pièces pour appuyer ses prétentions*, et Schrôrss,
son dernier historien, n'a pas réussi à le disculper de
cette accusation ^ Mais de tous les apocryphes du
moyen âge, le plus important et le plus célèbre est
celui qui est communément appelé les Fausses Décré-
taks\
1. Maasscu, l, 410-419.
% Hm,n- 304 (anc. 101).
2. Dans la seconde édition, elles
sonl b. iGNr- daEc fictive, mais précédées
d*une croix. Elles formaient un appen-
dice de la promière édition. — Sur
les fausses dtoétales du vi» siècle,
V. L, DiicLesne, Liber ponti/icalis ^ I,
p. cxn:x[[1.
4, Notaïïimcnt des lettres des papes
llormisdas (521) et Hadrien l^r (775).
5. Svhroerfis, Ilinkmar, ev&hischof
von Reimii, Frib., 1884, p. 507-512.
G- Dea'etuîes Pseudo-Isidorianss et
capitula Angilramni recensait P.
Hinsciiius, Lipsiœ, 1863. — Hinschius
n'a pas mis à profit un manuscrit im-
portant qui existait alors à Strasbourg,
ni des manuscrits français, notamment
celui de Grenoble. On regrette encore
que, pour les parties empruntées par le
faussaire kYHispana,\e nouvel éditeur
se soit presque exclusivement servi du
texte médiocre qui a été publié à Ma-
drid par Gonzalez. Mais il faut tenir
grand compte d'une dissertation en
deux cent trente-huit pages, très sa-
vante et très impartiale, qui est en tête
CHAPITRE V.
141
On voit apparaître dans Tempire franc, au ix* siècle,
cette nouvelle collection qui devait susciter de si lon-
gues controverses. Elle contient des textes autlienti*
ques, des textes faux, mais reçus depuis longtemps
comme authentiques, enfin des textes fabriqués par
l'auteur de la nouvelle compilation.
On y distingue trois parties principales : la pre-
mière comprend notamment une préface empruntée à
-saint Isidore de Séville*; une lettre fausse d'Aurelius,
archevêque de Garthage, au pape Damase ; la réponse
•également supposée de ce pape; les cinquante pre-
miers canons des Apôtres; soixante lettres fausses,
•depuis saint Clément jusqu'à Melchiade (f 315), dont
•cinquante-huit ont été fabriquées par le compila Leur,
►et deux amplifiées par lui.
La seconde partie est presque entièrement em-
pruntée à la CoUectio Hispana ou hidoriana. Apres
quelques pièces peu importantes, elle contient les
xîonciles grecs, africains, gaulois et espagnols jusqu'au
treizième concile de Tolède, tels que les donne cette
ffispana dans un remaniement dont on parlera bientôt.
La troisième partie contient un grand nombre à'Epis-
iolse ou Décréta des papes, de Silvestre (f 335) à (jvé-
goire II (f 731), empruntés, pour la plupart, aux
du beau volume d*Hinschius. — V. les
Kiissertations des Ballerini, P. III, c. 6.
(Galland, p. 208 et s.) ; de Ch. Blasco
{Galland, p. 355 et s.). — Knust, De
Joniihus et consilio Pseudo-Isidor.
collectionis, Gôtt., 1832. — Was-
serschleben, Beitrage ibur Geschichte
derfalschen Décret aleriy Breslau, 1 844.
— Hefele, Uber den gegenwartigen
Stand der Pseudo-Isidorischea Frfttje
(Theol. Quartaischrift , Tub., 1817,
p. 583-666). — Phillips, Kiî., ÏV,
§ 173-175. — F. Walter. LdirbucU
des KR., 14« éd., §§ 95-98. ^ Cartl.
Pitra, Analecta novissima, I, ÏU et s,
— - V. encore les travaux cités dans \q
cours de ce chapitre.
1. Etym., 1. YI, c. 16.
10
142
LIVRE SEPTIÈME.
collections antérieures et précédés d'une préface tirée
de VHispana. On compt^^trente-cinq pièces fausses
dans cette dernière partie.
La collection dite des Fausses DécïS^^es est donc
VHispana augmentée de nombreuses pieSi^^ fausses.
Dans Tétude de ce recueil, on s'est presque e!^^^^^^^"
ment préoccupé des textes fabriqués, et très peiS^^^^
parlie empruntée à la collection originale. HinschiuS
lui-même s'est à peu près borné à réimprimer, pour
cette partie, l'édition donnée par Gonzalez à Madrid
(1808-1821), en mentionnant seulement les différences
les plus importantes qu'il relevait entre cette édition
et quelques manuscrits des fausses décré taies. Maas-
sen s'est appliqué à étudier le texte de VHispana
dans ses rapports avec la nouvelle compilation*. Il
avait déjà démontré que le falsificateur s'était servi
du texte « gaulois » de VHispana dont le type le plus
pur semblait être le manuscrit 411 de Vienne MJn an-
cien manuscrit d'Autun, conservé au Vatican (n"" 1341),.
lui paraît aujourd'hui être la rédaction remaniée de
Vllispana dont se sont servis les auteurs des pseudo-
capitulaires de Benoît Lévite et des fausses décré-
taies. Ce texte avait déjà subi, à une époque indéter--
minée, des additions ou interpolations, toutes dans le
sens des préoccupations dominantes de ces deux
recueils : protection des évoques contre les tentatives
de dépossession de leur siège ; — obligation de les
réintégrer avant de les poursuivre canoniquement ; —
procédure à observer en pareil cas ; — limitation des
1. Fsejiflo-Isid. Studien. Sitzungs-
beridile dtT Pli. Hist. Cl. der K. Akad.
J. Wiss , Wien, t. CYIH, p. 1061 ;
t. CIX, p. 801.
2. Gesch.d. Qmllen..., I, 710.
^
CHAPITRE V. 143
droits des métropolitains dans les causes majeures des
évoques, et dans leur administration générale; —
suppression ou amoindrissement des cho révoques.
Maassen a conjecturé que cette révision de Vllispana
avait été faite par Tauteur même des fausses décré-
tales, soit avant la fabrication des pièces supposées,
pour y préparer les esprits, soit simultanément pour
mettre plus d'harmonie entre les deux parties de son
œuvre et mieux dissimuler son travail de falsification.
Mais on peut également supposer que ce Pseudo-
Isidore n'a point fait seul Tœuvre immense qu'on lui
prête. Les mêmes abus se produisaient dans toutes Jes
provinces de Tempire franc. De divers côtés on s*effor^
çait de rétablir la discipline ébranlée. Il est très pos^
sible qu'on ait commencé par remanier dans ce but
l'ancienne Hispana^ et que les auteurs des Faux
Gapitulaires et des Fausses Décré taies n'aient été que
les continuateurs de cette entreprise.
Le nouveau recueil fut présenté sous le nom et comme
l'œuvre de saint Isidore. On le confondit avec VUispana
également attribuée à cet évêqueet reproduite en très
grande partie par le faussaire; il fut accepté sans
défiance par nos conciles nationaux qui l'invoquôreut
souvent pour maintenir la discipline. Les papes le
citèrent comme l'avaient fait avant eux les évêques
francs, et il se répandit rapidement de France en
Italie et même en Angleterre. Jusqu'au xif siècle^ on
en fit de nombreuses copies et des abrégés. On j
ajouta aussi des pièces nouvelles, surtout dans la Lroi*
sième partie, et presque tous les auteurs des collec-
tions systématiques, du x'' au xii° siècle, y (irent des
emprunts plus ou moins considérables.
144 LIVRE SEPTIÈME.
Les pièces fausses ne contenaient rien qui parût être
une innovation aux usages reçus ; on ne pouvait dis-
cerner la fraude à une époque où la critique historique
était inconnue. Au xv® siècle seulement, quelques
savants déclarèrent que les décrétâtes attribuées aux
premiers papes étaient fausses. Ce point fut mis hors
de doute au xvi® siècle, en France et en Allemagne,
lorsque toute la collection eut été imprimée; il fut
établi d'une manière plus rigoureuse au xvii*' siècle,
et enfin les frères Ballerini, dans les dissertations qui
accompagnent leur édition des œuvres de saint Léon,
ont démontré la fausseté de certaines pièces qui
jusqu'alors avaient été acceptées comme authen-
tiques *.
§ 2. — Lieu d'origine des fausses décr étales.
D'après une tradition fort répandue dans l'empire
franc à la fin du ix° siècle, Riculf, archevêque de
Mayence (787-814), aurait reçu d'Espagne la collec-
tion pseudo-isidorienne. Mais il a été établi par les
recherches du P. Buriel dans les bibliothèques de la
péninsule, que l'ancienne Hispana n'avait pas cessé
d'y être en usage jusqu'au xii® siècle, et que dans
toutes les transcriptions de cette ancienne collection,
faites jusqu'à cette époque, on ne trouve pas une
seule pièce qui soit propre aux fausses décrétales. Ce
dernier recueil n'est donc pas originaire d'Espagne.
Il n'est pas originaire d'Italie ; les critiques les plus
1. Baller., P. IH, c. G. (Galland, p. 208 et s.)
CHAPITRE V.
145
éclairés et les plus impartiaux ont démontré la faus-
seté de cette attribution et établi que les papes n'ont
connu les fausses décrétales que postérieurement à
l'époque oii elles ont été invoquées en France ^
On peut logiquement supposer que cette collection
a eu pour patrie la contrée où elle a été d'abord ci-
tée, c'est-à-dire la France. A l'appui de celte conjec-
ture, on invoque les considérations suivantes. Les
manuscrits signalés jusqu'à ce jour ont été écrits en
France ; — l'auteur s'est servi de plusieurs textes qui
n'étaient alors connus que dans notre pays, tels que
les capitulai res de Benoît Lévite, le concile Je Paris
de 829, les conciles de Meaux et d'Aix-la-Gliu pelle de
836, la correspondance de saint Boniface, arche vôque
de Mayence, la Lex romana Visigothorum , oi il em-
ploie fréquemment des expressions propres à Tempire
franc, telles que missi, comités, seniores, etc.
On a pu môme conjecturer que ces fausses décré-
tales ont été rédigées dans la province ecclésiastique
de Reims. Elles paraissent être alléguées pour la pre-
mière fois, soit par Hincmar de Reims, soit par Wul-
fad et les autres clercs de cette province, ordonnés
par l'archevêque Ebon, — qui avait été condamné à
Thionville en 835 et déposé, — lorsque le concile de
Soissons délibère sur la validité de leur ordination.
On les cite dans l'assemblée *de Quierzy, de 8u7-
Hincmar, archevêque de Reims, s'en sert souvent
depuis l'an 859 ou même depuis 852, et les pontifes
1 . Hinscliius, p. cciv et s. — Scliroerss,
Op. cit. — Le P. Lacroix, Revue
des Questions historiques, 1880,
t. XXVn, p. 375 et s. — Rocquain,
La Papatdé au moyen tige, ^>. 17
et s. — Le P. de Smedt, I^huiei^ feîi-
gieuses el historiques, kih 187(1 et
1880.
J
146
LIVRE SEPTIÈME.
romains ne s'y réfèrent pour la première fois que
dans le procès de Rothad, évêque de Soissons, qui
les avait vraisemblablement produites pour sa dé-
fense \ Les attaques dirigées par Tauteur de cette
collection contre les chorévêques prouveraient aussi
qu'il n'appartenait pas aux provinces où l'on ne se
plaignait point de ces évêques ruraux, la métropole
deMayence par exemple, mais bien plutôt à la pro-
vince de Reims, où l'administration des chorévêques
Foulque et Richald, après la déposition d'Ebon, avait
soulevé de vives réclamations. Tout ce qui a trait à
la déposition des évêques dans ces fausses décré taies
se raj) porte si exactement à la cause de ce dernier
prélat et de son suffragant Rothad, qu'on a pu sup-
pGsOT qu'elles avaient été préparées pour cette grave
affaiio, la plus importante, au point de vue canonique,
qui se soit produite dans ce siècle.
M. B. Simson a repris récemment et développé un
autre système qu'il avait précédemment indiqué*. Il
expose, du reste, avec réserve, son opinion qui a été
accueillie en France avec plus de faveur qu'en AUe-
mayiie ; nous devons donc en indiquer les traits prin-
cipaux.
M. Bimson a été vivement frappé de la ressem-
blance de quelques passages des Acta Pontificum Ce-
nonianensium et aussi des Gesia Aldrici (832-8S6),
avec des textes des capitulaires de Benoît Lévite et
des fausses décrétales. On remarque les mêmes ten-
1. V, Jafîé, no» 2721, 2784, 2785
(mmv. rJ.).
2. ilit" Enstehung der Pseudo-
Isidorischen Falschungen in Le Mans,
Leipzig, 1886.
CHAPITRE V. 147
dances dans ces écrits; ils sont également hostiles
aux chorévêques, et ils réclament également des ga-
ranties pour les évêques, mais avec cette différence
de doctrine très considérable que les Acta veulent
qu'on porte les^ causes épiscopales devant le primat,
tandis que le Pseudo-Isidore les réserve toutes au
pape.
M. Simson allègue, en outre, certaines ressem-
blances de style entre ces trois textes. On y supprime
souvent les détails pour ne pas fatiguer le lecteur, —
propter prolixitatem ; — on y emploie les mots prœ-
fixus (pour prâsdictus)^ scedula, enucleatim, oppido (ad-
verbe), tyrannica poiestas , opiiscuhiniy mater civitatis
ecdesia (église épiscopale), etc. Toutefois, M. Simson
reconnaît que Benoît Lévite el le Pseudo-Isidore écri-
vaient plus élégamment que l'auteur des Acta. Sans
s'arrêter à ce point, ni aux divergences doctrinales
des trois livres, il incline à croire qu'ils sont de la
même main et probablement l'œuvre d'un diacre du
Mans, nommé Léodald (p. 57).
Ce Léodald serait donc l'auteur des Acta Pontifia
cum Cenomanensium , des Gesta Aldrici et des fausses
décrétales. On aurait, en outre, exactement les mêmes
raisons de lui attribuer les capitulaires de Benoît
Lévite, les Capitula Angilramni, les pseudo-canons
d'Isaac de Langres, et la revision préparatoire de
VHispana, signalée par Maassen.
Une entreprise aussi vaste, témoignant d'une
science et d'une imagination peu communes, n'a pu
être conçue et exécutée par un seul homme ; aussi on
a conjecturé en France que tous ces écrits sortaient
d'un atelier de faussaires, établi au Mans, où travail-
148 LIVRE SEPTIÈME.
laiL ^ un groupe de clercs de Tenlourage immédiat
ï< d*Aldric. »
Cette hypothèse ne paraît pas prouvée. On a fabri-
qué quelques pièces fausses au Mans : on en a inséré
dans les Acta Pontificum Cenomanensium, mais faut-
il en conclure que toutes les pièces apocryphes du
IX'' sii^cle ont été fabriquées dans ce diocèse ?
Si Ton devait appliquer ici la maxime is fecit eut
prodest, les ennuis causés à Tévêque Aldric, du Mans^
les diflicultés que lui créent ses prétentions sur le
monastère de Saint-Galais, pourraient-ils se comparer
k k déposition de l'archevêque Ebon de Reims et de
Févéque Rothad de Soissons, à la dégradation dont
on menaçait tous les clercs ordonnés par ces prélats ^
aux désordres causés par les chorévêques dans cette
province de Reims? — Ces dignitaires, ces clercs
incarcérés ou dégradés n'étaieùt-ils pas bien autre-
ment intéressés que les Manceaux à défendre, par
totis les moyens, leur titre sacerdotal, leur liberté, et
même leur vie menacés?
Si Ton veut se placer à un point de vue plus géné-
ral, ne devra-t-on pas reconnaître qu'à cette époque,
des préoccupations de résistance à l'arbitraire se ma-
nifestaient plus ou moins vivement dans toutes les
églises de France, et que des clercs isolés, apparte-
nant à diverses provinces, ont pu travailler dans le
même but, puiser aux mêmes sources, soutenir des
doctrines analogues pour combattre les mêmes abus,
sans se réunir au Mans sous la direction d' Aldric ?
Tant qu'on n'aura pas répondu à ces questions, on
n*aura pas le droit d'affirmer que le diocèse du Mans
est lo lieu d'origine des fausses décrétâtes, et les
CHAPITRE V.
149
présomptions resteront en faveur de la proviiu ç .le
Reims, si mieux Ton n'aime dire avec M. de Selnilte,
dans son appréciation du Mémoire de M. Simsoru «[iie
cette question est plus que jamais obscure *.
§ 3. — Date de la rédaction du recueil des
foyusses décrétâtes.
Les fausses décrétâtes reproduisent littéralcmeiU
des dispositions du concile de Paris de Tan 829,
L'auteur paraît, en outre, avoir fait des emprunts
au concile d'Aix-la-Chapelle de 836, et il écrivait 1res
vraisemblablement après l'an 844 ; il traite longue-
ment des primats, et c'est dans cette année 844, que
cette dignité, sinon môme une sorte de vicariat apos-
tolique, fut rétablie pour Drogon de Metz.
Enfin, il paraît s'être servi des pseudo-capitulaires
de Benoît Lévite, rédigés après la mort d'Olgar,
archevêque de Mayence (f 21 avril 847).
D'autre part, ces fausses décrétâtes sont invoquées
dans le mémoire ou Narratio des clercs ordonné- par
Ebon, et déposés par Hincmar et le concile de Sois^-
sons, mémoire qu'on date généralement de l'an ^^l^ v
Elles auraient donc été rédigées entre les années 8 ^i 4
ou 847 et 853 ^. M. Schroerss resserre un peu plus ces
limites extrêmes; dans son sentiment, les fausses
décrétales sont postérieures au concile tenu à Mrruix.
1. Centralblatt fiir Rechtswis-
senschafl, 1887, p. 152.
2. D. Bouquet, VU, 277. — Maas-
sen croit cette Narratio plus récente
{Anzeùjer (1er Wiener Akad. tL Wia-
sensch.y 1882, n« 2i, p. 75-7<i )
3, Ilinscliius, p. CLXXXiii nt ^.
150 LIVRE SEPTIÈME.
en 845, et antérieures au 1" novembre 852, date à
laquelle elles sont mises à contribution par Hincmar,
dans les actes d'un synode du diocèse de Reims \
§ 4 . — De Vauteur des fausses décrétales.
Dans la préface de la première partie, Tauteur se
donne le nom à'Isidorus : Isidorus Mercator servus
Christi lectori conserva suo et parens (al. parenti) in
Domino fidei salutem.
A répoque de la rédaction du recueil, il n'existait
en France aucun évêque de ce nom. L'auteur paraît
avoir voulu présenter son livre comme l'œuvre de
saint Isidore, à qui l'on attribuait déjà YHispana,
presque intégralement reproduite dans la collection
nouvelle. Quelques manuscrits donnent Pecca^or ou en-
core Mercatus au lieu de Mercator; mais cette dernière
forme se trouve dans les meilleurs manuscrits , et elle
semble être la véritable leçon. On n'a pu donner une
explication satisfaisante de ce mot; voici la moins
invraisemblable. Une très ancienne version de canons,
de conciles grecs et des lettres de Cyrille à Nestorius,
qui a été connue en Espagne et en Gaule, porte le
nom de Marins Mercator^. En tête de la préface on
lit la salutation suivante : Marins Mercator servus
Christi lectori conservo suo et parens in Domino fidei
salutem. L'auteur des fausses décrétales a reproduit
cette salutation de forme insolite, mais il a substitué
1 . Schroerss, /^i/i/i/war, cité note 11 . 1 Zeitschrift fur Kirchenrecht y von
2. Maassen, 1, p. 131 et s. — I Dove und Friedberg, II, 148 et s.
CHAPITRE V. 151
au nom de Marins celui àlsidorus, qui était beaucoup
plus connu.
Les recherches faites sur le véritable nom de Tau-
teur sont restées, jusqu'à présent, sans résultat défi-
nitif.
On a pu conjecturer, avec quelque vraisemblance,
ainsi qu'on Ta dit plus haut, que l'auteur était un
des amis ou des partisans de l'archevêque Ebon de
Reims. Il est tout au moins permis d'affirmer que les
fausses décrétales, les Capitula Angilramni et les
capitulaires de Benoît Lévite sont sortis de la même
main, ou plutôt des mêmes mains, car il est très
douteux qu'un seul homme ait pu faire dans un
temps relativement restreint, des travaux aussi con-
sidérables. On ne saurait les attribuer à Benoît,
diacre de l'église de Mayence ; les arguments qui ont
été présentés en faveur de cette opinion * prouvent
bien la parenté des faux capitulaires et des fausses
décrétales, mais ils n'établissent nullement que Benoît
Lévite ne soit pas un pseudonyme, et qu'il ait écrit
son livre à Mayence.
On a encore proposé l'archevêque Ebon lui-même,
ou Rothad de Soissons, ou encore Wulfad, chanoine
de Reims, précepteur des fils de Charles le Chauve,
puis évêque de Langres et archevêque de Bourges,
qui s'était trouvé engagé dans la question comme
tous les clercs ordonnés par Ebon^ Il ne serait nul-
lement impossible que ces trois personnages, ou l'un
d'eux aient concouru à la rédaction des traités mis
l.V. notamment F. Walter, p. 212- I 2. Hinschius, p. ccxxix et s.
214. i
152
LIVRE SEPTIÈME.
en circulation sous les noms du diacre Benoit, de
révoque Angilramne et de saint Isidore de Séville,
mais on ne saurait rien dire de plus.
Il suffira de mentionner l'opinion de Weiszaecker,
qui fait intervenir Hincmar de Reims dans la rédac-
tion des fausses décrétâtes, bien que ce prélat en ait
combattu les doctrines. Weizaecker s'eflForce d'ex-
pliquer cette étrange contradiction en essayant de
prouver que Tarchevêque de Reims avait sacrifié ses
opinions théologiques et sa fidélité au roi, au désir de
devenir primat des Gaules *.
Dans une dissertation plus récente, M. Langen a
établi sans peine qu'Hincmar n'était pour rien dans
la rédaction du Pseudo-Isidore. Ce savant fait res-
sortir les quatre points suivants sur lesquels il est
d'accord avec les derniers auteurs qui aient étudié la
question.
Les fausses décrétâtes ont été rédigées dans la pro-
vince de Reims ou dans les provinces voisines ;
La rédaction de ce recueil a eu lieu entre les an-
nées 847 et 853;
Les Capilula Angilramni sont du même auteur; ils
ont été écrits après les capitulaires de Benoît Lévite
et avant les fausses décrétâtes.
Mais, selon M. Langen, ce dernier recueil aurait
été composé pour maintenir les droits du métropoli-
tain de Tours, menacés par la politique du duc de
Bretagne Nomenoë, et il aurait eu pour auteur Loup,
abbé de Ferrières ^ Celte conjecture, peu plausible,
1. Hincmar und Pseudo-Isidorns.
Zeitsclir. fur liist. Tlieol., 1858,
p. 337 342.
2. Langen, Nochmah : Wer ist
Hseudolsidor. — Hisl. Zeitschrifl,
1882, XIÏ, 473-493.
CHAPITRE V. 1S3
a été combattue par M. Schroerss, qui maintient l'opi-
nion généralement adoptée*.
Son Êm. le cardinal Pitra s'en écarte dans ses
Analecta novissimay oîi il se demande si le recueil des
fausses décrétales n'aurait pas été rédigé à Mayence
par Otgar, ou sous son inspiration ^ Cet archevêque ^
qui avait pris parti pour Lothaire contre Louis le
Débonnaire, fut impliqué dans la disgrâce d'Ebon de
Reims. Il était menacé dans la primauté de son siège,
amoindri par l'accroissement de Cologne, d'Utrecht et
de Strasbourg, et réduit à onze suffragants; il pou-
vait craindre de nouveaux démembrements.
Or, on trouve dans les fausses décrétales une pré-
tendue lettre de Pelage II, contre le démembrement
de toute métropole ayant onze suffragants ^ Cette
coïncidence remarquable ne permettrait-elle point
de supposer que l'archevêque Otgar n'a pas été
étranger à la rédaction du recueil qui contient cette
pièce? Le traité de Verdun qui, en 843, rétablit
la paix entre les fils de Louis le Débonnaire, put
tranquilliser Otgar et ses successeurs. On s'explique-
rait ainsi pourquoi Raban Maur et les autres arche-
vêques n'ont pas eu besoin de recourir ni aux fausses
décrétales, ni aux faux capitulaires attribués à Benoît
Lévite, et rédigés sous l'empire des mêmes préoccupa-
tions. Le recueil des fausses décrétales serait tombé
dans l'oubli si Reginon n'y avait fait quelques
emprunts, et surtout si Burchard de Worms ne l'avait
mis largement à contribution.
1. Op. cit. I 3. Hînscliius, p. 724.
2. 1, 91 et s. I
1
154 LIVRE SEPTIÈME.
On peut opposer à ce système les considérations
qui font douter que les faux capitulaires eux-mêmes
aient été rédigés à Mayence. En outre, l'emploi que
le prétendu Benoît Lévite a fait du nom d'Otgar dans
sa préface en vers, est un motif de croire que ce
prélat n'était pour rien dans ce grand travail de fabri-
cation de pièces fausses; s'il y avait participé, il
aurait, ce semble, soigneusement évité de le faire
savoir. Enfin, l'argumentation des Analecta novissima
ne détruit pas les présomptions qui ont fait assigner
la province de Reims pour patrie probable des
fausses décré taies.
Cette opinion, on l'a déjà dit, paraît encore plus
plausible que les conjectures de M. Simson, attribuant
à un diacre de l'église du Mans, nommé Leodald,
la rédaction des faux capitulaires de Benoît Lévite,
des fausses décrétales, ainsi que des Acta Pontiftcum
Cenomanensium et des Acta Aldrici; mais, dans l'état
présent de la science, il est impossible de détermi-
ner, avec certitude , le véritable nom des évêques ou
des clercs qui se sont cachés sous les pseudonymes de
Benoît Lévite, Angilramne et Isidore Mercator.
§ V. — But de l'auteur des fausses décrétales.
De graves historiens du droit canonique, apparte-
nant à des confessions différentes, s'accordent à penser
que le Pseudo-Isidore a exactement indiqué, dans les
premières lignes de son livre, le but qu'il se propo-
sait. Il a voulu, dit-il, faire un recueil des canons et
des règles disciplinaires , plus complet que les précé-
■i^r^-^-.
CHAPITRE V. 155
dents, pour faciliter la tâche des évoques et Tobéis-
sance des clercs et des fidèles. Dans les pièces fausses
il s'est efforcé de faire prévaloir les règles qui avaient
été rappelées assez inutilement par les conciles tenus
vers cette époque, à Paris, à Meaux et à Aix-la-
Chapelle. Pour atteindre plus sûrement ce but, il a
placé ces règles sous le nom vénéré des premiers
pontifes romains , procédé assez fréquemment em-
ployé au moyen âge, comme on Ta remarqué plus
haut. On s'explique sans peine, ajoutent les auteurs
dont nous résumons présentement Topinion, qu'à
l'époque et dans la province où il écrivait, il se soit
beaucoup préoccupé des accusations portées contre
les évêques, et qu'il ait cherché à faire prévaloir les
règles et les garanties du droit romain sur la procé-
dure arbitraire qu'on suivait alors. S'il cherche à for-
tifier l'autorité des primats et des patriarches, c'est
pour assurer un recours aux évêques contre les sen-
tences iniques et les abus de pouvoir des métropoli-
tains. Il combat, dans la même pensée, la compé-
tence des tribunaux séculiers en ce qui concerne les
personnes et les choses ecclésiastiques, les transla-
tions d'évêques, l'institution des chorévêques qui
usurpaient souvent l'autorité épiscopale et avaient
soulevé des plaintes si légitimes dans la province de
Reims. Il se préoccupe aussi tout spécialement du
maintien des circonscriptions diocésaines et parois-
siales et de la conservation des biens ecclésiastiques.
Dans les questions dogmatiques, on ne remarque rien
de particulier; il ne touche même pas à la seule con-
troverse sérieuse soulevée alors en France par Gottes-
chalk sur la prédestination et condamnée en 849 par
156 LIVRE SEPTIÈME.
le concile de Quierzy. Pour radministralion des sa-
crements, il reproduit presque littéralement les dis-
positions des conciles de l'époque. En ce qui concerne
l'autorité des souverains Pontifes, il expose des doc-
trines si diverses et même si contradictoires qu'on ne
saurait lui attribuer la pensée de faire prévaloir un
corps de doctrines nouvelles. On ne peut donc ad-
mettre que l'auteur ait eu les préoccupations et les
tendances que certains auteurs lui ont prêtées sans
motifs sérieux *.
On doit reconnaître avec Phillips, Walter, Hins-
chius et Roth que les fausses décrétales n'ont pas eu
pour but de défendre les prérogatives de la papauté,
non contestées à cette époque, et qu'elles ne contien-
nent aucune règle nouvelle en matière disciplinaire.
Mais il est bien difficile de ne pas voir une pensée
dominante au milieu des textes accumulés qui for-
ment cette volumineuse collection. C'est la même
pensée qui a visiblement inspiré les capitulaires de
Benoît Lévite, les Capitula Angilramni^ les Canons
d'Isaac de Langres et d'autres écrits de la même
époque. La défense des droits des évêques dépossédés
de leur siège, soit par la violence, soit môme par la
décision d'un concile provincial qui ne pouvait pas
toujours délibérer avec indépendance et impartialité,
tel est le but principal vers lequel convergent toutes,
les théories particulières de l'auteur et la plupart des
textes qu'il assemble ou fabrique.
L'état général de l'église de France au milieu des
1. Phillips, IV, 69. — F. Walter, i encore Roih. Pseudo-fsidor, Zeitschr.
§ 97. — Hinschius, ccxvi et s. — V. | fiir Rechtsgesch., 1865, t. V, p. 9 et s.
CHAPITRE V, 157
crises du ix® siècle peut expliquer ces préoccupations.
Sous le règne du faible successeur de Gharlemagne,
pendant sa lutte avec ses fils et les troubles qu'amène
le partage du grand empire d'Occident, les hauts
fonctionnaires, les riches seniores, tous les patentes ou
potentiores qui ne sont plus dirigés ou contenus par
une main ferme, n'hésitent pas à se débarrasser des
•évêques qui les gênent et à s'emparer des biens de
leurs églises. Les qualifications de Tyranni, Tyran-
nica potestaSy qui leur sont fréquemment données dans
les fausses décrétâtes, dans les Capitulaires de Benoît
Lévite comme dans les Actes des évêques du Mans,
les Vies des Saints et les autres textes de cette
époque , ne paraissent point des expressions exa-
gérées *.
D'autre part, dans ces guerres de famille entre
Louis le Débonnaire et ses enfants, entre les frères et
les frères, les évêques avaient pris parti tantôt pour
le père, tantôt pour l'un des fils. Le vainqueur ne
pardonnait pas aux clercs qu'il trouvait dans le camp
Aw. vaincu; il les poursuivait impitoyablement sans se
préoccuper des formes prescrites pour les procès ec-
<;lésiastiques. Les décisions des conciles étaient im-
puissantes; les défenseurs des immunités des évêques
et des clercs essayèrent de donner plus d'autorité à
ces décisions, en les attribuant aux plus anciens
papes ou à Gharlemagne. Cette œuvre de résistance
k l'oppression était trop importante et trop difficile
pour être entreprise par un seul homme; elle était
trop générale pour qu'elle n'ait été tentée que dans
1. B. Simson, 0\), dt., p. 70.
11
158 LIVRE SEPTIÈME.
une seule province. Aussi l'étude attentive des textes
d,e cette époque établira vraisemblablement que les
altérations de YHispana, les fausses décrétales, les
faux capitulaires de Benoît Lévite, les faux capitu-
laires d'Angilramne , les pseudo-canons d'Isaac de
Langres ne sont que les manifestations les plus con-
nues d'une réaction juridique qu'on a déjà retrouvée
et qu'on retrouvera encore dans d'autres écrits du
môme temps. Mais il n'en est pas moins permis de
supposer que cette lutte du droit contre la force a pu
commencer dans la province où le conflit avait été le
plus gravement engagé et les droits épiscopaux le
plus méconnus, c'est-à-dire dans la province ecclé-
siastique de Reims.
CHAPITRE SIXIÈME
Collections méthodiques de canons de conciles et de
décrétales du X^ au XII^ siècle.
SECTION I
OBSERVATIONS GENERALES
Le travail de codification des textes du droit ca-
nonique qui a commencé dans les premiers siècles de
FÉglise est repris avec une nouvelle ardeur à partir
de la fin du ix® siècle. Sous les successeurs de
Louis le Débonnaire, la forte organisation que Charle-
magne avait ^tstbjie ne fonctionnaiJLplus; l'autorité
royale était méconnue; la simonie introduisait dans
les rangs du clergé des prêtres et des évêques in-
dignes; rimmoralité faisait des progrès inquiétants
dans toutes les classes de la société. Les conciles te-
nus à cette époque à Paris et à Meaux, le concile de
Valence (85S), qui réunit les évêques des provinces
de Lyon, de Vienne et d'Arles*, le concile tenu la
même année à Mâcon par les évêques de la province
de Lyon, dont le texte a été récemment retrouvé par
M. Maassen dans un manuscrit du chapitre de la ca-
thédrale de Novare% témoignent de la gravité de la
1. Dûmmier, Gesch. d. Osifrànk.
ReichSy I, 376.
2. Maassen, Eine Burgundische Sy-
node vom Jahr 855. Siizuu^ljer-
richte d. K. Akad. von Wien 187ÎK
lïiû
LIVRK SEPTIÈME.
sitoatiou et des efforts faits par l'Église pour y remé-
dier. Elle ne se borna point à fulminer des censures
contre les coupables; les écoles épiscopales ou abba-
tiales, où Ton enseignait les principes civilisateurs du
droit canonique et du droit civil, reçurent une impul-
sion nouvelle, si l'on en juge par le grand nombre de
traités qui ont été rédigés de la fin du ix* siècle au
xii*", et qui paraissent avoir servi de manuels pour
renseignement de ces écoles. Dans ces travaux qui
prépareront la renaissance juridique et qui l'expliquent,
on voit s'introduire le droit civil représenté par le
droit romain et les capitulaires. F, de Savigny a dû
consacrer un chapitre important de son histoire du
droit romain à ces collections de droit canonique oii
Ton réunissait toutes les dispositions de nature à éta-
blir la fliscipline dans le clergé et le bon ordre dans
le pays *.
Pendant un siècle et demi environ, avant le Décret
de Gralien qui fera oublier toutes les compilations
antérieures, on a composé, tout au moins, trente-
sept collections différentes, dont quelques-unes ont
une étendue très considérable ^ Nous ne citerons que
les plus importantes.
1. T, IJ, 571-318.
3. F. WijiUT, § 100, en donne Vé-
MMinrrnlian. La collection ({uM met au
|ircmier lang, et que Maassen appelle
\ù Ciesioniua t^aiilois, est rangée par ce
(.Icrnk'i' 5av.]ii[ dans les travaux d'une
dyle plus? aiif icMine (Gesch. d. Quellen,
I, %Àhy Sur liis collections du xp au
3tri<= s.\êdi\ V. Balierini, P. IV, c. 10-
18 (GitllLiinî, n^)\— Doujat, Prœlec-
tiom^^ j>. Jfi7 H s ; — A. Theiner,
Disquisitiones ciiticœ, Romae, 1836;
— Wasserschleben, Beitràge zur
Gesch. der Vorgratian. Kirchenrechts-
quellen, Leipzig, 1839; —Savigny,
II, 274 et s.; VU, 71-77 ; — Phillips,
IV, 119 et s. ; — Hûffer, Beitràge %nr
Geschichte der Quellen des Kirchen-
rechts und des Rom, Rechts im Mit-
telalter, 1862. — On n'indiquera pour
les collections suivantes que les re-
cherches spéciales à chacune d'elles.
CHAPITRE VI. 161
SECTION II
COLLECTIO AN8ELM0 DEDICATA
Les frères Ballerini ont pensé que cette collection
était dédiée à Anselme II, archevêque de Milan (883-
897). Le cardinal Pitra remarque qu'aucun manuscrit
de cette collection ne lui donne ce titre, contraire-
ment aux usages suivis pour les archevêques et
évêques des grands sièges *. Cette collection est, du
reste, antérieure à Burchard qui s'en est servi. Elle
est divisée en douze livres, et elle a été rédigée à
Taide du recueil de Denys, de YHispana^ du registre
de Grégoire P% des fausses décrétales, des Institutes,
du Gode et des Novelles de Justinien, citées le plus
souvent d'après le texte connu sous le nom de Léo?
romana canonice compta. Gette collection, qui serait
un chef-d'œuvre, dit le cardinal Pitra, si le faux
Isidore n'y avait pas fourni ses lettres apocryphes ,
a été très répandue et est restée longtemps en usage.
Elle traite du Pape et de sa primauté, des archevêques
et évêques, des synodes, des clercs et des moines ^
des laïques et spécialement de l'empereur , de la foi ,
des sacrements, du culte, des hérétiques et des
païens ^
1. Gard. Pitra, Anal, nov., 1, 140. 1 P. IV, c. 10. —A. Theiner, U9-lô*i.
2. Encore inédite. — V. Ballerini, | - Savigny, H, 289; VII, 70.
i$i LIVRE SEPTIÈME. '
SECTION III
REQINON ET ABBON
Reginonis Prumiensis abbatis libri duo de synodali-
btis causis et disciplinis ecclesiasticis. — Sur Tinvita-
tion de Ralbode, métropolitain de Trêves, Reginon
abbé de Priim , auteur d'une chronique qui va jus-
qu'à Tan 813 *, écrivit entre les années 90C et 915,
un traité « de la discipline ecclésiastique et de la
« religion chrétienne, » en deux livres, compre-
nant plus de neuf cents chapitres. Dans sa dédicace
à Farchevêque Hatton, de Mayence, il dit qu'il s'était
proposé de faire un manuel de visites pastorales
pour les évêques {Manualis codicillus, Enkiridion),
qui pût remplacer un grand nombre de volumes dif-
ficiles à transporter en voyage. Le premier livre
est consacré aux personnes et aux biens ecclésias-
tiques; il débute par le formulaire de l'enquête que
révêque doit faire sur les clercs et sur l'état des
églises dans le cours de ses visites pastorales. Cette
enquête comprend quatre-vingt-quinze articles ou
quesUons, L'évêque doit notamment demander à quel
saint est dédiée l'église qu'il visite? — Par qui
a-t-elle été consacrée ? — En visitant l'église , il doit
s'assurer si elle est bien couverte et voûtée {cooperta
afque mmerata); — si des pigeons ou autres oiseaux
n'y font pas leur nid; — en quel métal senties cloches.
— Il doit s'approcher de l'autel et en examiner les
t. MGS., 1,537 et s.
CHAPITRE VI.
163
parements, les reliquaires, les calices et patènes, etc.
Vient ensuite un interrogatoire très détaillé sur la vie
et les mœurs des clercs, la célébration du culte, Tad-
ministration des biens. On s'assurera encore si le
prêtre chargé de la paroisse sait le comput; — sMl a
un martyrologe et les quarante homélies de saint
Grégoire; — s'il les lit et les comprend; — s'il a le
pénitentiel romain, ou celui de Tévêque Théodore, ou
du prêtre Bede.
Au commencement du second livre qui est consa-
cré aux laïques, il est recommandé à Tévêque d'appe-
ler devant lui sept des plus notables paroissiens, de
leur faire prêter serment et de les interroger sur les
quatre-vingt-neuf points contenus dans cette deuxième
partie du formulaire d'enquête, où Ton prévoit tous
les crimes et délits publics ou ecclésiastiques.
Pour établir la légitimité de chacun des articles de
ces deux enquêtes et tracer sur chaque point les
devoirs de Tévêque, Reginon invoque et cite les
canons des conciles, les décrétales des papes, les opi-
nions des Pères et docteurs de l'Église, des lexles du
Gode Théodosien, de VEpUome des Novelles do Justi-
nien fait par Julien, de la loi romaine des Yisigolhs,
du Capitulariurriy des lois Ripuaire et Burgunde. Une
grande partie de ces matériaux n'ont pas été pris
directement aux sources originales ; Reginon paraît
s'être servi de la collection d'Halitgar et d'une autre
compilation en trois cent quatre-vingt-un chapitres
que Richter a publiée en 1844, à Marbourg, sous le
titre suivant : Antiqua canonum collectio qua in libris
de synodalibus causis compilandis iisus est Regmo Ptni'
miensis. Les fausses décrétales n'ont été employées que
164
LIVRE SEPTIÈME.
dans neuf chapitres sur huit cent quatre-vingt-neuf que
contient le livre. Pour les canons et les décrétales^
Reginon s'est surtout servi de la collection de Denys^
dans la revision dite VHadriana^ et de la Collectia
Hispana. Il avait en outre une collection des conciles
des Gaules, car il cite ceux de Rouen, Reims et
Nantes. Il a fait aussi des emprunts aux pénitentiels
qu'il recommandait dans son formulaire, le pénitentiel
romain, et ceux de Théodore et du prêtre Bede.
Les appendices qui suivent ces deux livres ne sont
pas de Reginon *.
Capitula Abbonis. — Abbon, abbé de Fleury (f 1004)^
dédia à Hugues Gapet un traité en cinquante-deux
chapitres sur les devoirs des clercs, les biens des
églises et des monastères, les rapports des réguliers
avec révèque. Ses textes sont empruntés aux conciles^
aux décrétales, aux capitulaires, à TÉpitome de Julien
et à la loi romaine des Visigoths^
SECTION IV
BURCHARD DE W0RM8
Burchardi Wormatiensis episcopi decretorum libri
XX. — Au commencement du xi* siècle, entre 1012
et 1023, Burchard, évêque de Worms, reprit sur un
1 . Migne, Patrol. , t. CXXXII, d'après
Baluze. — La dernière et meilleure
édition est de F. Wasserschleben ,
Leipzig, 1840. — Cf. Baller., P. IV,
c. H. ~ Savigny, II, 294 ; VII, 72. —
Gard. Pitra, Anal, nov., 1, 126
2. Migne, Patrol, t. CXXXI, 473-508,
d'après Mabillon. — V. Baller. et Savi-
gny, loc. cit.
CHAPITRE VI. 486
autre plan Tœuvre de Reginon dans une volumineuse
collection où il lui fit de très larges emprunts, ainsi
qu'à la Collectio Anselmo dedicata. En tête des Décréta^
se trouve une lettre adressée à Brunichon, prévôt du
chapitre de Worms, qui fut probablement le collabo-
rateur de son évoque dans ce travail ; Burchard dit
qu'il a rédigé ce livre pour l'instruction pratique des
jeunes clercs de son diocèse, et qu'il s'est appliqué à
concilier les textes contradictoires et à écarter ceux qui
étaient hors d'usage*. Un siècle plus tard, la même
préoccupation inspirera le décret de Gratien qui s'est
beaucoup servi de Burchard.
Dans ses trois premiers livres, celui-ci traite du
pape, des patriarches, des primats, des métropoli-
tains, des évoques, des prêtres, des diacres, des con-
ciles, des églises et des dîmes; dans les livres quatre
à quatorze et seize à dix-neuf, des sacrements et parti-
culièrement du mariage, du meurtre et de l'homicide,
de la magie, des péchés capitaux et des pénalités
ecclésiastiques. Le livre quinze est consacré aux
devoirs des princes et des laïques. Le livre dix-
neuvième, appelé corrector ou medicus, est un péni-
tentiel ; enfin le livre vingtième, de contemplatione ou
liber speculationum, est un traité de philosophie et de
théologie.
Cette vaste compilation, appelée au moyen âge le
Brocard, est celle qui a eu le plus de vogue avec le
décret de Gratien. C'est aussi l'une de celles qu'on
doit étudier avec le plus de précaution. Non seule-
1. Canonum jura... inier se dis- i omni pêne auctorilate deslituta...
crepantia..,aut ex loto neglecia ant \
166
LIVRE SEPTIÈME.
ment Burchard reproduit les méprises des auteurs de
seconde main dont il se sert presque exclusivement ;
mais par négligence ou de parti pris, il confond sou-
vent les canons des conciles avec les décisions des
décrétales; — il cite des canons qu'on ne retrouve
point dans les textes originaux des assemblées où ils
auraient été rendus; — il donne des décisions de dix-
neuf papes qu'on ne retrouve nulle part ailleurs; —
Martin de Braga et Théodore de Gantorbéry de-
viennent les papes Martin et Théodore; — des articles
de capitulaires sont cités comme canons de conciles ;
— les lettres apocryphes du faux Isidore occupent
plus de cent quatre-vingts chapitres ; — les faux ca-
pitulaires de Benoît Lévite sont mis largement à
conlribution. Ces altérations et ces emprunts aux
sources les moins sûres sont d'autant plus dangereux
qu'on n'a pas une bonne édition de l'œuvre de
Burchard*.
SECTION V
COLLECTIO DUODECIM PARTIUM
La compilation de Burchard, qui a exercé une
fâcheuse influence sur le droit canonique, est entrée,
en grande partie, dans la Colleciio duodecim partium.
L^ auteur inconnu de cette collection l'avait ainsi divi-
sée, dit-il dans sa préface, en l'honneur des douze
Apôtres. Il avait fait aussi de notables emprunts à la
1. Ed. Migne, PatroL, t. CXL. —
Ld livre XIX a été réimprimé par Was-
sersctileben, Biissordnun^en , p. 624.
- V. Baller., P. IV, c. 12. - Gard.
Pitra, Anal, nov., I, 126.
CHAPITRE VI.
167
CoUectio Anselmo dedicata, Theiner, qui le premier a
signalé ce recueil, a cru qu'il était antérieur au traito
de Burchard, et que celui-ci Tavait copié sur un
grand nombre de points. L'opinion contraire prévaut
aujourd'hui \ Les nombreuses citations de conciles
allemands faites dans cette CoUectio duodecim parlium
autorisent à penser qu'elle a été rédigée en Allemagne*
SECTION VI
COLLECTION D'ANSELME DE LUCQUES
Anselme, évêque de Lucques, est mort vers 108*).
La collection qu'il a composée est divisée en treize
livres. Pour les sept premiers, l'auteur s'est beaucoup
servi de la CoUectio Anselmo dedicata. Les canons des
conciles sont empruntés au recueil de Denys et à
VHispana; mais Anselme a aussi consulté les archives
pontificales, car il transcrit ou cite des décrétales qui
n'existent pas ailleurs. Il donne aussi sur la vie des
papes des détails qui ne se trouvent pas dans le Liber
pontificalis. On doit regretter que cette collection,
dont on possède de nombreux manuscrits, n'ait pas
été publiée ^
l.lnéd. -V. Baller., P. IV, c. 18,
no 7. — Savigny, U, 298 ; VII, 73, 75.
— Wasserschleben, Beitrage... p. 3i-
46.
2. Baller., P. IV, c. 13. - Savi-
gny, II, 295. — A. Mai, Spicil. iiotti.,
t. VI, 312-395, donne les rubiiqueii
des chapitres. — Gard. Pitra , *1 naf,
nov.y I, 141.
168
LIVRE SEPTIÈME.
SECTION VII
COLLECTION DU CARDINAL DEUSDEDIT
Cette collection, achevée en 1086 ou 1087 et dédiée
au pape Victor III, est divisée en quatre livres qui
traitent de la primauté du pape, du clergé de Rome,
des biens de l'église, des immunités des clercs, des
schismatiques et des simoniaques. Elle se termine par
un pénitentiel et des formules. L'auteur avait travaillé
dans la bibliothèque du palais de Latran et consulté
des registres, aujourd'hui perdus, des anciens papes.
Il ne reste de son recueil qu'un manuscrit palimpseste
conservé à la bibliothèque du Vatican. Il a été écrit
du temps de l'auteur sur les feuillets d'un évangé-
liaire oncial, mais avec des fautes innombrables qui
ont été presque toutes reproduites dans l'édition
hâtive publiée en 1869, sans annotations ni éclaircis-
sements*. — M. H. Stevenson^ et M. Lôwenfeld*
ont fait récemment des travaux importants sur ce re-
cueil dont on pourrait donner une bien meilleure édi-
tion à l'aide des compilations qui en contiennent de
nombreux extraits.
' 1. Deusdedit... colleclio canonum
e cod. Vat, edila a Pio Martinucci,
Venet., 1869.
2. Arehivio romano di Storia
patriOy t. VIII.
3. Neues Arehiv, t. X. — V. l'im-
portant chapitre des FF. Baller., P. IV,
cil.— Gard. Pitra, Anal, nov., I,
139.
CHAPITRE VI.
169
SECTION VIII
COLLECTION DE BONIZON
Bonizon a été évêque de Sutri, puis de Plaisance.
Son recueil est de la fin du xi° siècle comme le précé-
dent ; il est divisé en dix livres qui traitent des diffé-
rents ordres ecclésiastiques et aussi des rois et des
sujets. Le quatrième livre, intitulé de excellentia ro-
manse Ecdesiœ, offre de l'intérêt au point de vue histo-
rique. Les deux derniers livres sont un pénitentiel.
Cette collection est inédite , à l'exception du qua-
trième livre*.
SECTION IX
LE POLYCARPE
Le Polycarpe, œuvre du cardinal Gregorius, traite,
en huit livres, des primats, des prélats, des choses
ecclésiastiques, des réguliers, de la procédure, du
mariage, de la pénitence, des pénalités ecclésiastiques,
des sépultures. Cette collection est dédiée à Didacus,
évêque de Compostelle (1101-H20). L'auteur a dû
consulter les archives romaines et travailler sur les
originaux, car il cite, d'une manière plus complète,
des pièces déjà employées par Deusdedit et Anselme
de Lucques ^
1. Publ. par A. Mai, Nova bibl.
Patrum, Vil, P. IH, 1-76. - V. Dal-
ler., P. IV, c. 15. — Gard. Pitra,
Anal, nov,y I, 136.
2. Inédit. — V. Daller., P. IV,
c. 17. — Gard. Pitra, Anal, wov., I,
142.
170
LIVRE SEPTIÈME.
SECTION X
LE DÉCRET ET LA PANORMIE DMVES DE CHARTRES
Le Decretiim attribué à Ives de Chartres (f 1117)
est en dix-sept parties qui traitent de la foi catho-
lique, des sacrements, de TÉglise et des choses
ecclésiastiques, de la primauté de l'Église romaine ,
des clercs, des moines, du mariage, des crimes et
délits de droit commun et ecclésiastique, de Tex-
communication, de la pénitence, des devoirs des
laïques, de la foi, de Tespérance et de la charité.
Ce recueil, qui remplit près de mille» colonnes de
l'édition très compacte de Migne, n'est qu'une compi-
lation indigeste de textes empruntés aux Décrets de
Burchard, à la collection de Denys, à YHispana, et à
d'autres recueils. La seizième partie, consacrée aux
devoirs des laïques, a été presque entièrement com-
posée à l'aide de textes de droit civil. L'emploi de
ces sources diverses peut expliquer les nombreuses
répétitions qui ont échappé au compilateur.
De graves auteurs ont cru que le Decretum était
postérieur à la Panormia *. A. Theiner a soutenu
qu'il ne pouvait être l'œuvre d'Ives de Chartres ^
Les emprunts faits au premier recueil par le second ,
la supériorité incontestable de ce dernier livre , l'exis-
l.Baller.,P.IV, c. 16, n^^ 7, 8. —
Savigny, II, 307-309.
2. Disquisiliones criticssy p. 139
et s. — Celte partie a été réimprimée
en tête de Tédition de Migne. Ces
Disquisiiiones ont été jugées plus sé-
vèrement qu'il ne convient par Fried-
berg, Corpus jur. can., I, Praef. lxxi.
"' *rs5SC»« sw^tsTr;; i
CHAPITRE VI.
171
tence d'une préface commune aux deux traités per-
mettraient de proposer une troisième opinion, d'après
laquelle le décret ne serait qu'un travail préparatoire
qulves aurait fait avant de rédiger la Panormie *.
Ce second traité est, de l'aveu de tous, l'œuvre de
l'évêque de Chartres. Il a été composé vers l'an 1090.
Trois fois moins étendu que le Décret, il est bien
mieux conçu, mieux ordonné, et il forme une sorte
d'encyclopédie sommaire du droit canonique, à la fin
du XI® siècle, comme le traité de Reginon l'avait fait
pour le siècle précédent. Ses huit livres, qui ne rem-
plissent pas trois cents colonnes de l'édition de Migne,
traitent : 1° de la foi et des principaux sacrements ;
2^ de l'Église et des choses ecclésiastiques; 3° de
l'élection du souverain Pontife et de l'ordination des
clercs; 4'' de la primauté de l'Église romaine et de la
hiérarchie de juridiction; 5^ de la procédure cano-
nique; 6** et 7^* du mariage; 8° des crimes et délits de
droit commun et de droit canonique. Les textes sont
empruntés au Decretum. Il est très regrettable qu*on
n'ait pas une bonne édition d'une œuvre aussi remar-
quable ^
Un auteur inconnu a employé le Décret pour faire
un recueil appelé CoUectio trium paviium, en raison
de sa division. La première partie comprend les dé-
crétales des papes jusqu'à Urbain II (f 1099) ; la
deuxième, des canons de conciles, d'après YHispana, et
1. Phillips, IV, 134.
2. Ed. Migne, Pairol, t. CLXI. —
Indépendamment des ouvrages cités,
V. Hiii. littéraire de la France^ X,
102; XII, 427. — Dombrowski , Im
von Chartres, Breslau, 1881. — Kou-
cault, Essai sur ives de Chartres.
172
LIVRE SEPTIÈME.
la troisième, des décisions des Pères de TÉglise et
des règles de droit romain et de droit franc, toutes
empruntées au DecretumK
Le Décret, la Panormie et la Collectio trium partium
ont servi au xii" siècle, pour la rédaction de plusieurs
compilations nouvelles. On citera notamment :
La Collectio Cwsaraugustana , ainsi appelée parce
qu'elle a été découverte à Saragosse ; c'est un recueil
en quinze livres, composé à l'aide de la collection
d'Anselme de Lucques, du Decreium d'Ives de
Chartres et des nouvelles décrétâtes jusqu'à Pascal II
(t ^H8)^
Le De misericordia et justitia d'Algerus, écolâtre
de Liège, mort au monastère de Gluny, en H 30, est un
traité de discipline ecclésiastique, où les textes n'inter-
viennent que pour établir les propositions avancées
par l'auteur. Les sources les plus fréquemment em-
ployées dans ce traité, rédigé avant 1121, sont la
collection de Denys, le Pseudo-Isidore, les lettres de
saint Grégoire le Grand, les traités de Burchard et
d'Anselme de Lucques ^.
1. Inédit. — Theiner, Disquis.j
154-161. — Son opinion sur Phis-
toire de cette collection est très con-
testée.
2 .Inédit. — V.Baller., P. IV, c. 18.
— Theiner, Disquisit., 356-359.
3. Martène, Nov. Thés, anecdoto-
nm, V, 1020. — V. Hûffer, op. cit.,
27-45.
LIVRE HUITIÈME
COLLECTIONS DE CANONS DE CONCILES ET DE
DÉCRÉTALES A PARTIR DU Xlle SIÈCLE
CHAPITRE PREMffiR
Le Décret de Gratien.
Le xii° siècle, qui est Tépoque de la renaissance ju-
Tidique, est le commencement d'une phase nouvelle
pour le droit canonique comme pour le droit romain.
Il voit paraître un vaste traité qui, dans ses sources
-et sa méthode, s'inspire des collections des deux
siècles précédents, mais leur est supérieur par Fexé-
•cution. Aussi, il les effacera tous, et il aura la fortune
•exceptionnelle, pour une œuvre privée, de servir de
base à renseignement du droit ecclésiastique jus-
qu'aux temps modernes. C'est le Décret de Gratien.
D'autre part, l'autorité croissante des souverains
Pontifes fait attacher chaque jour plus d'importance à
leurs actes. On s'applique à les réunir et à en former
des recueils qui ne contiennent plus aucun autre
texte. La cour de Rome se décidera bientôt à faire
elle-m'ême des recueils officiels de ses décrétales ; elle
imposera ces collections authentiques aux universités
12
174
LIVRE HUITIÈME.
et aux tribunaux, et désormais le corps du droit ca-
nonique sera formé et fixé.
SECTION I
TITRE, DATE ET DIVISIONS DU DÉCRET DE GRATIEN
On n'a qu'un très petit nombre de renseignement&
certains sur la vie du plus célèbre canoniste du
moyen âge, « le maître » par excellence, comme on
rappelait habituellement \ Il faut, en effet, écarter les
récits légendaires qui font de Gratien le frère de
Pierre Lombard et un évêque de Ghiusi. On sait seu-
lement qu'il vivait dans la première moitié du
xii** siècle, qu'il était religieux du monastère de Saint-
Félix à Bologne, et qu'il a très vraisemblablement
enseigné le droit canonique dans celte ville. On ne
connaît de lui que le traité désigné communément
sous le nom de Decretum et appelé dans les plus an-
ciens manuscrits et les premières gloses Concordia-
discordantium canonum, Gelto dénomination lui avait
été probablement donnée par Gratien lui-même, car
elle indique très bien le but principal qu'il s'était pro-
posé : la conciliation des textes discordants *. Dès la
fin du xir siècle, on a préféré le titre de Decretum
1 . La bibliographie du Décret de Gra-
tien est très riche. — V. Phillips , IV,
137 et s. — F. Walter, p. 241 et s.
— Schulte, Ge&ch. d. Quellen d. Ca-
non. RechtSy I, 46 et s. — Friedberg,
Corpus fur. Can.j I, Prolog. — Sche-
rer, I, 243 et s.
2. Quomodo... hvjusmodi auctori-
taium dissonantia ad concordiam re-
vocari valeat, breviier inspiciamus.
G. 24, Dist. 50. — V. Ant. Augustini
De emendatione Grat. Dialog. libri
Duo. Dial. I (Galland, 437).— Schulte^
I, 48. — Friedberg, p. x.
CHAPITRE I. i7S
qui était plus court et avait été déjà employé par
Burchard, ou peut-être aussi par Ives de Chartres,
s'il est l'auteur du Decreium qui porte son nom.
Le Décret de Gratien contient les canons du deuxième
concile de Latran tenu en 11.39; les dernières iécvé-
taies qu'il cite sont du pape Innocent II (1130-11^18};
il a donc été terminé entre les années 1139 et 1148 L
L'auteur a divisé son traité en trois grandes par-
ties, dont le plan général a été probablement inspiré
par les Institutes de Justinien. La première partie est
consacrée aux sources du droit, à l'organisation et à
l'administration de l'Église, à l'ordination et à la liié-
rarchie des clercs, l'élection et la consécration des
évêques, l'autorité des légats et des primats, La
deuxième partie traite des actions judiciaires et de la
procédure; l'auteur y a rattaché le régime des biens
ecclésiastiques, le droit des réguliers, le traité du ma-
riage. La troisième partie, qui est réunie à la précé-
dente dans certains manuscrits, est spécialement ré-
servée aux sacrements et à la liturgie.
Des subdivisions ont été établies par Gratien ou par
ses disciples dans chacune de ces parties. La pre-
mière a été partagée en cent et une distinctions par
l'un des premiers élèves de Gratien. La deuxième
avait été divisée par l'auteur lui-môme, en trente-six
causes comprenant chacune un certain nombre de
questions. La troisième question de la cause XXXIII
est un traité de la Pénitence en sept distinctions, ^ni
a toutes les apparences d'une interpolation; mais on
ne saurait douter que ce ne soit l'œuvre de Gratien
1. Schulle, Friedberg, loc. cit.
176 LIVRE HUITIÈME.
puisqu'il y renvoie expressément dans une des causes
précédentes*. La troisième partie, intitulée De cotise-
a^atione, a été divisée en cinq distinctions par les
disciples de Gratien.
Ce n'a été qu'au xvi* siècle, dans l'édition de Du
Moulin (Lyon, 1554), et de Le Conte (Paris, 1556),
qu'on a commencé à donner des numéros aux diffé-
rents chapitres ou canons des distinctions et des
causes. Pendant tout le moyen âge, et souvent encore
dans les temps modernes, on les a cités par le pre-
mier mot du canon. Les rubriques, qui jouent un rôle
considérable dans l'œuvre de Gratien, sont incontes-
tablement de l'auteur lui-môme et non, comme on l'a
cru, de son disciple Paucapalea^
Les textes précédés du mot Palea et empruntés à
Burchard, Ives, Anselme, ou au droit romain, ont été
introduits dans le corps de l'ouvrage par ce Pauca-
palea et par des copistes, ou même par des éditeurs.
SECTION II
LA MÉTHODE SUIVIE DANS LE DÉCRET
Le Decretum n'est pas seulement, comme les re-
cueils précédents, une compilation où l'on se soit
borné à ranger, dans un ordre plus ou moins métho-
dique, des extraits des canons des conciles et des dé-
crétales des papes, c'est une œuvre originale, un traité
scientifique et pratique, appuyé d'un grand nombre
1. C. 24, C. XI, Q. 3. I 2. Scliulte, I, 53.
CHAPITRE I. 177
de textes dont l'auteur recherche le sens véritable et
s'eflForce d'expliquer les contradictions apparentes.
Quand il rencontre une contrarietas entre deux règles
ou propositions, il la résout, tantôt en faisant ressor-
tir la différence des dates {solutio iempore), tantôt en
montrant que Tune est un statut local s'appliquant
à une église ou à un lieu déterminé, tandis que
Tautre est une disposition générale {solutio loco) , ou
bien encore que Tune est la règle et Tautre Texcop-
tion {solutio dispensatione).
Dans ce travail, il suit la méthode déductive ou
scolastique inaugurée dans les Libri sententiarum de
divers auteurs, et notamment de Pierre Lombard,
son contemporain et son frère, selon la légende rap-
portée plus haut. Il prend comme point de départ
une proposition ; si elle est universellement admise,
il la tient pour vraie ; trouve-t-il sur le même point
plusieurs propositions divergentes, il s'efforce de les
concilier d'après les règles de critique qu'on vient
d'indiquer. S'il ne peut y arriver, il recherche la
doctrine qui a été constamment suivie dans l'Église
romaine, dont le chef suprême a reçu du fondateur du
christianisme Je pouvoir d'enseigner les fidèles. Cette
majeure établie, il en déduit toutes les conséquences.
Dans la première et dans la troisième partie, il re-
cherche les sous-divisions ou distinctions qu'on peut
établir sur la question principale, et il les étudie avil-
ies textes. Dans la seconde partie, il suppose un <,\é-
bat sur un point controversé, ou procès fictif, —
causa, — et il discute les questions secondaires qu'il
faut résoudre pour se prononcer sur le fond de l'affain^
L'œuvre personnelle de Gralien,qui forme un veri-
r
178 LIVRE HUITIÈME.
table traité de droit canonique appuyé d'un grand
nombre de preuves,- est désigné dans les éditions par
les mots Dictum Gratiani et mis en relief à l'aide de
divers procédés typographiques. Ces Dicta Gratiani
sont complétées par les rubriques qui s'y rattachent
étroitement.
Gratien n'a point remonté aux originaux pour les
textes de droit canonique, sauf pour les deux conciles
de Latran de 1123 et de 1139, et pour quelques dé-
crétales. Il s'est servi des collections antérieures, et
notamment de celle de Denys, de YHispana, du
Pseudo-Isidore, des traités de Reginon, Burchard de
Worms, Ives de Chartres, Algerus qui le premier s'é-
tait appliqué à concilier les textes divergents, et
d'autres compilateurs*. Mais il paraît avoir puisé
directement dans les sources originales pour les textes
de droit romain et de droit lombard qu'il cite.
Dans l'histoire du droit canonique ou du droit civil,
on ne trouverait pas une œuvre privée, ni peut-être
même un recueil officiel qui ait eu une action aussi
universelle et aussi durable que le Décret de Gratien.
La supériorité de sa méthode, l'abondance des ma-
tières qu'il traite , la sagacité avec laquelle il concilie
des textes dont les contradictions apparentes pouvaient
soulever de graves difficultés expliquent cette vogue
sans exemple. On a pu cependant lui reprocher de
nombreuses erreurs qui proviennent de sa connais-
sance insuffisante des sources et des emprunts qu'il a
faits à des compilations suspectes, notamment à
celles de Burchard de Worms et du Pseudo-Isidore.
l. Frlcdberg^. p. xui et s.
CHAPITRE I. 179
C'est ainsi qu'il a cité de faux conciles et de fausses
décrétales, — qu^il a confondu un concile avec un
autre, — invoqué comme concile œcuménique un con-
cile d^Orient qui n'a pas été reçu par l'église d'Occi-
dent, — attribué à un Père l'opinion d'un autre ^ —
confondu Athanase et Anastase, — et donné parfois
comme deux textes distincts, deux traductions diffé-
rentes d'un môme canon de conciles grecs.
SECTION III
LES ÉDITIONS DU DÉCRET
Les erreurs de Gratien ou de ses copistes ont été
en partie relevées et rectifiées par les glossateurs,
puis au xvf siècle, par deux éditeurs français, Dé-
mocharès et Le Conte, et enfin par les Correctores
romani.
Le Décret de Gratien est un des livres qui ont
fourni le plus d'incunables. On compte trente-neuf
éditions du xv'' siècle; la première a été imprimée à
Strasbourg en 1471. Le xvi'^ siècle a aussi produit
plusieurs éditions importantes du Décret qui formera
désormais la première partie du Corpus juris canon ici,
et notamment celles de Démocharès, Paris, 1S47; —
Du Moulin, Lyon, 1554; — Le Conte (Contins), Paris^
1556 ^ .
Pie IV avait conçu la pensée de faire établir une
édition critique du Décret. Pour réaliser le projet do
1. Friedberg, p. lxxv.
180 LIVRE HUITIÈME.
son prédécesseur, Pie V institua, en 1566, une com-
mission de cardinaux et de docteurs qui termina son
travail en 1380, et le publia en 1582 *. Cette édition,
dite des Cor redores romani y est bien supérieure aux
précédentes. Elle compléta le numérotage des canons
ou chapitres déjà entrepris par Du Moulin et Le Conte;
elle distingua, par des caractères difiFérents,le travail
propre de Gratien, — Dicta Graiiani, — les textes
qu'il avait cités et les additions ou Paleâs introduites
dans son œuvre par des mains étrangères; elle cor--
rigea les citations défectueuses, compléta celles qui
étaient trop brèves et donna des explications sur un
grand nombre de points.
Tout en rendant justice au travail considérable des
Correctores romani ^ la critique moderne leur reproche
de n'avoir pas assez respecté Toeuvre de Gratien qu'ils
auraient dû se borner à reproduire d'après les meil-
leurs manuscrits, et d'avoir rétabli les textes d'après
les documents originaux, au lieu de recourir aux col-
lections mêmes dont s'était servi l'auteur. On regrette
en un mot qu'ils aient publié le Decretum dams la forme
que Gratien aurait dû lui donner, s'il avait écrit au
XVI** siècle, au lieu de chercher à restituer celle qu'il
lui avait réellement donnée.
Il est toutefois équitable de faire remarquer, à la
décharge de cette commission, que les circonstances
politiques ne lui permirent pas de consulter les ma-
nuscrits de la France, ni des Pays-Bas; — que beau-
coup de collections dont Gralien s'était servi étaient
encore inédites ou mal' publiées; — que les éditions
1. Phillips, IV, 195. — Schulte, I, 72.
CHAPITRE I.
181
des conciles étaient très défectueuses et qu'on n'avait
pas fait sur les décrétales des papes les beaux tra-
vaux qui facilitent aujourd'hui la tâche des éditeurs.
Une bulle de 1S80 avait défendu d'apporter aucun
changement au texte établi par les Correctores romani.
Leur travail fut cependant critiqué par divers cano-
nistes, par le savant archevêque de Tarragone, An-
toine Augustin S par Berardi, les frères Pithou; mais
leur texte n'en resta pas moins le seul dont on pût se
servir dans l'enseignement ou dans la pratique des
tribunaux , et il est la base de presque toutes les édi-
tions postérieures.
L'édition des frères Pithou, l'une des plus répan-
dues en France, est une œuvre posthume. Les maté-
riaux étaient restés dans leurs papiers qui furent don-
nés par un de leurs petits-neveux à Claude Le Pelle-
tier, ministre de Louis XIV, également petit-neveu
de P. Pithou. Claude Le Pelletier la fit publier par
F. Des Mares, avocat au Parlement, descendant d'un
ami intime des frères Pithou. Ce Corpus juris canonici
parut à Paris, 1687, en deux volumes in-folio. Le
Decretum est la reproduction du texte de l'édition
romaine, avec les notes de Le Conte, des variantes
empruntées à des manuscrits conservés en France,
mais qui ne sont désignés que par le sigle V. C.
{vêtus codex) y la date des textes, et un index rer^im
assez étendu.
Bôhmer, dans son édition donnée à Halle en 1747,
2 volumes in-4% ne reproduisit point exactement le
1. Les dialogues De emendatione de critique qui ait été fait sur Tédi-
Gratianiy cités p. 174, n. 2, sont le lion des Correctores romani.
premier el le plus remarquable travail
182
LIVRE HUITIÈME.
texte de rédition romaine, mais il consulta quelques
manuscrilSj il eut à sa disposition de meilleures édi-
tions des sources , et il profita des travaux critiques
qui avaient été faits sur l'édition des Correctores romani.
I /édition de Bôhmer cessa d'être en usage lorsque
Richter eut publié la sienne en 1839 (Leipzig, 2 vo-
lumes in-4*'). Ce dernier savant élait protestant comme
Bohmer; néanmoins il suivit exactement le texte de
rédition romaine; il ne collationna pas un seul ma-
nuscrit, mais donna les meilleures variantes des an-
ciennes éditions. Enfin il put utiliser des éditions
récentes pour la révision des textes cités par Gratien.
Celle édition est aujourd'hui remplacée par celle de
Friedbcrg qui a pris pour base, comme Richter, le
travail des Correctores romani; il a reproduit les va-
riantes que son prédécesseur avait relevées dans les
anciennes éditions; il a donné en outre les variantes
de huit manuscrits de Gratien, qu'il avait à sa disposi-
tion, et i] a utilisé, dans ses notes, les travaux consi-
dérables qui ont été faits depuis 1839, sur le droit
canonique et l'histoire ecclésiastique. Il s'est particu-
lièrement appliqué à reconstituer les Dicta Gratiani;
remploi qu'il a fait de quelques manuscrits allemands
Ta parfois amené à donner un texte moins clair et
moins correct que celui des Correctores romani qui
avaient réuni pour leur travail les meilleurs manus-
crits d'Italie*.
l. hé\m%, 1879-81, 2 vol. in-i».
— M^ Eni. Friedberg est protestant;
nuls on lit ci; qui suit dans les proM-
gortù^n^s tk' Json Coi'p. Jur. Can.
(cul. G) : QuQmam fontem'Juris ca-
tholicœ ecelesiss edebam , ex caiho-
lici quoque hominis persona mihi
agendum erat, qui jussis poniifica^
libus tenelvr.
CHAPITRE DEUXIÈME
Abrégés et Gloses du Décret.
SECTION 1
ABRÉGÉS DU DÉCRET
Le Décret de Gralien a été abrégé ou remanie à
diverses époques; ces travaux ont eu très peu de
succès, et on est toujours revenu à Tœuvre originale.
Le premier essai de ce genre est YAbbreviatio De-
creti que des chroniques attribuent à Omnibonus, d'a-
bord professeur à Bologne, puis évêque de Vérone
(11S7-1185). Bickell croit l'avoir retrouvé dans un
manuscrit du xiii° siècle conservé à Francfort. C'est
un abrégé du Décret fait vers 11S6, avant l'addition
des Palese \
Vers le même temps (1182), Laborans, Italien d'o-
rigine, élève de l'École de Paris, où il reçut la maî-
trise, promu au cardinalat en 1180, termina, après
vingt ans de travail, une refonte du Décret de Gratien
complété par des emprunts à Burchard, aux décro-
tales postérieures à Gratien, aux Pandectes et au
Gode de Justinien. Son œuvre, qui porte dans un
manuscrit du Vatican le titre de Codex compUaiionîs ,
est divisée en six livres. Les cinq premiers sont sub-
i. SchuHe, I, H9.
If
LIVRE HUITIÈME.
divisés en parties, titres et rubriques; le sixième
forme une récapitulation de tout Touvrage. Cette clas-
sification était supérieure à celle de Gratien; mais le
Décret était déjà reçu dans toutes les écoles; la mé-
thode adoptée pour la deuxième partie la rendait d'un
emploi facile dans les universités et dans les tribu-
naux ; rœuvre du cardinal Laborans resta complète-
ment ignorée K
Trois siècles plus tard, un recueil du même genre
fut exécuté par un auteur inconnu et faussement at-
tribué au cardinal Jean de Torquemada; il n'eut pas
plus de succès que le précédent ^ On s'explique
même difficilement que des auteurs aient eu, à cette
époque, la pensée de modifier Tordre traditionnel
d*unc œuvre commentée par tant d'interprètes, adoptée
dans toutes les écoles, suivie comme le guide le plus
sûr dans toutes les juridictions ecclésiastiques, et non
moins familière aux canonistes que les Pandectes aux
romanistes.
SECTION II
GLOSES ET COMMENTAIRES DU DÉCRET
Le Décret de Gratien n'avait pas été expressément
approuvé au moyeu âge, mais la papauté n'avait
jamais fait d'objection à ce qu'il servît de base à Ten-
seigueEueiit du droit canonique dans les Écoles, et on
\. l'iilllips, IV, 174. - SchuUe, I,
11. ïmpr, ù Rome, en 1727, sous ce
lilre incsacl : Gratiani decretorum
libri quinque per Joannem a Turre-
cremata, 2 vol. in-f». — V. Schùlte,
II, 324.
CHAPITRE II.
IH3
compte des souverains Pontifes parmi ses commenta-
teurs. Un chapitre sera consacré à ces glossateurs;
on croit bon cependant d'indiquer ici les principaux
travaux qui furent faits sur le Décret, en renvoyant
pour les détails biographiques sur leurs auteurs , aux
notices sommaires qui seront données ultérieure-
ment.
On a déjà nommé Paucapalea, le premier disciple
connu de Gratien, Omnibonus et Laborans. Roland
Bandinelli, qui fut pape sous le nom d'Alexandre III
(1159-1181), est Fauteur d'un abrégé, {Summa ou
Stroma)y de la deuxième partie du Décret qui a été
retrouvé par Maassen et récemment publié par
Thaner*.
Rufin, élève de l'École de Bologne et très probable-
ment professeur à Paris, a fait des gloses et aussi une
somme sur le Décret, vers Tan 1164 ^ G. Durand,
dans son Spéculum Judiciale,le place au premier nm*^
des glossateurs. On a aussi une somme de Jean de
Faënza {Johannes Faventinus), rédigée de 1160 à 1 170.
La préface seule a été publiée par Schulte^; ses
gloses étaient très estimées; mais il est assez riiûî-
cile de les reconnaître aujourd'hui, en raison de Tiu-
certitude des sigles qui représentent les noms de
quelques auteurs.
Sicard ou Sichard de Crémone, l'un des élèves de
Gratien, composa également, vers le même temps,
une somme bien moins renommée que celle de Hu-
4. Summa Magistri Rolandi. —
Innsbruck, 1874. -— V. sur les Glos-
sateurs les ouvrages cités de Savigny,
Phillips et Schulte.
2. Maassen, Paucapalea. — SiLz-
ber. Wien Ak., XXXI, p. 455 et s.
3. Ibid,, LVII, 580.
i
186 LIVRE HUITIÈME.
gues OU Huguccio de Pise , aussi rédigée à la même
époque.
Jean TAUemand {Joannes Teutonicus) ou Jean
Zemeke, composa à Bologne, avant 121 S, un Appa-
valus et une glose qui a été reçue par TÉcole comme
Glossa ordinariaj complétée vers 1 236 par Barthélemi
de Brescia (B. Brixiensis) . et souvent imprimée avec
le texte du Décret.
On doit ranger encore parmi les commentateurs de
Gratien : le Portugais Jean de Dieu, qui écrivit, vers le
milieu du xiii° siècle, le Flos Decretorum et des gloses
non encore retrouvées; — Guy de Bayse, archidiacre
de Bologne, puis professeur en 1302 dans cette uni-
versité, auteur d'un Apparatus de gloses qu'il a ap-
pelé Rosarium; — Au xvi° siècle, Dominique de
San Germiniano, J. de Torquemada, déjà mentionné,
et J. Antoine de Saint-Georges, vers 1483.
Mais, depuis la publication des Décrétales grégo-
riennes, renseignement des Écoles et les études des
canonistes se dirigèrent principalement vers cette nou-
velle source du droit, et les travaux sur le Décret,
tant étudié depuis un siècle, devinrent de moins en
moins nombreux.
CHAPITRE TROISIÈME
CSoUections de décrétales du XII^ au XI V^ siècle.
SECTION I
LES COLLECTIONS ANTÉRIEURES A 1234.- QUINQUE COMPILATIDNËS
ANTiaU>E
Le rôle de la papauté, son action et son influence
sur rÊglise universelle ont notablement grandi pen-
dant le xir siècle. De toute part, on lui demande des
décisions ou des avis sur les questions les plus va-
riées; on recueille avec empressement ses réponses^
et les docteurs se servent de ces solutions d'espcce
comme d'un guide assuré dans les difficultés ana-
logues. Le nombre toujours croissant de ces décro-
tales qui se trouvaient en dehors du Décret de (ira-
tien, extra Decrelum, détermina les canonistes à iur-
mer des recueils spéciaux de ces Decretales exha-
vagantesy à les étudier, les gloser, les résumer cou une
on avait étudié, glosé, résumé le Décret.
On se borna d^abord à porter en marge des manus-
crits du Decretum l'analyse des décrétales les plus
importantes. Ces notes marginales, qui furent souvent
intercalées dans le texte, parurent bientôt insuffi-
santes. On dut faire des- appendices ad Decretum. qui
prirent des proportions considérables, et furent divi-
sées par des rubriques ou titres en un grand nomltre
188
LIVRE HUITIÈME.
de parties. Ces collections primitives, exclusivement
consacrées aux décrétales, liront pas été imprimées,
ni même bien décrites ; mais on en constate Texis-
tence avant 1179*. Une de ces collections, composée
sous Alexandre III, qui est conservée à la Bibliothè-
que nationale, est divisée en quatre-vingt-douze ru-
briques dont chacune contient plusieurs titres*.
On fit entrer dans ces additions au Décret les im-
portantes décisions du troisième concile de Latran. Il
nous est parvenu quatre collections différentes, com-
posées de 1179 à 1190, qui contiennent les canons de
ce concile et un grand nombre de décrétales des
papes. La plus ancienne porte pour titre : Appendix
concilii Lateranensis. Dans son premier état, qui date
de Lucius III (1181-1185), elle comprenait quarante-
quatre parties, subdivisées en un grand nombre de
chapitres. La première partie est consacrée au troi-
sième concile de Latran; les quarante-trois autres
contiennent les canons de quelques conciles anté-
rieurs à Alexandre III, le concile de Tours, de 1163, et
les décrétales de divers papes jusqu'à Lucius III. Une
deuxième récension donne cinq nouveaux chapitres et
les décrétales de 1183 à 1191 (Urbain III et Clé-
ment IIP).
Le premier texte de cet appendice a servi de type
à trois collections dites Bambergiensis, Lipsiensis et
1. Phillips, IV, 207. - Scliulte, I,
p. 76 et s.- 175 et s. — A. Theiner,
Disq. ci'it., 1-109. — Fr. Laurin,
Die Decretalen Sammlung. vor Greg.
IX (Archiv fur Kath. KR., XII, 1 et
■s.; 337 et s.). — Laspeyres, Ber-
nardi... Stimma, citée p. suiv., note 2.
2. B. N. Ms. 1566 iat. — A. Thei-
ner, p. 117-120.
3. Impr. dans les Conc. du P. Har-
douin, Vï, 2, 1693-1876. — V.
Schulte, 1, 139.
CHAPITRE III. 189
Cassellana, du nom des villes où les manuscrits ont
^té retrouvés. Elles datent du pontificat de Lucius III,
ou de ses premiers successeurs *. D'autres collec-
tions du même genre existent peut-être encore dans
les grands dépôts de manuscrits.
Ces premiers essais furent bientôt abandonnés
dans Tusage et remplacés par cinq recueils qui se
complètent mutuellement, et sont appelés les Quinque
compilationes antiquse,
La première de ces compilations est le Breviarium,
Summa, ou Libellus extravagantium decrelalmm de
Bernard dePavie^ Ce canoniste, né dans la ville dont
il porte le nom, avait étudié à Bologne sous Huguccio;
il séjourna à Rome, fut prévôt de Téglise de Pavie,
puis évêque de Faënza et enfin de Pavie; il y mourut
en 1213. Entre les années 1137 et 1191, il composa
son recueil où il comprit les décrétales d'Alexandre III
è, Clément III, et quelques « chapitres utiles » que
Gratien avait omis dans son Décret \ Il adopta la di-
vision en livres et en titres suivie dans les grands
recueils de droit romain. Le premier livre correspond
•à la première partie de Gratien; il traite des sources
•du droit, et des clercs considérés dans leurs rapports
de hiérarchie et de juridiction. Le deuxième livre est
consacré à la procédure; il correspond aux causes 2 à
6, 11 et 22 de la seconde partie du Décret. Le troi-
sième contient les règles relatives aux clercs en tant
i. Sclierer, I, 247, n° 28.
2. Bernardi Papiensis... Summa
decretalium. Ed. E. Laspeyres, Ra-
tisb. . 1860. — Aern. Friedberg ,
Quinque compilationes antiqum. Lip-
siae, 1882. — V. Schulte, I, 78 et s.
3. Mater ta sunt deci'etales et qux-
dam utilia capitula... quae reliquerat
Gratianus. — Proœm. Summae.
13
• ^^
190 LIVRE HUITIEME.
qu'individus, à TÉglise et aux corporations religieuses
considérées dans leurs rapports de droit et d'intérêt
privé. Le quatrième, qui correspond aux causes 27 à
36 de Gratien, est réservé au mariage. Le cinquième
traite du droit pénal et de la procédure criminelle ; il
se termine comme le Digeste par les titres de verborum
significationibus et de regulis juris.
Cette classification, qui a été adoptée dans toutes
les compilations postérieures, a été résumée par les
glossateurs dans ce vers technique :
Judex, judicium, clenis, conDubia, crimen.
Judex, la hiérarchie ecclésiastique ; — judkium, la
procédure ; — clerusy offices et devoirs des clercs ;
droit privé ecclésiastique ; — connubia^ le mariage ; —
crimen y le droit pénal et la procédure criminelle.
On peut reconnaître dans ce plan le désir de se rap-
procher de la division du Jus civile en personne, res,
actiones.
Pour la rédaction de ces cinq livres, Bernard s'était
servi du Corpus canonum , dit-il dans sa préface ,.
— ce qu'il faut probablement entendre de la collectio
Anselmo dedicala *, — du registre de Grégoire P', des
Décréta de Burchard, et peut-être encore d'autres collec-
tions qu'il ne nomme pas. Il a pu aussi consulter les
registres des papes pour les décrétales postérieures à
Gratien ^ — Ce Breviarium fut aussitôt adopté pour
l'enseignement dans l'École de Bologne ; il fut glosé
par Bernard lui-même, par Tancrède et quelques
1. Savigny, 11,291, noie b. I tiones, p. vu et s..
2. V. Friedberg, Quinque compila- \
/
CHAPITRE III.
191
autres canonistes. On Tappela communément au
moyen âge Compilalio prima.
Plusieurs autres recueils du même genre suivirent de
très près le Breviarium. Les deux premiers, dont les
auteurs sont inconnus,offrent beaucoup d^analogie entre
eux et contiennent des décrétales qui ne se trouvent point
dans la compilation de Bernard, dont ils sont en quel-
que sorte le supplément \
Un très grand nombre de décrétales furent rendues
par le pape Innocent III (1198-1216); Renier de Pom-
pose rassembla les décrétales des trois premières
années de ce pontificat dans une collection de qua-
rante et un titres sous lesquels il rangea les décrétales
ou parties de décrétales traitant les mêmes matières ^
En Tan 1201, ou au plus tard 1202, un Anglais
nommé Gilbert composa avec les collections précé-
dentes, et aussi à Taide des originaux, un recueil di-
visé en cinq livres comme celui de Bernard; ce
recueil fut remanié en 1204 ou 1203 et glosé par l'au-
teur lui-même ^
Vers 1208, un de ses compatriotes, Alain, fit une
nouvelle collection également divisée en cinq livres,
et complétée plus tard par un appendice qui a été
réuni au corps de Touvrage dans une revision ulté-
rieure *.
Peu de temps après, Bernard de Gompostelle, appelé
1. Le premier de ces recueils est
imprimé dans les Miscellanea de Ba-
luze, t. III de Tédition in-f® donnée à
Lucques, par Mansi. — Le second n'est
connu que par un ms. de Halle, décrit
dans Laspeyres, op. cit. — V. Schuite,
I, 83.
2. Ed. : Baluze, Epist. Innocen-
ta III, t. I, 543 et s. — Migne, Pa-
troL, CCXVI, 1173 et s.
3. A. Theiner, Disq.y 121-127. —
Schuite, I, 84, 85.
4. A. Theiner et Schuite, ibid.
192 LIVRE HUITIÈME.
V Ancien, — Antiquus, — pour le distinguer d'un autre
canonisle du même nom, fit pendant un séjour à
Rome un recueil comprenant les décrétâtes des dix
dernières années du pontificat d'Innocent III jusqu'au
8 janvier 1208. Pour les premières années, il se servit
principalement du recueil de Gilbert. La nouvelle
collection fut appelée à Bologne Compilatio romana.
Tancrède nous apprend que, comme plusieurs autres,
elle contenait des décrétâtes qui n'étaient pas recon-
nues authentiques par la cour de Rome*.
Toutes ces collections étaient des œuvres privées.
Chaque auteur admettait, à son gré, les décrétales
qui entraient dans ses vues, et il omettait celles qu'il
n'approuvait pas. On introduisait, en outre, dans ces
recueils, par négligence ou de parti pris, d'anciennes
pièces fausses ou de prétendues décrétales de fabrica-
tion récente. La cour de Rome devait se préoccuper
de cet état de choses. Innocent III résolut d'y remé-
dier, en réclamant, pour cette tâche, le concours très
efficace de la grande université de Bologne, qui, par
ses maîtres et ses nombreux disciples devenus maîtres
à leur tour , dirigeait l'enseignement canonique dans
toutes les écoles de l'Europe.
En 1210, ce pape fit faire par son notaire , Petrus
Gollivacinus de Bénévent, qui fut plus tard cardinal,
un recueil de ses décrétales les plus importantes, et il
l'envoya à l'université de Bologne avec une bulle
adressée à tous les maîtres et écoliers de cette uni-
versité, et portant qu'ils pouvaient se servir de ce re-
cueil sans hésitation ni scrupule devant les tribunaux
1. V. Sclmlte, I, m, et aussi p. 85.
CHAPITRE III.
193
et dans les écoles*. C'est la première des compila-
tions officielles de décrétales faites par ordre des
souverains Pontifes. Les glossateurs rappelèrent habi-
tuellement Compilatio tertia^ bien qu'elle fût antérieure
à la Compilatio secunda dont on va bientôt parler,
parce que le recueil d'Innocent III contient des textes
postérieurs à ceux qu'on trouve dans cette secunda.
GoUivacinus suivit, dans le travail dont il était
chargé par le pape, la classification et les divisions
qui avaient été adoptées par Bernard de Pavie, et
qui reçurent ainsi une consécration officielle. La nou-
velle compilation comprenait quatre cent quatre-
vingt-un chapitres, dont trois cents environ sont déjà
dans les recueils de Renier, Bernard de Gompostelle,
Gilbert et Alain, à qui il emprunte souvent aussi les
rubriques et le mode de division des décrétales entre
les divers titres auxquels elles se rapportent. La
bulle de promulgation ne dit pas, en effet, que le
travail a été fait d'après les registres du pape , mais
seulement que toutes les décrétales qu'on y trouve
sont contenues dans ces registres, — in nostris usque
ad XIl^^ annum contineri regisiris^ — et par suite
authentiques.
Peu de temps après la publication de cette Compi-
latio tertia, Jean de Galles, — Joannes Galensis, — fit
à Bologne une nouvelle compilation que les glossa-
teurs appelèrent Compilatio secunda , parce qu'elle
complétait le Breviarium de Bernard de Pavie, ou
Compilatio prima, et qu'elle donnait des décrétales
1. Ut eisdem absque quolibet du-
bitationis scrupulo vti possitiSy cum
opus fuerit, tam in judiciis quam in
scolis. — Schulte, I, 87 et s. —
Friedberg, Quinque compila p. xxiii
et s.
ly'i
LIVRE HUITIÈME.
antérieures à Innocent III, qui ne pouvaient se
trouver dans la Compilatio tertia. Cette secunda que
Jean de Galles fit à Taide des collections de ses com-
patriotes Gilbert et Main est divisée en cinq livres
comme le Breviarium de Bernard de Pavie *.
La Compilatio quarta, faite sur le môme plan par
un canoniste inconnu, vers 1217 ou 1218, réunit les
dccré taies des six dernières années du pontificat d'In-
nocent IV (1210-1216), quelques décisions antérieures
qui avaient été omises dans la précédente compila-
tion et les décisions du quatrième concile de Làtran
de 121 5 ^
En 1226, le pape Honorius III envoya à Tancrède
de Bologne une nouvelle collection avec une bulle lui
mandant de la publier solennellement, de s'en servir
sans hésitation et de la faire recevoir par les autres
cauonistes, soit en justice, soit dans renseignement.
Cette collection comprend les décrétales d'Hono-
riiis III, de 1216 à 1226, et la grande constitution
de Tempereur Frédéric II, du 22 novembre 1220. Elle
est divisée en cinq livres comme les autres recueils
du môme genre. C'est la seconde collection officielle
<[es décrétales; dans la pratique, on l'appela Com-
pilaiio quinta^.
Ceè cinq collections cessèrent d'ôtre employées
à partir de la promulgation du grand recueil des dé-
crétales de Grégoire IX, dont on va parler dans
le chapitre suivant; mais de la fin du xir siècle à
Tannée 1234, c'est le texte principal dont se servent
1. Schulte, 1, 88. — Fricdberg,
)>. xxvi et s.
3. SchuUe, I, 89. — Kriedberg,
p. XXXIII.
3. Schulte, I, 90. — Friedbei-g,
p. XXXIV. — Sclierer, I, 249 , n* 44.
CHAPITRE III.
195
les canonistes. Il faut donc nécessairement y recourir
lorsqu'on étudie les travaux de ces auteurs, et notam-
ment le célèbre Ordo judiciarius de Tancrède dans sa
rédaction originale. Les Quinque compilationes ont été
imprimées par le savant Antoine Augustin, arche-
vêque de Tarragone*, et par Innocent Giron, profes-
seur de droit à Toulouse au xvii® siècle, pour la
cinquième compilation seulement ^ Ces éditions sont
rares et elles ont été publiées à une époque où les
ressources dont on peut disposer aujourd'hui fai-
saient défaut. M. Emile Friedberg a eu riieureuse
idée de donner de nouveau ces compilations , en ren-
voyant le lecteur aux décrétales grégoriennes, for-
mant aujourd'hui la deuxième partie du Corpus juris
canoniciy pour tous les textes des Quinque compila-
tiones qui s'y trouvent littéralement reproduits. Le
nouvel éditeur a pu ainsi réunir dans un petit volume
les cinq anciennes compilations et y ajouter la Collectio
Lipsiensis ^.
SECTION II
DÉCRÉTALES DE GRÉGOIRE IX
g |er^ — Rédaction et promulgation de ces décrétales*
Lorsque Hugues d'Aranea, cardinal-évèque d'Ostie
et de Velletri, neveu d'Innocent III, succéda, à l'âge
de quatre-vingt-deux ans , sous le nom de Grégoire IX,
1. Antiquse collecliones decreta-
lium, Paris., 1609, 1621, in-f».
2. Opéra in Jus canonicum, Tolos.,
1645, in-fo. — Ed. Riegger, Vindob.,
1761, in-4o.
3. Quinque compilationes anti-
quse, App., p. 187 et s.
."V^T
196
LIVRE HUITIÈME.
au pape Honorius III (1227), on étudiait le droit ca-
nonique dans le Décret de Gratien et les Quinque coin-
pilationes dont la troisième, publiée par Innocent III ,.
et la cinquième par Honorius III, avaient seules un
caractère officiel. On devait donc avoir recours à six
recueils différents dans renseignement et dans la pra-
tique. Il n'était point facile d'y retrouver les textes
dont on avait besoin, et plus malaisé encore de dé-
mêler la règle en vigueur au milieu de longues dé-
cré taies qui tantôt ne différaient entre elles que par
quelques mots, tantôt semblaient se contredire. On
pouvait encore avoir des doutes très sérieux sur Tau-
Ihenticité des décrétales contenues dans les trois com-
pilations non officielles. Enfin, dans les écoles comme
devant les tribunaux, on recourait souvent à des
textes qui n'étaient point dans les cinq compilations-
Il devenait urgent de remédier aux inconvénients
d^un pareil état de choses. Aussi, dès l'avènement
d'un pape qui était considéré comme l'un des plus
éminents jurisconsultes in utroque jure^, le bruit se
répandit qu'il se proposait de faire un nouveau re-
cueil de décrétales, et on renonça à gloser la compi-
lation d'Honorius IIP. En effet, dès l'an 1230, Gré-
goire IX chargea le dominicain espagnol Raymond de
Peiiaforte, son pénitencier, ancien professeur de
logique à Barcelone, de droit canonique à Bologne^
d^entreprendre l'œuvre qu'il méditait^ Celui-ci ter-
1 . V. le témoignage de Jean André
d^ins Phillips, IV, 255, n. A.
2. Qiio creato, statim fuit fama
quod compilationem qua utimur fa-
cere inlendebat^ita quodprœdicti an-
tiqui non curarunt Honorianas glos-
sare. — Joh. André» Add. Spec. G.
Durandi, I, Part, i, Proœm.
3. V. Infr. I. XII, ch. ii, sect. 3. —
Raymond tirait son nom de Penaforte
(Pegnaforte, Roquefort) près B'arcelone.
CHAPITRE III. 197
mina sa tâche en 1234. Il avait pris pour base les
cinq anciennes compilations; sur les 1971 chapitres
que contiennent les cinq livres de son rccuciL
1776 sont tirés de ces collections. Il y ajouta seule-
ment 9 constitutions d'Innocent III et 196 chapitres
extraits des décrétales de Grégoire IX *. Ilfit encore
quelques emprunts aux canons des conciles , au droit
romain , aux capitulaires des rois francs et aux écrits
des Pères.
Le plan traditionnel et la division en cinq livres
adoptés dans les cinq compilations en vigueur jus-
qu'alors furent maintenus dans le nouveau recueil;
mais Tordre des sous-divisions fut un peu modilié , et
plusieurs titres furent ajoutés. Les différents articles
de chaque titre furent rangés dans l'ordre chronolo-
gique comme les fragments des constitutions dans les
titres du code Théodosien et du code de Justin ien.
Raymond de Penaforte se préoccupa surtout dans
son travail de supprimer les décrétales qui avaient été
soit reproduites, soit abrogées par des constitutions
postérieures, de retrancher des textes qu'il cou servait
tous les développements et d'en conserver seulement
le dispositif. Il prit soin, du reste, d'indiquer les re-
tranchements {Partes decisse) par les mots et infra,
comme on l'avait déjà fait dans des compilations an*
térieures. La critique moderne lui a reproche des
suppressions excessives qui rendent parfois son texte
peu intelligible , bien qu'il ait fait çà et là quelques
additions pour combler les lacunes. Aussi, les der-
1. Ces chiffres donnés par Scherer, i Phillips et de Piiedberg.
I, 250, diffèrent un peu de ceux de |
r
U*8 LIVRE HOITIÊMË.
niers éditeurs ont-ils rétabli, autant qu'il leur était
possible, ces paries dccisœ, en les dislinguant des par-
ties conservées par Raymond. On lui a encore reproché
d'avoir souvent morcelé les décré taies pour ranger les
dispositions qu'elles contenaient sous différents titres.
Ce grief n'est nullement fondé; Grégoire IX ne vou-
lait pas faire un recueil de décrétales, mais un code
de Droit canonique; on devait donc y suivre Tordre
(les matières j et il était impossible d*y insérer dans
leur intégrité des décrétales qui traitaient de plusieurs
objets différents. On peut seulement regretter que
Raymond de Peiïaforte ait quelquefois modifié le texte
des anciennes décrétales, ou même celui des décré-
tales de Grégoire IX; qu'il ait reproduit les erreurs his-
toriques ou géographiques de ses prédécesseurs et
qu'il en ait grossi le nombre.
Malgré ces imperfections qu'on ne pouvait pas
toutes éviter à cette époque, l'œuvre de Raymond est
digne du canoniste qui Ta composée et du pape qui
Tavait ordonnée.
Celui-ci l'adressa, le S septembre 1234, aux univer-
sités de Bologne^ de Paris et peut-être à d'autres
encore j par la bulle Rex pacifiais où il ordonnait à
tous de se servir exclusivement de cette compi-
lation in judiciis et in schotisy et défendait d'en
faire une autre sans l'autorisation spéciale du Saint-
Siège.
Ce recueil fut quelquefois appelé Decretales Gregorii
noni^ mais bien plus souvent Décrétâtes, par excellence.
Liber Extravaganlium, Extravagantes, parce qu'il
contenait les décrélales qui se trouvaient en dehors
du Décret de Gratieu, extra Decrelum x^agantes^ Il
CHAPITRE m.
199
formait ainsi la suite et le complément de ce
Décret ^
I 2. — Décréiales des premit^rs successeuï'S de
Grégoire IX,
Pendant le xin= siècle^ rautorité pontificale exercée
par des hommes éminents surmonte toutes les résis-
tances et arrive à son plus haut développement. Le
nombre et Timportance de ses actes s'agrandissent
aTec sa sphère d'action; les décréiales d'intérêt gé-
néral ou particulier se multiplient, et peu d'années
après la promulgation des décrétales grégoriennes,
on se retrouve en présence des difficultés ([ui avaient
motivé la promulgation de cette collection officielle.
Dès Tannée 1245, le pape Innocent IV crut devoir
former une nouvelle collection comprenant quarante-
deux décrétales dont les diftérenles parties furent
rangées dans Tordre de la compilation de Grégoire IX,
Il Tenvoya aux universités de Bologne et de Paris,
eu prescrivant d'insérer ces décrétales ou parties de
décrétales dans les manuscrits de cette compilation
grégorienne sous les différents titres auxquels elles se
rapportaient ^ Le pape avait fait une large place, dans
cette collection, à la constitution Rommia Ecdesia^
i. Pour rhlsloire de ces d4tS<:rétales,
V, Pltillips. IV, Î52 cl 5. — Sdnilie,
Dj 3 et s, ^ Fnedberg , Corp. jtir.
ean. , W, Proleg. — Pour k inad« dp
citation a et les rdilinns* voir le diapîlre
consacré au Cor/m* jum mnmtrÀ
(L. rx. û\. h seci. 1 ei tX
ï- Quatenus... uH velUh a modo
tarn injudidis iinam in svholis, ip-
jîûs sïii suh iiluiU proul super qua-
lihH em^tifii exprirnihtr, inseri facien-
/("*... Timoc. ÏV. D«creL dans Ftf'ïKmer,
Cf^'p. jur. mn^. Il, App* CûL 351. —
200
LIVRE HUITIÈME.
rendue au concile de Lyon de 124î) sur le conflit
qui s'étail élevé entre rarch évoque de Reims et ses
suffragants.
Dans les années suivantes , on mit en circulation
des fausses décrétales^ sous le nom de ce môme pape.
En 1253, il dut adresser à rarchidiacre de Bologne
une bulle contenant les premiers mots (Principia) des
consti tu lions, décréLales et lettres qu'ail avait rendues
el qu'on devait insérer dans le corps du droit, sous
les litres compétents'. Dans cetle même bulle, il dé-
fendait, sous les peines les plus sévères, aux maîtres
et aux élèves de se servir de textes qui n'auraient
pas été publiés par lui ou avec son autorisation*
Quelques manuscrits contiennent cependant des
déerétales de ses premiers successeurs , Alexandre IV,
Urbain IV, Clément IV, déerétales dont la réunion au
corps des déerétales u*a jamais été officiellement au-
torisée. Il en est autrement pour les déerétales de
Grégoire X {1271-1276} et de Nicolas III (1277-1280),
qui ont élé envoyées par ces papes aux universités
de Bologne et de Paris* Ces collections étaient assi-
milées, dans l'École, aux Novelles de Justinien, et
leurs dispositions ne furent que rarement insérées
par les copistes sous les titres correspondants de la
collection grégorienne qui, dans la pratique univer-
selle, garda sa forme primitive \
1. QU'Pffue in Corpore juris con-
iineri dpcernimuR, ^uh fifulis compe-
lenlitius, . .
a. PMIlips, IV, 340. - Scbull*^» II,
30.
CHAPITRE m, 201
§ 3» — Travaux des déerétalisles.
Les déc ré laies de Grégoire IX furent bientôt com-
mentées et glosées^ comme Tavaient été le Décret et
les Quinqne compilaiione^ antique. Les premiers glos-
sateurs ou commentateurs de ce recueil furent Vin-
cent^ élève d'Accurse, qui s'appliqua surtout à recher-
cher les références avec le droit romain; — Geoffroi
de Tranij élève d'Azon, chapelain de Grégoire IX, et
plus tard cardinal. — Sinibaldus Fliscus (Fiesco), qui
fut pape, sous le nom d'Innocent IV, élève d'Azon,
d'Accurse et des autres maîtres les plus renommés de
rÉcole do Bologne^ l'un des plus célèbres canouistes
de son temps, composa sur les cinq livres des décré-
taies un Apparahis dont son chapelain, Bernard de
Composlelle le jeune, lit un extrait connu sous le nom
de Margariia Compostellana, Cet Apparalus éiù.ii écrit
bien plus en vue des études privées et de la pratique
des affaires que de renseignement dans les écoles.
La glossa ordinaria de Bernard de Botone, ordinai-
rement appelé Bernard de Parme , vint répondre à
cette dernière préoccupation. Elève de Tancrède et
professeur à Bologne, Bernard composa son commen-
taire à Faide des premiers Apparaim faits sur la col-
lection grégorienne et des gloses sur les anciennes
compilations. 11 y travaillait encore peu de temps
avant sa mort (1266)^ et il y ajoutait une série de
i]uestiûns de droit qu'on appela Casus longi.
Vers le même temps, le dominicain Vincent de
Bcauvais composait son Spéculum majua et consacrait
au droit quatre livres de la seconde partie. Spéculum
202 LIVBE HUITIÈME,
docirûiah (Livres VII-IX), où il donnait un grand
nombre d'extraits de droit civil et de droit canonique.
Le premier de ces quatre livres (livre VII) traite du
droit privé; le second (VIII), de la procédure; le troi-
sième et le quatrième (IX et X), du droit pénal et de
la procédure criminelle. Indépendamment du décret
et des décrétales de Grégoire IX, Vincent de Beau-
vais cite une collection de canons de Hugues de Châ-
lons, la Somme de Raymond de Peiiaforte, la glose
du dominicain Guillaume de Rennes sur cette somme
et d'antres sommes, dont ridentiHcation n'est pas
certaine.
Après les glossateurs vinrent les commentaleurs,
dont le plus célèbre est Henri de Suse (H, de Segusia),
cardinal' évêque d'Ostie en 1261 ^ d'où le surnom
d'HosHensis habituellement employé pour le désigner.
Ancien élève et professeur des universités de Bologne
et de Paris, il fut prévôt d'Antibes, évoque de Sis-
teron, archevêque d^Embrun, avant d'être promu au
cardinalat. C'est dans cette dernière ville qu'il écrivit
sa Summa aurea, aussi appelée Surama mvhiepiscopi.
Son manuscrit fut détruit dans un incendie et il dut
écrire une seconde fois ce traité* Il avait commencé à
rédiger son commentaire {leclura) sur les décrétales à
la demande de ses élèves lorsqnMl était professeur à
Paris; il ne l'acheva que peu de temps avant sa mort
(1271), Sa renommée comme canoniste fut si grande
que Hostiensem sequi signifiait étudier le droit cano-
nique,
Pierre de Sampson, élevé de Jacques d'Albenga,
comme le cardinal d'Oslie, composa aussi une lec-
ture sur les décrétales qui a été très souvent citée
'^m^y^'r:
CHAPITRE III. 203
par les canonistes. Il était Français et fut chanoine de
Narbonne.
Le premier professeur laïque de droit canon, Aegi-
dius de Fuscarariis, mort en 1289, a écrit un com-
mentaire sur les décrétâtes que Jean André cite sou-
vent.
Vers la fin de ce xiii° siècle, à laquelle appartien-
nent le Spéculum Judiciale et le Repertorium de
G. Durand, et au commencement du siècle suivant,
on trouve les écrits de Guillaume de Mendagout, ar-
chevêque d'Embrun comme Henri de Suse (1295),
puis d'Aix (1305), et enfin cardinal. Viennent ensuite
•le célèbre Jean André, élève et successeur d'Aegidius.,
qui donna à son commentaire le nom de sa mère et de
sa fille, Novella; Jean Galderinus; Jean de Lignano;
Aegidius Bellamere, qui fut archevêque d'Avignon
(t 1392);.Baldus de Ubaldis (f 1400); Pierre de An-
charano (f vers 1415); François Zabarella, cité sou-
vent sous le titre de Cardinalis (f 1417) ; Jean
d'Imola (t 1436); Nicolas de Tudeschis, professeur à
Sienne et à Bologne, abbé d'un monastère de Sicile,
d'où son surnom à'Abbas Siculus ou Modernus, puis
archevêque de Palerme, d'où il est encore appelé
Panormitcmus (f 1443); André de Barbatia, appelé
Andréas Siculus (f 1479); Jean d'Anagni; le cardinal
Jean -Antoine de Saint-Georges ; Felinus Sandeus
(t 1503); Philippe Decius (f après 1536).
A partir du xvi° siècle, les travaux sur les décrc-
taies deviennent plus rares. On peut citer cependant
ceux de Jean-François A Ripa (f 1534), professeur à
Pavie; du célèbre Jacques Gujas (f 1590); du Toulou-
sain P. Grégoire (f 1597). Au xvii' siècle, on irouve
204 LIVKE HUITIÈME.
encore André des Vaux (VaUensis)^ mort professeur à
Louvain en 1C3C; Jean de la Cosle (f 1C37), Antoine
Dadin de Haute -Serre (f 1682), Innocent Giron
(t 1690), qui enseignèrent â Toulouse; Prosper Fa-
gnan, professeur à Rome (f 1678), Emmanuel Gon-
zalez Tellez, professeur à Salamanque {f 1649) *-
§ 4. ^ Éditions des Décrélales de Grégoire IX,
Aucun texte du moyen âge ne nous est parvenu
dans un si grand nombre de manuscrits que les dé-
crétales de Grégoire IX, On en compte plus de mille;»
la plupart contiennent la Glossa ordinaria, composée
par Bernard de Parme ou de Botone. Ils ne présen-
tent pas les mômes difficultés que les manuscrits du
Décret, Ce texte authentique a subi bien moins d' al-
téra lions et d^nterpolations: toutefois les meilleurs
manuscrits doivent être ceux qui se rapprochent
le plus de la promulgation de ce recueiL II faut aussi
tenir grand compte des plus anciennes gloses de
ces décrétâtes et notamment de celles de Bernard
de Parme, qui a fait pour les décrétâtes de Gré-
goire IX un travail analogue à celui d'Accu rse pour
le droit romain, en réunissant les gloses les plus esti-
mées et y ajoutant ses observations. Ces premiers
commentateurs, tous professeurs de l'École de Bologne^
avaient j en effet, sous les yeux, ou roriginal même
envoyé par le pape^ ou les premières copies faites
d'après cet original ^
1. V. Uûujal, 596 et a. — Savigny, 1 %. Schulle, JI, 3ï. — FHedberf^
Tables, Vlî*voL — Plilllijps, IV, 315. [ Corp.jay. can.,l\t p. JtLU*
CHAPITRE III. 205
La plus ancienne édition est celle de Mayence,
sans date ni nom d'imprimeur, ou selon d'autres bi-
bliographes, celle de Henri Eggesleyn à Strasbourg.
On en compte plus de quarante, glosées ou non
glosées, avant Tan 1500. Elles sont sans importance
pour rétablissement du texte. On ne remarque aucun
progrès dans les éditions suivantes jusqu^à celle de
Le Conte, donnée à Anvers, en 1570, in-8**, qui rétablit
les Partes decisœ d'après les anciennes compilations.
En 1582 parut Tédition officielle de Rome, préparée
par TEspagnol François Pena et par Sixte Fabri. Elle
n'admit point les additions de Le Conte, améliora
d'une manière peu sensible le texte traditionnel et
donna en marge quelques variantes ou remarques.
Ce texte fut déclaré authentique par Grégoire XII î,
dans le bref cité plus haut ; on ne put désormais
songer à le modifier dans sa teneur.
Parmi les éditions postérieures, on signalera celle
des frères Pithou, dans le Corpus juris canonici pré-
cédemment cité. Elle donne les sommaires, reproduit
sous forme de notes les additions de Le Conte, et con-
tient de nombreuses explications ou variantes de
l'éditeur, précédées du mot PITH. On trouve encore
en marge des références ou des variantes ; mais de
môme que dans le Décret, les manuscrits auxquels
ces variantes sont empruntées ne sont indiqués que
par les sigles V. C. {Vêtus codex) ^ ou Ai., [Alias), Un
certain nombre d'inscriptions ont été corrigées.
Bôhmer, dans son édition du Corpus juris canonici,
ne s'est pas astreint à suivre le texte officieL II a re-
produit les parles decisœ d'après Le Conte et les notes
de cet éditeur en les complétant avec des variantes et
206 _ LIVRE HUITIÈME.
des remarques, Richtcr a suivi littéralement le texte
approuvé^ qu'il a imprimé en romain; mais il y a in-
tercalé les parles decis<v, imprimées en italique et éta*
blies soit avec les anciennes compilations, soit à l'aide
de quelques manuscrits. Il a pu ainsi corriger le texte
de nombreuses décrétales, rectifier les erreurs dans
les inscriptions et ajouter des souscriptions. Des notes
donnent quelques variantes et indiquent les sources
des différents chapitres*
Friedberg, dans son édition du Corpus juris cauo-
nici^ a respecté , comme Pithou et Richter, le texte
officiel de l'édition romaine, mais il a relevé et mis
en note les variantes les plus importantes que lui
offraient cinq manuscrits qu'il a collationnés et quatre
autres dont BÔhmer s'était servi. Lorsqu'il lui a semblé
qu^uoe variante donnait le texte véritable de Ray-
mond de Penaforte^ il a joint un astérisque au chiffre
d'appel de la note* De même que Bolimer et Richter,
il a inséré les Partes deaisœ dans le texte de la col-
lection grégorienne, en les imprimant en caractères ita-
liques. Toutes les fois que Raymond do Peiiaforte a in-
diqué la suppression qu^il faisait par les mots et infm,
Friedberg a remplacé ces deux mots par une croix.
Pour les partes deciScB^ il a collât ionué quatorze ma-
nuscrits des anciennes compilations et mis à profit le
travail de Richtcr. Les Regesta de Jaffé et de Potthast
lui ont encore permis de rétablir ou de corriger un
assez grand nombre d'inscriptions et de souscriptions-
On peut toutefois regretter que pour cette compilation
grégorienne^ comme pour le Deeretum Gratiam% le la-
borieux éditeur n'ait pas été à même de consulter les
meilleurs manuscrits conservés en Ralie et en France.
CHAPITRE 111. 207
SECTION I.II
LE 5EXTE DE BONIFACE Vllt
Les cUni cultes qui avaient déLermiaé Grégoire IX
à promulguer un nouveau recueil de décrétâtes, et
qui avaient aussi préoccupe Innocent IV, se reprodui-
sirent à la fin du xiii" siècle. Ces papes et leurs suc-
cesseurs avaient rendu un grand nombre de décré-
laies dont Tinterprétation, la conciliation et même
Tauthenticité soulevaient de graves controverses.
L'université de Bologne s'en inquiétait vivement, et,
peu de temps après Tavènement de Boniface VIII
(129i), elle envoya à ce pape mi député, Jacques de
Gastello^ dit le Petit, pour le prier de remédier à cet
étal de choses. Boniface VIII, qui était un juriscon-
sulte et un canoniste renommé, avait pu apprécier
par lui-même les inconvénients qu'on lui signalait,
et il résolut de faire un nouveau recueil officiel, com-
prenant les décrétales postérieures à la promulgation
des cinq livres de Grégoire IX (1234), Il chargea de
ce soin Guillaume de Mcndagoul, archevêque d'Em-
hrun, dont nous avons rencontré le nom parmi les
décrétalistcs les plus notoires, Bcrenger de Fredole,
évêque de Béziersj et Richard de Sienne, vice-chan-
celier du pape. Le légiste Dino concourut aussi à ce
travail qui fut terminé en 1298. Boniface VIII le pro-
mulgua aussitôt par. la bulle SacrosancLv Romana^
Ecdesiœ, et Tenvoya aux universités de Bologne, de
Paris, et aussi, d'après divers manuscrits ^ de Tou-
208 LIVRE HUITIÈME,
louse, d'Orléans, de Padoue et de Salamanquc*- Getle
bulle indique le but, le plan général et le titre du
nouveau recueil. « On soulevait, dit le pape» des
difficultés incessantes sur Tin terp relation des an-
ciennes décrétales et la production des nouveaux
textes. Dans les tribunaux et dans les écoles, on dis*
eut ait sur Tauthenticité de plusieurs décrétales ou
sur le nom de leur auteur. ») Aussi, dès qu*il fnt élevé
au souverain pontificat, pour donner une légitime sa-
tisfaction aux nombreuses réclamations qui lui étaient
instamment adressées, il chargea la commission dont
on a donné plus haut la composition, «t de revoir les
décrétâtes qui donnaient lieu à ambiguïté et incerti-
tude, de supprimer entièrement celles qui n'avaient
qu'un caractère temporaire, oa qui contenaient des
dispositions contradictoires, ou encore qui paraîtraient
complètement superflues, et, pour les autres, de les
abréger, d'en modifier quelques-unes et de faire à
toutes les corrections , additions ou suppressions né-
cessaires. I^es décrétales conservées dans ces condi-
tions devaient être réunies aux constitutions du
pape régnant, qui contenaient les dispositions les
plus importantes pour la réforme des mœurs et la
paix de l'Église, Tous ces textes, rangés sous les
titres convenables, formeraient im nouveau recueil
qui s^ ajouterait aux cinq livres du volume des décré-
tales ^, et s^appellerait le Sexte ou sixième; on devrait
s'en servir, à Texclusion de tout autre, dans les tri-
I. V. Friertberg, Corp. Jitr, fan.,
U, IKÎi, [i" 1. — Pour l'histoini tlf ce
recuoil, v. nolammenl Phillips, lY,
H5n — SdiNlt<^. iU 3i, — Fîleii' i
Ijerg, U, Pioleg, p. xMx. — Sel j ère r,
l, 25^, 253, — V. ïinssi sur Dmo ou
Dinu:5, ënTijjT])\ V, 4W.
CHAPITRE IIK 20y
buTiËLux et les écoles, et il était interdit de recevoir
ou d'alléguer d'autres décré taies pour les temps anté-
rieurs à sa promulgation, »
Ce nouveau recueil fut divisé en cinq livres comme
la collection grégorienne dont il reproduit les ru-
briques pour chacun des titres qn*il conserve.
L'absence de matériaux en avait fait supprimer un
grand nombre; les litres traitant des mêmes matières
dans les deux recueils ont bien la même rubrique^
mais ils n'ont pu conserver le même numéro d'ordre.
Le Sexte contient en tout 76 titres formant 3b9 cha-
pitres- Il est terminé par un appendice en 88 règles,
intitulé De regidis juris. Il représente donc, comme
étendue^ à peu près le tiers des décrétalcs de Gré-
goire IX, Les rubriques des manuscrits et des édi-
tions ne s'accordent pas toujours sur la provenance
des textes. D'après les derniers travaux de Friedberg,
dix chapitres sont empruntés au premier concile de
Lyon, de 1245; trente au deuxième concile de la
même ville ^ de Tannée 1274; sept aux décrétales de
Grégoire IX (1234-1243), trente-six aux décrétales
d'InnoccnL IV (1243-12d4), treize aux décrétales
d'Alexandre IV (1234-1261), un à Urbain IV (1261-
1264), cinq à Nicolas III (1277-1280), et tous les autres
aux décrétales de Boniface VIIL Les canons em-
pruntés au premier concile de Lyon sont sous le nom
d'Innocent IV [Innoceniius IV in ConcUio Lugdunensi);
ceux du deuxième concile, sous le nom de Grégoire X ;
ce sont les seuls textes antérieurs à Boniface VIII que
le Sexte reproduise littéralement. Les décrétales
proprement dites des prédécesseurs de ce pape ont
été modiliées par des additions ou des suppressions
^
ilU LIVRE IIUITIEUE.
qui ne .sont jamais indiquées. Les inscriptions ont été
très" souvent retranchées; toutes les suscriplîons ou
dates ont disparu. Les rédacteurs du Sexte n'ont donc
pas suivi la méthode historique et scientifique de
R, de Penaforte, et, bien plus que lui, ils ont fait
œuvre de législateurs, La bulle Sacrosanciâs Romane
Ecdesi^ leur avait donné des pouvoirs très étendus
puisqu'elle leur permettait de supprimer les disposi-
tions iransiloires, contradictoires ou superflues, de
faire les corrections ou additions qu'ils jugeraient
convenables.
Cette bulle défendait encore, on Ta dit, d'alléguer
in jtidieiis et ni sùholis d'autres décrétai es que celles
qui étaient insérées dans ce recueil, ou qui y étaient
7^êserv€es. Ces coustitulions ràsen^ées^ qui restaient en
vigueur, bien qu'elles ne fassent pas reproduites dans
le Sexte. étaient notamment : les décrétales des papes
Innocent IV, Alexandre IV et Clément IV, portant
que dans la procédure de VInquisitio hœreiicw pravi*
taiis, on pouvait procéder absque aduocatoruni et judi-
ciorum strepUu et figura \ des décrétales spécifiées
de GélestJn V, Alexandre IV, Clément IV*. Ces décré-
tales sont tantôt indiquées par leurs premiers mots,
tantôt par l'analyse de leurs dispositions.
Au point de vue pratique, le Sexte a la même
valeur que le recueil de Grégoire IX dont il forme la
continuation. Il a été, de bonne heure, l'objet de
nombreux commentaires. Le cardinal Richard de
Sienne a écrit les Casiis Sexti HbH dêcretalium ^ Dino>
î. C. 20, v\ 2, in Vh. I U, m ¥1°.
s. a 1, I, 7iC. 4, Hi, SO; t. 1, m, j
CHAPITRE III. '211
Tauteur des Régulée juris placées à la fin du cinquième
livre, a commenté ces règles; Jean Le Moine {Joannes
Monachus)y cardinal-légat à la cour de Philippe le Bel;
l'archidiacre Gui de Bayse et Jean André ont glosé le
Sexte qui a encore été commenté par plusieurs autres
canonistes*.
On connaît plus de cent manuscrits de ce recueiL
Le plus important est celui de Troyes, qui a été achevé
en 1301 ^
Les éditions antérieures à Tan 1500 sont encore
plus nombreuses que pour la collection grégorienne ^-
On en a signalé plus de quarante; mais elles n'ont
rien fait pour améliorer le texte. Les éditions posté-
rieures à Tannée 1500 se bornent généralement à re-
produire le texte traditionnel; pour quelques-unes seu-
lement, telles que les éditions de Le Conte et de Pilhou»
on a recouru à des manuscrits, ajouté des sommaires,
des tables, des rubriques ou des remarques. Ces deux
derniers éditeurs ont reproduit, du reste, le texte fixé
par rédition romaine de 1582. Richter a également
suivi cette dernière édition que Friedberg a aussi re-
produite. Mais ce savant a donné les variantes fournies
par le manuscrit 1716 de la bibliothèque de Troyes
et quelques manuscrits conservés en Allemagne, Ce
travail ne saurait être considéré comme définitif,
puisque Tauteur n'a pas collationné les manuscrits
importants qui existent en Italie ou en France , indé-
pendamment de celui de Troyes, et qu'il n'a pu
consulter les registres des papes dont les décrétales
1. Phillips, IV, 369. 1 berg, p. lu.
2. SchuUe, ïï, 43, n» 31. - Fried- 1 3. Schulte, II, 43, n'^ 'At.
212 LIVRE HUITJÈME.
se trouvent daos te Sexte. On peut toutefois supposer
que la publication de ces registres, en cours d'exécu-
tion, ne modifiera pas sensiblement le texte officiel.
Friedberg, pas plus que ses devanciers, n'a point
cru devoir rétablir dans le texte les parties des décré-
taies retranchées par ordre de Boniface VIII , comme
on a pu le faire sans inconvénient pour les partes
decisœ des Orégoriennes. Mais il a mis en note, soit
intégralement, soit par voie de variantes, le texle
original des constitutions dont se sont servis les au-
teurs du Sexte et qu'il a pu retrouver-
SECTION IV
lES CLEMENTmES. ^ LES EXTRAVAGANTE^ DE JEAN XXfl.
LES EXTRAVAGANTES COMMUNES
§1". — Les Clémentines,
Après la promulgation du Sexte, Boniface VIII
rendit encore plusieurs constitutions d'intérêt généraL
On les trouve dans quelques manuscrits, réunies à
celles do son successeur Benoît XI (1303-1305), sous
le titre de Constitutiones exlravagantium libri sexti.
Le successeur de Benoît XI, Clément V (1305-1314)
promulgua un nombre assez considérable de constitu-
tions, avant et après le concile général de Vienne
(1311-1312), Il les fit réunir en un recueil divisé
comme les précédents en cinq livres, qu^il publia
dans un consistoire tenu à Monteaux, près de Gar-
pentras, le 21 mars 1313 (n. st» 1314). L'envoi aux
CHAPITRE m, 213
universités fut suspendu par la maladie et la mort du
pape qui, d*aillears^ avait été mécontent du travail,
et avait ordonné de retirer toutes les copies en circu-
lation. Quatre ans plus tard (25 octobre 1317), la coU
lecliou fut envoyée aux universités par Jean XXII;
de même que Grégoire IX et Boniface VIII, il ordonna
dans la bulle d*envoi qu'on se servît désormais de ce
recueil dans les tribunaux et les écoles, mais sans
exclure remploi d'autres compilations, comme on
l'avait fait pour les deux recueils précédents.
Les cinq livres de cette nouvelle collection com-
prennent cinquante-deux titres et cent-six chapitres.
Deux constitutions seulement appartiennent à des
papes antérieurs à Clément V:
Ce recueil fut appelé d* abord Liber sepiimus decre-
ialiitm ; mais l'usage a prévalu de très bonne heure
de lui donner le titre de Constiltiliones demeutinj^ ,
ou plus brièvement Clemeniinœ, les Clémentines, Jean
André le glosa dès Tan 132G- Il en existe de nom-
breux manuscrits^ et plus de cinquante éditions an*
térieures à 1300. La plus ancienne qui soit datée est
celle de J. Fiist et P. Schoeffer, Mayence, l^CO, L'édi-
tion romaine de 1S82 est le texte authentique comme
pour les autres parties du Corpus juris canonici,
Priedberg a reproduit ce texte dans son édition; il
l'a collationné sur huit manuscrits, et^ de môme que
pour le Sexte, il a indiqué par un astérisque les va-
riantes mises en note qui lui ont paru reproduire le
texte original plus fidèlement que Tédition oflicielle K
' 1. V. Phillips, IV, 373. — SchtiUe, IT, 45. — rhciiberg, II, col. LVll.
214 LIVRE HUITIÈME.
§ 2. — Les Extravagantes de Jean XXIL
Les Extravagantes communes.
Les décrétales de Grégoire IX, le Sexte el les Clé-
mentines, recueils officiels de décrétales, composés
par ordre des papes et promulgués par eux, firent
tomber dans Toubli les collections privées qui deve-
naient désormais inutiles. L*ère des compilations est
terminée ; le corps du droit canonique est fermé bien
avant l'époque où Ton emploiera couramment Tex-
pression de Corpus furis canoniei; il ne reste plus
désormais qu'à étudier des textes invariablement
arrêtés*
Il existait cependant, en dehors de ces recueils of-
ficiels, un certain nombre de constitutions rendues
par différents papes, qu'on n*bésitait point à appli-
quer et qu^on transcrivait comme appendice à la suite
des collections précédentes. Ces décrétâtes étaient
glosées comme les autres dans les universités, et, en
1323j Zenzelinus de Gassauis donnait à Montpellier
un commentaire étendu de vingt bulles de Jean XXIL
Le nombre de ces pièces varia beaucoup dans les
éditions incunables comme il variait dans les manus-
crits. Il ne fut définitivement fixé qu'à partir de
rédition du Corpus jurU canoniei^ donnée à Paris par
Ulrich Gering et Berthold Remboldt, sous la direction
de Jean Ghapuis. Celui-ci plaça les vingt constitutions
de Jean XXn à la suite des Clémentines, el il les
repartit en quatorze titres rangés dans Tordre des
recueils officiels des décrétales.
CHAPITRE ni.
^215
Il y joignit une autre collection formée et glosée
depuis longtemps, et comprenant des décrétales de
Boniface VIII, Benoît XI, Clément V, Jean XXH,
Benoît XII, Clément VI, Urbain V, Martin V, Eu-
gène IV, Calixte III, Paul II, Six le IV, Il divisa ces
décrétales en cinq livres, d'après le plan traditionneL
Ces textes ne contenaient rien qui eût trait au ma-
riage, objet du quatrième livre des collections anté-
rieures; aussi, ce livre n'est mentionné que pour
mémoire {Quartus liber vacai).
Toutes les éditions postérieures à celle de Jean
Chapuis, et spécialement l'édition romaine de 1582,
adoptèrent ces additions et les reproduisirent Eidèlement.
Ces deux collections se trouvaient en dehors des
recueils officiels ; conformément aux habitudes du
moyen âge, elles furent appelées, Tune : Extrava-
gantes Johannis XXII ; Tautre : Exlravaganles com-
munes. Depuis le xvi* siècle, elles figurent dans
toutes les éditions du Corpus jaris canonici^ dans
rédition des conciles de Mansi, la Patrologic de
Migne et quelques publications spéciales.
On trouve encore dans certaines éditions du Corpus
juris canoniciy un Liber sepHmiis decrelalîum, com-
prenant des décrétales de Sixte IV à Sixte V. Ce
recueil a été formé au xvi° siècle, par P. Mathieu de
Lyon. Très incomplet, souvent incorrect, il n'a eu
aucun crédit, il ne figure pas dans les meilleures édi-
tions du Corpus juris canonici \
\. 11 faut éviter de confondre ce
Liber septimm decretalium de P. Ma-
thieu avec le recueil du cardinal Pi-
nelli, qui porte le même nom. —
V. infr. h IX, c\\. \h — Sur les ei-
Irava gantes, v. Phillips. IV, 393, —
Schultt^ 11, 50. — Friedberg, U, col.
LXIV.
. ^^r^Ç^?™ j-
LIVRE NEUVIEME
LK CORPUS JURIS CANONICI
CHAPITRE PREMIER
Les éditions et citations du Corpus jurîs canonicL
SECTION I
ÉDITIONS DU CORPUS JURIS CANOHlCi
Les expressions corpus ou codex canonum^ corpus
juris canonicij ont été employées, dès le xii*' siècle, dans
le sens de recueil ou collection de droit canonique \
On appelait de ce nom le Decretum Graiiani et TeU'
semble des textes reçus par les universités. Dans
une bulle de 1253, Innocent IV donne le nom de
Corpus juris aux décrétales de Grégoire IX ^, On re-
trouve ce terme dans les actes du concile de Bâle de
1436^. Mais l'expression Corpus juris canonid n'est
devenue d'un usage général qu'au xv!"* siècle ? lors-
qu'on réunit dans une seule publication les textes qui
1. Savigny, III, 517. i col. LUI, n« 5.
2. Friedberg, Corp. jur. can., H, I 3. Sess. XXUf, c, fi.
218 LrVRE NEUVIÈME,
servaient à renseignement du droit canonique et k
l'administration de la justice ecclésiastique. On a
déjà vu que ces textes avaient été publies séparé-
ment dans les dernières années du xv" siècle ; Pierce
Schoeffer avait imprimé les Clémentines, en 14 CO, à
Mayence; le Sexte, en 1/iti8, dans la même ville. En
1471, P. Eggesteyn avait donné le Décret à Stras-
bourg; les Décret aies de Grégoire IX étaient publiées
à Mayence, sans indication d'année ni d'imprimeur,
mais avant 1473, Le Corpus juris canontci, dans sa
composition actuelle, date de l'an 1500, et de l'édi-
tion donnée, cette même année, à Paris^ par J. Ghap*
puis qui y comprit les Extravagantes de Jean XXII
et les Extravagantes communes, en la forme qu'elles
ont conservées jusqu'à ce jour. Ce Corpus se trouva
dès lors détinitivement constitué, et il comprit désor-
mais avec ces deux recueils factices , le Décret de
Gratien, les Décrétales de Grégoire IX, le Sexte et les
Clémentines» Dans quelques éditions, on ajouta le
Liber sepHmits decrelalium de P. Mathieu et un traité
élémentaire ou institutes de droit canonique composé
par Lancelot de Pérouse, sur la demande de Paul IV,
et imprimé pour la première fois en loti3.
Les éditeurs qui suivirent Ghappuis s'appliquèrent
surtout à corriger le Décret, à compléter les rubri-
ques, à donner des numéros aux chapitres ou canons ^
Cette œuvre fut reprise par les Correciores romarih nom
habituellement donné à la congrégation de cardinaux
que Grégoire XIII chargea, en 1306, de revoir les
t. DemodmrÈSj Paris^ 1547, l voL 1 — Du Moulin,LyoDjl554, 7 vol. in-lS.
in-8°. I — LeCoiile>Ativers,*569-7J^4vol.m-8^
CHAPITRE I.
219
textes du Corpus juris canomci. Le Iravail de cette
commission, que nous avons dû apprécier en parlant
du Decretum Graliani^ fut imprimé à Rome en 1S82 ;
il a servi de base aux éditions postérieures* Les plus
importantes sont celles des frères Pithou\ Richter%
Em. Friedberg*. dont on a précédemment parlé en
étudiant les différentes parties du Corpus. On a souvent
réimprimé one très médiocre édition donnée en 1721
par FrcicsIebcD'Sous le titre de Corpus juris eanoniei
academiôtimy eu deux volumes in-quarto.
SECTION II
lES CITATIONS OU CORPUS JURI8 CANOKlCl
i
Bans les citations des textes que comprend le
Corpus juris canomci, on ne mentionne jamais ce re-
cueil; on n'indique que la collection à laquelle le
passage allégué est emprunté, et môme pour le
Décret de Gratien, qui était si familier aux canonistes
du moyen âge , on se borne à indiquer les sous-divi-
sions propres à ce recueil. Elles le spécifient^ du
reste, suffisamment pour prévenir toute confusion ou
hésitation.
La forme traditionnelle de ces citations varie pour
chacune des grandes divisions du Corpus,
\. Paris, Ï6B7 ; Leipzig, 1G95, 1705;
- Turin, 1746; Francforl, 1748.
! ifol in-f". - Uéditionde 1687 est ïa
])lua belle et la plus correcle,
"1. Leipzig, 183VÏ, 2 vol. in-i".
3. Leipzig, 1879-81, 2 vol irî*4«.
220 UVRE NEUVIÈME.
§ 1". — Décret de Gratien.
Comme on Ta dit dans le chapitre consacré à ce
Décret, il comprend trois parties.
La première compte cent et une distinctions. On
cite les textes qu'elle contient par les premiers mots
ou par le numéro du chapitre ou canon et le numéro
de la distinction :
G, non licet fœnerari, dist. XLVI, ou C. 9, D. XLVI.
La deuxième partie du Décret comprend trente-six
caus^ divisées en quêestiones. On la cite par les pre-
miers mots ou par le numéro du canon, de la cause
et de la question :
G. Si quis suadente diabolo, ou C. 29, G. XVIII,
Q- i.
La question trois de la cause XXXIII forme un
traité spécial, De Pœmtentia, divisé en sept distinc-
tions qu'on cite comme dans la première partie du
Décret, mais en ajoutant les mots de pœn. pour éviter
la confusion :
G. 4 S, D. II, de pœn.
La troisième partie, divisée en cinq distinctions, est
citée comme la première et comme le traité de pœni-
ie^itia'j mais on ajoute lee mots de consecratione,
comme il suit :
G. 12. D. I, decons.
Dans tous les traités sur le droit ou la procédure
canonique , ou même dans les travaux historiques où
les citations du. Corpus juris canonici sont fréquentes,
on ne doit pas hésiter à suivre l'usage universelle-
'•-^
CHAPITRE L 2îl
ment reçu pour ces citations. Si l'on n'invoquait ces
textes qii'accidentellcraentj il serait préférable, d'em-
ployer un mode beaucoup plus long sans doute, mais
plus accessible aux lecteurs peu familiarisés avec les
sigles des canonistes. Au lieu de dire :
G. k, D, LXIIi:
On déyelopperait ainsi ce renvoi :
« Ep. NicoL P. I Loihario Régi (A. 863) Ap. Corp.
« Jur, Can. Decr, Grat. Pars I, Dist* LXIII, G. 4. »
Ce système a le grave inconvénient d'ôtre trop
long et coûteux; mais Thistorien peut avoir souvent
besoin d'indiquer la provenance et la date du texte
qu'il allègue , et, pour rester dans l'exemple choisi^
d'avertir ïe lecteur que le passage cité est un frag-
ment d'une lettre (perdue) écrite en 863 par le pape
Nicolas I" au roi Lothaire, et que ce fragment se
trouve dans la première partie du Corpus juris cano-
7iicij au lieu indiqué.
On arriverait plus brièvement au même résultat
pour les personnes à qui le Corpus ;wm canonid ne
serait pas complètement étranger^ en employant le
mode suivant que nous croyons devoir recommander
aux jeunes érudits :
C, 4, D. LXIII [A. mX Nie. I Loth, Régi.).
§ 2. — Décrétaks de Grégoire IX,
Elles ont été appelées pendant longtemps ^ comme
on Ta vUj Exiravaganles decrelaks^ parce qu'elles
étaient extra Decrelitrtt. Elles sont désignées dans les
221
LIVRE NEUVIÈME.
citations par le niot Exira^ ou par les aigiea Ê, X^
ou X,
Ces (lécré taies sont divisées en cinq livres et sub-
divisées en titres et en chapitres. Le mode de citation
le plus usité consiste à donner le premier mot du cha-
pitre et la rubrique du titre :
Gp Quia in causis, X, De procuraioribus \
Pour retrouver ce texte , quand on n'est pas fami*
iiarisé avec le Corpus juris cmionici, il faut recourir
à la table alphabétique des titres, qui se trouve dans
toutes les éditions modernes, et on y lit que le titre
de procuraloribus est le trente-huitième du livre pre-
mier des décré taies. Quelques canonistes ou historiens
prennent le soin de donner ces deux chiffres à ia
suite de la citation :
G. Quia ï?t causis, Xj De procuratoribus (L 38).
Enfin l'usage commence à s'introduire de citer ces
textes par leurs seuls numéros,
G. 7, X, I, :]8.
Il serait bon d'ajouter l'indication très sommaire de
la provenance et autant que possible, de la date de la.
pièce :
G. 1, X, V, :i (G, 18 Gonc. Later, III, 1179 «).
§ 3, — Le Sexte, les Clémentines et les Extravagantes^
Le mode de citation pour les autres recueils de dé-
crétâtes est le môme, si ce n'est que le sigle X est
! . L*X sarmontd d'un li^ma (X) ne
so Lrouvnnt pa^ dans toutes; Jes impri-
meries, ou le remplace Je plus aouveut
par \m X majuscule d'un a{\\ plus fort
que les cliifTj'es romains employés pour
le numéro du livre àié dans ces dfïcré-
taies de Gr^j^ûire IX,
CHAPITRE I.
^2-23
remplacé par rindicatioii abrégée du rccaeil auquel
appar Lient le lexle invoqué :
G, UsuraruTïi^ De K^uris, in VP (V^ îi);
Ou C. \, V, a, iu VP.
C. Qaiim Judo.' if De lesiibus^ in Glem. (Il, 8),
Ou C, 1,11, 8, in Glem.
G* Quorumdam, De verborum mjnif. in Extr.
JolK XXII {XIV, 1);
Ou G. 1, XIV, I, in Ext. Joh. XXIL
0. Dedaraliones, De decimis, in Exti\ Gonun*
(III, 7);
Ou G, 1, III, 7, in Extr. Gomm. .
Les observations que nous avons présentées sur le
système à employer de préférence pour les citations
des décré taies de Grégoire IX, s appliquent aussi aux
recueils qui les suivent dans le Corpus jitris canonici.
CHAPITRE DEUXIÈME
X^e Corptis juris canonici à partir du XYI^ siècle.
UeEA SCPTIMUS DECnETAUUIt CLEMÊNTlS VIII
Grégoire XIII, Sixte V, puis Clément VIII conçurent
le projet tie faire rédiger une continuation officielle du
CorpiŒ juris canonici, comprenant les décisions des
concile& et des plus importantes décrétales des der-
niers siècles, Glémenl VIII chargea une commission
de ce LravaiL Le cardinal Pinelli y prit la part la plus
considérable; en 1598^ il fil imprimer l'œuvre de la
commission et le présenta au pape qui ne voulut pas
le promulguer. Ce projet fut révisé sous Paul V, en
1607 et 1608; mais il ne fut pas encore approuvé, et
les exemplaires imprimés en 1d98 devinrent si rares
qiie Doujat déclarait, dans le siècle suivant , n^ avoir
jamais rencontré un savant qui Teût \nV
M. Fr. Sentis Pa réimprimé en 1870^; au texte de
Pinelli il a ajouté des décisions récentes des conciles
et des papes, dans te but d'en faire un traité 1res
sommaire des principes du droit canonique présente-
ment en Tigueur*
Des considérations de nature diverse ont pu déter-
i, pTstnùt. can,t p. 585.
qwv ridfjo HfwcupfTrtftir Ithcr S^pif-
mm deattalium Chmentin Vîll. Frib,
CHAPITRE II- ±25
miner la papauté à ne pas promulguer le travail pré-
paré sous Clément VIII, Le plan en était défectueux;
au lieu de s*en tenir à la discipline qui est le domaine
propre du droit canonique, Pinelli avait donné des ca-
nons dogmatiques qui rentrent dans la théologie.
D'autre part, ce projet présentait des lacunes graves;
il ne mentionnait point de nombreux actes pontificaux
portant décision générale. On peut encore supposer
que les difficultés religieuses et politiques de Tépoque
détournèrent les papes d'une semblable publication
qui leur aurait suscité de nouveaux embarras.
La dénomination de Liber seplimus avait été donnée
à ce recueil par Pinelli ; elle a été employée par le
canonisle Paguan et par le pape Benoît XIV. C'est
également le titre qu'on a donné en France à la com-
pilation de déc rétalcs faite à Lyon vers la même
époque par le jurisconsulte P. Mathieuj et mentionnée
plus haut \ Ces deux collections du mtïme nom ont
eu le même sort.
Dans la première session du concile du Vatican ,
comme on Tavait déjà fait au concile de Trente , on a
signalé la nécessité et l'urgence d'uue re vision du
droit canonique et du Corpus juris canomci. « Un
^< grand nombre de dispositions (dit le vœu, ou Pas-
V. iulaium, présenté par quelques évêques) sont inu-
a tiles ; d'autres ne peuvent plus être observées ,
« d*aulres enfin sont d'une exécutioii Irèa difficile.
<t Pour un grand nombre de canons, on ne sait s'ils
« sont ou non en vigueur.,. Il est donc extrêmement
« désirable que le concile se préoccupe de cette œuvre
I. PageaiS.
tliy
LIVHE NEUVIEME,
<^ si importante et si nécessaire de la réforme du droit
ïf canonique. A cet effet , il conviendrait que le concile
« décrétât lui-m^me les articles de réfornae les plus
tf importants et les plus urgents ^ et ciu'il indiquât, en
« outre, dans que! esprit la réforme générale sera
<x opérée : ^ qu'il instituât ensuite une congrégation
a spéciale des plus savants tliéologiens et docteurs,
« et des hommes les plus versés dans la pratique des
u affaires, pris dans toutes les nalions. pour reviser
« avec la plus grande attention tout le droit cano-
t< nique et préparer un nouveau Corpus juris mieux:
^t approprié que Tancien à Tétat présent de TÉglise*.
Le Corpjis juris canonici que nous a légué le moyen
âge n'est pas, en effet, un code dans Tacception vraie
du mot, c'est-à-dire un recueil promulgué par Tauto-
rîté compétente et contenant un ensemble de lois ou
textes coordonnés entre eux et également obligatoires.
L'insertion d'une pièce dans ce Corpus n'a rien ajouté
à l'autorité qu'elle pouvait avoir par elle-même; pour
apprécier aujourd'hui son importance doctrinale ^ il
faut la considérer isolément. Aussi les différentes par-
ties du Corpus ont-elles une autorité fort inégale»
1. Martini Ep. Pa>ferboin. Oin-
niumCom. Valkani thcum.coikvtio.
Pad^iboni, 1873, (^d. ]]\ |i. In8. —
Uûe semijlable entreprise sera il au-
jourd'iiEj! bien plus dinjcile qucWe ne
pouvait VHre au tem]>s de Ctjades- i
Quint, et elle sotilèverait vraisembla-
blement de t^raves cumplicalioas. Mais
une levi^ion de la procédure pénale
«[^cliisiasUquc e^t iudisïpetijsyble. On a
vu pliisieuis ruib, de nos jours, des
son rinces (?]îlsaipylos annuii^es en cour
de Kutue^ uniqui'metit pour défaut de
cerlaines formes que les évoques sont
dans rimpûsaibîlild d'observer. DVmi-
nents priflals se sonl liouvi^s bors d'état
de punir des priîtrcs iitdignes parce
qu'ils ne pouvaient plus, au xfx* sifecle,
suivi'o des formes établies au nioven
âge. Il leur faut recourir, malgré eux,
aux sente née s «KLr^udiciaires ex m^
formata cmmeniia qui pressentent de
sérieux inconvénients et soulèvent de
graves objections.
CHAPITRE IL
227
Le décret de Gratien est une œuvre purement pri-
vée, La révision des Correclores romani et la publi-
cation de ce travail j bien qu'elle ail été faite par ordre
de la Papauté, n'ont point donné â ce décret un ca-
ractère officiel et par suite obligatoire ^ Il a d'ailleurs
été si profouddraent modifié par les décrétales posté-
rieures et les décisions des conciles tenus après sa
rédaction qu'il n'a presque plus d*importance pratique.
Mais cette vaste collection qui résume le plus ancien
droit canonique et a servi si longtemps de base à
renseignement offrira toujours un grand intérêt pour
riiistoire du droit.
Les recueils de décrétales de Grégoire IX, Boni-
face VIII et Clément V présentent un tout autre ca-
ractère puisqu'ils oot été composés par ordre de ces
papes, promulgués par eux et envoyés dans les uni*
versités pour servir de texte aux professeurs et de
-règle aux juges. Ils ont donc par eux-mêmes et comme
recueils une valeur propre. Mais les dispositions qu'ils
contiennent ne sont pas toutes impcratives ; il en est
beaucoup qui ont été modifiées par des décisions ulté-
rieures ou qui sont tombées en désuétude. Des cou-
tumes approuvées ou des conventions conclues entre
les souverains Pontifes et les gouvernements ont en-
core apporté de nombreuses modifications à cette lé-
gislation. Les derniers commentateurs des décrétales
peuvent fournir à cet égard d'utiles renseignements ^
Les Extravagantes de Jean XXII et les Extrava-
L Pegna, Dec. Rolx, n» 180. —
Benoit XIV, De Sfjn. tHoc, Ml, 15,
n* 6 ùi C^jnst. RethlHie , g 9 (5 déc.
1744).
2. V. mL les traités de Ue \npelis
et Je S^inLi ù^ya cM^.
228 LIVRE NEUVIÈME.
gantes communes n'ont point le caractère officiel et
aulhentique des trois recueils précédents. Elles n'ont
donc, comme ensemble, aucune valeur doctrinale, et
chacune des pièces qu'elles contiennent n'a que sa
valeur propre *.
1, tî«nefl- XIV Const. Jam fere.
LIVRE DIXIÈME
LA JURISPRUDENCE CANONIQUE.
STATUTS NATIONAUX & LOCAUX. — PUBLICATION
DES ACTES ECCLÉSIASTIQUES
CHAPITRE PREMIER
La Jurisprudence canonique.
Dans rinstoire de toutes les législaLious, on trouve
une époque où la jurisprudence prend un rflle prépon-
dérant. On ne discute plus sur les questions ni sur
Tinterprélation des textes; on se borne à recueillir et
consulter les solutions données parle tribunal suprûme
du pays; on comple le nombre des sentences qu'il a
rendues sur le point en litige. Les juridictions infé-
rieures suivent humblement Topinion qui a pour elle
la majorité des arrêts et ne permettent môme pas de
les discuter devant elles-
Aussi, dans ces tribunaux, on ne plaide plus sur le
point de droit; les efforts des plus habiles avocats ou
praticiens portent exclusivement sur les questions de
fait^ sur des difficultés de procédure, car la forme em-
porte le fond dans lonles les périodes de décadence.
'230 LIVRE DIXIEME.
Celle déÉTOnérescence juridique n'a pas plus épargné
les juridictions ecclésiastiques que lea juridictions sé-
culières. Les canonistes modernes se dispensent vo-
lontiers de discuter des questions dont ils trouvent la
solution dans les volumineux recueils de jurisprudence
ecclésiastique. Ces recueils ont pris depuis trois siècles
une importanco toujours croissanie; ils deviennent
une des sources du droit canonique et nous devons
en parler, ainsi que des tribunaux dont ils contiennent
les sentences.
Les juridictions les plus importantes sont, dans
Tordre chronologique, le tribunal de la Rote et les
congrégations cardinalices*
SECTION I
LE TRieUHAL ET LES DÉCISIONS DE LA ROTE
L'autorité pontificale prit de tels développements à
partir du xni*' siècle que les papes durent confier
Texamen et la décision d*un grand nombre de ques-
tions à des fonctionnai resj juges délégués ou agents
dont l'ensemble constitua ce qu'on appellera désormais
la Curia romana. Les décisions que rendaient ces
agents en vertu des pouvoirs qui leur étaient confiés,
n'avaient en elles-mêmes de valeur que pour le cas
prévu et les parties plaidantes; leur jurisprudence, en
s'aflermissanl, eut peu à peu une portée plus géné-
rale, et le Slylus curiœ devint une règle qu'on suivit
habituellement dans les circonstances analogues. L'his-
toire de ces institutions auxiliaires appartient au droit
^^P$^.;^frf^'-' • ■ >;-.-T^vyr. , .,^^.^r-^ :j>^--r-r^>i^<r^^,^.
CHAPITRE L 231
canonique, mais les recueils de leurs décisions qui ont
pris à la longue un très grand développement rentrent
dans les sources de ce droit ecclésiastique. Les plus
anciens sont les decisiones Audiiorii seu Roiœ romanœ^.
On trouve, dans les décrétales des papes, bien avant
le xiir siècle, la mention à'Auditores chargés par les
souverains Pontifes d'instruire les affaires conten-
tieuses et de présenter un rapport sur ces affaires
que le pape jugeait avec l'assistance des cardinaux,
d'évêques, ou môme de simples prêtres. La réunion
de ces Auditores et le lieu où ils se rassemblaient sont
nommés fréquemment Auditorium,
Dans la dernière moitié du xiif siècle, ils n'agissent
plus, comme jadis, en vertu d'une délégation spéciale
ou temporaire ; ils sont institués à demeure et ils
tiennent de cette commission générale le droit d'ins-
truire certaines catégories d'affaires, mais ils ne
peuvent les juger sans un mandat spécial.
Leur organisation comme tribunal date de diverses
constitutions de Jean XXII (1326) et de Martin V
(1418, 1422). C'est dans cette dernière constitution de
1422 qu'on trouve pour la première fois l'expression
Rota, désormais usitée pour désigner le tribunal de
Y Auditorium. Ce terme employé d'abord à Avignon ,
vient probablement de la forme de la table autour de
laquelle siégeaient les Auditores. Des constitutions
des siècles suivants ont réglé les attributions et la
procédure de cette institution dont l'histoire ne rentre
pas dans. le plan de ce volume.
Les décisions de V Auditorium ou Rota romana ont
i. Pliillips, VI, 449. — Hinscllius, T, 392.
■2^*2 LIVRE DIXIÈME.
eu ime action notable sur la pratique du droit cano-
nique; depuis le xiv' siècle, elles sont fréquemment
invo^iuées. Les plus importantes ont été réunies dans
flivers recueils. Il n'y a pas de grandes bibliothèques
en Europe qui ne contiennent quelqu'une de ces col-
lections manuscrites, dont plusieurs ont été imprimées*
La plus ancienne qui ait été signalée jusqu'à présent
s'arrôte à Tan 1II7I]; elle est désignée dans les ma-
nuscrits et les éditions sous le titre d'Anliquœ decisio-
ne$. Depuis le xvi^ siècle, un grand nombre de col-
lections ont été composées par le doyen de la Rote,
des auditeurs ou des avocats. Le plus complet ne
compte pas moins de 40 volumes in*folio. Les 2d pre-
miers volumes ont été publics à Venise de 1C97 à 1716 ;
les tomes XXVI à XXIX également à Venise eu 1734,
et les tomes XXX à XL, à Rome, de 1751 à 1763, On
a fait des abrégés de ce vaste recueil ^
SECTION II
DÉCISIONS DES ÇONaRÉGAÎlONS CARPINALIÇES
Depuis Sixle-Quiat, un grand nombre d^affaires qui
étaient portées devant l'assemblée générale des car-
dinaux réunis eu consistoire , sont aujourd'hui exami-
nées et souvent môme résolues par des commissions
appelées congrégations et formées d'un certain
nombre de cardinaux. Les décisious de ces congréga-
rompentîiiim redaetœ, Ven., 1754, [ ï^omîK, 1^32.
\ _
^^^î^^^p^^^plllgp
■^Wî«»rv
CHAPITRE K
233
lions, dont l'histoire rentre dans Tétude des insti-
tutions du droit canonique, doivent être signées et
scellées par le préfet ou président et le secrétaire de
chaque congrégation ; dans toutes les questions
graves, elles ne peuvent èive rendues qu'en vertu
d'un ordre du pape. Elles jouent un rùle considérable
dans la pratique moderne du droit canonique Ml n*en
existe pas de recueil général; mais pour quelques-
unes de ces congrégations on a publié de volumi-
neuses collections de leur jurisprudence,
La plus imporlanle , à tous égards, de ces congré-
gations, est celle qui fut instituée, en lr)0'i,par Pie IV,
après la clôture du concile de Trente, pour résoudre
les difficultés d'interprétation et d'application que
soulevaient les actes de ce concile, et aussi pour
régler les questions secondaires que le concile avait
renvoyées au pape dans la session XXV qui termine
ses travaux. Cette congrégation, dont les attributions
furent confirmées et élargies par Pie V et Sixte^Quint,
est appelée Sacra Gongregatio cardïnaliiim Coiicilii
Tridentini interpretum^ ou plus généralement : Con-
gregatio Concilii. On mit de bonne heure en circulation
des décisions apocryphes de cette congrégation, et
Grégoire XV dut ordonner, en 1621, de les porter
sur la liste ou index des livres prohibés, Urbain VIIÏ
décida en outre qu'on ne devrait pas ajouter foi
aux déclarations qui ne seraient point souscrites par
1. V. Bangen, Die rômische Curie,
Monast. 185i. — Moroni, Dizionario
di erudiMone ecelesiastica . Rome ot
Venise, 1840-1853, 54 vol. — Phil-
lips, IV, 495. — Hinschius, I, 309,
369 el ^. — ZJiclli, ÀpinvafiiS Jur.
i'f'nhiir Jtixiit retenlismriiis ^^. urhis
Con fj reijti tlan u nt resol w fion es . — Ro-
r
m
LIVRE DIXIÈME.
le cardinal- préfet de la congrégation, ainsi que par le
secrétaire et pourvues de leur sceau. Si deux décla-
ralioDs paraissaient contradictoires, on devait s'en
lenir à la dernière en date. Ces règles ont été appli-
quées aux autres congrégations qui ont été formées
postérieurement à la Congrégation du concile. Pour
apprécier la valeur de leurs anciennes décisions,
il iniporle beaucoup de se préoccuper de Tépoque à
laquelle les décisions ont commencé à recevoir Tap-
proLation du pape *.
Un certain nombre de décisions de cette Congréga-
tion du concile avaient été imprimées dans les traités
de qucîlques canonistes. Les premières publications
officiellos donnèrent en fascicules, ou volumes sépa-
rés, les décisions de 1736 à 1741. Les décrets anté-
rieurs furent publiés cette même année 1741 sous le
titre de liesolutiones S. Congr. Conc. seleclœ ex iis
qum in causis ab a. 1700 risque ad 1718 propositis pro-
dlerunL Ce recueil fut fait dans Tordre alphabé-
tique*
Prospero Lambertini, qui fut plus tard Benoît XIV,
alors secrétaire de la congrégation, fit décider qu'on
publierait les décrets postérieurs à 1718. L'impres-
sion de ce Thésaurus resoluiionum sacrœ Congrega-
iionis ConcUii commença en 1739, et compte mainte-
nant cent trente volumes in-folio.
ï, P.Grisar, professeur d'histoire ec-
déâîaslique 5 L'Université d'Insprûck, a
hïi reniarquer que les décrets de la con-
gK'gation de \lndex n'ont commencé à
iHre régiilimmiont soumis à l'appro-
bation du gauiroram Pontife qu'au xviip
î?iècle ; il a tiré de ce fait des consé-
quences importantes pour le procès
de Galilée (Zeitschrifl fur katho-
lische Théologie, 1878, et Galileisiu-
âien, Regcnsb., 1882).
f
CHAPITRE I. 233
Un répertoire fort utile des actes de la congréga-
tion, de 1700 à 1800, a été donné par Zamboni ; il
est intitulé CoUectio declarationum s. Congr. cardmaL
S. Conc. Trid. interpretum , 1812-181 G, huit volumes
in-quarto.- Il a été réimprimé plusieurs fois, notam-
ment à Arras, 1860, deux volumes grand in-octavo.
Le Thésaurus ne comprend pas toutes les décisions
de la congrégation, et notamment celles qui sont ren-
dues sur une procédure sommaire, — par summaria
precum^ — en raison de leur peu d'importance. Ces
dernières décisions ont fait Tobjet de publications in-
complètes ou inachevées qui ne portent que sur un
petit nombre d'années.
Des collections importantes ont été entreprises par
des particuliers. Telles sont :
1° Colleciio omnium condusionum et j'esùlutiùnum,,.
ab anno 1564 ad annum 1560... alphabelico ordine,,.
cura et studio Salvatoris Pallottini. Romee, 1868 et s-;
douze volumes ont paru jusqu'à ce jour ;
2"" Thésaurus resoiuiionum s. Gong. Conc, usque ad
annum 1867... ord, alph... cura et studio Wolfgangi
Mûhlbauer. Monach., 1868 et s., in-4\ Le sixième
fascicule du tome VI a été publié en 188C.
La Gongregatio super negotiis episcoporum et regu-
lariuniy formée sous le pontificat de Sixte-Ouinl, ou
peu après, de la réunion de deux congrégations dis-
tinctes, est la plus importante après la Congrégation
du concile. On ne connaît pas de recueil de ses déci-
sions; celles qui ont un intérêt général sont publiées
dans les BuUaires.
Pour les autres congrégations, on citera :
Décréta authentica Gongr. sacrorum rituum... cura
23<i LIVRE DIXIÈME,
Aloisii GardelliDi. Romae, 1 82 i -1826^ 7 vol. in-quarto*
— Troisième éditiooj 1830 et s., C vol. — Un abrégé
ou synopsis a été publié par W, Milhlbauer en 1833
et en 1862,
Falise, S. Congr, indulgeutiarum resohdiones au-
ikeniicm. Lovan,, 1862*
SECTION III
RÈGLES DE U CHANCELLERIE APOSTOLIQUE
La procédure suivie par la cour romaine dans les
affaires contentieuses avait été longuement exposée
dans les anciens Ordines judicimii, les Summœ^ les
Commtniarii qu'on trouve en si grand nombre au xii**
et surtout au xiu' siècle. Dans ces travaux privés on
s^était fort peu préoccupé des questions que pouvaient
soulever la concession et la jouissance des bénéfices
et prébendes ecclésiastiques. Le premier règlement
de chancellerie, sur ces matières^ qui soit datéj est du
pape Nicolas III et de Tan 1278*. Il en fut tout autre-
ment à partir de Boniface VIII, lorsque les souverains
Pontifes se réservèrent le droit de disposer d'une par-
tie des bénéfices. La cbancellerie pontificale eut dès
lors à expédier un grand nombre de lettres de colla-
tioUj et à statuer sur des difficultés qu'elle n^avait
pas encore eu à résoudre. Il fallut déterminer les
formes dans lesquelles devaient s'exercer ces préro-
1. VVinckeimann, SkiL und p-ipstl. 1 ^/e ri s^ 1860.
Kafi^ieiordmingen de a A7//. Jahrhun- \
CHAPITRE I. 237
gatives nouvelles. Jean XXII, qui avait revendiqué
plus nettement que ses prédécesseurs les réserves
apostoliques*, fit consigner, par écrit, en 1331 ^ les
règles qu'il entendait suivre dans la collation des bé-
néfices.
Mais le plus ancien recueil connu des règles de la
chancellerie romaine en cette matière est de Jean XXIII
(1410). En 1418, Martin V fit réunir de nouveau les
Regulœ, ordinaiiones, constitutiones Cancellariœ , Ces
règles n'étaient pas encore numérotées ; après une
introduction et six articles sur les réserves en géné-
ral, elles contenaient les divisions suivantes :
Circa expeditionem liiterarum (un article) ;
De expectativis (23 art.) ;
De dispensationibus (3 art.) ;
De beneficiis parvis (3 art.) ;
De fructihiis percipiendis (1 art.) ;
De indulgeniiis (4 art.) ;
De diversis for mis (17 art.) ;
De jusiiiia (10 art.).
Nicolas V (t 1455) compléta les règles de ses pré-
décesseurs.
A partir de ce pape, il est devenu d'usage que tous
les souverains Pontifes confirment ces règles à leur
avènement. Elles sont depuis longtemps au nombre
de soixante-douze. Le dernier texte qui en ait été
donné dans le Bullarium Romanum, est celui qui a
été confirmé par Clément XIV, le 20 mai 1769, et pu-
blié le 9 juin suivant par le cardinal vice-chan-
celier.
1. C. 4, I, 3. Extrav. Comm. (a. 1316).
238
LIVRE DIXIÈME.
Les tribunaux civils ont admis dans leur pratique
quelques-unes de ces règles \
SECTTION IV
ORDINES RQMANI ET^jUi ELS
On s'appliqua de très bonne heure à régler les cé-
rémonies du culte cl les formes extérieures des acLes
que pouvait comporter Texercice du pouvoir disci-
plinaire ou judiciaire des souverains Pontifes et des
('vôques.
On appelle Rituels les recueils des règles à suivre
dans les cérémonies religieuses. Les plus célèbres sont
les Ordines romani et spécialement un Ordo romanus
qui doit remonter â saint Grégoire le Grand (7 GOi),
Il trace les règles à suivre dans les cérémonies ordi-
naires du service divin, les règles à observer dans le
sacre des évoques el des abbés, la dédicace des
églises; la bénédiction des empereurs et des rois,
Touverture des conciles généraux et provinciaux^.
Depuis le xvi'' siècle au moins, on appelle Pontifi-
cal le rituel des évêques» Les différents cérémoniaux
ont été revus et réunis par Benoît XIV, en 1732^
1. La deriïiùrc édiliori du tifxic d«
ces règles se Irûuve dans Jcs Fontes
Jur. tcctes,, û& F, Watter, 186â,
p, 483. — V. Uiganti^ Commeniajii
in régulas... CanceUariix^ AposloU-
ejî!, RornsËj 1751, 4 vol. in-P'. — Phil-
lips, IV, 188. — SchuKû, H, 70,
2. RéimpriniL^ en 1591 ii Rome, en
1610 il Piiris. MablHon u donnt! ifuioze
Ordmes d'fi|>o*]ue3 diflV^rcntt^s dans
son !\Ittseutn Unlicum, L IL — M igné,
Palrol., LLXXKVm, roi. 851.
3. Voir anssi Sâcrarttm i^Trcmonia-
rum stve rUuiim îihri tre&t 'Awciort
J. Catalano. KomEe^ 1"50, 2 vuL
in-f^.
J^r^^ç"-
CHAPITRE DEUXIÈME
Statuts nationaux et locaux.
Les conciles nationaux et provinciaux, les synodes
diocésains et les évoques ont un pouvoir de régle-
mentation assez étendu. Ces dispositions prises pour
un pays, pour une province ecclésiastique ou pour nu
diocèse ont une grande importance dans la sphère de
leur action. On trouve beaucoup de ces textes dans
les collections des conciles nationaux qui ont été pré-
cédemment énumérés. Quelques diocèses de France
et d'Allemagne ont des collections spéciales de statuts
diocésains et d'ordonnances épiscopales *.
Les corps ecclésiastiques, tels que les chapitres ni
les collégiales, ont aussi leurs statuts particuliers. Il
n'existe point de recueil imprimé des anciens statuts
des chapitres de France, ni même des nouveaux sta-
tuts qui leur ont été donnés depuis le concordat de
1801 et qui sont restés presque inconnus. L'Alle-
magne a une collection incomplète sans doute , mais
néanmoins précieuse pour ces études ^
Les décisions des assemblées que tenaient tous les
trois ans les députés du clergé de France sont aussi
1. Statuiç. seu décréta synodalia
Bisuntinx diœc. ab anno 1480-1707.
Yesont.,1707. — Les actes de lap^o-
vince ecclésiastique de Reims, 4 vol.,
Keinis, 1842-44. — Actes de l'Église
de Paris, 1854.
H. A. Mayer , Thésaurus novus
juris ecclesiastici potissimtim tjer-
manici. Ratisb., 1791-94,4 vol. in**".
2411 LIVRE uixiême:.
une source du droit naiioûal dont ou doit leuîr compte.
Depuis les croisades, les officiers royaux avaient
souvent levé des décimes sur les biens du clergé, et
ces perceptions faites d'abord pour la guerre sainte
furent souvent acceptées ou autorisées par les papes.
A une époque plus rapprochée des temps modernes,
celle contribution forcée fui quelquefois appelée Don
(/ratiut. Elle devint si ordinaire qu'en 15d7, Henri II
créa des receveurs des décimes de chaque arche-
vôché ou évêché. Au Colloque de Poissy (1361), les
prélats qui siégeaient dans cette assemblée firent, au
nom de tout le clergé de France, un contrat avec le
roi, par lequel ils s'engagèrent à lui payer 1,600,000
livres pendant six années, et ils promireuL de rem-
bourser au bout de six ans 7,300,000 livres qui
avaient été prêtées au roi. Eu 13C2 et les années sui-
vantes, celui-ci emprunta de nouveau des sommes
considérables dont il assigna les renle.=; sur les
1,600,000 livres du clergé, comme si ce don, consenti
pour quelques années seule ment^ dût être perpétuel.
Des difficultés s'élevèrent; en lliSO, le clergé passa
un nouveau contrat avec le roi et s^en gagea à fournir
1,300,000 livres pendant six ans. Ce contrat fat re-
nouvelé en 1586 et dans les grandes assemblées du
clergé, tenues de dix ans en dix ans. Ce sont les
assemblées dites du Conirai, Cinq ans après rassem-
blée du contrat, on en tenait une autre pour entendre
les comptes du receveur général et régler les autres
affaires qui pouvaient survenir ^
1. L- de Héricouit, Lois ecclésiaa- I uioiinâ du clorgd, rtiiL k-i (cUés plus
tiques, ÎU'^ part., H. VI, 298. — M6- I haâ), Vlli, ji. l et s.
CHAPITRE 11,
241
Chaque province ecclésiastique nommait quatre dé-
putés aux assemblées générales du contrat, et deux
pour les assemblées des comptes. I^a moitié des
députés devait appartenir à Tépiscopat ; l'autre
moitié aux bénéficiera du second ordre.
<i Ces assemblées, i> disait Fleury , « ne sont point
n des conciles, étant convoquées principalement pour
« le.s affaires temporelles, et par députés seulement,
« comme les assemblées d'État*. »>
« Il n'y a pas un seul évêque en France, » disait
<( aussi de Héricourt, » qui ne soutienne que ces as-
« sembléesn'onl aucune juridiction sur lui, et qu'elles
« n'ont pas le droit de juger ni sa personne, ni sa
i< doclrine^ »
On ne doit point perdre de vue Torigine, le but et
les attributions de ces assemblées quand on veut ap-
précier sainement la valeur doctrinale des résolutions
qu'elles ont prises en 1682 , pour complaire à
Louis XIV, sur des questions étrangères à leur mis-
sion, résolutions qui ont été rétractées en 1692^.
Les procès-verbaux de ces assemblées sont impor-
tants en raison des pièces et des décisions qu'ils ren-
ferment. Les agents généraux, élus, à tour de rôle^
par les provinces ecclésiastiques , pour gérer les
affaires du clergé pendant Tintervalle d'une assem-
blée à l'autre, présentaient des rapports qui offrent
souvent de Tintérôt, La plupart de ces procès-
verbaux et rapports sont imprimés ; d'autres sont
1, Mémûite den aff. du Gltrgé de
i^ya/tce^ à la suilo de Vftisiilution au
droit teclès\astiquf^ éd. de 1730^ I),
â65.
2. Lù^., tti.,p. â97,iiûle.
3. W al ter, FoïiUs jur. ecclet.y
p. 133.
242
LIVHE DIXIÈME.
restés luauuscrits* La notice dus diverses parties qui
formeraient la collection entière, se trouve dans la
Biblioihêqnc Itistorùpie du P. Lelonget plus complète-
ment dans le Dictionnaire lypographique d'Osmont
{T, It, p. ^2o), ou à la fin de V Abrégé du recueil des
acteH, litres et mémoires du dergé de France, 2'' édition,
Paris, 1771 ',
L'assemblée de 1762 avait ordonné la préparation
d'une édition méthodique des procès-verbaux qui a
été publiée, de 17G7 à 1780, par Tabbc Duranthon,
pour les premiers volumes, et terminée par Du Saulzet
et Gaudin^ Mais, précédemment, le clergé avait fait
rédiger et imprimer des rcïcueils des pièces les plus
importantes pour la défense de ses droits ecclésias-
tiques et politiques , sans distinction de provenance.
Le dernier et le plus important de ces recueils a été
fait par Lemerre père et fils et Uorsanne, en exécu-
tion d'une délibération de rassemblée générale de
170S. L'édition de 17084771 ^ en douze volumes
in-quarto, qui est la plus répandue, porte pour titre :
Recueil des actes , litres et mémoires concernant les
affaires du Clergé de France. On joint habituellement
à ce recueil : 1* un treizième volume, contenant les
cahiers présentés et les harangues faites aux rois et
aux reines par le clergé de France, tant aux États-
Généraux qu'aux assemblées générales et particu-
lières du clergé; 2" comme tome quatorzième, l'abrégé
et la table du Recueil des actes, titres et mémoires.
1. ha bibi. Mâz^irine a Tune ûes coU
lectiona les plus compilâtes de ces iicles
du clergé .
2. CoUevtio» fies \wi}vès-vfrbmt3c^
des assetitbtées générales dit Cierge
de France^ depuis l'an 1560 jusqu'à
in'ésent, 8 vol. in-f*.
CHAPITRE TROISIÈME
Publication des Actes ecclésiastiques.
Une décision quelconque ne peut être exécutoire si
elle n'est portée officiellement à la connaissance de
ceux qu'elle concerne, ou publiée dans le sens juri-
dique de ce mot.
La forme de cette notification officielle a dû varier
suivant la nature des actes et suivant les temps*
Les décisions des conciles sont notifiées aux évêquea
par le pape, ou par le métropolitain quand il ne s'a-
git point d'un concile œcuménique*
Les évoques publient les canons des conciles , les
décisions des papes et leurs propres ordonnances dans
la forme qu'ils jugent la plus convenable : lecture en
chaire ou affichage à la porte de Téglise, insertion
dans le recueil des actes épiscopaux. Quelques con-
ciles ont prescrit un mode spécial de publication pour
certaines décisions. Le concile de Trente a déclaré que
son décret sur le sacrement du mariage serait exécu-
toire dans chaque paroisse, trente jours après la pre-
mière publication*. Cette formalité ne parait pas avoir
été remplie dans les églises du Nouveau-Monde : aussi
il a été quelquefois décidé qu'on ne pouvait pas annu-
ler un mariage contracté dans ces régions en dehors
des règles du concile.
1. Sess. XXIV , «/e réf. Matr.^ cap. I, in fine.
f
244 LIVRE DIXIÈME.
Les actes des papes peuvent être publiés de di-
verses façons. La plus soleonelle était jadis la lecture
et l'afflchage, per cursoîxs^in acie Campi Flore, et aux
portes des églises de Saint-Pierre, de Latran, quel-
quefois aussi de Sainte-Marie-Majeure, et de la chan-
cellerie apostolique. La publication des bulles d'insti-
tution canonique des évêques de France et des autres
actes Concertés avec le gouvernement s'opère par voie
diplomatique. Le cardinal secrétaire cFÉtat remet la
bulle originale et les pouvoirs annexes à rambassa-
deur de France à Rome. Celui-ci les fait parvenir au
ministre des affaires étrangères à Paris quiles transmet
au ministre des cultes, chargé de les faire enregistrer
par le Conseil d'État et publier. Le nonce reçoit, eu
même temps, de la chancellerie apostolique une expé-
dition de la bulle. Pour les autres bulles ou décrets
pontificaux, la publication s'opère par l'envoi d'une
expédition en forme, soit au nonce qui en transmet
copie à Tépiscopal, soit directement à chacun des
évêques. Il a été encore reconnu, en raison des diffi*
cuUés pohlîqucs qui se présentent, que la pubhcation
légale peut s'opérer par la voie de la presse, bien
que la cour de Rome n'ait aucun journal ou recueil
périodique qui soit revêtu d'un caractère officiel.
Quelques gouvernements revendiquent le droit de pu*
blier tous les actes du Saint-Siège ou d'en autoriser la
publication; c'est le droit dit de Placel, d'Ex^equatur
ou d^Annexe. Les papes ont toujours protesté contre
cette immixtion du pouvoir temporel dans le domaine
spirituel. Le Concordat de 1727 avec la Sardaigne
n'admet pour le gouvernement sarde qu'un simple
droit de visa. Un des canonistcs protestants les plus
• «''^^^^^'TvîyT^^^r^K^^
CHAPITRE III. 245
récents et les plus renommés, Hinschius, considère le
Placet dans le droit public allemand comme une dis-
position impolitique et inutile*. La part considérable
que ce savant a prise dans Tapplication des lois dites
du Kuliurkampf donne une valeur particulière à son
opinion sur cette question importante. C'est, en effets
un anachronisme étrange de prétendre interdire à un
évoque de publier, sans le bon plaisir d'un gouverne-
ment, un acte pontifical imprimé librement dans tous
les journaux, et aujourd'hui obligatoire pour tous les
catholiques par le seul fait de cette publication.
1. Kaih, iCircftenrec/i/, m, 838.
r
'.■c^^'\
LIVRE ONZIÈME
LES CONCORDATS ET LE DROIT OIVIL
ECCLÉSIASTIQUE
CHAPITRE PREMIER
Concordats.
SECTION I
DES CONCORDATS EN GENÈfîÂL
Les concordats, dans la langue du droit canonique
et du droit public, sont les conventions intervenues
entre le souverain Pontife, agissant comme chef de
rÉglise, et le gouvernement d'une nation, pour le
règlement des questions mixtes qui intéressent tout
à la fois rÉglise et TÉtat. Les circonstances politiques
ont parfois obligé des évoques à traiter avec Tautorité
civile. Ces arrangements ont été tantôt annulés et
tantôt approuvés par les papes, qui oui seuls qualité
pour conclure des concordats dérogeant au droit
commun de rÉglise *.
1. II n*existe pas de collection cpm- l conclues entre k Sainl-Si^c ei les
plëte des concordats ou conventions I gouveni^nients. Le^ plu^ importants se
^ 24? ^ LIVRE ONZlîlME.
Ces actes sont appelés pax, concovdia^ imctaiiis,
eomordatum^ conventio. Ils se présentent sous trois
formes, TantiU, c'est un véritable traité conclu entre
les deux parties contraclantes ou en Ire leurs rcpré-
sentants, ralilié postérieurement par les mandants, et
promulgué par le gouvenienient intéressé. Tantôt, le
concordai est formé de deux parties distinctes : un
acte du Saint-Siège et un acte du gouvernement, con-
tenant Tun et l'autre des clauses identiques oli des
promesses réciproques. Tel était ic concordat de
WormSj de 1122, qui est formé d'un ptHvilegium du
pape Calixte 11, accordant à l'empereur le droit d'in-
vestir par le sceptre les évoques et les abbés , et d'un
pvœœptum de Henri IV renonçant à réclamer Tinves-
titure par la crosse et Tanneau ', Tantôt enfin, le
concordat résulte d'une bulle pontificale r^ue le gou-
vernement contractant reçoit et publie dans la forme
ordinaire de ses actes. Telle fut la forme du concordai
conclu, en Ib'IO, entre Léon X et François P'"^
Quel que soit le mode adopté pour la rédaction de
ces actes, ils ont essentiellement le caractère eï Teffi-
cacité d'un contrat de droit public, A diverses
époques j les partis extrêmes ^ dans les deux camps,
ont contesté ce caractère contractuel des concordats,
trouveot dans t Gartner, Corpus Jum
ecd. calholkorum i 2 vul., 1"97-
n09. — Mimch , VollstiimUge Sam-
inhing aller itUeren und neueren
KonkûnJate, Uip^ijf , 1830-31, â vol
— F. Walter, Fontu jnrU ecclesiat-
iîeij Bonnae, 186Ï. — Nussi, Conrew-
iwnes df. rehus ecde^imticis... a
.s-ip«, .\7/ usque ad itmivû iempora^
Roma;-, iS69- ~ (Bnick) Convint iomtt
de rebmeedesiastfcis-,. e.T cùli* rom.
a Vim. Xus-si digesta excerpt^. Mog,,
Ï870.
tn Mon^Germ. Hist.ieges, 11, 75,76.
3. J. Dùujat, Spécimen Jurix eed€-
sia^tid, P,^ri^ 1571, En- 13, p, 77 —
yiùùcU, l m.
CHAPITRE J* 249'
et ils ont revendiqué, soit pour les. chefs d'Étal,
soit pour les papes, la faculté de s'affranchir à leur
gré des obUgations contractées par leurs prédéces-
seurs.
Mais la Côur de Rome a toujours maintenu que ces
arrangements sont de véritables contrats, obligatoires
pour les deux parties.
Dans la bulle de promulgation du concordat conclu
en 1310 avec François P% Léon X déclarait que Tar-
rangernent qu'il venait de conclure avec le roi aurait
pour les deux parties, la force et Teffet d'un contrat
obligatoire t Contracliis et ohlUjatwniSj inler no& et
sedem Aposloiicam ex una^ et prie fatum Regem et
liegnnm Siium ex altéra parlibus,,- vim et robur ob-
finere (§ ià).
De nos jours, dans une allocution du 17 décembre
IStiO, sur la violation du concordat Badois, le pape
Pie IX se plaignait que cette convention eût été
abrogée, contre toute règle de justice, sans le con-
sentement de Tautre partie contractante : AbPorjatam
contra omnes justiti^ régulas sine al ter tus partis con-
sensu mlemnevi conveniioneinK
Dans deux lettres adressées Tune au gouvernement
Badois, le 2(j juillet 1860; l'autre an gouvernement
de Wurtemberg, le 3 aoCit 1861, le cardinal Antonclli
affirmait que la violation d'un concordat élait la vio-
lation d'une convention ayant véritablement le carac-
tère d'un contrat obligatoire pour les deux parties^»
Cette théorie est rigoureusement conforme axx prin-
cipe du droit civil et du droit public. La nature môme
■r^HT:
232 LIVRE ONZIÈME.
entre le Saint-Siège et la France qu'à la convention
de 1472 intervenue entre Sixte IV. et Louis XL A la
demande de ce roi, le souverain Pontife rendit la bulle
Ad Universalis Ecclesiâs regimen^ du 7 des Ides
d'août (7 août) 1472, qui restreignait les réserves
apostoliques, attribuait au roi, à la reine, au dauphin
et au parlement la nomination à certains bénéfices,
édicLait diverses mesures pour abréger les procès en
matière bénéficia le et portait, à la fin, que ces dispo-
sitions seraient nulles et de nul effet si elles n'étaient
acceptées par le roi dans le délai de quatre mois. Des
lettres-patentes du 31 octobre de la même année rati-
fièrent et promulguèrent tous les chapitres et articles
de la bulle qui devint ainsi un concordat. Mais le
parlement refusa d'enregistrer cette bulle, et elle
resta inexécutée \
§ 3. — Concordai entre Léon X et François i".
Le concordat de Léon X et de François P"" rencontra
aussi de vives résistances, mais il n'en a pas moins
régi pendant trois siècles les rapports de la France
avec la papauté^ et il a été la base du concordat de
1801 pour la disposition la plus importante. Le récit
et l'appréciation des événements qui amenèrent la
conclusion de cette convention appartiennent à l'his-
toire politique et ecclésiastique. On doit se borner ici
à des indications purement bibliographiques.
Les bases de Tarrangement avaient été posées en
1* Ortl. (lu Louvre, XVII, 548. — | françaiseSy^^Q^O.—Exlrav.comm.y
Isombcrl, Uec. ffen. dis anc. lois \ c. 1, I, 9.
Chapitre l
253
1S15 à Bologne, dans une entrevue entre le pape et
le roi*. Le texte même du concordat se trouve dans
la bulle Primiiiva illa Ecdesia du 15 des kalendes de
septembre (18 août) 1ÈÎ16, insérée dans la bulle Sacro
approbante concilio^ du 14 des kalendes de janvier de
Tan de ^Incarnation 1316 (19 décembre 1316), qui a
été donnée en séance publique du concile alors tenu
dans la basilique de Latran, et qui mentionne l'appro-
bation de ce concile.
Ces deux bulles furent ratifiées et publiées par des
lettres-patentes du roi, données à Paris le 13 mai 1317,
et enregistrées au parlement de Paris le 22 du même
mois te sur Tordonnance et commandement du roi
« notre sire plusieurs fois réitérés ^ »
La clause la plus importante de ce concordat se
trouve dans le titre III, intitulé De regia ad prœla-
luras nominaiiom facienda. Il y est dit notamment
que lorsque les églises métropolitaines ou cathédrales
du royaume viendront à vaquer, les chapitres ne
pourront plus procéder à Télection du nouveau prélat,
mais que dans le délai de six mois de la vacance, le
roi de France alors régnant devra nommer au souve-
rain Pontife, un docteur ou hcencié soit en théologie
soit en droit canonique ou civil, reçu avec toutes les
rigueurs de l'examen dans une université renommée,
âgé de vingt-sept ans au moins, de mœurs graves, et
1. Mrmdi, 1, îid-^n.
â. Eix^ ordinatione e( de prxcepto
Bomini no&lri Régis, reiteratis vid-
bus. — V. le texte de ce coneorJat
dans Doujat, Specim^fi^ jw\ eccles.,
p* 11 et s. — Recueil des actes,
tiires et mémoires du clergé ^ t. X,
col. 86 et s. — MtincJj, J, ^U et 5.
— Le nembre et b dispositioa des
litres Qe sont pas eiaoLemenl les m^mes
dnns toules les édUîens.
n
I
2M LIVRE ONZIÈME.
présentant d'ailleurs les conditions de capacité re-
quises par le droit. Si cette nomination n'était pas
agréée par le Saint-Siège, le roi devrait en faire une
autre dans le délai de trois mois, à compter du jour
du refus d'agrément.
Dans les dispositions suivantes, les réserves et les
expectatives sont supprimées, les mandats restreints,
ainsi que les excommunications et les interdits ; —
on maintient le privilège des gradués ; — on interdit
d'appeler à une juridiction supérieure, fût-ce même au
pape, omisso mediOy c'est-à-dire sans passer par les
juridictions intermédiaires. A l'exception des causes
majeures expressément réservées au pape par le droit,
toutes les affaires devaient être jugées et terminées
par les juges ordinaires ; les causes des exempts qui
étaient soumis immédiatement au pape seraient ju-
gées sur les lieux par commissaires.
Malgré l'utilité de ces réformes, le concordat ren-
contra de vives objections de la part des parlements
et des universités *. Ratifié par le consentement tacite
de toute l'Église, il fut néanmoins exécuté par le par-
lement lui-même à partir de 1527, et il est resté en
vigueur jusqu'à la fin du xviii° siècle *.
§ 4. — Concordat de 1801.
Pendant la période révolutionnaire, les anciennes
relations de la France avec la papauté furent violem-
1, H^c. des Actes... du clergé, X, | 2. L. de Héricourt, Lo/s eeclés., E,
tZL I 180.
CHAPITRE T- 2o5
menl interrompues. Elles ne reprirent qu'avec le con-
cordat de 1801, Cette célèbre convention fut conclue
le 26 messidor an IX (15 juillet 1801), entre les plé-
nipotentiaires respectifs du premier consul et du pape
Pie VII ; elle fut contirmée par une bulle du 1 5 août
1801- Les ratifications furent échangées à Paris le
23 fructidor au IX (10 septembre 1801); le décret or-
donnant la promulgation et Texécution de cette con-
vention comme loi de la République^ fut rendu par le
corps législatif le 18 germinal an Xj conformément à
la proposition faite par le gouvernement le 15 du
môme mois. Sous la même date du 18 germinal an X
(8 avril 1802), le premier consul proclama loi de la
république, le décret rendu par le corps législatif*.
Enfin un arrêté consulaire du 29 du même mois de
germinal publia la bulle du 15 août 1801 ^
La convention du 26 messidor an IX est en 17 ar-
ticles précédés d^un préambule portant notamment la
reconnaissance par le gouvernement de la République
française, que la religion catholique^ apostolique et
romaine est la reUgion de la grande majorité des ci-
toyens français. Le premier article assure le libre
exercice (^e cette religion et le droit pour les catho-
liques d^ayoir un culte public, en se conformant aux
règlements de police que le gouvernement jugerait
nécessaires pour le maintien du bon ordre. Les arti-
cles 2 et 3, les plus graves au point de vue canonique,
décidaient que le Saint-SiègCj d'accord avec le gou-
vernement, ferait une nouvelle circonscription des
1. BuîL fies lois, 11I«> siir., \1% | 3. îbUL, ii^, n^ l*Jî^l
2-% UVRE ONZIÈME.
diocèses, et qu'il pourrait pourvoir aux nouveaux
sièges, alors même que les titulaires des archevêchés
et évêchés supprimés se refuseraient à donner leur
démission. Les articles 4 et 5 maintiennent les dispo-
sitions du concordat de 1516 sur la nomination et
rinslitulion des archevêques et évêques. Les articles
suivants attribuent aux évêques le droit de faire, avec
le consentement du gouvernement, une nouvelle cir-
conscription des paroisses de leurs diocèses, et de
nommer aux cures des ecclésiastiques agréés par le
gouvernement. La propriété des biens ecclésiastiques
vendus comme biens nationaux était déclarée incom-
mutable entre les mains de leurs détenteurs; mais
toutes les églises métropolitaines, cathédrales, parois-
siales et autres, étaient remises à la disposition des
évêques ; en outre, le gouvernement s'engageait à as-
surer un traitement convenable aux évêques et aux
curés, et à laisser aux catholiques, la liberté de faire
des fondations en faveur des églises.
Le décret rendu par le corps législatif, le 18 germi-
nal an X, et proclamé loi de la République, sous la
même date, par le premier consul, porte ce qui suit :
« La convention passée à Paris, le 26 messidor an
« IX, entre le pape et le gouvernement français, et
H dont les rati6cations ont été échangées à Paris, le
<^ 22 fructidor an IX, ensemble les articles organiques
N de cette convention ^ seront promulgués et exécutés
a comme lois de la République. »
Lo concordat est, en effet, suivi, dans le texte offi-
ciel de la loi, des articles organiques de la convention,
du 26 messidor an IX, en trois titres et soixante-dix-
CHAPITRE ].
257
sept arlicleSj et des articles organiques des ùidtes pro-
testants, en trois titres et quarante-quatre articles*.
La cour de Rome fut vivement affectée de cette pu-
bliôation. Dans le consistoire du 2i mai suivant, le
pape Pie VII annonça qu'il demandait des modifica-
tions à ces articles organiques, rédigés sans sa parti-
cipation et contraires à la discipline de TÉglise. En
effet, le 22 du môme mois, le cardinal Gonsalvi, se-
crétaire d'État, remettait une protestation à M, Ca-
cault» ministre plénipotentiaire de la France à Rome,
Le 18 août 1803^ le cardinal Gaprara, légat a latere^
adressait une nouvelle protestation à M- de Talley-
rand, ministre des aflaires étrangères ^
En réponse à ces réclamations, Portails rédigea un
mémoire justificatif sous forme de rapport au premier
consul {5" jour complémentaire an XI, 22 septembre
1803^}, un nouveau rapport du 21 ventôse an XILS
et enfin une réponse au pape du 3lJ du même mois^
Le décret du 28 lévrier 1810 donna satisfaction aux
observations de la cour de Rome sur deux articles
seulement.
Pour assurer Texécution du concordat et pourvoir à
toutes les difficultés de détail, Pie VII avait envoyé
en France le cardinal Caprara, avec le titre de légat
a latere, par une bulle du 9 des kalendes de septembre
(24 août) 1801, enregistrée et publiée par un arrêté
du 18 germinal an X^; un bref du 28 novembre 1801,
t BiUL deiLoh, III- ti. HS.r lUL
% G, de Champe;iU\^ Di'oit civil
3. DiscourXt rupj)orts ci ivuvaux
iHédiix Siii tf concordai tit ISOÉ...,
publiés par \q vieomLc T Portails,
Paris, 1815, [u \\\,
4. îbiiî., p. ^84.
5. ibîd., p. stm.
G. Ihdi. dfs Loin, jll, no. ïr 1371-
258
LIVKE ONZIÈME,
donna à ce légat le pouvoir d'iaalituer les nouveaux
évéquesV
La Douvelle circonscription des diocèses ftil réglée
par la bulle Qui Chrisli Domini^ du 29 novembre 1801 *,
et par un décret du légaL du 9 avril 1802^ Un induit'
donné par le cardinal, le 9 avril 1802, pour fixer les
jours de fête, fut publié au BuUelin des Lois en même
temps que les pièces précédeules \
Les autres actes du légat n'ont pas été enregistrés,
et ils sont presque tous inédits et inconnus. Ils con-
tiennent cependant des dispositions très importantes
pour riiistoire et la pratique du droit ecclésiastique
en France. Les archives de la légation sont aujour-
d'hui conservées aux archives nationales; mais une
partie des pièces avait été retenue par Tancien mi-
nistère des cultes; elle existait encore en 1879 dans
les archives de cette administration.
On ne mentionnera que pour mémoire le concordat
de Fontainebleau, publié comme loi de Tempire, le
13 février 1813^, et le concordat signé à Rome le
11 juin 1817, entre le cardinal Consalvi et le comte
de Blacas, mais non promulgué en France ^ Ces con-
cordats n'ont jamais été en vigueur.
1. Publié par Aei'. diiâDgenti. un \;
BiiU. îles Lots, UT, 218, n"^ 1395.
iî, t*ublt^c |Kir AtT, ilu mfirxie jour,
2. tbkL, ni^mc niiiueLO,
4. Ibid., Ji^ 1*107,
5. llmL. IV* sér., 488, n- 90K8.
— V. le dctM-elJu 25 wrn-^ 18 13 {ihhl,
m\, ïi^ \mi) \ - le bref doniiri à
Savoiic, lu 20 i€|)t. 181t ; — la leUro
(!mie [>yi' It; pape Pic VII à l'Euipc-
reui, le â4 mars 1813, i^adant révo-
cation (le la signature denïn5e au con-
cordat de FoTitaineblOîiu. Munch , ÏI,
44 et s. — Chain peaux H U, 457. —
D'Haus^on ville t L'Eglise romnint^ fi
ïe premier i'mpire^ i. V cï VK pièces
juslil.
il f^LiinpeaLUt, IL â^'i.
CHAPITRE l. 259
SECTION III
CONCORDATS ETHANQEHS
On se bornera à donner la date des principaux
concordats étrangers.
Allemagne et ancienne Confédération germanique, —
Concordat de WormSj conclu en 1122 entre Calixte II
et Henri V pour mettre fin à la querelle des invesli-
lures. — Concordat de Constance (1418). — Concor-
dat conclu, en 1448, entre Nicolas V et Frédéric III.
— Convention entre Pie VII et le roi de Bavière
(S juin 1817). — Bulte De sainte animarum du même
pape relative à la circonscriplion des diocèses de
Prusse, concertée avec le roi Frédéric- Guillaume
(16 juillet 1821)- — Bulle Impensa de Léon XII, rela-
tive à la circonscription du diocèse de Hanovre
(26 mars 1824). — Convention entre Pie IX et Fran-
çois-Joseph I, empereur d'Autriche, signée à Vienne
le 18 aovitl85îjj ratifiée le 2^1 septembre suivant. —
Convention conclue entre le même pape et Guil-
laume PS roi de Wurtemberg, le 8 avril 1837. —
Convention conclue entre le même pape et Frédéric,
grand duc de Bade, le 28 juin 1859. — Une impor-
tante convention entre Sa Sainteté le pape Léon XIII
et Fempire d^ Allemagne est présentement en délibé-
ration et même partiellement exécutée; elle mettra
fin aux difficultés soulevées par les lois dites dti Kid-
lurkampf.
Espagne. —Conventions de loK2, 1737, 17û^, 1831,
1839-
260 LIVRE ONZIÈME»
PortugaL — Convenlions de 1740, 1778, 1823, 1886.
Sardaignc. — Convenlions de 1741, 1750^ 1770,
1821-
Royaume de Naples. — Conventions de 1728, 182L
Hollande (comprenant alors la Belgique), — Con-
vention de 1827,
Russie, — Convention de 1847. — Bulle de circons-
cription des diocèses de TEmpire (1848),
Suisse. — Des conventions particulières ont été
conclues avec la plupart des cantons.
Grande-Bretagne, — Des négociations sont entre-
prises depuis longtemps pour arriver à une convention
et à rétablissement de relations diplomatiques régu-
lières avec le Saint-Siège; elles paraissent être en
bonne voie.
Toutes ces conventions intervenues sous des formes
et des noms très divers , ont presque exclusivement
trait à l'établissement des diocèses et à la nomination
des évêques.
CHAPITRE DEUXIÈME
Droit civil ecciéâiafitîque.
Ou appelle communément droit cwil ecclésiastique
les lois el règlemeals que PauLoriLé civile a cru de-
voir édicter eu matière ecclésiastique, sans concerl
préalable avec la papauté. Cette dénomioaLioo peut
être critiquée; mais elle est généralement acceptée et
on en trouverait difficilement une qui soit moins
mauvaise.
L'étude de ces textes ne rentre pas dans le droit
canonique proprement dit, car l'Église ne les a jamais
reconnus comme Tune des sources de sou droit; tou-
tefois elle ne les condamne pas quand ils ne sont pas
contraires à ses lois*. Ils ont joué, d'ailleurs, un
rôle considérable dans l'histoire du droit canonique
et dans la pratique des affaires; on ne peut donc îcs
passer sous silence.
SECTION I
CONSTITUTIONS DES EMPEREURS ROMAINS
Les premiers empereurs chrétiens ont rendu un
grand nombre de constitutions en matière ecclésias-
I, Sicut hummia' ieges non dt- i {nov. 83, I), ila el sacrorum statut a
dtgtiuntnr i^acroSf mnonea i mi tari \ cmionutn (priontm) principum eous-
2t)2
LÏVRE 0^iZIÈME,
tique. Le droit romain a été, pendant plusieurs
siècles, le droit privé de tous les clercs*, et le droit
-y^ ^^A canonique y a fait de très notables emprunts^ notam-
ment pour la procédure. Ces deux grandes législations
ont d'étroites affinités, et il est impossible de bien
comprendre le droit canonique si l'on ja^ajui^alable-
ment étudié le droit romain, comme l'avaient fait les
grands canonistes du Moj^en àge^.
Les sources les plus importantes sont les _ constjt u-
tions de Constan tin et de ses succei^ seurs qui ont été
rangées méthodiquement dans les Godes de Th§o^^^____
dose II et de Juslinien, ou qui nous sont parvenues
dans leur forme originale quand elles n'ont pu être
comprises dons l'un de ces deux codes {Novell^ oom-
iiluiiones).
Le Gode de Théodose II {mdex Theodosianus), pro-
mulgué en 438 pour l'Orient, et la même année pour
l'Occident, par Valentinien III, comprend les consti-
tittttiunibus adjuvaniur {w t, \, \\
3* (Lucius m. 1181-5). — Utet
mtwta Ecclesia îefium ^evitlanum
non rfuptiat famulalum... disait en-
core Ilonorius III, dcins sai ci'JÈbro
conslilution Super spamia^ de iîlîïj
sur renseignement un droit, civit u
Pai iii (c. 28, X, V, il3).
1. Scctindum legem romanam^
qitatit Ecclesia vivïf. — L. Ripuar.,
LVm(IA), §1.
^. L'élude du dmit ruiimin a. û\^
parfois interdite dans liS universités
nu t"C[iles spécialenieiïl ronsatîrL^es ;i
h tti[!ulogie, pour de.^ motifs discipli-
naire»^ ou polif-ique?^. Mai^ les pape 4
oni encouragé cette ruiile dans les
universités où l'on étudiait parlicnlirrc-
nieni le droit canunirfue. Celle di s ti ne-
lion si^alée depuis longEemps par
F* deSavign)%a Licliappé aux savants qui
ont voulu faire des papes les ennemis
irr(!concl]ialdes du druU romain. Le
1" janvier 1^35, Grégoire IX écrivait
à révi^que d'Orléans qu'il devîiit lais-
ser librement enseigner et étudier le
droit romain, i\ Teitrlusion seulement
des ecclésiafliqrjesayant charge ri 'à mes:
Tftm maijiistros quiun scolares prsL'-
faios^ ai^ehidiaconhy decaniSf archi-
prfshîjieîia et titii» personh ecclesias-
tkix ettrnm aniniarttm habeniibits
ditintaj:al e^icfpthf libère le<jes ibi-
dem mtdirc ttt^ douer e permiittis (Heg.
Vat. Ani\. 8. — Uenifle, Die Utiiver&it.
;}/. /l,, p. eôâ-â53, note ^37).
W
CHAPITRE II-
263
lutions depuis Tan 312 ^ Les textes les plus impor-
tants pour l'histoire du droit canonique se trouvent :
— dans le livre XVI qui traite de la foi catholique,
des évêques, des églises, des clercs, des moines , des
controverses religieuses, des hérétiques, du baptême,
des apostats, des Juifs et Samaritains, des païens, des
sacrifices et des temples; — dans le livre III, le titre 7,
relatif au mariage; — dans les titres 2k et 2ti du
livre IX;^ sur le rapt des vierges, des veuves et des
religieuses {sanùiimoniaks)\ — dans le titre 7 du
livre X, sur les spectacles,
Après la promulgation de ce Code, Théodose II,
Valenlinien III et leurs premiers successeurs rendirent
diverses conslitulions qui ont été réunies sous le titre
de Novellée coiistituliones^. On y trouve des titres sur
les Juifs, les hérétiques et païens, l'ordination des
évêques, les sépultures, la juridiction de l'évêque, les
religieuses et leur succession, Tordination des clercs.
Hanel a réimprimé, à la suite des Novelles (p. 405),
dix-huit constitutions jadis découvertes et publiées
par le P* Sirmond, d'où leur nom de Cojistituiiones
Sirmondicœ, Elles sont toutes de Constantin et sta-
tuent sur la juridiction épiscopale, les procès et la vie
des clercs, sur les Juifs convertis, les immunités de
rÉglise, les hérétiques, les gentils, Taffectation des
temples à des usages pablics, le droit d'asile dans les
églises.
L HâneJ, Code.v TheotlosianuSi
I84i, in-i", Cello ^dilion cunllant
d*iJtiîiortaTit!^ fiagments des cin^ pre-
mict s liviL'S qui tïe se iitnivoni pri^
ilan^ les aticicnnC:î éditions de à. Cm-
■îefiût ei dû Ri lier.
^* Ces novelles, égiiloniont publiées
\yûv ïiÉiDcIf sont ordin;iircment r^^unips
un code Tlu'odoâieïi do co s^ivûnt, blûn
riu'elics aiertl iiae pn^inntion disiiorle.
264
LIVRE ONZIÈME,
L'authenticité de ces constitutions a été vivement
contestée : le nouvel éditeur établit, dans sa préface,
quelles sont bien l'œuvre de Constantin.
Justinien lit rédiger un nouveau recueil ou code
comprenant une grande partie des constitutions qui
étaient déjà dans le Oode Théodosien, et les constilia-
tions postérieures* Ce Code de Justinien a été définiti-
Tement publié en îi34. Il est divisé en douze livres,
subdivisés en titres qui comprennent des extraits de
46S2 constitutions datées'.
Le livre premier est le plus important pour T his-
toire du droit ecclésiastique. Les treize premiers titres
traitent de la Sainle-ïrinité, de la foi catholique, des
églises et de leurs biens, des évoques et de leur juri-
diction, des clercs, des orphelins, des hospices et hô-
pitaux, des moines, des hérétiques, du baptême, des
apostats, du signe de la croix, des Juifs, des païens,
des sacrifices et des temples, du droit d'asiie, des
affranchissements dans les églises.
Après Fan 534, Justinien rendit encore un grand
nombre de constitutions, promulguées presque toutes
en grec, qui par opposition aux constitutions anté-
rieures furent appelées N^apïl AiotTaUtç, Novell^ constitua
Houes, comme celles qui suivirent la promulgation du
Gode Théodosien^ Au siècle même de Justinien, un
professeur de Constantinople, nommé Julien, fit un
abrégé de ces novelles en latin; cet abrégé est connu
sous le titre de Epilome nomUarum ou Epitome Ja-
1. LVdilion a tUr|UË h |i[us usut:tlc
est €rl]c de Ëm, Jlerniann , dans Je
Corpus Juris civiiis, des frères Krio-
gel. Lci|fzig, \M^, îî val. gr. in-So.—
La iJe('nïiîr& édition est de Kniegcr,
2, Publiées jiulamoient par Ed.
Os<îiiltn'ii.^onT dans !c Coqms jurh ci-
rit h, des frères Kriogel.
CHAPITRE n.
M5
liani\ Il a été employé dans la seconde moitié du
IX' siècle par le pape Jean VIII, Hincmar, archevêque
de Reims, par l'auteur de la CoUeclio Anselmo dedi-
cala, et, pour les siècles suivants, par Reginon, Abbon
de Fleury, Burchard de Worms, Anselme de Lncques,
Ives de Chartres *,
A une époque qu'on ne peut préciser, mais vrai-
semblablement voisine de la renaissance juridique du
XII** siècle, on fît une traduction complète des no-
velles. Le célèbre jurisconsulte Irnerius soutint d'abord
que c'était Tœuvre d'un moine ignorant et ne voulut
point raccepter. Un peu plus tard, il reconnut son
erreur et se servit de cette traduction dans son ensei-
gnement, ainsi que les autres maîtres des universités.
On appela cette version Liber auiheniimrum y les au-
thentiques, quia magis aitlenlicus quam ille liber (Ju-
liani) et magis compleUis^ disent les glossateurs, ou
encore eo quod prœ cmteris legum libris auiorizabilis
habeatur^.
Des extraits de ces authentiques furent rattachés
par les glossateurs aux livres correspondants du Gode
et transcrits dans les manuscrits, en marge ou à la
suite de ces titres. On les y retrouve encore aujour-
d'hui dans les éditions du Corpus }uris civilis.
Les novelles les plus importantes pour le droit cano-
nique traitent : — du nombre des clercs dans les églises
de Gonstantinople (Nov, 3)*; — des monastères^ des
moines et des évêques (Nov. ^, 123) ; — de l'ordina-
1 . Lu dermèrâ éJilioa est de Ifiitiel,
Lei|^ig, 1873.
% Savigny, 1[, 280, 281, aui ol s.
3. Ibiti., m, 490 ât $.
i. tfous suLVUDs Jû numérotage
ûa l'tîdiLion d'Osanbrïii^t'eii qui danne
ûdiisi le numérotage do T ancienne ver-
sion des âuttienliqucs-
266 LIVRE ONZIÈME.
lion des évoques et des clercs (Nov. 6, 136); — de
rinaliénabilité des biens ecclésiastiques (Nov, 7); —
de la prescription de cent ans pour l'Église romaine
(Nov, 9); — (cette constitution fut promulguée en
latin); — de la translation des clercs (Nov, 16); —
des appels (Nov. 23, 93, 126); — de PÊglise d^^frique
(Nov. 37) ; — de ralicnation des immeubles ecclésias-
tiques (Nov. 46, 120); — de l'échange et de l'emphy-
théose des biens ecclésiastiques (Nov. 5S); — des
oratoires privés (Nov. 57, 58, 67); — de la juridiction
compétente dans les affaires qui concernent les
moines, les religieuses et les clercs (Nov. 79, 8îî, 86);
— des canons ecclésiastiques et des privilèges des
églises (Nov. 131); — des moines et des ascètes
(Nov. 33); — des Hébreux (Nov, H6).
Le recueil d'extraits des jurisconsultes romains que
Justinien promulgua en 333 » et qu'on appelle le Di-
geste ou les Pandectes, est bien moins important pour
les canonistes, que le Gode ou les Novelles,
SECTION II
COMPILATIONS FAITES A VAWt DES CONSTiTUTtONS iMpëRiALES
Des auteurs, le plus souvent inconnus^ ont composé
dans la première partie du Moyeu âge des traités où
tantôt ils rapprochent le droit romain de rÉcriture
sainte et tantôt ils donnent des extraits des lois ro-
maines qui leur semblaient les plus utiles pour les
clercs. On se bornera à citer les traités de ce genre
qui paraissent avoir été le plus connus.
CHAPITRE IL
267
1" Mosaïcarum et llomanarum legum CoUatio, — Le
titre indique exactement le butjle Tauteur qui a voulu
montrer que sur un certain nombre de points impor-
tants^ les préceptes de l'Ancien Testament s'accor-
daient avec les décisions des ju risconsuUea romai ns >
Le nom de cet auteur est inconnu; P, Pithou^ le pre-
mier éditeur ^ avait déjà écarté le nom de Rufin,
prêtre d'Aquilée que Husçhke a proposé de nouveau. Le
livre paraît avoir été composé vers la fin du iv^ siècle,
ou au plus tard sous le règne de Théodose Jl\
Cette coUatio avait un caractère apologétique et théo-
rique. On fitj^ientôt des compilations de droit civil
pour l'usage du cler gé, La première, en trente-trois
chapitres, donne des extraits des constitutions de
Justinien d*après YEpitome de Julien ^ ou d'après le
texte original des Novelles^ La deuxième compila-
tion contient aussi des extraits des Novelles en quatre-
vingt-sept chapitres. Elle est de Jean, dit le Scolas-
tique ou rÉcolâtre, déjà patriarche de Constantin ople
quand il composa ce recueil^, La troisième, en vingt-
cinq chapitres, reproduit des textes littéralement em-
pruntés au Gode et aux Novelles; Tauteur est inconnu \
La quatrième collection, qui est la plus considé-
rable, est divisée en trois parties, ce qui Ta fait ap-
peler Collectiù triperlita. On y trouve d'abord les
treize premiers titres du code, intégralement trans-
L Publia d'abord par Pilhou, en
1573 ; réimpr. par Sdmiting^ JurU-
pruflentia veim anteJuHimanea,
Lugduïii Batav., 1717, et par les autres
éditeurs des textes antéjuEiîmcnS) no-
lÂnrnient Ed. Uiischkc, Leipzig, in-
a. PubJîé pai- HiLael, Berkhte
iiber die Verhandl. éer StUfis. 6V-
selh^haft der Wismnschtiften, 1851*
3. La dernière ^ dit ion est de D.
Pi Ira, Jnrk €cclesiasiici Gr^tcormn
Hist^ et nioniimenla^ tlj 385-105.
1, md., p. 407 et s.
268
LIVRE ONZIÈME.
crits : la plupart de ces titres sont accompagnés
d'appendices ou irapaxcTXa, formés d'extraits du Code et
des Novelles. Dans la seconde partie , divisée en six
litres, sont des passages des Pandectes et des Insti-
tutes qui peuvent être utiles pour le droit ecclésias-
tique. La troisième partie contient des extraits de
trente-quatre novelles, accompagnées de paratitla,
l'ouvrage se termine par quatre novelles d'Héraclius
(610-641) : on en a conclu qu'il était postérieur à ce
prince. Cette opinion a été contestée; ces quatre cons-
titutions ne font point corps avec le recueil que quel-
ques savants croient plus ancien*.
2° Lex romana canonice compta. — Cette compilation,
trouvée par Maassen dans un manuscrit de la Biblio-
thèque Nationale, a été rédigée à l'aide des Institutes,
du Code et de VEpitome de Julien. L'auteur n'a fait
aucun usage des trois derniers livres du Code qui
n'offraient plus d'intérêt au moyen âge ; mais ce qui
est .autrement surprenant, il ne s'est pas servi da-
vantage du premier livre, le plus important de tous
pour le clergé. On ne peut s'expliquer cette lacune
qu'en supposant que ce premier livre ne se trouvait
point dans le manuscrit que le compilateur avait à sa
disposition. Les matières sont rangées dans un ordre
méthodique qui laisse à désirer comme celui de tous
les anciens recueils systématiques du moyen âge. Ce
traité a été vraisemblablement rédigé en Lombardie,
dans le cours du ix° siècle ^
1. Notamment Heimbach et Mor-
treuil dans leurs travaux sur le droit by-
zantin. Les Paratitla seuls de cetio
collection ont été publiés par J. Leun-
clau, Francfort, 1573.
2. Fr. Maassen, Gesch. der Quel-
len des can. Rechts, I, 888.
CHAPITRE Ih
269
3"* Eœœï'pîa de Bobbio. — Ce petit Irai te en quatre-
vingt-six chapitres a été, comme le précédent, découvert
et décrit par M. Maassen» Il contient aussi les extraits
du Code et de VEpitome de Julien qui pouvaient inté-
resser le clergé. Il paraît avoir la môme provenance
et à peu près la même date que la f.ex romana eam-
nim compta\
SECTION III
ÉD1TS ET CAPtTULAlRES DES DEUX PREMIERES RACES
Après rétablissement des Germains en Occident, \
rÉglise et les clercs continuèrent à vivre sous le ré-
gime du droit romain^ en vertu du principe de la per-
sonnalité des lois qui prévalut du v' au x" siècle ^ La
plupart des coutumes des tribus germaniques offrent
d^ ailleurs des dispositions protectrices des intérêts tem-
porels de PÉglise. On trouve des mesures analogues
dans les édits des rois mérovingiens ^ Quelques-uns
de ces actes contiennent les résolutions prises ea
commun par les deux pouvoirs dans des assemblées
ou même des conciles appelés Concilia mixla.
Les édits et capitulaires les plus intéressants pour
le droit canonique sont les suivants ^ :
1. Fr. UKSL^sèïiiGesù^i.der Quellen
des can. fiet^ts, 1, p. 896,
2. L. Rip., LMÏI, gl.
3. Cr Chhlam II Prsscepiio,
art. 13h Cap. ed^ Boretiu*!, J, 19.
1. Capîiularia Regum Franco-
ri^mSt. BiJuzius cdi dit. Paris., 1730,
2 vol. in-f*. — Corpus juris germa-
mci, éd. F. WilLer, Bcrolini, mi,
3 vol, — Monuments GermanUi^ his-
tûfka. f.eijes, t, [ et il, in-f^, publiés
p/»r G. Pct'iz. Nouvelle Mi Lion des ea*
piitibire^ pour l\ mOûie ixilleciion^par
A, Boretiu^. Hanovre, 1881 et h,,
in-i"*. " Cr Lfming^, Gesehichte des
deut&ehen kirchenreditSt 1878, âvol.
'27U LIVRE ONZIÈME.
511-338. — Pacte de Childebert I'^ et Chlolaire P%
cil. H (Boretius, p. 6).
383. — Êdit de Gontran {Ibid., p. H).
396. — Décret de Childebert II, c. 2, 4, 14 [Ibid.,
p. 13).
384-628. — Précepte de Ghlotaire II, c. 7, 8, 10, 11,
12, 13 [Ibid., p. 18).
fil 4. — Édit de Ghlotaire II, c. 1, 2, 3, 4, 5, 7, 10,
18, 24 [Ibid., p. 20).
742. — Premier capitulaire de Karloman, maire du
Palais {Ibid., p. 24).
Vers 743. — Deuxième capitulaire de Karloman,
maire du Palais {Ibid., p. 26).
744. — Capitulaire de Pépin, maire du Palais {Ibid.,
p, 28).
Los capitulaires carolingiens qui réglaient des ques-
tions d'ordre ecclésiastique, étaient également délibé-
rés en concile ou inspirés par les évêques. Aussi,
l'exécution de ces règlements ne souleva jamais de
difficultés. Voici les plus importants dans Tordre des
dates adoptées par le dernier éditeur, M. A. Boretius,
pour la partie qu'il a publiée jusqu'à ce jour.
PÉPIN :
744-755. — Premier capitulaire.
755. — Deuxième capitulaire, in concilio Vernense.
757. — Décret de Compiègne.
738-768. — Décret de Verberie.
7CB. — Capitulaire d'Aquitaine.
Charlemagne :
Vers 769. — Premier capitulaire.
■J^-J^w^
CHAPITRE II. 271
779. — Gapitulaire d'Héristal.
Vers 780. — Gapitulaire des évêques.
789. — Gapitulaire général.
794. — Gapitulaire de Francfort.
802. — Gapitulaire général pour les Missi,
Vers 802. — Gapitulaire particulier pour les Missi.
802. — Gapitulaire proposé par les évoques»
Vers 802. — Gapitulaire de examinandis ecdesiasHcis,
803-804. — Gapitulaire ecclésiastique.
811. — Gapitulaire d'Aix-la-Ghapelle.
813. — Capitula e canonibus excerpta.
810-813. — Gapitulaire ecclésiastique.
813 (?). — Gapitulaire synodal.
Louis le Débonnaire :
817. — Gapitulaire monastique.
818-819. — Gapitulaire ecclésiastique.
825 (?). — Gapitulaire de Thionville.
Les capitulaires les plus importants de Gharleraagne ,
Louis le Débonnaire et Lothaire furent réunis dans
un recueil méthodique composé en 827 par Anségise,
abbé de Fontenelle (ou S. Wandrille). Ge recueil est
divisé en quatre livres, suivis de trois appendices.
Les livres I et II contiennent les capitulaires ecclé-
siastiques de Gharlemagne, Louis et Lothaire; le pre-
mier appendice contient les capitulaires ecclésiastiques
de Gharlemagne omis dans le premier livre.
Les trois livres de capitulaires attribués au diacre
Benoît, qui sont souvent imprimés à la suite de la
collection d'Anségise, ne méritent aucune contiauce,
ainsi qu'on Ta dit plus haut *. ' «
1. p. 133.
tu LIVRE ONZIÈME*
Charles le Chauve* :
844. — Gapitulairc donné dans le concile de Tou-
louse (M, C, L., I, 378).
844, — Capitulaire donné in concilio Vemense (/6td.,
p. 383).
846, ^- Capilulaire donné à Épemai (p. 388) ;
8H0. — Capiiulaire donné à Pavie (p. 393);
8S3. — Instruction donnée aux Missi (p. 418) ;
862, 864, 869, — Édils de Pitres-sur-Seine (p. 477,
488, 509),
SECTION IV
ORDOKN^I^CES, ÉDITS OU DÉCLARATIONS DE LA TROISIÈME RACE
§ 1 . ^ — Recueil des actes des rois de la
troisième race.
Les principaux textes de droit civil ecclésiastique
pour la troisième race se trouvent dans nos grandes
collections d'ordonnances et dans quelques recueils
spéciaux qui n'ont pas été publiés avec tout le soin
nécessaire. Nous citerons d'abord les trois collections
générales qui sont le moins incomplètes :
P Ordonnances des Roy s de France de la troisième
mce^ Celte collection s'arrête à Tan 1314. On la cite
souvent sous le titre à' Ordonnâmes du Louvre, parce
que les premiers volumes ont été imprimés dans ce
palais où se trouvait alors l'imprimerie royale.
1. Pour tes (lÉ^rniers capimlaires I â- 1723-1843, 22 voL in-f^. Le
non encore publiés par BorfMuSj on dernier volume ne conlient que les
suiL l'ëdiiioQ de P(M'U, I tables.
nr^
CHAPITRE II.
273
2"* Recueil général des anciennes lois françaises depuis
l'an i20 jusqu'à la rémlution cfe_1759 S habituellement
cité sous le nom à'Uambert, Tim des auteurs de celte
publicalioïi. La partie consacrée aux Mérovingiens
et aux Carolingiens est sans valeur. Pour les actes
de la troisième race, les éditeurs ont rétabli Tordre
chronologique, parfois interverti dans la collection du
Louvre; ils ont imprimé en entier les ordonnances
ou autres actes d'intérêt général, et donné seulement
le sommaire des textes d*ordre secondaire. Enfin, ils
ont publié ou cité un nombre considérable de pièces
omises dans le grand recueil. Mais leur œuvre ne
prend une réelle importance qu'à partir du commen-
cement du règne de François I". De 15 la à 1789, c'est
la seule collection générale que nous ayons. Elle est
continuée jusqu'à nos jours par l'ouvrage suivant :
3° Collection complète des lois, décrets et ordonnances
de 1788 à nos jours, par J. B, et J. Duvergier^ Cette
collection est d'un usage bien plus commode que le
recueil officiel, si encombrant et si mal conçu, du Bnl-
letin des lois. Ce bulletin ne commence d'ailleurs qu en
Tan n.
Ces collections générales ne contiennent pas^ à
beaucoup près, tous les actes qu'on trouve dans les
recueils spéciaux, si imparfaits qu'ils soient :
1° Recueil de jurisprudence canonique , par Guy du
Kousseaud de la Combe ^ La première partie est un
répertoire alphabétique très médiocre; mais la seconde
r 182M833, 20 vol, iu-S-. Le
dciDier volume esL la bbl^ génûole.
2 H Cette collection comprend p^^
^enlejnent SG volumes. Los tomeâ E oL
II sont une table tiè^ complète û& h
pteiiiiLTc smo (l 788- 1830 inclusîve-
mcnl).
3. î Tôa, ijj-I'J.
274 LIVRE ONZIÈME.
partie est un recueil chronologique de pièces qui est
bien plus utile. Un recueil chronologique du même
genre, mais à partir de 1580 seulement, forme la se-
conde partie an Nouveau commentaire sur Véditde 1695,
par M***, conseiller au Présidial d* Orléans (Jousse),
1757, in-12.
2^ Preuves des libériez de l'Église gallicane *. Ces
deux volumes forment le complément de la compila-
tion intitulée Traitez des droits et libériez de VÈglise
gallicane, en deux volumes in-folio. Ces publications
n'étaient pas entreprises avec le calme et l'impartia-
lité que réclame toute œuvre scientifique ; les auteurs
en ont soigneusement écarté les textes qui pouvaient
être contraires à leurs prétentions ou leurs doctrines;
elles n'en contiennent pas moins beaucoup de pièces
intéressantes qu'on trouverait difficilement ailleurs.
Mais dans les volumes de preuves où ces pièces sont
le plus nombreuses, les recherches sont assez diffi-
ciles.
3** Recueil des actes, titres et mémoires concernant les
affaires du clergé de France^. Ce recueil, entrepris
par ordre de l'assemblée du clergé et déjà cité, ren-
ferme un grand nombre de documents très utiles pour
l'histoire de la discipline ecclésiastique en France.
Les recherches y seraient plus difficiles encore que
dans l'ouvrage précédent, si le dernier volume, for-
mant le tome XIV, n'était un abrégé de tout l'ouvrage
sous forme de répertoire alphabétique, d'un usage
très commode.
4° Le droit civil ecdésiastique français ancien et mo-
1. Trois, édit. , 1751, 5 vol. in-f^. | 2. 1768-1781, 14 vol. in-4o.
CHAPITRE IL 273
derne, par G. de Champeaux ^ Ce recueil est très in-
complet et incorrect; il peut néanmoins rendre quelques
services, surtout pour la partie moderne qui va jus-
qu'à l'année 1848,
§ 2- — Le droit civil ecclésiastique sous la troisième race.
Les premiers rois de la troisième race ne pouvaient
avoir la pensée de réglementer TÉ glise comme l'avaient
fait les empereurs romains et même Charlemagne, en
se concertant, du reste, avec les évêques. Ils se bor-
nèrent à confirmer les privilèges et les libéralités
qu'elle avait reçus^ à la protéger contre les exactions,
à régler les perceptions qui se pratiquaient pendant
la vacance de quelques évêchés \
Le plus ancien règlement général des affaires ecclé-
siastiques se trouve dans Tordonnance de 1190, dite
Testament de Philippe-Auguste, parce qu*elle fut
rendue au moment du départ de ce roi pour la Terre
sainte^. Les articles 9, 10, il , 12 et 21 déterminent
les règles à suivre par la régence dans le cas de
vacance des évêchés ^ abbayes royales ^ et autres
dignités ecclésiastiques qui étaient à la disposition
du roi.
On trouve ensuite :
En 120S, un établissement concerté entre le roi,
les clercs et les barons, pour régler Texercice de la
juridiction ecclésiastique * ;
1. 1849, 2 vol. m-8^ 1 3. ibié., 1, 18.
% n58, OrtI. du Louvto, 1, Î5, k. îbid., 1, 39.
276
LIVRE ONZIEME.
En 1210 j des leltrea relatives au privilège des
clercs en matière criminelle ^j
En ] 228 ou 1 229 , une ordonnance accordant aux
églises et aux ecclésiastiques de divers diocèses du
Languedoc les libertés et immunités de l'Église de
France j et prescrivant des mesures rigoureuses contre
les Albigeois*.
On attribue encore au règne de saint Louis Tédit
connu sous le nom de Pragmatique Sanction de mars
1268 {anc. st., c'est-à-dire de 1269)% qui, selon
Du Moulin j Durand de MaiUane et Laferrière\ ne
serait que le développement de rordonnance de 1228
ou 1229j relative au Lauguedoc. Cette opinion est
complèLement abandonnée; mais on a plus long-
temps discuté la question de Tauthenticité du pré-
tendu édit de 1269.
La critique moderne a démontré la fausseté de cette
pièce, dont l'authenticité avait déjà été contestée par
les savants les plus autorisés du siècle dernier : Le
Nain de Tillemont, dans la Vie de saint Louis ^ le
P, Thoraassin, L. de Héricourtj les Bollandistes ^.
Le caractère apocryphe de cette pièce est étabh
par les faits suivants :
1'' Elle contient des formules complètement inusi-
tées au XI 11^ siècle, par exemple : Ludomcus Reœ,,,
i. 1158. Ord. du Louvre, W, ^Ul.
2. IbitL, \, 50.
3. Ihifl., I, OT.
A. Cours àt droit public et admin.^
j, m.
5. R. Thoniasay, De la pragma-
iiqne sanction attribuée à saint
Louis, 1&44. — Berleur, Étude sur la
Pragmatique sanction de saint Louk.
Louvaîn, 18 i8, — ROsenj Die Prag-
tnatische ifûMtlm/i,.. Munster, 1854.^
Soldan, dans Ja Zeitsvhrift f, hisl.
Theol., 1856, p. 377-450. — Ch,
Gèin» Les ikua: Pratjmatiqnes Sanc-
tions attribuées à saint Louis, Paris,
CHAPITRE 11. Wî'
ad perpeluam rei niemoriam... qusB sequntur hoc edicto
consuîHssimo in perpeluum valitura statuimns...
Celte formule du protocole des bulles et cette phra-
séologie emprunlée aux constitutions impériales n'ont
jamais étéenaployées par la chancellerie de saint Louis.
La dénomination Pragmatique Sanction n^'est pas
de celte époque; elle n'apparaît qu'au xv" siècle.
2^ Le dispositif de Tédit prohibe notamment « les
<c exactions et graves perceptions de deniers que la
« cour de Rome imposait à l'Église de France^ appau-
tc vrissant ainsi misérablement le royaume {§ 3). »
Il est inadmissible que Louis IX ait prononcé une
semblable interdiction et tenu un pareil langage dans
un acte solennel ^ au moment même où il sollicitait
de la cour de Rome Tautorisation de lever des taxes
sur le clergé pour les frais de la croisade, et qu'il
était obligé de recourir à rinterveulion du pape pour
obtenir le paiement de cette taxe.
On ne saurait, en outre, admettre qu'en 1269;, à la
veille du départ de saint Louis pour un long voyage^
lorsqu^il s'appliquait à prévenir toutes les difficultés
qui pouvaient s'élever pendant son absence, il ait
rendu un édit injurieux pour le Saint-Siège et de
nature à soulever les plus graves conflits,
S** Ou n'a pu retrouver ni roriginal de cette
pièce ni une transcription sur les registres du Parle-
ment ou de la chancellerie royale. Elle est mention-
née pour la première fois au XY*" siècle \ Laferrière
affirme, dans l'ouvrage déjà cité, qu'on la trouve dans
le Style de Guillaume du Breuil, rédigé vers 1330.
J. n mi\ 14ti3. — Oid, L XVJ, 16D.
87â LIVRE ONZIÈME.
C'est la reproduction d'une erreur étrange déjà com-
mise par E. de Laurière*. La compilation imprimée
sous le titre inexact de troisième partie du Style de
Du Breuil, qui contient quelques articles de la Prag-
matique, est un recueil d'ordonnances des rois de
France, jusqu'à la fin du xv* siècle, œuvre de compi-
lateurs inconnus, complétée par Du Moulin et publiée
par lui dans le même volume que le Style. Ce dernier
traité de procédure se termine avec le titre des assu-
rements qui se trouve à la fin de la première partie
de ce volume*.
4" La Pragmatique Sanction n'a jamais été invo-
quée dans les démêlés de Philippe le Bel avec la
Papauté : c'était cependant l'autorité la plus considé-
rable et la plus incontestée que le roi pût alléguer ;
si elle avait existé, les légistes de la couronne n'au-
raient pas manqué de s'en faire un argument.
5^ La cour de Rome n'a jamais protesté contre cette
Pragmatique, tandis qu'elle a élevé les plus vives
réclamations contre les actes où la royauté la ména-
geait bien davantage.
Pour ces principaux motifs, on doit rejeter cette
prétendue Pragmatique qui paraît avoir été fabriquée
au xv° siècle, à l'occasion des difficultés dont ce texte
se préoccupe.
Nous reprenons l'énumération des règlements les
plus importants sur les matières ecclésiastiques.
1274. — Lettres relatives au paiement des dîmes,
I. I7févr. 1463. — Ord. L., I, 97, i tin et du texte français du Style du
nftie a. parlement donnée par H. Lot.
5. V. aussi l'éd. in-fo du texte la- j
\
CHAPITRE II.
m
aux délits commis par les clercs et à leur exemp-
tion de tailles personnelles*.
1275, — Ordonnance sur les acquisitions faites par
les églises et les amortissements ^
1290. — Ordonnance sur les privilèges et la juridic-
tion ecclésiastique".
1302. — Ordonnance sur la réformation daroyaume,
plaçant les églises, les monastères et les personnes
ecclésiastiques sous la proteclion royale et leur ga-
rantissant les libertés, franchises et immunités dont
elles jouissaient précédemment \
1302-1303, — Ordonnance défendant à tous les
ecclésiastiques de sortir du royaume sans la permis-
sion du roi^
1303. — Ordonnance autorisant Texpropriation pro
justo prelio des terrains nécessaires pour une église
paroissiale^ un cimetière ou une maison curiale*.
1371. — Édit portant défense auxoftîciaux de con-
naître des actions réelles ou questions de propriété \
1431 (a. st. : 1432}. — Ordonnance portant que les
bénéfices ecclésiastiques ne peuvent être conférés
qu'à des Français \
1438. ~ Pragmatique Sanction de Charles VII con-
firmant quelques décrets des conciles de Constance
et surtout de Bâle^ avec les modiOcalions que T As-
semblée du clergé y avait apportées. Cette Pragma-
tique, rapportée en 1461 par Louis XI, mais énergi-
1. Ord, L,I, 301.
t.Ibid., 1,303.
3. /6y.J, 317.
5, Rousseau de la Combe, U* pan.,
V. 7.
6. ibiti., p. 7,
7. ibiiL, p. M.
K, Ord, L., Xlll, 177.
280 LIVRE ONZIÈME.
quement défendue par le Parlement, resta en vigueur
jusqu'au concordat de 1316. Le meilleur texte de cette
ordonnance et des actes qui s'y raltacbent se trouve
dans le tome X, col. 8 et suivantes du Recueil des
mémoires du clergé, cité plus haut.
1475 (1476). — Lettres obligeant à la résidence les
prélats et autres bénéficiers*.
1539. — Édit défendant aux officiaux de juger les
laïques en matière temporelle et ordonnant aux cha-
pitres, collèges, monastères et curés de faire registre
des sépultures et des baptêmes ^
1552. — Édit sur la ré formation des abus dans Tim-
pétration des bénéfices ecclésiastiques {appelé com-
munément Édit des petites dates*).
1560 (1561). — Ordonnance d'Orléans, art, 1-29 \
1566. — Ordonnance do Moulins, art. 39, 40,75, 76 ^
1571. — Déclaration sur les plaintes et doléances
relatives à la nomination aux prélatures, à la colla-
tion des bénéfices, à la juridiction ecclésiastique, etc. *,
1571. — Lettres-patentes ordonnant que les comptes
des fabriques seront rendus aux évêques, archidiacres
et officiaux dans leurs visites des paroisses, à Texclu-
sion de tous autres'.
1574. — Édit exemptant les ecclésiastiques du
logement des gens de guerre*.
1576. — Déclaration défendant d^emprisonner les
ecclésiastiques pour dettes \
1. Ord. L., XYIII, 168.
2. Art. 1 à 8, 46-6i. Isamberl,
XII, 600.
3. Isambert, XIII, 64.
4. Jbid.,\[\, 63.
5, Bùî., XJV, 183,
fï.Ibid., XIV, 233.
". H. de la ùmibe, p. 87.
8. [bifL. p. 89.
9. lhii{„\ï.m.
GHAPITRE îl.
m
l']70. — Ordonnance de Blois, art. l-6i \
1582. — Édil sur les plaintes et remontrances du
Clergé assemblé à Melun ^
]59G. — Édit sur les plaintes et remontrances du
Clergé assemblé à Taris ^
1606. — Édit sur les remontrances du clergé as--
semblé à Paris*.
1609, — Lettres-patentes portant confirmation du
droit que les évêques ont de connaître des revenus et
des comptes des fabriques ^
1610. — Édit sur les remontrances du Clergé as-
semblé à Paris ^
1619. — Déclaration coniîrmant les édit et ordon-
nance des 3 octobre 1571 et 16 mars 160!) sur les
comptes des églises et des fabriques \
1629, — Ordonnance sur les plaintes des états de
1614 et de rassemblée des notables réunis à Rouen
et à Paris eu 1617 et 1626 (Code Michaud), art. i-iO,
71, 169, WJ\
1646. — Déclaration portant exhortation aux arche-
vêques de tenir les conciles provinciaux au moins
tous les trois ans^
1631. — Déclaration exemptant les ecclésiastiques
du logement des gens de guerre'**.
1661. — Déclaration pour la réparation des églises
et des presbytères".
J. Isambert, XIV, 380.
S. K. ÛQ h Combe, p. 97
3. !bhL, V' 100.
4. IMd., p. 103,
5. îhiiL, p, iùA.
6. im., p. 105.
7. /M., p. 107.
8. Isambfrt, XVI» 223.
\}. lbid.,X\'\\y 58.
10. R, de la Combe, p. 134,
il. Ibid., p. lïïS.
282
LIVRE ONZIÈME.
1666. — Déclaration donnée sur les remontrances
du Clergé *.
4666. — Édit relatif à rétablissement des maisons
ou communautés religieuses ^
1667. — Ordonnance civile touchant la réformation
de la Justice, titre XV '.
1670. — Ordonnance criminelle, titre VII*.
1673. — Déclaration relative au droit de régale sur
les archevêchés et évêchés du royaume ^
1682. — Édit relatif au même objet ^
1682 (22 mars). — Édit pour l'enregistrement de là
déclaration du Clergé sur la puissance ecclésiastique \
1685. — Édit portant révocation de l'édit de
Nantes *.
1693. — Lettre du roi au pape, portant que des
ordres ont été donnés pour que Tédit du 22 mars
1682 ne fût pas exécuté ^
1695. — Édit portant règlement pour la juridiction
ecclésiastique *\
1698. — Édit enjoignant aux archevêques et évêques
d'établir des séminaires dans les diocèses où il n'y en
a point, et les autorisant à ordonner, pour causes
graves et sans instruction régulière, aux curés et
autres ecclésiastiques ayant charge d'âmes, de se
retirer dans un séminaire pour un temps n'excédant
pas trois mois**.
1. R. de la Combe, p. 131.
2. Ibid., p. 133.
3. Isamberl, XVllI, 125.
A, Ibid., 384.
5. Ihid., XIX, 67.
6. Ibid., p. 374.
7. Ibid., p. 379.
8. Isambert, XIX, 530.
9. F. Walter, Fontes jur. ecci,
p. 134.
10. Isambert, XX, 243. — Cet édit
a été commenté par Jousse (Nouv.
comm. sur Védit de 1695^ cité plus
haut).
11. Isambert, XX, 319.
CHAPITRE II.
1700. — Déclaration autorisaDl les évoques à ins-
lituer et destituer, à leur volonté, leurs officiaux^
vicaires généraux et promoteurs *,
1736, — Déclaration concernant la tenue des
registres de baptême, mariage^ sépulture, véture^
noviciat et profession ^
1737» — Arrêt du parlement portant règlement de
Ja fabrique de Saint- Jean-en-Orève , à Paris ^
1749. — Édit relatif aux établissements et acquisi-
tions des gens de mainmorte *.
1732. — Déclaration relative à rexercice du droit
de nomination aux bénéfices ecclésiastiques ^
1762. — Déclaration interprétative de Tédit d'août
1749 concernaul les gens de mainmorte ^
1764, — Édit portant suppression de la Société des
Jésuites \
17G8. — Édit concernant les ordres religieux*,
1772. — Déclaration relative à renregistrement des
bulles^ brefs, rescrits, décrets et autres expéditions
de la cour de RomeV
1774. — Déclaration interprétative de Fédit d'août
1749, concernant les gens de mainmorte *^
1777» — Déclaration concernant les inlmmations et
portant défense dMnbumer dans les églises *^
1. Isambm, XX, 368.
S, /Êicl„\XI, 405.
3. R. de la Combe, p. 259. — V.
p. %ix3 el 5C6, les règlements de fa-
brique de Saint-Gùrmam-en-Laye et
(le SainULûuis de Versailles.
4. hambei'l, XXIL 320,
5. R. drt îa Combe, p, 3"l.
li. Uaniberl, XXU, 3^3.
7, IbiiL, XXII, 424-
8, Ibid., ji.476,
9, GhaEJipeauK, U 3t)&.
iO. Isaiiibdrl, XXIIÎ, 9-
1t. Giiimpeaux, 1,39(>.
i
284 LIVRE ONZIÈME.
SECTION V
LOIS ET DÉCRETS DE LA PREMIÈRE RÉPDBLliQUE ET DU CONSULAT
1790 (12 juillet-24 août). Décret sur la constitution
civile du clergé.
1793 (21 février-3 ventôse an III). Loi sur rexercice
des cultes.
1795 (28 septembre-7 ventôse an IV). Loi sur Texer-
cice et la police extérieure des cultes.
1802 (8 avril-18 germinal an X). Loi relative àTor-
ganisation des cultes. — Articles organiques de la
convention du 26 messidor an IX. — Articles organi-
ques des cultes protestants.
Tous les actes importants à partir de 1789, se
trouvent, sous leur date, dans le recueil chronolo-
gique de Duvergier, et d'une manière moins com-
plète dans celui de Ghampeaux.
LIVRE DOUZIÈME
LE DROIT CANONIQUE DANS L'ENSEmNEMENT
DES UNIVERSITÉS ET DANS
LES ÉCRITS DES JURISCONSULTES
CHAPITRE PREMIER
L'ensei gnemen t du droit canonique dans
les Universités.
L'Université naissante de Bologne avait produit le
Décret de.Gratien. La vogue extraordinaire qii*obtiat,
dès son apparition^ le livre du « Maître >* par excel-
lence devait rendre vaine toute entreprise du môme
genre. On n'essaya pas de reprendre ce grand travail
de codification des canons des conciles et des déci-
sions des papes. Les canonistes se bornèrent désor-
mais à expliquer de vive voix ou par écrit le Decretum
qu'ils rapprochaient du Digeste des romanistes ou
LégisteSy et les décrétales des papes postérieurs à Gra-
tien, qui représentaient, pour les légistes, les consli-
tu tiens du code de Justinien et les Novelies^
1. Panzirolus, De claris legum in-
terpretibus libri IV, Yen., 1637.
Lipsiae, 1721, in-4o. — Sarli, De Cla-
ris Archigymnasii Bononiensis pro-
fessorihm. Bon,, i7G9-T*2. — Du
Boulay, Hisloria universitaïts Parl~
siensis, i 665 et s,, 6 voL ia-f». V,
notamment le CatahQuH ilUislrium
19
2«6
LIVRE DOUZIÈME.
Les leçons des professeurs furent consignées par
écrit, soit par les maîtres eux-mêmes, soit par leurs
élèves, et, pendant deux siècles, le mouvement scien-
tifique, pour le droit canon comme pour le droit
romain, se concentra dans les Universités. Presque
tous les travaux importants de cette époque procèdent
directement des Sludia generalia; et renseignement
de ces Universités a inspiré ou préparé les œuvres
qu'il n'a pas produites.
Les Écoles épiscopales et abbatiales avaient, du
reste, frayé la voie aux Universités. Dès le ix° siècle,
tout au moins, on avait commencé à y commenter le
célèbre recueil du moine Denis. Ce commentaire con-
siste souvent dans de brèves annotations interlinéaires
ou marginales qui expliquent un mot ou une phrase,
indiquent les dispositions analogues dans d'autres
textes, avertissent que telle règle n'est applicable qu'à
l'Église grecque, ou encore font une application de
certains canons aux difficultés du temps présent. Les
tendances doctrinales de ces commentaires offrent
une grande analogie avec celles qu'on a remarquées
dans les Pseudo-capitulaires de Benoît Lévite et d'An-
gilramne, et dans les Fausses décrétales*. Ces ressem-
blances incontestables autorisent à penser qu'il y eut
alors en France un mouvement de réaction très ac-
acadèmicorum y à la fin des tomes II
et s. — Doujat, Prœnot. canon. , p.
589 et s. — Savigny, Gesch. d. rôm.
Rechts, t. III- VU. — Bethmann-Holl-
weg, Der Civilpro%ess j t. YI. — Der
Germanisch'RomanischeCivilproMSSf
t. m, 1874. — Schulle, Gesch. d. Quel-
îen des can. Bechts, i. I-II. — H.
Denifle, Die Universitâten des Mitlel-
alters bis 1400, Berlin, 1885, 1. 1. -
La table qui terminera le tome II faci-
litera beaucoup les recherches dans ce
savant ouvrage.
1 . Maassen, Glossen des can. Rechis,
Wien, 1877.
CHAPITRE I. ?3&7
centué contre les abus qui se produisirent sous le
règne de Louis le Débonnaire et de ses fils. Ge recours
suprême au droit contre la violence avait trouvé sa
formule la plus complète dans les Fausses Décré taies
qui donnaient des arguments nouveaux aux clercs et
aux évoques contre la féodalité ecclésiastique ou sécu-
lière.
Ge commentaire des textes s'appela de très bonne
heure Glossa ou Glosa. La véritable acception de ce
mot dans l'antiquité n'est pas bien connue ; aux pre-
miers siècles du moyen âge, on l'entendait de Tinter-
prétation des mots dont le sens paraissait obscur. On
rétendit insensiblement à Tinterprétation de la pensée
de l'auteur*. Toutefois l'ère des gloses et des glos-
sateurs ne commence véritablement qu'avec la renais-
sance juridique, oii ces termes s'appliquent indiflFé-
remment au droit romain et au droit canonique.
Le titre de doctores fut réservé pendant quelque
temps aux professeurs de droit romain; les canonistes
des universités étaient appelés seulement magistri.
Mais, en 1213, Innocent III adressa une décrétale aux
docteurs en décret de Bologne : Doctoribus Decretorum
Bononiensibus^, et depuis cette époque on ne leur a
pas contesté ce titre honorifique.
Les élèves, et parfois les maîtres eux-mêmes, étaient
appelés canonistae, decretistse, decretalisi^^. Ces deux
derniers termes étaient employés indifféremment au
moyen âge; la distinction entre les décrétistes et les
décrétalistes , que quelques auteurs modernes ont
1. Doujat, Prœn. canon., 591. — 1 2. G. 31, X, v, 39
Savigny, III, 562, notes a, ft, c. | 3. Savigny, 111, iiHî,
288 LIVRE DOUZIÈME.
adoptée, est une innovation gênante et môme inad-
missible pour les canonistes qui ont écrit à la fois sur
le Decreiiim Gratiani et sur les Décrétales.
Le droit canonique était considéré dans le principe
comme une branche de la théologie. Aussi, il fut en-
seigné d'abord par des théologiens, et jusqu'à la fin
du xnr siècle, par des clercs qui avaient souvent des
bénéfices importants et furent maintes fois appelés
aux plus hautes dignités ecclésiastiques. Le premier
laïque qui enseigna à Bologne le droit canonique fut
Egidius de Fuscarariis, praticien renommé*.
Les cours étaient suivis par des théologiens et des
légistes, theologi et legistœ. Les honoraires du profes-
seur étaient généralement payés par les élèves. Les
municipalités n'assuraient qu'exceptionnellement dans
les premiers siècles le traitement des professeurs, soit
par une rétribution annuelle, soit en leur versant une
somme convenue.
Le Decreium et les décrétales de Grégoire IX étaient
les libri ordinarii pour l'enseignement du droit ca-
nonique; ils faisaient ordinairement l'objet des leçons
de la matinée. Le Sexte et les Clémentines furent ap-
pelés libH exlraordinarii et réservés pour les leçons
de l'après-midi. Les professeurs étaient divisés, comme
cet enseignement, en professeurs ordinaires et profes-
seurs extraordinaires.
La méthode dominante dans les studia generalia ou
universités, comme dans les anciennes écoles épisco-
pales ou abbatiales, était la méthode exégétique. Au
commencement de chaque leçon, le professeur dictait
1. Savigny, V, 520.
GHAPITHE I.
habiluellement le résumé d'une des grandes divisions
du traité qu'il expliquait (summa). Il donnait ensuite
lecture du texte, lileram legebat, mesure indispensable
pour un auditoire où tous les élèves ne pouvaient se
procurer un manuscrit du texte des leçons. Avant les
dispositions libérales que prii^enl^ au xill** siècle,
rÉglise dans ses conciles et la papauté, les étudiants
étaient le plus souvent fort pauvres, et hors d'état
d'acheter le décret et les décrc taies dont un exemplaire
bien écrit et bien corrigé, sans aucun luxe de minia*
tures ou d'enluminures, coûtait une somme qui repré-
senterait environ 1^200 francs de notre monnaie* Au
XIII" siècle, les jeunes canonistcs commencèrent à
trouver en location ces manuscrits, si coûteux, chez
les staiionarii établis près des universités pour louer
aux étudiants les livres indispensables» Dans le cours
de ce même siècle, des canons de concile et des dé-
cret al es assurent des avantages considérables aux
élèves des universités. Tous les clercs pourvus de bé-
néfices qui veulent aller étudier sont dispensés de la
résidence et de toute fonction pendant une période de
cinq ans, que les évêques peuvent prolonger de deux
ans, si le clerc reçoit Tordre du sous-diaconat. Ce pri-
vilège qui ne s'appliquait d'abord qu'aux étudiants
en théologie, fut généralisé par Boniface VIII, qui vou-
lait assurer à TÉglise des hommes lettrés, — mn liie-
raii, — dont elle ne pouvait être privée sans grand
dommage ^
Après la lecture du texte ou de la lettre — litera^
— qui, au xiii"^ siècle encore, était donnée assez len-
1. C- 5, X, V, 5 (Honor. 111, lâlOj. ^ G, 3t, I, 6, iti \> (Bonil", Vlil, \tm).
290 LIVRE DOUZIÈME.
tement pour permettre aux élèves de noter les points
nsscnliels, le professeur faisait une élude critique du
jjassage, particulièrement lorsqu'il expliquait le Dé-
cret; il indiquait les meilleures leçons à suivre, les
interpolations à écarter : — corrigebat, emendabat lite-
ram. Il procédait ensuite à Texposition et explication
du texte : — liieram exponebat, declarabat. Dans cette
exposition, on s^appliquait, comme Tavait fait Gratien,
à relever les antinomies qui pouvaient se rencontrer :
— assignare, notare differeniias, contrarietates; — à ré-
soudre ces difficultés et les questions de droit qui s'y
rattachaient : — quœstiones solvere; — à exposer les
espèces réelles ou fictives qui pouvaient s'y rattacher
{çasus) ; — à donner les règles générales qu'on pou-
vait déduire du passage {brocarda, brocardica) ; — à
indiquer les dispositions analogues {allegorùe) *.
Indépendamment des leçons quotidiennes, il y avait
chaque semaine des repetitiones où Ton revenait sur
les explications avec des détails que ne comportait
point la leçon, et des disputationes où chaque étudiant
devait, à son tour, répondre à tous ceux qui, d'après
les statuts, avaient le droit d'argumenter. Les traités
qui résument quelques-unes de ces controverses s'ap-
pellent Quœstiones Mercuriales , Venereales , Sabba -
îhined. Dominicales, du nom du jour de la semaine où
se tenaient ces conférences.
Le droit canonique avait pris de tels développe-
ments et une si grande importance au xiii° siècle,
r[ue les romanistes ou civilistes s'y livrèrent avec ar-
«leur. Dès cette époque, on vit des laïques enseigner
I, Savigny, III, 552 et s. — Pliillipps, IV, 165 et s.
CHAPITRE 1. 391
ce droit; ils sont moins nombreux que les professeurs
ecclésiastiques, mais ils ne leur cèdent point en re-
nommée.
Les principaux ordres monastiques eurent aussi
leurs écoles où des religieux, qui avaient pris leurs
grades dans les universités, enseignaient la théologie
et le droit canonique. Ils formèrent ainsi, dans Tinté-
rieur des cloîtres, de nombreux canonistes qui ne
semblent pas avoir jamais étudié ailleurs. Ce sont les
Dominicains et les Frères-Mineurs ou Franciscains qui
fournissent le plus de noms; les Bénédictins n'ont
jamais montré beaucoup de zèle pour ces études.
Du reste, que le professeur fût clerc, laïque ou reli-
gieux , qu'il enseignât à Bologne ou à Paris , dans un
Studium générale ou dans une école épiscopale ou ab-
batiale, il expliquait partout les mêmes textes, d*après
le même plan, dans la même langue, avec les mêmes
procédés de raisonnement et de déduction. Les uni-
versités et les écoles échangeaient fréquemment leurs
professeurs ; les mêmes docteurs enseignaient succes-
sivement dans trois> quatre, cinq et même six univer-
sités; on ne se préoccupait point de leur nationalité,
mais uniquement de leur savoir et de leur renommée-
Ces communications incessantes entre les grands
centres d'études et Tunité de méthode expliquent la
remarquable uniformité de renseignement à cette bril-
lante époque de Thistoire littéraire.
CHAPITRE DEUXIÈME
Les écrits des canonistes depuis la création des
universités jusqu'au concile de Trente.
SECTION I
L*ŒUVRE DES GL088ATEUR8
L'enseignement et la diflfusion du droit canonique
ne s'opéraient pas exclusivement par les leçons des stu-
dia generalia et des autres écoles. Ce fut aussi Toeuvre
d'un grand nombre d'écrits dont les auteurs n'étaient
pas tous des professeurs, ni même des gradués.
Les premiers travaux de la renaissance juridique
procèdent cependant de l'École. Les résumés que le
professeur dictait le plus souvent au commencement
de la leçon furent conservés par les élèves des maîtres
les plus renommés et nous sont parvenus sous le titre
de Summœ. L'explication des termes peu usuels, la
paraphrase des passages difficiles, la glose, glosa, glo-
sula, glossa, ou explication sommaire qui suivait im-
médiatement la lecture du texte, était écrite entre les
lignes du manuscrit, — glossas interlineares , ou en
marg^, — glossœ marginales. Quand elles prirent plus
de développement, il fallut encore les écrire au haut
et au bas des pages. Lorsqu'elles formèrent une ex-
plication non interrompue et plus développée, on les
appela Apparatus kcturœ, ou simplement Appo/ratus.
CHAPITRE II. ^ 293
Souvent on réunit les gloses les plus importantes;
pour les distinguer, on mit à la suite de chacune
d'elles les premières lettres du nom de leur auteur.
Les Distincliones, Apostille, Bepetitiones, ReportaHoneê,
NotabUia ne portaient habituellement que sur des cha>
pitres isolés; les Indices, Margaritœ et aussi Summœ
étaient des tables ou répertoires des textes* Les Qus^s-
iiones expliquaient les points de droit qui se présen-
taient dans un procès réel ou imaginaire; les Casm
traitaient aussi de questions pratiques, mais rentrant
souvent dans le for intérieur. Les Tractaius, Consilia
étaient des monographies étendues sur une matière
importante : de matrimonio, de acfiombuSj etc. On
employait aussi quelquefois le mot sianma dans le
même sens.
A répoque où commencent les recueils officiels de
décrétales^ on avait épnisé tout ce qu'on pouvait dire
alors sur le Decretum. La promulgation de ces nou-
velles collections et Tinterdiction d'employer d'autres
recueils de décrétâtes limitait rigoureusement le champ
d'études. Le sens des textes était d'ailleurs assers clair
pour qu'il fût nécessaire d'en donner une explication
littérale, Aussi^ depuis 1234, date de la promulgation
des décrétâtes de Grégoire IX, on trouve peu de gloses,
mais un assez grand nombre à^Apparaius, Commen-
tarii, Ledur^y DisUncUones, Repetiliones sur ce recueil
comme sur le Seste et les Clémentines, Les Sttmmse
ou Summm tituloritm étaient le plus souvent des ré-
sumés très concis des divers recueils. Les Répertoria,
Lexica, Tabidm abrégeaient également les textes, mais
en suivant Tordre alphabétique. On trouvait aussi à
cette époque de nombreuses monographies, ou Tracta-
294 LIVRE DOUZIÈME.
ttis; des recueils de sentences des tribunaux ecclésias-
tiques : Decisiones, Qurnstiones, Responsa, Consilia.
La plupart des manuscrits du Deot^etum et des dé-
crétales qui nous sont parvenus contiennent les gloses
les plus accréditées. Les premières éditions reprodui-
sirent ces manuscrits avec leurs gloses.
SECTION II
TRAITÉS DE PROCÉDURE CANONiaUE
Formulaires. — Ordtnes judiciarii.
Tous les écrits des Glossateurs et Ganonistes du
XII* au xvi'' siècle sont loin de nous oflfrir un égal in-
térêt. Si leurs gloses contiennent parfois des notions
instructives, les Summœ, Apparatus, Casus, Tracta-
tus, Repetitiones, Disputaiiones nous apportent bien ra-
rement des renseignements utiles pour Thistoire du
droit ecclésiastique.
Il en est tout autrement des traités de procédure
où des canonistes expérimentés ont retracé les règles
à suivre dans Tinstruction et le jugement des procès,
et donné les formules des actes de cette procédure
nouvelle qui a eu une si grande influence sur la for-
mation de la procédure moderne. On doit donc don-
ner une attention spéciale à ces traités pratiques
qui traitent de Tordre à suivre dans les instances ju-
diciaires. De ordine judiciorum, bien que leurs auteurs
soient cités dans d'autres chapitres.
Mais il convient de mentionner sommairement les
CHAPITRE II.
295
recueils analogues qui ont été rédigés dans le même
but, sous des formes moins savantes^ pendant les
siècles précédents. On les appelle habituellement du
nom général de Formulaires.
§ I". — Formulaires.
Les plus anciens recueils de formules^ qui ont été
rédigés aux premiers siècles du moyen âge pour
servir de guide dans la rédaction des actes adminis-
tratifs et civils, contiennent un certain nombre de
modèles d^actes ecclésiastiques. On citera notamment
les Formules du moine Marculf, rédigées de 650 à
656, et dédiées à Landri, évêque de Paris; — les for-
mules du siècle suivant, réunies par le P* Sirmond
dans le tome II de ses conciles de la Gaule ; on les
appelle aujourd'hui Formulée Turonenses. Ces formules
de droit ecclésiastique se trouvent dispersées dans les
nombreuses collections publiées par BaluzeS P. Wal-
ter% K. Zeumer^; elles sont très commodément réu-
nies dans l'édition méthodique des Formules donnée
par M. Eugène de Rozière *.
Le plus important des recueils spéciaux de formules
est le Liber diumus Pontificum Romanorum^ rédigé
vraisemblablement entre les années C83 et 7d1, mais
dont beaucoup de pièces paraissent remonter au
temps de Grégoire I. C'est un formulaire des lettres
1. Capitul. Regurn Franeor., t. 11,
in-f».
2. Coiyusjurisgermanici antiqui,
t. 111, 1824.
3. Formtdse Merov. et Karol. œr/,
1882-86, in-4^
4. Recufii iiénéral dts jormulen
usitées dam l'empire franc du V^ an
X^ siècle, u 11 |i. CÛUW^, Î&HL
/
296 LIVRE DOUZIÈME,
des papes aux empereurs, impératrices 5 patrices,
exarques, consuls, rois et patriarches. Il contient en-
core les règles à suivre dans le sacre des papes et des
évoques suburbicaires, la concession dn palim m aux
métropolitains, les relations du pape avec les évoques
d'Italie, Tadministration et Talienation dti patrimoine
de l'Église romaine. Le cardinal Deusdedit s'en est
servi et Gratien y a encore fait quelques rares em-
prunts. Il n'est plus cité à partir du xii^ siècle.
L'oubli dans lequel le Liber diurmus est tombé a
fait conjecturer que ce n'était pas, comme on Pa cru^
un code officiel de la chancellerie pontilicale, rédigé
par les archivistes du Saint-Siège. Si Ton écarte les
formules nouvelles ajoutées par les éditeurs el qu'on
s'en tienne à Tunique manuscrit qui subsiste, on se
demandera si la grande chancellerie romaine aurait
pu se contenter, pendant plusieurs siècles ^ d'un manuel
aussi restreint. On y cherche vainement des instruc-
tions pour les actes les plus importants de cette chan-
cellerie, et, ce qui est plus surprenant, plus de la
moitié des pièces concernent les chancelleries épisco-
pales. Ce recueil pourrait donc n'être qu'une œuvre
privée comme les recueils précédents.
Bien que le Liber diurnus ne contienne rien qui
porte atteinte à la foi ou à l'autorité de l'Église ro-
maine, les papes en ont, tour à tour, interdit puis
autorisé la publication. On n'en compte pas moins de
six éditions; les deux dernières sont celles de Migne^
et de M. de Rozière^
1. Palrol., t. CV. I (1882 1, — Gard. Pto, Anal mv.^V,
2. Liber diurnus... Paris, 1869.— 103.
Cf. Ewald, Neues Archiv, VU, 599 I
"•^^^i:<;v^-v
CHAPITRE TK
tTi
On peut rapprocher de ce protocole incomplet de la
chancellerie pontificale les formules de la chancellerie
des rois Ostrogoths qui se trouvent dans les VaHœ
{Epistolâs) de Gassiodore, livres VI et VIP,
Certains diocèses et quelques grandes abbayes
eurent aussi leur formulaire. Tels sont^ pour le dio-
cèse de Salzbourg, le Liber breviarius nmuscujusque
rei, composé au temps de Tarchevêque Arno (f 820) ,
et publié par Rockinger^; — les FormxdêB Augiensm
de Topulente abbaye de Reichenau {Augia dives), pu-
bliées par M. de Rozière^; — le formulaire de Salo-
mon III, évêque de Constance (890-920) \
§ 2. — Ordines judiciarii .
Dans tous ces recueils, on s^est particulièrement
préoccupé des rites et de Tadministration ecclésias-
tique. Les formules de juridiction contentieuse sont
très rares; les règles à suivre devant les tribunaux
ecclésiastiques étaient alors très simples; elles Tétaient
encore lorsque Ives de Chartres rédigeait sa Panormie,
Les vingt-huit chapitres qu'il consacre à celte matière^
dans le livre IV de ce traité (ch. 108 à 136)^ ne con-
tiennent que les principes élémentaires de toute ins-
truction. Cette procédure primitive ne se transforma
t. Migne,Pafroi.,LXV, col. 619ets.
— V. A. Gaudenzi, l'Opéra di Cassio-
dorOy l'e part. (Alti e Memorie délia
R. Deputazione -di Storia délia Patria
par la Romagna, 3« sér. , t. III. —
Modène.)
2. Quellenzur Bayer, Gesch., VII,
18^, p, 15-168.
J. Formules inédites d'upris un
ms. (le 5. Gall, 1853.
4. DumndeVj Das Formelbuch
Sfîiomoii iilj 1857, — Rockinger, Qp,
cil. V[l, 189-259,
298
LIVRE DOUZIÈME.
d'une manière sensible que dans la dernière partie du
xn* siècle, lorsque TÉglise adopta la procédure ro-
maine pour les contestations du for extérieur. A
partir de cette époque, on trouve de nombreux traités
dont les auteurs prennent pour modèle les écrits où
les romanistes de l'École de Bologne exposaient les
règles pratiques à suivre dans les dififérentes phases
d'une instance judiciaire. Les traités des légistes
étaient communément appelés Ordines judiciorum ou
Ordines judiciarii\ Les plus anciens sont :
— Le prétendu Ulpianus de edendo, publié, en 1838,
par Hànel sous le titre de Incerti auctoris ordo jvdi-
ciarius, et composé peut-être, vers 1160, par le juris-
consulte anglais Vacarius;
— La célèbre Summa de judiciis de Bulgarus
(t 1156), publiée, en 1841, par Wunderlich*; —
VOrdo de Pillius, publié Tannée suivante par Berg-
mann'; Tancrède s'en est servi pour la rédaction de
son Ordo judiciarius dont on parlera plus loin.
Les canonistes suivirent l'exemple des légistes et
ils firent, comme eux, des Ordines judicior^um ou ju-
diciarii, où ils tracèrent les règles de la procédure
ecclésiastique qui dérivait, en grande partie, de la
procédure civile ou romaine, mais réagissait aussi
sur cette procédure. Pillius et les autres Legisiœ citent
1. Le terme ordo judiciarius fut
employé de préférence par les cano-
nistes, à rimilation de Gratien (G. II,
Q. I). Saint Augustin donne à cç terme
un sens analogue dans un passage du
De pœnitentia que citent plusieurs an-
ciennes décrétales reproduites par Gra-
tien après Ives de Gliartres {Panor-
tnia, IV, ch. 113, lli).
2. Anecdota quss processum cimlem
spectantf p. 1-26.
3. Pilliiy Tancredi, Gratix judi-
ciorum ordines, Gott.- 1842, in-4«. —
Sur les Ordines judiciorum des lé-
gistes, V. Bethmann-Hollweg, Civil-
pro%esSy t. VI, p. 60 et s.
CHAPITRE rr.
299
souvent le droii canonique en maintenant toujours
une distinction bien nette entre les deus législations.
Les canonisles, de leur côté, n'admettent la validité
des LegeB devant les tribunaux ecclésiastiques que
lorsqu'elles sont contlrmces par les canons — canoni'
zata^j, — oTi tout au moins n'y sont pas contraires.
Le plus ancien de ces manuels de procédure ecclé-
siastique, qui ait été signalé jusqu'à présent, est un
petit commentaire de la question première de la
cause II du Décret, où Gratien établit que nul ne peut
être valablement condamné si Ton n'observe pas dans
Tins tance les formes requises : Qiiod nullus sine judi-
dario ordine damnari vahaL I/auteur, qui écrivait
probablement sous le pontificat d'Alexandre III (MaD-
1181), se borne presque exclusivement à expli(iuer et
établir cette proposition énoncée dans le prwcrpîum
de la questions
Un Ordojudiciarius, dont on n'a encore retrouvé des
manuscrits qu'en Allemagne^ a été composé en France,
et probablement à Paris, entre les années 1170 et
1190j par un maître de Técole de cette ville, qui con-
naissait bien le droit romain et les travaux des légistes
italiens sur la procédure. On croirait môme qu'il s'est
proposé d'enseigner le droit romain aux clercs. Dans
tous les cas, c'est un texte important pour Thiatoire
de la procédure à cette époque, particulièrement en
France ^ On peut le rapprocher d'autres écrits
1, Publ par Kunslinann, KiiL
Ltberschau der deutsvken Geset^-
nidi, lï, 17-29 (1855). - V, BeUi-
nîann-HoUweg) op. cit, p. 8tf et s.
"2. Incerti aiicioris ûrdo Jitdicia-
ritis^ Purs Sumnh^legum tt tractatus
de pr^smpUone, publié par C. Groas.
InQsbruck, 1870, -^ BDtlimann-Holl-
weg, VI j 91. — Ce serait aussi vers cello
im)
LIVRE DOUZIÈME.
rrhommes marquants qui écrivaient en France ou en
Angleterre vers la môme époque, tels que le Polycra-
Ikns Joannis Sarisberiensis (né à Salisbury, vers 1120,
Av*^jue de Chartres, f 1180). Ce traité contient un
apiTçu de la procédure d'après le droit de Justinien
que Tauteur avait étudié dans l'école de droit romain
d'Oxford, fondée par Vacarius qu'il nomme son ami*.
(.^est aussi à l'Angleterre et à cette môme école
f l'Oxford qu'appartient un Ordo judiciarius, retrouvé à
B'utiberg et publié par M, de Schulte^ L'auteur était
peut-être attaché à la cour de l'archevêque de Dublin,
cai' il fait statuer ce prélat comme juge dans une des
loi mules de son traité. Il ne prend pas le droit ro-
main comme point de départ ainsi que l'avait fait
r anonyme de Paris dont on vient de parler; il s'appuie
^11! le Décret de Gratien et les décrétkles des papes
jusqu'à Lucius III (1181-85), et il ne renvoie aux Leges
ou Jus civile qu'à titre de comparaison, ou encore
Inrsque le Jus canonicum est muet sur la question.
Richard l'Anglais, qu'on retrouvera plus loin parmi
les glossateurs, était aussi d'origine anglaise, comme
Tindique son nom, mais il avait été élève, puis Maître-
îvs-décrets de l'Université de Bologne. Si l'on en
croyait Tancrède, dans le préambule de son Ordo ju-
dniiariuSy Richard serait le premier qui ait écrit sur
hi procédure. Jean André n'était pas mieux renseigné
iitPMie époque qu'il faudrait placer un
finit) judiciorum de Jean Bassiano
(']' 1197) qui, d'après son épitaphe,
tImH tioclem' in alterutrojure.V. Sarti,
I*. I, p. 291. - Savigny, V, 233,
\M\\^} h. — Tamassia, De ordinejudi-
vlummi opéra inedita di Giovanni
BassianOy Padova, 1886, et dans la
Zeitschrift der Savigny - Stiftung,
germ. Abtb., t. VIII.
1. Savigny, IV, i31.
2. Sitmngsberichte der Wiener
Akad,, t. 70, p. 235 (1872).
yrTT^p^fff'^'^y^^i^^r^''*'^^^
CHAPITRE II. 301
que Tancrède , et il n'avait pas môrae vu la Simima
ordinis judiciorum à laquelle Richard renvoie dans
ses distinctions sur le Décret. Elle a elc retrouvée par
Hànel dans un manuscrit de la bibliothèque de Douai
et publiée par G. Witte*. Ce n'est qu'une compilation
de lois civiles et de canons rangés sous des rubriques
qui suivent la marche ordinaire des procédures. Le
plan de l'auteur se rapproche beaucoup de cehxi d*une
Summa de ordine judiciorum, d'OUo de Pavie* son
contemporain ^
La procédure canonique était étudiée vers la môme
époque en Allemagne. On en trouve la preuve dans
YOrdo judiciarius que Gilbert de Brème composa en
vers hexamètres et qu'il dédia à son père spirituel
Wolfker, évoque de Passau (H91-1204) ',
Le xiii° siècle est la grande époque dos canonistcs;
ils dominent notablement les légistes qui avaient joué
un rôle prépondérant pendant le xir siècle. Ceux-ci
avaient étudié tous leurs textes qui n'avaient plus dé*
sormais pour eux l'attrait de l'inconnu, tandis que
les déëffeles des grands papes du xm" siècle appor-
taient sans cesse un nouvel aliment à l'activité des
canonistes. Les hauts emplois que l'Église put leur
offrir contribua aussi à faire entrer dans cette voie
beaucoup d'esprits distingués.
Le premier traité de procédure canonique que nous
trouvions dans le xiii° siècle est VOrdo judiciarius de
Damase. L'auteur de ce traité, rédigé vraisemblable-
\. Magislri Ricardi Amjlici ordo
Judiciarius, Hal., 1853, in-i".
it. Bethmann-HoUweg, Vl,69 et 107.
3. Savigny, VJGH. — Sicgu], 5ï7i.7
ber. der Wimer Af,ad.i i, 55, p. 53 j'
(1867).
302
UVRE douzième;.
ment entre 1210 et 1216^ prend pour base, dans sa
première partie, YOrdo de Pillius sur la procédure
civile, en indiquant toutefois les dispositions diver-
gentes du droit canonique. Dans la deuxième partie, il
devient véritablement original. Sa méthode et son ex-
position sont du reste supérieures à celle de son mo-
dèle \
On voit paraître à la même époque le Libellus or-
dinis jiidiciarii de Tancrède, qui devait faire oublier
tous les Ordines antérieurs et qui a été le traité pra-
tique le plus renommé et le plus répandu qu'ait pro-
duit TÉcole des glossateurs ^ Il en existe de nombreux
manuscrits en France, et on Ta traduit de très bonne
heure en français et en allemand. On trouvera plus loin
une courte notice sur la vie de Tauteur. Il a composé
son Ordo judiciarius de 1214 à 1216; il l'avait rédigé
pour renseignement de TÉcole sur la demande ins-
tante de ses élèves, ou de ses collègues {Canssiini
socii)^ mais aussi en vue de la pratique pour Tins-
truction des parties et des. juges. Il emploie et cite
principalement les sources de droit canonique, le Dé-
cret et les Extravagantes, c'est-à-dire les trois an-
ciennes compilations, ainsi que les autres décrétales
et les canons des conciles jusqu'à la mort d'Inno-
cent III; il tient encore compte des lois en tant qu'elles
ne contredisent pas le droit canonique; dans ce cas^
il donne la préférence à VjEqiiitas canonica. Pour les
cas oîi l'on procède dans les tribunaux ecclésiastiques
1. Publ. par Wunderlicb, dans ses
AnecdotOy d*aprèsles mss. de Paris et
de Vienne. Le mss. de Paris donne le
titre suivant : Inc. Summa Magisiri
Damasi Bononie composita de ordine
judiciario.
2. Publié avec Pillius et Gratia, par
ncrgmann, Gœtt., 1843.
CHAPITHE 11. 303
selon le droit civil, et où les Leges ne sont pas en con-
tradiction avec les canons, il suit ordinairement Pil-
lius, « cet illustre docteur-ès-lois, » dont il appréciait
hautement la sagesse et la science. Après avoir donné
un aperçu général de Tordre à suivre dans les ins-
tances judiciaires et rappelé la disposition du concile
de Latran de 1215, qui prescrivait aux juges de faire
dresser acte de tout ce qui s'accomplissait devant eux,
il divise sa matière en quatre parties. Dans la pre-
mière, il traite des personnes qui doivent figurer dans
une instance : le juge, les parties et leurs conseils;
dans la seconde, de l'instruction préparatoire jusqu'à
la litiscontestation; dans la troisième, de la litiscoii-
testation à la sentence définitive; dans la quatrième,
des sentences et de leur exécution, des appels et de
la restitutio in integrmn.
Le traité original de Tancrède a été remanié trois
fois au moins. Dans deux manuscrits, le texte a élé un
peu modifié; on y cite les dernières décrétales d'Inno-
cent III; la formule du libelle d'accusation, qui était
datée de l'an 1214 , porte la date <le 1225 et la men-
tion correspondante de la dernière année du pontificat
d'Honorius III; enfin, dans les noms de lieux que con-
tiennent les formules, Paris a remplacé Bologne, et
Auxerre, Modène. Ce premier remaniement a donc
été fait en France , dans Tannée 1225 ; le deuxième, qui
est représenté par un plus grand nombre de manuscrits,
contient tout ce qui se trouve dans le premier, avec
des additions et des corrections. On n'y cite plus les
anciennes collections de décrétales, mais celles de
Grégoire IX; ce troisième texte est donc de l'an l2Vt
au plus tôt. Gomme le second, il est originaire de
304
LIVRE DOUZIÈME.
France, car il substitue Paris et Chartres à Bologne
et Modène. I/auteur est inconnu; on a pu songer au
jurisconsulte bourguignon, Joannes de Blanosco ou
Blanasco (Blanot ou Blanay, en Bourgogne), qui a en-
seigné à Bologne et a écrit vers le milieu du
xiii" siècle. L'édition princeps de VOrdo judiçiarius,
imprimée à Lyon en 1515, et un manuscrit qui contient
une grande partie de ce deuxième remaniement, le
donnent en effet sous le nom de J. de Blanosco, que
Ton confondait avec Tancrède*. C'est sous celte forme
que VOrdo a été le plus répandu, qu'il a été glosé et
traduit en français et en allemand ^
Enfin, un troisième remaniement fut fait après
1234 et après la mort de Tancrède, par Barthélemide
Brescia {B, Brixiensis)^ qui ne changea rien au texte
original et se borna à substituer, dans les citations,
la collection des décrétales de Grégoire IX aux an-
ciennes compilations^.
Peu de temps après la mort de Tancrède, vers
1239, un Irlandais, Guillaume de Drokeda, professeur
à Oxford, composait un Libelhts de judiciorum ordine
en six livres, que J. André trouvait recommandable *.
Vers la môme époque, Gratia d'Arezzo (G. Aretinus)
composait encore une Summa de ordine judiciorum que
G. Durand cite dans son préambule et qu'il a souvent
mise à contribution. Elle a été retrouvée et publiée
par Bergmann, avec Pillius et Tancrède, dans le vo-
hime déjà cité. Gratia s'est surtout appliqué à com-
1. Sa Vigny, UI, 635-37; V, 121,
496,501. — Bethmann-HoUweg, VI,
122.
2. Bergmann, p. VII.
3. Savigny, V, 123 et s. — Berg-
mann, p. X.
4. Bethmann-Hollweg, VI, 123-130.
CHAPITRE II.
305
pléter les travaux antérieurs et particulièrement le
livre de Tancrède auquel il renvoie très fréciuemment.
Ses additions sont claires, précises et bien écrites; les
conseils qu'il adresse aux juges et aux parties^ très judi-
cieux. Il répond aux besoins de la pratique en
donnant un grand nombre de formules d'actes de pro-
cédure, et même des modèles de plaidoiries pour les
avocats.
Toutes les nations étaient représentées à TÈcole de
Bologne; elles fournissent toutes au xiii° siècle un
Ordo judiciarms. Vers le milieu de ce siècle, l'Espa-
gnol ou Portugais Jean de Dieu, docteur eu décrets,
composa un Libellus judicum que mentionnent G. Du-
rand et J. André, et que de nombreux manuscrits nous
ont conservé. L'auteur dédia son livre à ses élèves m
uiroque jure; pour faciliter aux canonistes la vérifica-
tion des citations de droit romain, il cite les livres et
les titres du droit de Justinien par leur numéro
d'ordre *.
Peu d'années après, vers 1260, un autre professeur
de Bologne déjà nommé, Egidius de Fuscarariis %
composait encore un Ordo judiciamus cité par G. Du-
rand et Jean André, mentionné dans les catalogues
des anciens stationnaires ou libraires et conservé dans
de nombreux manuscrits'. Gomme Jean de Dieu, il
abandonne l'ordre traditionnel pour tracer un plan
mal ordonné qu'il ne suit môme pas exacte nient ^ On
ne peut s'expliquer la vogue de ce traité que par le
1. BelhmaDn-Hollweg, VI, 134.
2. Voir p. 203.
3. On en connaît do nombreux
mss. et une édition fort rare, donnée
à Bologne, en 1572, ia-lî. — Savi-
gny, V, 521. — Betlimann-Hollweg, VI,
136,
306 LIVRE DOUZIÈME.
grand nombre de formules qu'il donne. G. Durand iu|
a souvent fait des emprunts.
Après ces traités étendus, on trouve des exposés som-
maires où Ton s'attache à présenter des aperçus généraux
qui pouvaient servir d'introduction à Tétude d'ouvrages
plus considérables. Tels sont trois écrits anonymeà
que cite Jean André à la fin de la notice littéraire
dont il a fait précéder son commentaire sur G. Durand.
Le premier de ces traités commençait par les mots
Ut nos minores. J. André avait conjecturé que l'auteur
était français et qu'il vivait après Innocent IV (1243-
1254). On a retrouvé ce traité à Cambridge, Bâle et
Dàrmstadt. Le manuscrit de Cambridge dirait, si Ton
en croit Wunderlich, que ce traité a été composé par
Magisier Arnulphus, canonicus parisiensis. Mais un
quatrième manuscrit, qui n'a pas encore été signalé
et sera prochainement l'objet d'une publication com-
prenant d'autres Ordines judiciarii inédits , donne uii
nom d'auteur plus considérable que celui de maître
Arnoul. On trouve dans ce traité des citations de dé-^
crétales d'Innocent IV, de 1244-48, et le nom de ce
pape dans une formule. D'autre part, il a été composé
avant le Liber sextus, et, par suite, avant Tannée 1298 ^
Le second traité anonyme que cite Jean André
commençait par ces mots : Ad summariam notiiiam
cursus consueti causarum. Ce petit traité, très court;
a été imprimé sous le nom supposé d'Odofredus. Il
1 . VVunderlicli , Zeitschrift fiir i Arnoul sera publié , avec d'autres oj--
Gcscli. R. W. XI, 84.— Betlimann-Holl- I dînes Judiciarii, par M. E. Joseph Tar-
wcg, VI, UO. — Le traité attribué à I dif.
CHAPITRE II,
307
ofiFre la plus grande analogie avec le traité précédent^
qu'il ne fait guère qu'abréger, et aussi avec un autre
Ordo judicii faussement attribué à Bartole*.
Le troisième écrit anonyme que cite Jean André :
— Cantentio adoris et rei, est un traité des exceptions
qui ne rentre pas dans notre sujet*; mais le qua-
trième, connu des praticiens sous le nom de Parvus
ordinarius, et commençant par les mots Quia decisio
causarum, est un abrégé de la procédure canonique
fait au temps de Grégoire X (1271-76) ^
Le plus remarquable abrégé du même genre ^ que
Jean André ne nomme pas, est la. Summa de ordine
et processii judicii spiritualis, commençant par les mots
Antequam dicatur de processu judicii, notandum quid
sit judicium. Cette Summa, faussement attribuée à
Jean André, a eu une vogue et une influence qu'elle
méritait *. L'auteur n'avait pas voulu écrire pour les
savants, mais bien plutôt pour les ignorants : — ad
utilitaiem mediocrium. Aussi il avait employé les
termes les plus aisés à comprendre, et il n'avait point
cité les textes qui auraient été « une nourriture trop
forte » pour ceux à qui il s'adressait. La première
rédaction est antérieure à 1213 ou 1220, car Fauteur
ne se sert que des quatre anciennes compilations de
décrélales. Les mentions de lieux qui se trouvent
dans les formules se rapportent pour le plus grand
nombre à l'Allemagne, et pour quelques-uns seulement
i. Bethraann-Hollvveg, VI, U2.
2. Ibid., p. 59.
3. /&/(/., p. 443.
4. Slintzing, Gesch. der Populdren
Uteratur des rôm.-kanon. liechls,
p. 202. — Uockinger, Hricfs{elkt\
und Formelbuchei\ II, U87-103(^ s
réimprimé les dix première chapitres
de celte somme.
308 LIVRE DOUZIÈME.
à la France. Entre les années 1234 et 1254, le texte
subit un remaniement dans lequel on se servit de la
collection grégorienne et on ajouta quelques remarques.
Jean André, qui commença à enseigner en 1302, ne
peut donc être Fauteur de ce traité, dans l'une ou
Tautre de ses éditions.
On ne doit point terminer cette étude des manuels
de procédure ecclésiastique du xiii* siècle sans accor-
der une mention spéciale au Spéculum judiciale de
G. Durand, quoiqu'il traite aussi bien de la procé-
dure civile et môme du droit civil et féodal que du
droit canonique. Ce Spéculum est divisé en quatre
livres : le premier est consacré aux personnes qui
peuvent figurer dans une instance; le second et le
troisième à Yordo judiciorum; le quatrième contient
un grand nombre de formules d'actes judiciaires, et
aussi de ces actes extra-judiciaires qui rentrent dans
les attributions des notaires et amènent l'auteur à
traiter des contrats les plus importants de droit civil.
Chaque livre est divisé en particulœ, subdivisées en
titres, paragraphes et numéros. Les textes sont em-
pruntés au droit romain et au droit canonique, à Tex-
clusion du liber sextus decretalium, qui n'a été publié
qu'en 1298, deux années après la mort de G. Durand.
Il cite rarement les coutumes ou statuts des villes
{Modène, Narbonne), et bien plus souvent la jurispru-
dence de la cour romaine qu'il connaissait très bien
par sa pratique personnelle. Ce vaste traité, terminé
en 1271, mais remanié par l'auteur en 1287, a été
commenté par Jean André et par Balde. Le cardinal
Berenger, qui avait été évoque de Béziers, en fit une
table alphabétique {inventarium) en 1306. Le Speai-
CHAPITRE II. 309
lum abbreviatum du Cistercien Jean de Slynnaj ou
plutôt Scynna ou Zynna (vers 1332), fut très répandu
en Allemagne*.
Le Spéculum original nous est parvenu dans de
nombreux manuscrits et on en connaît plus de qua-
rante éditions. Nul traité canonique n'a eu, au moyen
âge, une pareille autorité.
Au XIV* siècle, le droit canonique, comme le droit
romain, ne fait aucun progrès sensible et ne produit
aucune œuvre originale. Jean André commente le
Spéculum judiciale et y fait des additions, Jean de
Scynna l'abrège et Balde (f 1400) le complète.
' On trouve, au xv° siècle, un Processus judicUy at-
tribué à Nicolas de Tudeschis, plus souvent appelé
Abbas Panormitanus (f 1445), mais qui paraît ôtre de
Jean d'Urbach, professeur de décret, au commence*
ment du xv* siècle, dans l'université d'Erfurih^
Vers le môme temps, une Summa de ordine judi-
dorum fut composée par Jean P% évoque de Lavaur
(J. Bely ou Belin) , qui avait étudié à Toulouse, avait
été cinq ans auditeur de la Rote , puis conseiller aux
parlements de Toulouse et de Bourges; un Formula-
Hum advocatotmm et procuratorum Romanœ Ecdesim
lui a été attribué sans raisons suffisantes *.
Ce XV' siècle, si troublé par les guerres et les com-
plications politiques, est une époque de décadence
pour le droit canonique comme pour le droit civil. Au
1. Savigny, VI, 498. — Slintzing, | 2. Bethmann-Hollweg, VI, 260.
Pop, lit. d. Rôm. Rechis, p. 229- 3. Ibid., p. 26i-266.
m.
âlU LIVRE DOUZIÈME.
siècle suivant, des difficultés nouvelles rempôchèrent
de reprendre sa marche ascendante; elle ne sera bien
apparente qu'au xvii* et au xviii* siècle, dans les
grands travaux sur les sources de ce droit qu'on a si
souvent cités.
SECTION III
LES PRINCIPAUX CAN0NISTE8 DU Xlh AU XVf SlèCLE
§ 1". — Observations générales.
Dans les chapitres précédents, on a cité un assez
grand nombre d'auteurs qui ont écrit des gloses, des
commentaires et divers traités de droit canonique.
Mais on ne donnerait pas une idée suffisante de
l'œuvre considérable qui a été accomplie du xir au
xvi° siècle si Ton ne groupait point les noms des plus
célèbres canonistes de cette époque, en indiquant les
titres de leurs principaux ouvrages. Les travaux les
jilus récents sur l'histoire littéraire du droit canonique
signalent pour cette période près de quatre cents glos-
sateurs qui ont expliqué, commenté, abrégé, développé
le Décret ou les Décrétales. Le choix est difficile à faire
parmi ces innombrables écrits, encore inédits pour la
plupart ; on s'attachera de préférence à mentionner les
auteurs qui intéressent particulièrement la France, en
suivant autant que possible Tordre chronologique. Il est
très difficile de trouver une classification méthodique
satisfaisante lorsqu'il s'agit d^auteurs qui, pour la plu-
part, ont traité les mêmes matières. D'autre part, l'ordre
alphabétique, qu'on peut adopter sans inconvénient
CHAPITRE 11. 311
pour la période suivante, ne permettrait pas d'appré-
cier la part qui revient à chaque siècle pendant la
dernière période de Tancien droit canonique, et la dé-
cadence progressive de ces études qui ne se relèveront
que pendant le cours de la période du droit nouveau.
Dans les nombreuses notices biographiques de ce
chapitre et du chapitre suivant, on n'a pas eu la pré-
tention de donner des indications qui ne se trouvent
pas ailleurs. Mais il a paru utile de réunir en un petit
nombre de pages les renseignements les plus indis-
pensables sur les canonistes du Moyen Age et des
temps modernes, dont les noms reviennent le plus
souvent dans les manuscrits ou dans les textes im-
primés.
Sur ce point comme sur plusieurs autres, on a suivi
le plan adopté par le vieux maître dont on a aimé à
placer le nom en tête de ce livre. J. Doujat, dans ses
Prœnoliones canonicœ, a cru nécessaire de donner des
notices succinctes sur les principaux canonistes, de-
puis le xii° siècle jusqu'à l'époque oii il écrivait, et
son exemple a été imité par plusieurs historiens du
droit canonique. On doit reconnaître toutefois, que,
pour les auteurs du moyen âge, les petites biogra-
phies de Doujat sont parfois inexactes et presque tou-
jours empruntées à Panzirole ; elles n'ont de valeur
que pour les écrivains du xvr et du xvii° siècle.
Il n'existe pas en France d'autre ouvrage spéciale-
ment consacré à la biographie des canonistes. On trouve
un assez grand nombre de notices : — dans le Cata-
logus Academicorum, imprimé à la fin des tomes II et
suivants de l'Histoire de Vuniver^té de Paris, de Du
Boulay ; — dans Les vies des Jurisconsultes, œuvre pos-
' *'?«
SIt LIVBE DOUZIÈME.
thunic de P. Taisand; — et dans la liste si succincte
des jurisconsultes qui est en tête de l'édition des lus-
Ulules coutumières, d'Antoine Loysel, donnée en 1846
par Dupin et Laboulaye. Mais il faut, de toute néces-
sité, recourir aux biographies générales et aux traités
spéciaux à certains pays ou à certains ordres religieux
qui out été publiés en France ou à l'étranger. Nous
indiquerons les ouvrages les plus importants en les
rangeant dans l'ordre alphabétique. Pour les écrits
antérieurs à V Histoire du droit romain de Savigny,
on pourra très utilement consulter les notices qui se
trouvent dans le tome III, pages 29 et suivantes de
celte liistoire.
Antonius (Nie), Bibl. Hispana nova. Matriti, 1783-88,
2 vol. in-f^.
Backer (P. de), BibL des écrivains de la Compagnie
de Jésus, 1869-76, 3 vol. in-f .
Biographie générale {Nouvelle). Publiée par Firmin
Didot, 1862-66.
Biographie universelle {Nouvelle). Sous la direction
de Michaud, 1852 et s.
Brunet, Manuel du libraire et de l'amateur de livres.
Dern, édit., 10 vol.
Bulaei Histœna univers. Parisiensis. 1665-73, 6 vol.
in-P.
Camus et Dupin, Bibliothèque choisie des livres de
droit (l. II des Lettres sur la profession d'avocat). 5® édit.,
1832, 2 vol.
Cave (Guill.), Seriptorum ecclesiasticorum historia
HUeraria. Col. AUobr. 1720, in-P*.
CHAPITRE IK M$
Chevalier (Ulysse), Répertoire des sources fiislunques
du moyen âge. 1877-86.
Colle (Pr. Mar.), Storia dello studio di Padova. Pad.,
1824-25, 4 vol. in-/l^
Ersch und Gruber, Allgemeine Encyclopddic. 1818-
85, non encore terminée.
Fabricius, Bibl. latina mediœ et infimae laiinitatis.
Diverses édit., in-4** et in-8'*.
Fantuzzi, Notizie degli scrittori Bolognesi. 1781-94,
9 vol. in-4°.
Foppens, Bibl, Belgica. Brux., 1738, 2 vol. in-4\
Hain, Repertorium bibliographicum. (Pour le?^ incu-
nables.) 1826-38, 4 vol.
Histoire littéraire de la Congrégation de Saint-Mam\
(ParD. Tassin.) 1770, m4\
Histoire littéraire de la France, 1733-1763, 1807 cl
s., à partir du t. XIII.
Holtzendorff, Encyclopddie der RechtsioissenschafL —
Hechtslexicon, 2. Aufl., Leipzig, 1875.
Hurler, Nomenclator literarius.,, 1886, 3 vol. (Bien
que cet ouvrage soit consacré aux théologiens, il peut
fournir des indications utiles pour l'histoire du droit
canonique dans les derniers siècles.)
Maassen, Gesch. d, Quellen u. der Literatur fl, cait,
fiec/i/s, souvent citée dans ce volume. On trouve dans
l'introduction, p. xix et s., des notices sur quelques
canonistes des derniers siècles.
Moreri, Grand dictionnaire historique, Édit. de 1759,
10 vol. in-P. Cette édition présente encore beaucoup
d'erreurs; elle n'en a pas moins formé le fond dea
recueils biographiques modernes.
Niceron, Mémoires pour servir à l'histoire des hmuhes
314 LIVRE DOUZIÈME.
iUtiStres dans la répvbliqxie des lettres. 1727-45, 43 vol.
Osinger, Bibl. Augustiniana historica. Ingolst., 1768,
in-f».
PanziroluSy De daris legum interprelibus libri IV.
Venet., 1637, in-4^
Philipps, Kirchenrecht. T. IV.
Potthast, Bibl. hist. medii œvi. Berlin, 1862-68.
Quétif et Êchard, Scriptores Ord. Praedicaiorum,
Paris, 1719-21, 2 vol. in-f*.
Rivier, Introduction historique au droit romain,
2* édit. Bruxelles, 1881, p. S58 et s.
Rodière, Les grands Jurisconsultes. 1873.
Sarti, De claris Archigymnasii Bonon. professoribus
a sœculo XI usque ad seculum XIV. 1769-72, 2 vol.
in-f*. Le tome I est divisé en deux parties, le tome II
n'a que 94 p.
Savigny, Gesch. des Rom. Rechls ( voir la table du
t. VII).
Schulte, Die Geschichte der Quelle^i u. literatur des
Can. Rechls, souvent citée. Ces trois volumes forment
la biographie la plus complète et la plus exacte des
canonistes du xii« siècle jusqu'à nos jours ; mais les
appréciations de l'auteur, un des personnages les
plus considérables du parti vieux-catholique, ne peu-
vent être acceptées sans examen.
Simon (Denis), Nouvelle Bibl. hist. et chronol. d^s
principaux auteurs du droit civil, canonique... Paris,
1692-95, 2 vol. in-12.
Stintzing, Gesch. der populàren Literatur des rb-
misch'Canon. Rechts in Deutschland am Ende des 15. und
Anfang des 16. Jahrh. Leipzig, 1867,
Struvius, Bibl. juris selectay Ed. vi* lenœ, 1725.
CHAPITRE IL 315
P. Taisand, Les vies des plus célèbres jurisconsultes.
Paris, 1721, in-i**. — Cet ouvrage posthume de P, Tai-
sand, trésorier de France à Dijon, a été publié par
son fils, Dom Claude Taisand, religieux de Gîteaux.
Des additions de J. de Perrière, presque toutes em-
pruntées aux Mémoires du P. Niceron, ont été impri-
mées en 1737, et jointes sous une môme pagination,
à Touvrage de Taisand. Les deux parties n'ont de va-
leur que pour les trois derniers siècles, et les rensei*
gnements qu'elles donnent pour cette époque ne sont
pas toujours exacts; Taisand et J. de Perrière citent
toujours, du reste, les auteurs dont ils se sont servis.
Terrasson (Antoine), Histoire de la jurisprudence ro-
maine. Paris, 1750, in-f*.
Tiraboschi, Storia délia lelieraiura italiana. Modena,
1772 et suiv.
Visch (Car. de), Bibliotli. scriptorum ord. Ciste^^-
ciensis. Col. Agripp. 1656, in-4^.
Wadingus, Biblioth, scriptorum ord. Minorum.
Romœ, 1650, in-f^.
§ 2. — Principaux canonistes du xir siècle.
Paugapalea ou Pocapaglia, le plus ancien disciple
de Gratien, fut aussi le premier glossateur du Décret
qu'il expliqua dans l'école de Bologne. Ses principaux
travaux doivent être placés entre les années 11 M et
1150, ou peut-être 1159. Ils consistèrent surtout dans
la revision et correction du Decretum auquel il fil des
additions qui ont conservé une partie de son nom
m
LIVRE DOUZIÈME.
{Paleœ) ; il composa aussi des gloses et un abrégé ou
Summa du droit canonique '.
Roland Bandinelli {hfjL Bandùielhis)^ chanoine
de Pise, professeur à Bologne, puis cardinal et chan-
celier de rÉglise de Rome, élu pape en 11u9, prit le
nom d'Alexandre III. Il est Fauleiir d'un travail sur
la deuxième partie du Décret, appelé Siroma dans les
manuscrits, et Summa par les éditeurs* On lui attri-
bue aussi les Libri IV Seidcntiarum Magistri Bandini^
réimprimés d'après une ancienne édilion de Louvain
dans la Patrologie de Migne ^
RuFiN, l'un des plus célèbres glossateurs. On n'a
aucun renseignement certain sur sa vie; il résulte
seulement de ses écrits qu'il connaissait bien la France
et qu'il y avait enseigné'. 11 a laissé des gloses et
une Somme sur le Décret rédigée entre les années H 63
et 1171 \
Jean de Faënza (J. Famntinm)^ était évoque de
Faënza en 1166; il mourut en 1190, laissant des glo*
ses et une Somme très étendue sur le Décrets
Omnibonus, auteur d'une Abbremalio Decreii déjà
citée, fut très vraisemblablement un des premiers
1. Sarti, I, 281. — Maassen, Pau-
mpalea, 1859 (dans les Sit%, Berichle
(fe l'Acad. de Vienne, t. XXXI, p. 484
il s., mais habituellement citée d'après
un tirage à part). — Schultc, I, 109.
2. Fr. Thaner, Die Summa Ma-
ijittri Holandi, Innsbruck, 1874. —
Heuter, Gesch. Alexander's des Dril-
im, 2'n« éd. I.eipzig, 1860, p. 64, 482.
— Schulte, I, 114.
3. Summa, C. 8, D. 50... Unde
f'ranciyeme ne hen averad, ne mal
orrad. -- C, 10... Frantigsnm soient
rum rlfimjore iubarum efjredi in hos-
tem. — II fiiirlc souvent de IYvi*qti(^
do Pjiris. de Tabbayc de Saml-Ger-
nmiu des Prt=â, etc.
4. Maas^en, PaucaiTaîc^^ 45â-64>
— Schultc, l 121.
â. Sciiulte, I, 137. Les i^ciivaUis dti
Moyen Age h citaient |inr les initiales
de son n{>in : Jo. Fa. Los (^fl il ions glo-
st^es du Discret en uni fiiit Jo. Fahtr»
CHAPITRE II. 317
élèves de Gratien. Professeur à Bologne, puis évêque
de Vérone en 1157, il assista en 1159 à l'assemblée
de Ronôaglia et mourut en 1185. On a conjecturé que
VAbbreviatio^ rédigée en 1156, est l'abrégé de Gra-
tien retrouvé par Bickell dans le manuscrit 68 de la
bibliothèque de la ville de Francfort *.
ETIENNE DE TOURNAI, né à Orléans en 1135 (f 1203),
étudia à Paris la théologie sous Rufin, le droit cano-
nique et le droit civil à Bologne. Abbé de Sainte-Gene-
viève de Paris en 1177, évêque de Tournai en 1192, il
prit une grande part à toutes les controverses de l'é-
poque. Il a écrit une Somme sur le Décret ^
Gardinalis. Les anciens manuscrits, comme le té-
moignage plus récent de Jean André, nous révèlent
l'existence d'un glossateur constamment cité sous le
titre de Gardinalis. Maassen a démontré que cette qua-
lification désignait le cardinal Gratien, qui fut élève
de Bulgarus à Bologne, puis professeur; en 1168*,
sous-diacre et notaire de la Sainte Église Romaine ^
Laborans, né près de Florence, étudia à Paris,
voyagea en France, en Allemagne, en Italie et en
Sicile, fut élevé en 1173 au cardinalat en raison de sa
science juridique, et mourut en 1189. On a déjà cité
son grand travail intitulé Codex compilalioniSj dans
un manuscrit du Vatican. Cette longue compilation est
restée complètement oubliée *.
1. Sarti, 1,282. — Schulte, 1,119.
2. Schulte, I, 133. — Les lettres
ii*Étienne de Tournay ont été réimpri-
mées dans la PatroL de Migne, t. C«:XI.
3. Maassen, DeitK'ge %ur Gesch.
Jui-isL LUeratur des M. A. (Dans les
Sit%. Ber. do l'Académie de Vienne,
t. XXIV, 1857), p. 10 et s. - Schulte,
1, 145.
4. V. Supra, p. 183. — Schulle,!,
148.
21
»> f *^'
318
LIVRE DOUZIÈME.
SiCARD naquit à Crémone, étudia à Bologne, passa
quelque temps à Mayence, où vraisemblablement il
enseigna le droit canonique dans Técole épiscopale,
fut ordonné sous-diacre en 1183 et élu évêque de
Crémone en 1185. Le pape l'envoya en Allemagne, et
plus tard à Constantinople et en Arménie. Indépen-
damment d'une chronique publiée par Muratori *, il
a laissé un Mitrale ou liber Miiralis, traité purement
liturgique, et une Somme sur le Décret rédigée entre
les années 1179 et 1182 ^
JoANNES HiSPANUS cst cité au Moyen Age comme
Tun des plus anciens glossateurs et comme Fauteur
d'une Lectura super Decrelum que M. de Schulte a cru
retrouver dans un manuscrit de Leipzig. Il avait étu-
dié à Paris; on n'a aucun renseignement sur sa vie*.
Bazianus, dont le nom est quelquefois écrit Baxior-
nus ou Bassianus, était né à Bologne. Il fut le pre-
mier docteur ulriusque juris de cette université ; il y
enseigna d'abord le droit civil, puis le droit canonique.
Dans les dernières années de sa vie, il fut chanoine
de la cathédrale de Bologne; il mourut dans cette
ville en 1197. Ses travaux les plus connus sont un
vaste Apparaius et des gloses sur le Décret *.
HuGUCCio, aussi appelé Hugo et Hugutio, né à Pise,
professeur à Bologne, où il eut pour élève Innocent III,
évêque de Ferrare en 1190, mort en 1210, est Fauteur
1. Script, rer. Ital, VII, coi. 529
et s.
2. Schulte, I, 143.
3. Schulte, I, ii9.
L Schulte, I, 154. — On a quel-
quefois confondu Bazianus avec le ro-
maniste Jean Bassianus, élève de Bul-
garus et maître d'Azon qui a laissé de
nombreux travaux sur le Digeste, le
Code et les Authentiques (Savigny, lY,
289 et s.).
F
"^mrm
pigw
CHAPITRE II.
319
d'une Somme sur le Décret qui tient le premier rang
parmi les travaux de ce genre *.
Bernard de Pavie, mort en 1213, évoque de
Faënza, puis de sa ville natale, auteur du recueil des
Décrétales qui a servi de modèle à toutes les collec-
tions officielles % a laissé, en outre, une vie de Lan-
franc, évoque de Pavie, des commentaires sur TÉcri-
ture sainte, une Summa de matrimonio, une Summa
de ekctione, des gloses sur les Décrétales et une
Summa Decretaliumy son œuvre la plus importante,
rédigée ou achevée entre les années 1191 et 1198*.
§ 3. — Principaux canonistes du XIW siècle.
Robert de Flamesbury, chanoine de Saint- Victor
de Paris, et professeur dans TUniversité de cette
ville, à la fin du xir siècle et au commencement du
xiii% a donné Tun des derniers pénitentiels, entre
1206 et 1210*.
Joannes Teutonicus (J. Semeca ou Zemeka),
étudia, à Bologne, le droit romain, sous Azon, et
écrivit, vers 1212, un Apparatus au Décret, qui a été
augmenté, vers 1236, par Barthélemi de Brescia, et
imprimé avec les additions et modifications de ce
1. Sarti, I, 296. — Phillips, IV,
177. — Schulte, I, 156.
2. V. Supra, p. 489.
3. Sarti, I, 302. — Laspeyres, B.
Papiensis Summa Décret. Ratisb.,
1860. Praef. — Schulte, I, 175.
4. Hist, un. de la France, XVII,
402. — Schulte, I, 208. — Le môme
auteur a publié une partie du Péniten-
tiel de R. de FI., sous le titre sui-
vant : Roberii Flamesber. Summa de
matrimonio et de usuris. Giss. 1868,
in-4o.
:m
LIVRE DOUZIÈME.
cauoniste. C'est la Glossa ordinaria du Décret ^
Richard l'Anglais {Ricardus Anglims), élève de
TÊcole de Bologne, puis professeur dans celte Univer-
sité, doyen de Salisbury en 1205, évêque de Chi-
chester en 1214, de Salisbury en 1217, de Durham
en 1228, mort en 1237, est Fauteur de VOrdo judicia-
vins, dont on a parlé plus haut^, et d'une glose très
élendue sur la première des Quinque Decretalium
compilationes aniiqiiœ. Il a encore fait un traité appelé
Casiis Decrelaliiim^.
Gilbert l'Anglais, Alain de Galles, compatriotes
de Richard, ont fait les compilations de décrétales
dont on a précédemment parlé. On a aussi d'Alain un
Apparalm qui esl une œuvre considérable *.
Damasus, originaire de Bohême selon G. Durand,
de Hongrie d'après Diplovatacci, fut maître en
Décret à Bologne, dans la première partie du
xiii° siècle. Ses Brocarda seu regxdœ canonicœ ont
été plusieurs fois imprimés au xvf siècle. Il est aussi
l'auteur de YOrdo judiciarius déjà cité, d'une somme
et de Questions sur les Décrétales qui sont restées
inédites ^
Tancréde, Fun des canonistes les plus renommés
du XIII** siècle, Magister Decretorum à Bologne en 1216,
chanoine de la cathédrale de cette ville en 1220, fut
nommé archidiacre par Honorius III en 1226, et
1. Doiijat, Prasn. can., p. 594. —
Schulte. 1, 172.
2. P. 300.
3. Sarti, I, 310. — Bethmann-Holl-
weg, VI, 105. — Schulte, 1, 183.
i. Schulte, 82 ot s.; 187.
5. Saifi, I, 306. — Savigny, V,
162. — Schulte, I, 194. — Beihm.-
Hollweg, VI, 112.
CHAPITRE 11.
321
chargé d'importantes missions par ce pape, ainsi que
par Grégoire IX. Il mourut vraisemblablement avant
1236. Il a écrit VOrdo judiciarius , dont on a déjà
parlé avec les développements qu'il mérite*, une
Summa de sponsalibus et matrimonio, et un Appa-
valus sur les trois premières compilations des décré-
taies ^
Pierre de Blois, chanoine de Chartres, neveu du
célèbre archidiacre du même nom, paraît être Tauteur
d'un Spéculum juris canonici retrouvé et publié dans
le cours de ce siècle*.
Gratta. d'Arezzo (G. Aretinu$) est aussi l'auteur
d'un traité De ordine judidorum, cité dans le chapitre
consacré à ces traités de procédure. Cet Ordo se réfère
aux décrétales de Grégoire IX : il est donc postérieur
à 1234. D'autre part, on trouve en 1206 un Gratia,
juge délégué à Bologne; en 1213, un Gratia est
qualifié Magisler Decrelalium et a probablement glosé
la deuxième compilation des décrétales. Un archi-
diacre et un évêque de Parme, en 1224, portent
encore le même nom. Ces fonctions diverses ont pu,
à la rigueur, être remplies par le même personnage
qui serait aussi l'auteur de VOrdo judiciorum ; mais
la question reste très douteuse *.
Geoffroi de Trani, cardinal en 1245, mort à Lyon
la même année : Glossée in decrelales Gregorii IX ; —
I.P. 302.
2. Sarli, II, 28. — Donjal, p. 594.
- Savigny, V, 115. — Schulte, I,
199. — Belhmann-HûUweg, VI, 115.
3. Par Reimarus, Berlin, 1837. —
Belhni.-Hollvveg, VI, 103. — Schulte,
I, 207.
4. Sarli, II, 22. — Savigny, V,
158. — Schulte, 1, 197. — Bethmann-
Holhveg, VI, 131.
322
LIVRE DOUZIÈME.
Summa super rul/ricis decretalium ; — Quœstiones^.
SiNiBALDUS DE FiESCO (Sin. Fliscus), cardinal en
1227, pape, en 1243, sous le nom d'Innocent IV, mort
en 1234 : — Apparaius in quinque libros decretalium;
— De excepiionibus ; — Apologeticus *.
Jean de Dieu, né en Portugal, était à Bologne en
1247 et 1253. Il a écrit de nombreux traités sur le
Décret et sur les Décrétales, ainsi qu'un Libellus judi-
cum, mentionné par G. Durand et Jean André *.
Barthélemi de Brescia {Bartholomaeus BHxiensis)
(t 1 238) a laissé les ouvrages suivants : Brocarda ;
— Casus Decreioimm ; — HislorUe super libro Decreto-
rum; — Ordo judiciarius^ ; — Quœstiones domini-
cales; — Glossa ordinaria super Decreium^.
Bernard de Parme, encore appelé de son nom de
famille, B. deBotone (B. Botonus), chanoine et profes-
seur à Bologne, Tun des maîtres de G. Durand, mort
en 1263, a été surtout connu par son Apparaius ad
Décrétâtes Gregorii IX; il est encore Tauteur de Casus
longi et d'une Summa super iitulos Decretalium. Ses
travaux sur les Décrétales ont formé la Glossa or^dina-
ria de ce texte*.
Vincent de Beau vais, de l'Ordre des dominicains
(t 1264... 1280), ne peut pas être considéré comme
1. Doujal, 598. — Sarli, 1, 341.
— Schulle, II, 88.
2. Doujal, 599. — Sarli, I, 344.
— Schulle, 11, 91. —Reg. d'Innocent
IV y par Élie Bei*ger.
3. Sarli, I, 349. — Savigny, V,
465. — Schulle, II, 94. — Belhni.-
HoUweg, VI, 134. - V. Supr,, p. 305.
4. V. Supr., p. 304.
5. Doujal, 595. — Sarli, I, 329.
— Savigny, V, 123, 127, 164, 167.
— Schulle, II, 83. — Bethmann-
Hoilweg, VI, 123.
6. Doujal, 597. — Sarli, I, 355.
— Schulle, II, 114.
CHAPITRE II. ZM
un canonîste. mais -il a résumé les règles générales
du droit ecclésiastique dans les livres VIII-XI du
Spéculum doctrinale, Tune des parties de cette vaste
encyclopédie qu'il aurait rédigée, selon certains au-
teurs, pour Tinstruction des fils de Louis IX, sous le
titre de Spéculum majus ou Bibliotheca mundi ^
Henri de Suse {Henricus de Segusia^ habituellement
cité sous le nom de Hosliensis)^ né à Suse dans le
Piémont vers le commencement du xiii^ siècle, étudia
le droit romain à Bologne, sous Jacques Baudouin
(f 123S), et le droit canonique sous Jacques de
Albenga. Les anciens canoni^tes le qualifient de Juns
utriiisque doctor ou monarcha. Il enseigna le droit
canonique à Paris, et reçut le titre de prévôt d'An-
tibes. En 1244, le roi d'Angleterre, Henri III, le
chargea d'une mission auprès d'Innocent IV. La
même année il fut nommé évoque de Sisteron, en
1250, archevêque d'Embrun et, en 1261, cardinal»
évêque d'Ostie et Velletri, d'où son surnom de Hos-
tiensis. Il mourut à Lyon, en 1271. Son principal ou-
vrage est \me Summa super titulis Decretalium^ appe-
lée au Moyen Age la Summa aurea, qui est en effet
l'un des plus importants traités de cette époque ; on
en a signalé onze éditions ^
Raymond de Penaforte, né près de Barcelone, vers
1180, étudia à Bologne, y reçut le grade de docteur
en décret et y enseigna le Droit canonique. Entré eu
1222 dans l'Ordre des dominicains, il fut élu général
de l'Ordre en 1238; mais il se démit bientôt de ses
1. Hist. lut., XVllI, 449. — Pliil- 1 2. Doujat, 600. — Sarti, 1, 360.
lips, IV, 321. - Schulte, II, i20. | Phillips, IV, 325. — Schulte, 11. m.
■'"■V^v-
324 LIVRE DOUZIÈME.
fonctions pour cause de santé et retourna en Espagne,
où il mourut en 1275, après avoir fondé avec Pierre
Nolasque l'Ordre de la Merci pour le rachat des
captifs. Il a été canonisé en 1601. L'Église célèbre sa
fête le 23 janvier. Son œuvre la plus importante,
après le recueil des Décrétales qu'il composa par ordre
de Grégoire IX, est une Summa, Tun des premiers
traités de cette époque où Ton voie apparaître la ca-
suistique *.
Guillaume Durand, né en 1237 à Puimisson, près
de Béziers , élève de l'École de Bologne , professeur à
Modène, nommé par Clément IV auditeur général des
causes du palais du Pape, ce qu'on appellera plus
tard auditeur de Rote, puis gouverneur général au
temporel et au spirituel du domaine de Saint-Pierre
en Toscane, comte et gouverneur général de la
Romagne et de la Marche d'Ancône en 1283, évêque
de Mende en 1286, mourut à Rome en 1296 et fut
inhumé dans l'église Sancta Maria sopra Minerva^
Les savants allemands l'appellent Durantis^ nom d'un
village qu'il aurait fondé, ou Durand, forme donnée
par l'inscription placée sur son tombeau à Rome;
mais dans les écrivains du Moyen Age, les manuscrits
et les éditions de ses œuvres, il est appelé Guillelmus
Durandus, ou, suivant un usage assez général à cette
époque, Guillelmus {filius) Durandi. Ce sont les noms
qu'il se donne lui-même dans diverses parties de
son livre. On trouve notamment Guillelmus Durandus
1. V. AA. SS. BûUand. — Sarti,
I, 331.— Philipps, IV, 257. — Schulte,
II, 408. — Le P. Danzas, 5. Raymond
de Pennafort et son époque, t. I, 1
Paris, 1885.
2. Savigny, V, 571. — Schulte, U,
Ui. — Bethmann-Hollweg, VI, 203.
CHAPITRE n. 325
dans la dédicace de son Spéculum au cardinal Otto-
boni * ; — Guillelmus Durandi dans le préambule de
son Repertorium mireum et dans les formules où il se
met en scène *.
Formé tout à la fois par renseignement de TÊcole ,
la pratique des tribunaux et Texpérience des plus
graves affaires, Guillaume Durand est le plus illustre
canoniste du xiii* siècle. Son principal ouvrage est le
Spéculum judiciale dont on a de nombreux manuscrits
et trente-neuf éditions. Il y traite principalement de.
la procédure canonique, mais aussi de la procédure
civile et du droit privé. Son Repertorium aureum est
un répertoire des questions de droit canonique avec
Tindication des textes qui les résolvent ; ce livre a élé
quelquefois imprimé sous le titre de Breviarium glos-
'Sarum et textuum juris canonici, Guillaume Durand a
encore laissé un Spéculum legatorum ; — un commen-
taire sur les Décrétales de Grégoire IX ; — un Appa-
valus ^MV les Constitutions de Nicolas III; — un Ratio-
nale divinorum officiorum et un Pontifical , ouvrages
liturgiques très estimés.
Egidius FuSGARARius OU DE FusGARARiis, issu d'une
famille considérable de Bologne, s'acquit une grande
réputation comme professeur, écrivain et administra-
teur de sa villenatale.il est mentionné comme maître
et docteur dans des actes de 12S2 et 1269. G^est, pa-
raît-il, le premier laïque qui ait professé le droit ca-
nonique. Il mourut en 1298, et on lui éleva sur une
place publique un monument qui existe encore. Le
.^.--- .■■..- , . v
1. Ed. de Turin, 1578, t, ^^fo 1., | fo 137, vo,2™« col.
2. Ibid., IV, P. 3, no 72. T. II, 1
326
LIVRE DOUZIÈME.
seul ouvrage de ce canoniste qui nous soit parvenu
en entier est son traité De ordine judidario sur la
procédure ecclésiastique, auquel Guillaume Durand a
fait souvent des emprunts *.
DiNO DE MuGELLO {Ditius Mugellanus) , né à Mugello,
en Toscane, étudiait en 1278 à Bologne, et était
appelé l'année suivante comme professeur à Pistoie.
En 1284, il retourna à Bologne, où il fut bientôt chargé
d'enseigner le droit romain. Il mourut à la fin de ce
xiii* siècle ou au commencement du xiv\ On lui
attribue la rédaction des Régules juris qui terminent
le Sexte. Il a laissé un commentaire sur ces HeguUs
qui a eu plusieurs éditions *.
§ 4. — Principaux canonistes du XI V^ siècle.
Guy de Baise, né à Reggio, d'une ancienne famille
de Bologne, fut nommé archidiacre de cette ville
en 1296. C'est sous ce titre à'ArchidiMonus qu'il est le
plus habituellement cité. Il enseigna avec beaucoup
d'éclat le droit canonique dans l'université de Bologne
qu'il ne quitta que pour aller occuper des fonctions
importantes à la Cour pontificale d'Avignon; il mourut
dans cette ville en 1313. Son traité le plus estimé est
VApparatus ad Decretum ou Rosarium qui a été plu-
sieurs fois imprimé. Il a aussi laissé un Apparatm ad
Sextum '.
1. r. Supr., p. 305. — Sarti, I,
368. — Savigny, V, 520. — Schulle,
II, 139. — Bethm.-Hollweg,VI, 136.
2. Doujat, 603. — Savigny, V,
447. - Bethm.-HoUweg, VI, 79.—
Schulte, II. 176.
3. Doujat, 602. — Scbuile, II, 186,
CHAPITRE lli 327
Jean Le Moine {Johannes Monachus), dont on a
fait, sans preuves suffisantes, un moine cistercien,
naquit à Amiens et étudia à Paris, où il obtint un
canonicat. — Il séjourna à Rome , devint conseiller
du Roi de France, et fut promu au cardinalat par
Célestin V, en 1294. A la fin de l'année 1302, il fut
envoyé comme légat en France par Boniface VIII.
Dans les dernières années de sa vie , il était chance-
lier de la Sainte Église Romaine et Légat à Avignon.
Il mourut en 1313, après avoir fondé un collège dont
une rue de Paris rappelle encore le nom et l'emplace-
ment. Il a écrit des Apparatus sur le Sexte et sur les
Extravagantes *.
Bérenger Fredoli, issu d'une famille établie près
de Montpellier, fut successivement chanoine à Béziers >
chapelain du Pape, abbé de Saint-Aphrodise de Bé-
ziers, chanoine de Narbonne et d'Aix, évoque de
Béziers en 1294, cardinal-prêtre en 1305, cardinal-
évêque de Tusculum en 1309 ; il mourut en 1323. On
croit qu'il avait enseigné à Bologne, car Guillaume de
Mendagout qui fut élève de cette université l'appelle
son maître. Bérenger Fredoli est surtout connu par sa
collaboration au Liber sextus decretalium promulgué
par Boniface VIII. Il a fait une table de la Somme
de Henri de Suse {Oculus seu Elucidarius Summœ Hos-
Heïisis) et une table du Spéculum de G. Durand, Inven-
tarium ou Repertorium^.
Guillaume de. Mendagout {de Mendagoto)^ près
Lodève, étudiant à Bologne, en 1270, sous Bérenger
Fredoli, doctor decretorum en 1275, archevêque d'Em-
i. Doujat, 603. — Scliulte, II, 191. j t. Sarti, I, 409. — Schulte, II, 180.
328 LIVRE DOUZIÈME.
brun eu 1295, archevêque d'Aix en 1305, cardinal-
évêque de Prenesle eu 1312, mourut en 1321. Il a
concouru avec Bérenger Fredoli à la rédaction du
Sexle; il a aussi écrit un Libellus super electione
facienda, et une Summa super Decretalibus \
Bernard Gui ou Guidon (fi. Guidonis) , né dans le
diocèse de Limoges, entré en 1279 dans l'Ordre de
Saint-Dominique, successivement prieur à Albi, Car-
cassonne. Castres, Limoges, puis évêque.de Lodève,
mort en 1331, est l'auteur des ouvrages suivants : —
Tractaius de tempore celebralionis conciliorum; —
Liber sententiarum ; — Practica officii inquisitorum' .
Guillaume de Montlezun (G. de Montelauduno],
professeur à Toulouse, et probablement à Poitiers et à
Paris, abbé de Neufmoutier à Poitiers en 1334, mori
en 1343 : — Lectura super Sexium; — Super Clemeri'
Unis; — Apparatusad Extravagantes Johaniiis XXII; —
Sacramentale ; — Apparatus in Decretales^.
Jean André {J, AndreâS!),né vers 1270, professeur à
Bologne de 1302 à 1348, année de sa mort. C'est le
second professeur laïque de droit canon que nous si-
gnalions ici. Il nous apprend qu'il consultait sa femme
dans les questions qui l'embarrassaient; son fils aîné,
Bonencontre, fut professeur de droit civil, puis de droit
canonique à Bologne et à Padoue ; sa dernière fille,
Novella, l'aidait dans ses travaux et le suppléait
même dans son cours , séparée des auditeurs par un
rideau. Jean André a laissé de nombreux écrits : les
1. Sarli, I, 407. — Schulte, I, 183. i par le chanoine C. Douais, in-1.
!2. Schulte, I, 202. - La Practica | 3. Doujat, 605. — Hist. Htfér.,
inqtiisitionis a été publiée en 1886, | XXIV, 362. — Schulte, II, 197.
CHAPITRE II.
329
plus connus sont ses Addiliones ad Spéculum G. Du-
randi, imprimées dans plusieurs éditions du Spéculum.
Aucun canoniste n'a mieux connu, ni plus exactement
cité les travaux de ses devanciers. C'est le juriscon-
sulte le plus érudit du moyen âge ; mais ses travaux
manquent d'originalité*.
P. Bertrand , né à Annonay , élève puis docteur
de l'université d'Orléans, professa à Avignon, Mont-
pellier, Orléans et Paris, fut chanoine et doyen au
Puy, avocat au Parlement de Paris, où il plaida
devant le roi pour le comte Louis de Nevers contre
Robert d'Artois ; conseiller-clerc au même parlement,
conseiller d'Etat, évêque de Nevers en 1320, évoque
d'Autun en 1325, cardinal en 1331, mourut en 1349.
Il fonda à Paris le collège d'Autun ou du cardinal
Bertrand. Ses écrits les plus saillants sont le traité De
Jurisdictione ecclesiastica et seculari, dirigé contre les
doctrines de P. de Gugnières, et le De origine jurisdic-
iionis^.
Genselin ou Jesselin {Genselinus, Genzelinus^ Zen-
zelinus, Jesselinus de Cassants^) ^ professeur à Montpel-
lier, chanoine de Béziers, mort vers 1350 : Lectura
super VI. Decretalium; — Apparatus super Cleméhlinis;
— Apparatus ad Extravagantes Johannis XXII *.
Henri Boich (dont le nom est parfois écrit Bohic ,
Bouhic, Boyc), naquit en 1310 dans le diocèse de
1. Do'ijat, 604, — SarU, II, 207.—
Savigny, VI, 98. — Schulle, II, 205.
2. DuBoulay, Hist, univ. Par., IV,
235. — Scliullc, II, 235.
3. 11 y a, dans le midi de la France,
sept localités du nom de Cassagnes,
une du nom de Cassaignes, et une
autre du nom de Cassanhès.
4. Baluze, Vitss Papar. Avenion.
I, 208, 738, 809. — Doujat, 609. —
Schulle, II, 199.
330 LIVRE DOUZIÈME.
Léon (Saint-Pol-de-Léon, en Basse-Bretagne, et non
en Armagnac, comme le dit Schulte) ; il fut profes-
seur à rUniversité de Paris et chapelain de Saint-
Ives. Il mourut vraisemblablement vers 1350. On a
de ce canoniste un traité très étendu sur les cinq
livres des décrétales qui est tantôt intitulé Dkltnc-
tioneSf tantôt Lectura. L'auteur connaissait mieux que
tout autre écrivain de son temps les canonistes, les
théologiens, et les romanistes français et étrangers ;
il en a extrait un grand nombre de citations ; il a une
remarquable clarté d'exposition et il méritait l'estime
dont il a joui au xiv® et au xv* siècles*.
Jean de Calderinis, élève de Jean André, docteur
en 1326, professa jusqu'en 13S9 et mourut en 1365,
après avoir reçu des papes et des empereurs des
témoignages de haute estime. Son enseignement et
ses écrits ont eu une action assez marquée sur les
travaux du xiV et du xv° siècle. A côté de divers
traités sous les titres et selon le plan traditionnel, on
remarque dans ses œuvres un Repertorium seu Dictio-
narium juris, et une Tabula auctoritatum et sentenlia-
rum Bibliœ, cum concordantiis Decrelorum et Décréta-
Baldus de Ubaldis {dei Baldeschi), né vers 1327,
étudia à Pise et à Pérouse, et professa, très jeune en-
core, dans sept villes de 1344 à 1400, date de sa
mort. Il jouit d'une renommée extraordinaire ; de tous
côtés, on venait suivre ses leçons et lui demander des
consultations qui étaient chèrement payées. Un juris-
1. Doujal, 607. — Schulte,ll, 266. | 2. Doujat, 605. —Schulte, II, 247.
CHAPITRE II. 331
consulte, qui paraît bien informé, assure que les mé-
moires de Balde sur la question controversée des
substitutions lui valurent 15,000 ducats. Ses prin-
cipaux ouvrages de droit canonique sont une Leclura
sur les trois premiers livres des Décrétales, une Prac-
tica judiciaria, des additions au Spéculum de G. Du-
rand, et un traité de Schùmate , pour établir la régu-
larité de rélection d'Urbain Vr.
§ 5. — Principaux canonistes du xv* siècle.
Pierre d'Ailly, né à Gompiègne en 1350, élève
puis professeur au collège de Navarre; en 1389,
chancelier de l'université, aumônier et confesseur de
Gharles VI, évêque du Puy en 1 395 , de Cambrai en
1397, et cardinal en 1411, prit une part active aux
conciles de Pise et de Constance . Ses œuvres cano-
niques reflètent les préoccupations qui ont dominé
dans ces conciles ^
Pierre d'Ancarano, en Toscane, né vers 1330,
professeur et juge du Podestat à Bologne, conseiller
de la République de Venise, délégué, en 1409, au
concile de Pise par l'université de Bologne, envoyé,
en 1414, par Jean XXIII au concile de Constance
comme advocaius conciliiy fut dans ce concile scrutator
votorum avec trois autres docteurs en Décret. II
mourut en 1416, laissant une grande renommée de
science, d'expérience des aff*aires et de sens pratique.
1. Savigny, VI, 208,— Schultc, II, i IV, 97, 979. — Baluze, Vitœ Pap.
275. Aven., I, 1168, 1521. - Schulle, II,
2. Du Boulay, Hist. univ, Paris., \ 401.
332 LIVRE DOUZIÈME.
Ses travaux ont porté principalement sur les Décré-
taies. Indépendamment de HepçiitioneSy Consilia, Res-
ponsaf il a écrit des commentaires sur le recueil de
Grégoire IX et des LectursB sur le Sexte ainsi que sur
les Clémentines*.
Antoine de Butrio, né à Bologne vers 1338, étudia
le droit sous P. de Ancarano et fut promu au docto-
rat de droit civil en 138*4. Il commença à enseigner
dans sa ville natale en 1386, fut reçu docteur en droit
canon Tannée suivante, et depuis cette époque jus-
qu'à sa mort en 1408 , enseigna le droit canonique à
Bologne, à Pérouse, à Florence, à Ferrare et encore à
Bologne. Le pape Grégoire XII, qui avait pour lui une
haute estime, lui confia des missions importantes. Ses
leçons étaient extrêmement suivies et plusieurs de ses
élèves devinrent des canonistes renommés, notam-
ment Zabarella et Dominique de San-Geminiano. Il a
écrit des commentaires sur les cinq livres des Décré-
tales et sur le Sexte ; — des traités sur le droit de
patronage, le contrat de vente et la Simonie ; — des
Répertoria de droit civil et de droit canonique ^
Pr. de Zabarella, né en 1333, professeur à
Padoue, puis à Florence et encore à Padoue, évêque
de Florence en 1410, puis cardinal, prit une part très
active au concile de Constance et mourut en 1417.
Les canonistes citent ordinairement ses écrits sur les
Décrétales par les mots card. ou card. Flor*.
Jean Charlier, dit Gerson^ parce qu'il était né à
1. Doujat, 608. - Schulle, II, 278. | 3. Doujat, 609. — Schulte,!!, 283.
2. Doujat, 608. — Schulte, II, 289.
CHAPITRE II.
333
Gerson près de Rétliel (1363), professeur et chancelier
de l'Université, mort à Lyon en 1429, a laissé parmi
ses nombreux écrits des traités de droit canonique :
De conlractibus ; — De simonia ; — De tmitate ecclesias-
tica et origine juris ; — De auferibilitate Papm ab
Ecclesia ; — Quomodo et an liceat in causis fidei a
Summo Pontifice appellare seu ejus judicium decli-
nare\
Jean de Torquemada ( J. a Turre cremata) , né à
Burgos ou à Valladolid, étudia à Paris le droit cano-
nique et la théologie et y reçut le grade de docteur.
Il prit part aux conciles de Bâle et de Constance , fut
nommé évoque en Espagne, puis en Italie, et mourut
en 1468 à Rome. Ce fut Fun des défenseurs les plus
énergiques du Saint-Siège. Ses écrits nous offrent la
méthode scolastique aussi dégénérée que possible;
néanmoins ses connaissances étendues en droit cano-
nique et en théologie lui ont assuré une action con-
sidérable sur la pratique des affaires ^
Gui Pape, né près de Lyon, étudia à Turin, fut
avocat à Grenoble, puis conseiller au Parlement de
cette ville où il mourut vers 1487. Indépendamment
de ses travaux sur le droit romain et la jurisprudence
de sa province, il a laissé plusieurs traités de droit
canonique ^
Nicolas de Clemangis, né dans le diocèse de Châ-
lons, élève de Gerson, professeur au collège de
1. Schwab, J. Gerson, Wùrzburg,
1868. — Schulle, 11, 382.
2. Doujat, 612. — Quelif et Ecliard,
Script, ord. Prxdic, 1.837.— Scliulle,
II, 322.
3. Taisand, 296. — Scliulte, 11,
370. — Camus et DupiQ prétendent
que son nom n'était pas Gui Pa[ie, mais
Gui de la Pape (n» 943).
22
:\M
LIVHE DOUZIÈME.
Navarre. Son éloquence et son talent d'écrivain le
firent appeler à prendre une part considérable aux
actes les plus graves de l'Université de Paris. Mais il
s'attira bientôt l'inimilié de cette puissante corpora-
tion; il fut obligé d'abandonner sa chaire et d'aller
remplir des emplois obscurs dans les diocèses de
Langres et de Bayeux. En 1425, il était proviseur du
collège de Navarre ; la date de sa mort est inconnue.
Parmi ses écrits, on cite surtout son livre De ruina
ecclesiée, et la lettre adressée en 1394 par l'Université
de Paris au roi de France , relativement au Grand
schisme *.
Nicolas de Tudeschis {Abbas Siculus, Abbas recen-
tior^ modernus, Panormitanns)^ commença à ensei-
gner à Sienne, en 1421, puis alla à Parme et à
Bologne, fut nommé archevêque de Palerme en 1427,
représenta le roi Alphonse de Gastille au concile de
Bâle et mourut en 1453. C'est un des canonistes les
plus renommés de la dernière partie du moyen
âge^
GuYMiER {Cosme) , né à Paris, chanoine de la collé-
giale de Saint-Thomas du Louvre , conservateur des
privilèges apostoliques de l'Université de Paris, prési-
dent de la chambre des enquêtes au Parlement sous
Louis XII, a publié en 1486 des gloses sur la Pragma-
tique sanction de Charles VII, qu'il avait expliquée
à la Faculté. Dans la préface de la dernière édition
(1666), on a prouvé que Du Moulin s'est trompé en
1. Du Boulay, Hist. univ. Paris. y
IV, 696, 717, 976; V, 154, 198. -
Schulte, II, 398.
2. Doujat, 610. — Schulte, lï,
312.
CHAPITRE II. 335
attribuant cfe commentaire à un avocat du nom de
Mareschal *.
Gaguin {Robert), né dans TArtois, religieux de
rOrdre des Trinitaires dont il fut élu général en 1473,
professeur et plusieurs fois doyen de la Faculté des
droits, fut chargé de diverses missions par Charles VIII
et Louis XII. Il mourut en 1501, laissant une
histoire de France en douze livres, et un traité de
variis in ecclesia Dei ordinibus. Il fut enterré dans Té-
glise de son Ordre, dite des Mathurins ^
Jean-Antoine de Saint-Georges, appelé ordinaire-
ment Prœpositus , né à Plaisance , professeur à Pavie,
prévôt de Saint-Ambroise de Milan, évêque d'Alexan-
drie en 1483, cardinal en 1493, puis évêque de Parme,
patriarche de Jérusalem, évêque de Tusculum et de Sa-
bine, mort en 1509, a commenté le Décret et les
Décret aies ^
1. Doujat, 614. I 3. Ibid., 613. — Schultç, II, 338.
2. Ibid., 615. I
CHAPITRE TROISIÈME
Les principaux canonistes des trois derniers siècles.
Au xvi*' siècle, le droit canonique entre dans une
période nouvelle que signalent des faits considérables.
Le concile de Trente, la Réforme et les controverses
théologiques qu'elle suscite, les développements si
rapides de Timprimerie, le déclin du régime féodal, la
renaissance littéraire, les progrès des sciences histori-
ques, tous les grands événements qui ont fait les temps
modernes devaient avoir une action plus ou moins
marquée sur le droit ecclésiastique, comme ils Tout
eue un peu plus tôt sur le droit romain en préparant
la grande école historique dont Cujas est le plus émi-
nent représentant.
Désormais, on opposera le droit nouveau au droit
ancien^ dénomination plausible en raison des réformes
disciplinaires du concile de Trente, mais dont il ne
faut pas exagérer la portée, au point de vue histo-
rique, puisque les autres sources du droit restent les
mêmes que dans la période précédente et que les nou-
velles constitutions pontificales traitent rarement des
questions de droit canonique, dans Tacception propre
du mot. Toutefois, les canonistes, pas plus que les ro-
manistes, ne peuvent rester en dehors du mouve-
ment général qui entraîne tous les esprits cultivés
dans des voies inexplorées jusqu'alors; ils commen-
CHAPITRE m. 337
cent à faire d'importants travaux critiques sur Iqs
textes ; ils abandonnent généralement Tancienne mé-
thode des glossateurs, et le commentaire exégétique
fait le plus souvent place aux procédés doctrinaux et
synthétiques. Le besoin des solutions pratiques fait
aussi attribuer une part de plus en plus considérable
à la jurisprudence représentée surtout par les déci-
sions des congrégations et juridictions romaines.
Dans les écrits proprement théoriques, on cherche-
rait aussi vainement l'ancienne unité de doctrine que
Tancienne unité de méthode. L'esprit de controverse,
réveillé par la Réforme, agite les canonistes qui ont
désormais un nouveau rôle à remplir. Les entreprises
de l'État sur les droits de l'Église, le gaUicanisme, le
jansénisme, le fébronianisme , suscitent des luttes
passionnées où l'orthodoxie se trouve parfois fort en-
gagée, sinon même compromise. Ces querelles reli-
gieuses relèvent de l'histoire ecclésiastique bien plutôt
que du droit canonique ; elles ne peuvent donc rentrer
dans le cadre que nous devions nous tracer. Mais ce
manuel des Sources du droit ecclésiastique serait in-
complet s'il ne donnait point, tout au moins, des
notes sommaires sur les canonistes des derniers siè-
cles, comme oh vient de le faire sur les canonistes des
siècles précédents. Il aurait été très difficile de les
ranger d'après le caractère dominant de leur doctrine ;
l'ordre des temps n'offrait aucun avantage apprécia-
ble, car certains traités qui, aujourd'hui n'ont pas dix
années de date, se rapprochent bien plus des travaux
des anciens canonistes que nombre d'écrits des xvi%
xvir ou xviii° siècles; et d'autre part, les études cri-
tiques des Ant. Augustin, Dom Constant, Ballerini,
338 LIVRE DOUZIÈME.
sont encore maintenant des modèles que Téraditicm
moderne n'a pas Tespoir d'égaler. Nous avons donc
cru devoir adopter pour ces notices Tordre alphabé-
tique qui a tout au moins le mérite de faciliter les
recherches.
On trouvera dans cette liste, les noms d'un certain
nombre de savants étrangers qui vivent encore ; pour
la France, il a semblé convenable de ne citer aucun
auteur dont la carrière ne soit pas irrévocablement
finie.
Les renseignements biographiques sur les écrivains
contemporains qui appartiennent à la France font,
d'ailleurs, presque toujours défaut. Nos recueils pério-
diques n'imitent que depuis peu d'années l'exemple
donné sur ce point par des publications étrangères,
et les notices qu'on y trouve sont presque toujours
très sommaires et parfois inexactes ou partiales.
Les noms des auteurs non catholiques ont été mar-
qués d'un astérisque, autant qu'on a pu les distin-
guer. Quand un ouvrage a été plusieurs fois imprimé,
on s'est habituellement borné à donner la date de la
première et quelquefois de la dernière édition. On
renverra, d'une manière générale, pour les dévelop-
pements et aussi pour les canouistes qui ne seront pas
cités ici, au travail si complet de Fr. von Schulte, en
renouvelant, tout spécialement, pour le troisième vo-
lume de son Histoire des sources du droit canonique,
les réserves doctrinales qui ont été faites dans le
chapitre précédent.
AcHERY {Dom J. Luc d'), né à Saint-Quentin en
1(509, mort en 1685, bénédictin de la congrégation de
CHAPITRE III. 339
-Saint-Maur. — Veterum aliquot Scriptorum Spicile-
gium, Par., 1635-1677, 13 vol. iii-4^ — 1723, 3 vol.
in-f».
Affre [Denis- Auguste), né à Saint-Rome-de-Taro,
en 1793, sulpicien, professeur de philosophie et de
dogmatique, vicaire général de Luçon, puis d'Amiens,
chanoine de Paris, coadjuteur de Tévêque de Stras-
bourg en 1839, archevêque de Paris en 1840, frappé
par une balle, le 27 juin 1848, à l'entrée du faubourg
Saint-Antoine. — Traité de V administration temporelle
des paroisses, Paris, 1827; plusieurs fois réimprimé.
— Traité de la propriété des biens ecclésiastiques. Paris,
1837. — De l'appel comme d'abus. Paris, 1845.
Aguirre (G. Saens d'), cardinal espagnol, 163t)-
1699. — Collectio Conciliorum Hispaniœ. Romse, lG9!i-
1695, 4 vol. in-f>.
Agustino {Antonio)^ né à Saragosse, en 1517, étu-
dia dans les universités d'Alcala, de Salamanque, de
Bologne et de Padoue. Il fut nommé auditeur de Rôle
en 1544, évoque d'Alife, dans la province de Béué-
vent, en 1555, évêque de Lerida en 1561, et en 1576
archevêque de Tarragone, oîi il mourut en 1586. G'esl.
l'un des plus éminents canonistes de la nouvelle
École historique qui date de ce seizième siècle. Ses
dialogues De emendatione Gratiani^ plusieurs fois
réimprimés, notamment par Baluze, 1672, et par Gai*
land, p. 439 et suivantes, sont un modèle de sciencu
critique. On doit signaler encore dans ses œuvres
publiées à Rome en 1613, à Paris en 1647, à Luc-
ques en 1767 : Dequibusdam veteribus cun. eccles. wt-
lectoribus. — Notâs in capitula Angilramni. — Antique.'
340 LIVRE DOUZIÈME.
œllectiones Decretaliurh. — Canones pœnitentiales *.
Alciat {André), né à Milan, en 1492, enseigna à
Avignon et à Bourges à partir de 1S29, et à Bologne,
Ferrare et Pavie depuis 1S32. C'est le premier juris-
consulte, après Guillaume Budé, qui ait utilisé dans
son enseignement les écrivains grecs et latins. Il
mourut à Pavie, en 1S50. Ses œuvres complètes ont
été publiées en quatre volumes in-folio, à Lyon (1S61)
et à Francfort (1717)».
Altaserra. Voir Ilauteserre,
Amort [Eusèbe)y né en 1692, entra jeune encore
dans rOrdre des chanoines réguliers de Latran, à Pol-
ling (Bavière), où il enseigna la philosophie et la théo-
logie ; il passa quelque temps à Rome, et revint en
1735 à PoUing, où il mourut dans son monastère, en
1775. C'était un esprit très cultivé et il connaissait
bien les sources du droit canonique. On cite surtout
ses Elemenia juris canonici veteris et moderni. Ulm,
1757, 3 vol. in-4% plusieurs fois réimprimés*.
Augustin (Ant.). Voir Agustino.
Ballerini (Pierre) y né à Vérone en 1698, mort en
1769. Ordonné prêtre en 1722, puis recteur de l'Aca-
démie de Vérone , il abandonna ces fonctions pour se
consacrer entièrement à la théologie et à l'histoire du
droit canonique. Il fut chargé par Benoît XIV de faire
une édition des œuvres de saint Léon (Ven., 1753-57),
et il obtint, à cette occasion , Fautorisation d'emporter
i. Terrasson, 434. — Maassen, I,
p. XIX. — Schulte, III, 1"P.,723.
2. Doujat, 619. — Taisand, 16. —
Terrasson, 418. — Rivier, 584.
3. Schulte, III, 1" P., 174.
CHAPITRE m.
341
chez lui les manuscrits du Vatican. Il utilisa aussi
pour ses travaux les manuscrits des Bibliothèques de
Rome, Vérone, Venise et autres villes. Le résumé de
ses savantes recherches se trouve dans le tome III des
œuvres de saint Léon, sous la forme d'un appendice
intitulé: De antiquis tum editis tum inedilis collectio-
nibus et collecloribus canonum ad Gratianum usque
TraclatuSy réimprimé par Galland, p. 97 et s. C'est le
travail le plus savant qui ait été fait, dans les derniers
siècles, sur ces anciennes sources du droit, et en le
complétant avec l'Histoire des sources du droit cano-
nique de Fr. Maassen, souvent citée dans ce volume,
on a un ensemble de recherches qui peuvent répondre
à toutes les exigences de la critique. Pierre Ballerini
est encore l'auteur de dissertations théologiques sur
Tautorité et l'infaillibilité du souverain Pontife. Il fut
puissamment aidé dans ses travaux par son frère Gi-
rolamo B., né en 1702, mort en 1781 *.
Baluze [Etienne) j né à Tulle en 1630, bibliothécaire
de Colbert et professeur de droit canon au Collège
Royal. Exilé de Paris à la suite de la publication de
son Histoire généalogique de la maison d'Auvergne,
il y rentra en 1713 et y mourut en 1718. Ses princi-
paux travaux sur le droit canonique sont ses éditions
de Réginon (1671), des lettres d'Innocent III (1682,
2 vol. in-f); de Marins Mercàtor (1684 , in-8*'). Il
avait entrepris une nouvelle collection des conciles
dont il n'a donné qu'un volume (1683, in-f ) '.
1. Maassen, I, lxvi.— Schulte, IIÏ,
!'• P., 516.
2. V. la 2« éd. des Capitulaires ,
1. 1, 62. — Mémoires du P. Niceron,
I, 189; X, P. I, 16. — Maassen, I,
XLvm. — Schulle, 111, !'• P., 622.
342 LIVRE DOUZIÈME.
Bârbosa {Augtistin)yXïéen 1589 en Portugal, étudia
et travailla longtemps à Rome; il fut nommé évêque
d'Ugento, dans le royaume de Naples, en 1648, et
mourut Tannée suivante. Il a laissé de nombreux
ouvrages, tous remarquables par Tabondance des
citations et une clarté d'exposition peu commune.
Ceux qui offrent l'intérêt le plus général sont : Juris
ecclesiastici universi libri très (Lugd., 1663, in-fôlio);
— Collectanea doctorum tam veterum quamrecentiorum
in jus pontificium; on en a plusieurs éditions en quatre
volumes, puis en six volumes in-folio. — Les œuvres
complètes de Barbosa ont été publiées à Lyon en
vingt volumes in-folio, 1648, et plusieurs fois réim-
primées *.
Bellarmin {Robert), né à Montepulciano (Toscane)
en 1542, entra en 1560 dans TOrdre des jésuites,
remplit plusieurs fonctions importantes , fut promu au
cardinalat en 1599 et mourut en 1621. Il est Tauteur
de quelques dissertations sur le droit canonique qu'on
ne saurait comparer avec ses écrits théologiques ^
Berardi {Ch. Seb.), né à- Oneglia en 1719, enseigna
le droit à Turin après avoir reçu la prêtrise, et mou-
rut en 1768. — Commentaria in jus ecclesiasticum
universurriy Turin, 1766-67, 4 vol. in-4; Milan, 1846;
Lorette, 1847, 2 vol. in-4. — Gratiani canones genuini
ab apocryphis discreti... interpretatione illustrati,
Turin, 1752-57, 4 vol. in-4°. C'est le meilleur travail
critique sur le Décret , après ceux d'Agustino. On y
trouve une bonne dissertation De variis sacroimm ca-
1. Doujat, 646.— Schulte, 111, l^» P., i 2. Holtzendorfif, n" 211. — SchuUe,
746. ! III, ire p., 459.
CHAPITRE III. 343
nonum colleciionibus ante Gratianum^ réimprimée par
Galland, p. 269 et s. *.
*Bergmann {Fréd. Christian) y né à Hanovre en
1785, professeur à Gôtiingue, f 1845. Il a laissé une très
bonne édition des principaux Ordines judiciorum: —
Pillii, Tancrediy Gratiâs libri de judiciorum ordine^
Gôtt., 1842, in-4^
* BiCKELL {Jean-Guillaume) y né à Marbourg en 1799,
professeur de droit, puis magistrat, mort à Gassel en
1848. C'est Tun des savants contemporains qui ont
étudié de la manière la plus approfondie l'histoire des
sources du droit canonique. — Ueber die Entstehung...
der beiden Extravaganten Sammlungen des Corpus juris
canonici, Marbourg, 1825. — De Paleis quae in Gra-
tiani décréta occumint disquisitio, Marbourg, 1827. —
Geschichte des Kirchenrechts. T. I, Giessen, 1843. La
deuxième partie de ce volume a été donnée en 1849
par Rôstell d'après les papiers de Bickell. Ce volume
ne va pas au-delà de Constantin *.
*BiENER {Frédéric- Auguste), né à Leipzig en 1787,
professeur de droit à Berlin, mort à Dresde en 1861.
— De colleciionibus canonum Ecclesiœ graecsSy 1827. —
Beitràge zur Geschichte des Inquisitions- Prozesses und
der Geschwomen-gerichtCf 1827*.
BiNTERiM {Antoine- Joseph) y né à Dusseldorf en 1779,
curé dans sa ville natale de 1805 à 1855, date de sa
mort. Parmi ses écrits de droit canonique on remarque
ses dissertations De capitulis Theodori Cantuar. epis-
1. Schulte, m, i^ p., 524. i 3. Ibid., III, 1" p., I9i.
2. Ibitf., m. Ire P., 199. I
344 UVRE DOUZIÈME.
copi^ et De canonibus synodi Vermeriensis et Compen-
diensis haud geniiinis, Dusseldorf, 1811. — Il avait
eu le projet de donner une nouvelle édition et une
continuation des Concilia Germaniœ de Schannat et
Hartzheim. Il a laissé ses matériaux à M. Floss, pro-
fesseur à Bonn*.
* Blondel {David) y né en 1591, à Ghâlons-sur-
Marne, ministre protestant, en 1614, au Houdan près
Paris; succéda, en 1650, à Vossius comme professeur
d'histoire à Amsterdam, où il mourut en 1655. Parmi
ses nombreux écrits de polémique religieuse, on ne
peut signaler ici que son travail sur le Pseudo-Isidore
contre Torrès, qui soutenait l'authenticité des fausses
décrétales : — Pseudo-Isidorus et Turrianns vapu-
tantes. .. Genève, 1628, in-4°».
BoETius Epo, né en 1529 dans la Frise, étudia à
Cologne, Louvain, puis Paris, où il abjura le calvinisme.
Promu docteur in utroque jure à Toulouse en 1560, il
fut nommé, en 1562, professeur de droit canonique à
l'université de Douai nouvellement fondée; il mourut
en 1599. Il avait conçu le projet de ranger les matières
du Décret de Gratien dans Tordre des sources; ce tra-
vail est resté inachevé; mais dans ses autres ouvrages,
tous imprimés à Douai, on retrouve les mômes préoc-
cupations historiques. Les livres les plus connus de
ce canoniste sont : — Heroïcarum et ecclesiasticarum
qu^stionum Libri VI. — De jure saero vel principiis
juris pontificii libri III, 1588. — Antiquitatum eccle-
siasticarum syntagma, 1588*.
1. Schultc, m, 325. I 3. Doujat, 635. — Maassen, I,
2. Ibid., m, 257. | p. xxxiv. — Schulte, III, l" P., 685.
CHAPITRE m.
34S
BOHIER OU BoYER {Nicolas), plus connu sous le nom
de Boërius, né en 1469 à Montpellier, mort en 1538,
président au parlement de Bordeaux. — Comilia seu
responsa juris, Lugduni, 15S4, in-f *.
* BÔHMER {JustuS'Henning), né en 1674 à Hanovre,
mort en 1749, professeur de droit romain et de droit
féodal à Halle, a puissamment conlribué à ramener
l'école luthérienne à Tétude du droit canonique. Ses
travaux les plus importants sont : — Jus ecclesiasticum
Protestantiurriy usum modernum jur. can, juxta seriem
Decretalium ostendens, 5° édit., 1756-89, 5 vol. in-4**. —
Jus parochiale, 6^ édit., 1760, in-4\ — L'édition du
Corpus juris canonici dont on a parlé plus haut. —
Une édition annotée du traité De concordia Sacerdotii
et Imperii, de P. de Marca, 1700; — et des Institutes
de droit ecclésiastique de Fleury^
BoiLEAU {Jacques) y né à Paris en 1635, frère aîné
de Nie. Boileau, docteur en Sorbonne en 1662, doyen
et grand vicaire de Sens en 1671, chanoine de la
Sainte-Chapelle en 1694, Doyen de la Faculté de Paris
quelques mois avant sa mort, 1716. — Ses nombreux
traités sur le droit canonique sont aujourd'hui fort'
oubliés; il les avait publiés presque tous sous des
noms supposés, et ses doctrines, parfois singulières,
avaient été vivement combattues'^.
BOSSUET [Jacques- Bénigne) y né à Dijon en 1627,
évêque de Gondom en 1669, de Meaux en 1681, mort
en 1704 à Paris. — Defensio declarationis celeberrimœ
1. Holtzendorff, n» 269.
2. Schulle, llï, 92.
3. Niceron, XII, 128. — Taisand,
598. -r- Camus, no« 1026, 1840, 1851,
1856, 1905.
:W6 LIVRE DOUZIÈME.
qiuim de polestate ecclesiastica sanxit clerus gallicanm
XIX mari. i68SI. Lux., 1730. — Defensio dedarationù
conventus deri gallicani a. 1682. Amstel., 1745, 2 vol.
iii-4'*. Ces deux éditions diffèrent assez notablement
Tune de Tautre. La dernière a été donnée par Tex-
oratorien Leroy, qui a publié, la môme année, une
traduction de Touvrage. Les textes employés par
Bossuet sont empruntés en grande partie au De œn-
cordia Sacerdotii et Imperii de P. de Marca, qui avait
été inspiré par Richelieu. La pensée politique qui
domine dans la Défense n'est autre que celle du mi--
nislre de Louis XIII et des légistes de Philippe le Bel
ou de Charles VII : circonscrire Tautorité des souve-
rains Pontifes pour attribuer aux rois un pouvoir
absolu.
BouGHEL {Laurent) y né à Crespy-en- Valois en 1559,
avocat au parlement de Paris, mort en 1629. — Deere-
torum Ecclesiœ gaUicanœ libri VIII, Paris., 1609, 1621,
in-f*. — Bibliothèque canonique contenant par ordre
alphabétique toutes les matières ecclésiastiques et béné-
ficiales, Paris, 1689, 2 vol. in-f ; ouvrage peu estimé
bien qu'il contienne quelques pièces qu'on ne trouve
pas ailleurs*.
Bouix {Marie-Dominique), né en 1808 à Bagnères-
de-Bigorre, entra en 1825 comme novice chez les Jé-
suites, mais sa mauvaise santé ne permit pa^ de
l'admettre aux vœux solennels. Il vint à Paris, obtint
d'abord un modeste emploi, puis fut nommé, en 1849,
supérieur de la maison de retraite dite de Marie-Thé-
rèse, situation qu'il perdit, en 1850, à la suite d'ar-
1. Taisand, 83. — Camus, n®** 1716, 1801 .
CHAPITRE III. 347
ticles publiés dans V Univers sur les conciles provin-
ciaux. Il se retira en 18S1 à Rome. Rentré à Paris en
1855, il fonda en 1860 la Revue des sciences ecdésias-
tiques, et eut de nouveau des difficultés avec TArche-
vêché de Paris; Mgr Mabile, évêque de Versailles,
prit sa défense et le nomma vicaire général de son
diocèse. Théologien de Tévêque de Montauban au con-
cile du Vatican, il mourut en 1870. De 18S0 à 1870,
il a écrit sur les matières les plus importantes du
droit canonique quinze volumes où il a mis très lar-
gement à contribution les canonistes les plus estimés
à Rome.
Gabassut {Jean), né à Aix en 1604 , oratorien, pro-
fesseur de droit canonique à Avignon, mort à Aix en
1685. — Notilia ecclesiaslica historiarum, conciliorum
et canonum... Ecclesiœ rituum... Lugd., 1660, in-8^
— L'édition de 1680 et les suivantes sont in-f. —
C'est un abrégé de la collection des conciles, où les
canons les plus importants sont reproduits en entier.
— Juris canonici theoria et praxis; les dernières édi-
tions, notamment celle de Venise, 1757, sont in-f* *.
Gherrier {Nie. Jean), professeur de droit ecclésias-
tique et chanoine à Presbourg. — Enchiridion juris
ecdesiastici, Pesth, 1836, 2 vol., quatre éditions ^
Ganisius {Henri), neveu du célèbre jésuite P. Gani-
sius, né en 1548 à Nimègue, élève de l'université de
Louvain, professeur de droit canonique à Ingolstadt,
mort en 1610, a laissé de nombreux travaux sur le
1. Doujat, 655. — Camus, n« 1670, I 2. Schulte, III, 779.
1803.
348 LIVRE DOUZIÈME.
droit canonique. Le plus connu est sa Summa juris
canonici in libres quatuor institutionum contracta, pu-
bliée en 1594 et souvent réimprimée. On lui doit en-
core un recueil important de textes inédits du moyen
âge sous le titre suivant : Thésaurus monumentorum
ecdesiasticorum et historicorum, seu Lectiones antiquœ.
Ingolstadt, 1601-1604, 6 vol. in-4o; Anvers, 1725,
7 vol. in-P *.
Choppin {René)f né en 1537, près d'Angers, avocat
au Parlement de Paris, mort en 1606. — Monasticon
seu de jure cœnobitarum libri duo. Paris, 1601; Franc-
fort, 1709, in-f; traduit en français par Tournet, Paris,
1619, in-4®. — De sacra politia forensi libri très. Paris,
1577, in-f*. — Ses œuvres complètes ont été publiées
à Paris, 1609, 4 vol. in-f^*.
CiRON {Innocent) j professeur de droit à Toulouse,
chanoine de cette ville, chancelier de L'université,
mort en 1690. — Quinta compilatio Decretalium Hono-
rii III. — Observationes juris cayionici in quinque libres
digestœ. — Paratiila in quinque libres decretalium
Gregorii IX. — Ces travaux publiés, en 1645, à Tou-
louse, sous le titre de Opéra in jus canonicum, in-f",
ont été réimprimés par Riegger, à Vienne, 1761, in-4*''.
GONTius, voir Le Conte.
GouSTANT {Pierre), né à Gompiègne en 1654, entra
fort jeune dans TOrdre de Saint-Benoît et mourut, en
1721, à Tabbaye de Saint-Germain des Prés. — Epis-
tolœ romanorum pontificum. Paris, 1721, in-f". — Les
1. Hollzendorff, n« 331. I — Schulte, 111, 1« P., 564.
2. Doujat, 636. — Taisand, 124. I 3. Doujat, 650. — Camus, n» 1733.
CHAPITRE m. 349
recherches de D. Coustant sur les anciennes collections
de canons sont une des parties les plus remarquables
de ce savant volume ; elles ont été réimprimées par
Galland, p. 1-69 \
GovARRUViAS Y Leyva {Dzclaciis ou Diego), né à To-
lède en 1512, étudia à Salamanque sous Navarre, et
commença à professer le droit canonique dans cette
ville en 1543. Évêque de Giudad -Rodrigo, puis de
Ségovie, il fut un des délégués de Philippe II au con-
cile de Trente et mourut en 1586 à Madrid. Ses prin-
cipaux traités sont relatifs aux testaments, aux fian-
çailles et au mariage. Le droit canonique tient la plus
large place dans ses œuvres complètes qui ont été
plusieurs fois imprimées. Lyon, 1568, 1606, 1661,
2 vol. in-f^ — Genève, 1762, 5 vol. in-f^^
GuJAS {Jacques), né à Toulouse en 1522, professeur
à Gahors, Bourges, Valence, Grenoble, Turin, Paris,
et de nouveau à Bourges, où il mourut en 1590. Par-
mi les nombreux écrits de ce grand jurisconsulte, qui
a été en France le chef de la nouvelle école histo-
rique, un seul appartient au droit canonique : Récita-
Hones ad Decreialium Gvegorii IX libros II , III , IV,
Francfort, 1594, et dans ses œuvres complètes, Paris,
1658, 10 vol. in-f^; Naples et Venise, 1758-1783, 11 vol.
in-f ; Prato, 18.36-47, 13 vol. in-4^ — Les recherches
sont très facilitées par le Promptuarium operum J.
i. Hist. littér. de la Congrég. de
Saint-Maur, p. 417. — Maassen, I,
Lvi. — Voir aussi les pages que S. Ém.
le cardinal Pitra a consacrées, dans le
1. 1 de ses Analecta novissima , à la
mémoire de Tun des plus éminents
représentants de la grande école béné-
dictine et de l'érudition française.
2. Doujat, 627. — Taisand, 141.
— Terrasson, 435. — Holtzendorff,
no 421.
23
330
LIVRE DOUZIÈME.
Cuj., auctore Albunensi, Naples, 1795, 2 vol. in-f**;
Prato, 1842, 2 vol. in-i*» *.
Dartis {Jean), né à Cahors en 1572, professeur de
droit canon à Paris en 1623, mourut en 1651. Il avait
publié en 1648 trois livres de ordinibus et dignitatibus
ecdesiasticis. Dans ses œuvres posthumes réunies par
Doujat, qui lui succéda comme professeur de droit ca-
nonique, on trouve un commentaire sur le Décret de
Gratien et quelques opuscules de très médiocre valeur
sur divers points d'histoire ecclésiastique et de droit
canonique ^
Davezan {Jean) y né dans le comté d'Armagnac, vers
la fin du xvi** siècle, étudia à Toulouse, fut nommé
professeur à Orléans en 1626, et appelé à Paris en 1659
par une décision royale que le premier président La-
moignon avait sollicitée. Il mourut en 1669, laissant
des traités de malrimonio, de jure patronatus, de cen-
sujHs ecdesiasticis^.
Decius {Phil. de Dexio), né à Milan en 1454, pro-
fessa d'abord en Italie. En 1510, il devint conseiller
au Parlement de Grenoble, puis professeur à Valence.
Il fut mandé à Rome par Léon X, son ancien élève,
puis rappelé en France par François P' ; mais il re-
tourna bientôt en Italie, alla professer à Pise et mou-
rut vers 1536. Son commentaire sur les Décrétales est
l'un des plus estimés, bien que l'auteur use parfois
1. Doujat, 633. — Taisand, 146.
— Terrasson, 463. -- Berryat-Saint-
Prix, à la suite de son Histoire du
droit romain, 1821 . — Camus, n« 442.
— Hoitzendorff, n» 424.
2. Doujat, 648. — Taisand, 630,
3. Doujat, 650.
CHAPITRE III. 351
de feusses citations pour les besoins de son argumen-
tation. Ses Consilia ont été imprimés à Lyon avec les
notes de Du Moulin, 156S, in-f . Dans le tome II de la
Monarchia S. Rom. Imperii (Francfort, 1614 ; t. III
dans redit, de 1621), Goldast a publié des travaux de
Decius sur Tautorité des conciles généraux et sur le
concile de Pise*.
Demochares ou De Mouchy {Antoine), né en 1494
à Ressens (Picardie), docteur et professeur en Sor-
bonne, chanoine et pénitencier de Téglise de Noyon,
prit part aux colloques de Saint-Germain-en-Laye et
de Poissy (1562), et mourut en 1574. Il a donné en
1547 rédition du Décret de Gratien dont on a parlé
précédemment.
Devoti {Jean) y né à Rome çn 1744, professeur de
droit canonique à la Sapience, évêque d'Anagni en
1789, résigna ces fonctions en 1804 et fut nommé
archevêque de GdiTÛidige in partibus infidelium; il mou-
rut à Rome en 1820. — Instituiionum canonicarum H-
bri IV, Rome, 1785, 1836, 1852, 1860, 2 vol. in-8^
C'est le meilleur abrégé de droit canonique qui ait
été fait en Italie. Le texte n'expose que le droit en
vigueur aujourd'hui, mais les notes ont une incon-
testable valeur historique.
DoLLiNGER {Jean-Joseph'Ignace de), né en 1799 à
Bamberg, professeur à Munich, le chef du parti vieux-
catholique. — Kirche und Kirchen, Papsithum und
Kirchenslaat , Munich, 1861.
DouJAT {Jean), né en 1609 à Toulouse, professeur
1. Doujal, 617. — Taisand, 156. — Terrasson, il7. — Savigny, VI, 37i.
•302
LIVRE DOUZIÈME.
de droit canonique au Collège de France, en 16S1, et
quatre ans après, à la Faculté de droit de Paris,
mort en 1688. — Nolœ ad institut. P. Tjincelotti, Paris,
1684. — Prœnolionum canonicarum libri quinque, Pa-
ris, 1687 et 1697, in-4% réimpr. à Venise et à Leipzig
en 2 vol. in-8^ Malgré des erreurs et des lacunes dif-
ficiles à éviter au xvii*^ siècle, c'est encore aujourd'hui
une œuvre remarquable ; elle a été en partie repro-
duite par Gliick (Ghr. Fred.) dans ses Prœcognita univ.
jurispr. eccles. — Spécimen jur. can. apud Gallos usu
retepti, Paris, 1671, 2 vol. in-12. C'est un recueil de
textes*.
* DovE {Richard-Guillaume) j né à Berlin en 1833, pro-
fesseur de droit ecclésiastique. — De jurisdiciionis ec-
clesiasticcB apud Gcrmanos Gallosque progressu, Berlin,
1855. Il a revu et complété les dernières éditions du
Manuel du droit ecclésiastique, de Richter, et il a pu-
blié de nombreux articles dans la Zeitschrift fiXr Kir-
chenrecht dont il est le rédacteur en chef ^
DuAREN {François), né en 1509 dans le diocèse de
Saint-Brieuc, professeur à Bourges, mort en 1559, l'un
des plus violents antagonistes de Cujas. Ses oeuvres
complètes forment quatre volumes in-folio, Lucques,
1765; on y trouve seulement deux traités sur le droit
canonique : De sacris ecclesiœ ministris, et De beneficiis
libri octo ^.
1. Doujat a donné une notice sur
sa vie dans ses Prsenotiones , p. 658.
— Taisand, 641. — Terrasson, 481.
— Maassen, I, ui. — Hodièrc, Les
grands jurisconsultes , p. 3^3. —
Holtzendorif, n» 506.
2. Schulle, III, 237.
3. Doujat, 627. — Taisand, 172.
— Rivier, 587. — Rodière, p. 284.
CHAPITRE III.
353
* Du Moulin {Charles), né en 1500 à Paris, Tun
des avocats au Parlement les plus renommés, quitta
la France pour cause de religion et professa en 1553
à Tubingue, puis à Strasbourg, Dôle et Besançon. Il
revint à Paris et y mourut en 1568, après avoir ab-
juré le protestantisme*. Il a donné une édition an-
notée du Décret de Gratien, des commentaires sur les
Règles de chancellerie et sur l'édit des petites dates
(de juin 1550); — une édition de Dino, De regiilis juris,
et divers autres travaux et consultations réunis dans
les éditions de ses œuvres. La meilleure est celle de
Paris, 1681, 5 vol. jn-f ^
Du Pin {Louis-Ellies) , né à Paris en 1657, docteur
en Sorbonne, professeur de philosophie au Collège de
France, fut exilé à Ghâtellerault en raison de son
opposition à la bulle Unigenilus contre les Jansénistes ;
il mourut en 1719. On connaît surtout sa Nouvelle bi-
bliothèque des auteurs ecclésiastiques, Paris, 1686-1711,
47 vol. in-8°; Amsterdam, 1690-1715, 19 vol. in-4^
Ce vaste travail comprenant l'histoire de la vie de ces
auteurs, la liste et l'appréciation de leurs œuvres, fut
supprimé par arrêt du Parlement en 1696. Parmi les
écrits de Du Pin qui se rattachent plus directement
au droit canonique, on citera les Dissertationes histo-
rien de antiqua Ecclesiœ disciplina, Paris., 1686; Mo-
gunt., 1788, in-4^; — le Traité de V autorité ecclésias-
tique et de la puissance temporelle, 1707; — le Traité
1. On indique habitiiellement 1566
comme date de sa mort ; mais Doujat
la fixe au 28 décembre 1568, en ajou-
tant des détails très précis sur la con-
version qui la précéda.
2. J. Brodeau , Vie de maistre
Ch. Du Mplin, 1.654, in-4o. — Dou-
jat, 622. — Terrasson, 455. — Holt-
zendorff, n» 1208.
354 LIVRE DOUZIÈME.
historique des excommunications, 1715, 2 vol. in-12,
qui fut supprimé par un arrêt du conseil de 1743*.
DuPUY [Pierre), né à Agen en 1582, mort en 1651,
conseiller au Parlement, garde de la bibliothèque du
roi. — Traitez des droits et libériez de VÈglise gallicane,
Paris, 1639, 1651, 1731, 2 vol. in-f». — Preuves des
libériez de VÈglise gallicane, 1639, 1651, 1731, in-f,
condamné par le Parlement pour publication sans
privilège. Dupuy a omis tous les textes contraires à
ses préoccupations'.
Durand de Maillane [Pierre-Toussaint) ^ né en
Provence en 1729, avocat à Aix, député aux États-
Généraux, à l'Assemblée nationale et à la Convention,
membre du Conseil des Anciens , puis conseiller à la
cour d'appel d'Aix, mourut dans cette ville en 1814.
— Dictionnaire du droit canonique^ Lyon, 1776, 5 vol.
in-4°; 1786, 6 vol. in-8'*. — Institutes du droit
canonique traduites en français (du latin de Lancelot),
Lyon, 1770, 10 vol. in-12, y compris une petite
histoire du droit canonique. — Le parfait notaire
apostolique [suivi du Parfait procureur des officialités).
Nouv. édit., Lyon, 1775, 2 vol. in^"*. — Les libertés
de VÈglise gallicane prouvées et commentées, Lyon,
1771, 5 vol. in-4«^
* EiCHHORN [Charles-Frédéric) , né à léna en 1781 ,
mort à Cologne en 1854, a professé le droit dans
diverses universités et rempli d'importantes fonctions
1. Camus, nos 1754, 1755, I8i2,
1892.
2. Vie de P. Duptiyy par Rigault
(extr. dans le t. III, p. li, de la Bibl.
hist., du P. Lelong).— Camus, n«>» 1 743,
17U.
3. Camus, n^^ 1639, 1642, 1745,
1797, 1981.
CHAPITRE III. 335
judiciaires et administratives. Ses principaux travaux
&ur le droit ecclésiastique sont : — Ueber die Spanische
Sammlung der Quellen des Kirchenrechts (Zeitschr. fur
Gesch. Rechtswiss., XI, 119); — Grundsâize des
Kirchenrechts, Gôttingue, 1831, 2 vol. Traduit en
français par H. Jouffroy sous le titre suivant : Le
droit canon et son application à VÈglise protestante^
Leipzig et Paris, 1843*.
Pagnani [Prosper)^ né en 1598, professeur de droit
canonique à Rome, mort en 1687. — Jus canonicum
seii commentarii in V. libros decretalium^ Romse,
1661, S vol. în-f°., plusieurs fois réimpr. C'est le
traité pratique le plus estimé ; le pape Benoît XIV s'y
est souvent référé dans ses écrits ^
FebroniuS. (V. Hontheim.)
Ferraris [Lodomco), né à Solero, près d'Alexan-
drie, de rOrdre de Saint-François, a été lecteur en
théologie, provincial dans son Ordre, et consulteur du
saint Office. — Prompta hihliotheca canonica juridica...
Bonon.,1746; — Francfort, 1783, 8 vol. in-4% réimpr.
par Migne. L'ordre alphabétique adopté par l'auteur,
la richesse des développements, l'emploi des décisions
des Congrégations et de la Rote font de cet ouvrage
un des livres les plus commodes et les plus utiles à
employer dans la pratique, mais il n'a aucune valeur
historique.
Fessler (Joseph) y né k Lochau (Voralberg) en 1813,
ordonné prêtre à Brixen en 1837, professeur de droit
1. Holtzendorff, n" 540. — Sdiulte, 1 2. Camus, no 1732.
m, 190. I
356 LIVRE DOUZIÈME.
ecclésiastique dans cette ville puis à Vienne, évêque
de Nysse in part, infid., préconisé évêque de Saint-
Polten en 1865, secrétaire général du concile du Va-
tican, mort en 1872. — Ses écrits les plus connus sont
Der canonische Prozess.,.^ Wien, 1860; — Die wahre
und die falsche Unfehlbarkeit der Pâpsie, Wien, 1871,
traduit en français par Em. Gosquin; — c'était une
réponse à une brochure du docteur de Schulte, —
Das Vaticanische concilium, 1871 \
F'evret [Charles), né à Semur en 1583, avocat au
Parlement de Dijon, mort dans cette ville en 1661. —
Traité de Vabus, Dijon, 1653; Lyon, 1667, in-P. —
Les dernières éditions sont en 2 vol. in-P. Cet
ouvrage, écrit dans le sens du gallicanisme le plus
étroit, a joui d'une grande autorité au Parlement. Il a
été réfuté par Hauteserre (Altaserra) et indirectement
dans le traité de Y Abus de Mgr Affre ^
Pleury {Claude), né à Paris en 1640, avocat, or-
donné prêtre en 1672, sous-précepteur des ducs de
Bourgogne, d'Anjou et de Berry, confesseur de
Louis XV, membre de l'Académie française, mort en
1723. — Institution au droit ecclésiastique, publiée sous
le nom de Ch. Bonnel, en 1677 et 1679, et sous le
nom de l'auteur en 1687, 2 vol. in-12. Cet ouvrage a
été mis à l'index, ainsi que les Discours sur l'histoire
ecclésiastique, Paris, 1708, 2 vol. in-12 ^.
Florent (François), né vers 1590 à Arnay-le-Duc,
avocat au Parlement de Dijon, puis professeur de
droit à Orléans , et de droit canonique à Paris, mou-
1. Schulte, III, 400. i 3.iMceron,l. VIII.--Camus,no»515,
2. Camus, n» 1799. | 555, 1643, 1653, 1655, 1656, 1657.
CHAPITRE III. 357
rut à Orléans en 1650. Il à laissé de nombreux écrits
sur le droit canonique qui ont été recueillis par
Doujat, son successeur : — F. Florentis Opéra jiiridica,
Paris, 1679, in-4*'; Venet., 1763, in-P. La dissertation
de Florent sur la méthode et Tautorité de Gratien a
été réimprimée par Galland, p. 423 \
Frayssinous {Denis-Luc de), né à Gurières (Aveyron)
en 1765, mort en 1842. Ordonné prêtre en 1789, son
talent de parole le fit nommer professeur à la faculté
de théologie, inspecteur de TAcadémie et chanoine
de Notre-Dame. Après la Restauration, il fut censeur
royal, membre du Conseil royal de instruction pu-
blique, évêque d'Hermopolis in part, infid., grand
maître de rUniversité en 1822, membre de l'Académie
française, pair de France et ministre de l'instruction
publique en 1824. Chargé de Téducation du duc de
Bordeaux après 1830, il ne rentra en France qu'après
1838. Indépendamment de sbl Défense du Christianisme,
3 vol. in-12, on a de lui Les vrais principes de l'Église
gallicane, 1818.
*Friedberg {Emile- Albert), né en 1837 à Konitz,
professeur de droit. — Lehrbuch des kath. und evang.
KirchenrechtSj Leipzig, 1880. — Cot^usjuris canonici,
Lipsiœ, 1879-81, 2 vol. in-4'*. — Quinque compilationes
an^igiid?, Lipsiae, 1882. — On a parlé précédemment de
ces deux éditions ^
Garnier {Jean), né à Paris en 1612, entré dans
rOrdre des Jésuites en 1628, enseigna jusqu'à l'année
1. Doujat, 647. — Taisand, 267. — 1 2. Scliulte, III, 238.
Maassen, I, XLIII. I
358 LIVRE DOUZIÈME.
1681, date de sa mort. — Liber diumus Rom. Ponti-
ficum, Paris, 1680, in-4°. Réimpr. par Hoffmann, Nova
scriplor. ac monum. collecfdo, Lips., 1721, in-4**, t. II;
par Riegger, Vienne, 1762; parMigne, PatroL, t. GV;
par M. E. de Rozière, 1869, — Marii Mercaioris opéra
omnia, Paris, 1673.
Gerbais {Jean) y né près de Reims en 1629, docteur
en Sorbonne, professeur au Collège Royal, mort en
1689. — De causis majoribus, Paris, 1679, in^"*. Ce
livre, qui tendait à restreindre la juridiction du pape,
fut condamné, en 1680, par un bref d'Innocent XI.
Les éditions postérieures ont été corrigées; Lyon,
1685; Paris, 1691*.
Gerbert (MaWm), né en 1720 àHorb sur le Neckar,
abbé de Saint-Biaise dans le diocèse de Constance,
mort en 1793. Indépendamment de ses beaux travaux
sur la musique religieuse et la liturgie, il a écrit
quelques dissertations de droit canonique : De corn-
munione potestatis écoles, inier Pontificem et episcopos,
1761. — De légitima ecclesiastica potestate circa sacra
et profana, 1761. — De périclitante liodiemœ Ecclesiœ
statu, prœsertim in Gallia, 1793 ^
Gerdil [Hyacinthe-Sigismond) , né à Samoëns de
Paucigny (Savoie) en 1718, entra dans TOrdre des
Barnabites, enseigna la philosophie dans quelques
maisons de cet Ordre, puis à Tuniversité de Turin, fut
nommé cardinal et préfet de la-Propagande en 1777,
et mourut à Rome en 1802. Ses principaux ouvrages
rentrent dans la théologie, mais il a aussi laissé quel-
1. Niceron, XIV, 130 et s. — Ga- | â. Scliulte III, 227.
mus, no« 1841, 1880-1883.
CHAPITRÉ III. 359
ques écrits de droit canonique, et notamment sur la
bulle Auctorem fidei de Pie VI. Ses œuvres ont été pu-
bliées à Rome, 1806-21, en 10 vol. in-4°. Des travaux
inédits ont été imprimés dans les Analecta Juns Pon-
tifidi.
Gerlach {Hermann), né en 1833 à Marsberg,
ordonné prêtre à Paderborn, professeur d'histoire
ecclésiastique et de philosophie dans cette même ville,
chanoine, puis vicaire général. — Lehrbuch des Ka-
thol. Kirchenrechts, Paderborn, 1869. 1872,1876. —
H. G. a revu la quatorzième édition du manuel de
F. Walter*.
Germon {Anastase), de Tancienne famille des Geve
qui possédait le marquisat de ce nom en Piémont^
naquit en 15S1. Il étudia à Padoue et à Turin; archi-
diacre de cette dernière ville, il y professa le droit
canonique, et fit partie delà commission instituée par
Clément VIII pour rédiger le Liber septimus décréta-
Hum. Il fut chargé de diverses missions par les ducs
d'Urbin et de Savoie, et mourut en Espagne Tan
1627, après avoir refusé trois évêchés. Il a écrit des
Paraiitla sur les cinq livres des décré taies de Gré-
goire IX ^
GiBERT {Jean'Pierre)y né en 1660 à Aix, professeur
de droit canonique dans cette ville et à Toulouse, vint
à Paris en 1703 et y mourut en 1736. — Imtiiuiions
ecclésiastiques, Pa.ris, 1736, 1750, 2 vol. in-4'. — Cor-
pus jiiris canonici per régulas naturali ordine digestas,
Lugd., 1737, 3 vol. in-f". — Consultations canoniques
\. Schulte, III, 419. | 2. Doujat, 637. — Taisand, 183.
360
LIVRE DOUZIÈME.
sur les sacrements, Paris, 1721-23, 12 vol. in-12. —
Tradition ou Histoire de l'Église sur le sacrement de.
mariage^ 1725, 3 vol. iu^***.
* Gluck {Christian-Friedrich Von), né dans la ville
de Halle en 1735, mort en 1831, professeur de droit à
Erlangen, auteur de travaux considérables sur le
droit romain : — Prœcognita ubenora universœ juHs-
prudentiœ ecdesiaslicœ positivœ Germanorum, Halle,
1786,in-4°. — Dans cette histoire des sources du droit,
canonique, il a suivi de très près les Pra^notiones de
Doujat; mais il est bien plus complet pour la biblio-
graphie allemande. Il a encore donné une édition du
commentaire des Clémentines par Hauteserre^
* GODEFROI {Jacques), né en 1587, à Genève, de
Denys Godefroi, étudia à Strasbourg et Heidelberg.
En 1616, il était avocat au Parlement de Paris; en
1619, professeur de droit à Genève. On connaît sur-
tout les savants commentaires de son édition (pos-
thume) du Gode Théodosien ; il est en outre Fauteur
de quelques dissertations de droit canonique. La plus
importante : De statu paganorum sub christianis
imperatoribuSj a été réimprimée dans l'édition du
Gode Théodosien \
GoRRES {Joseph de), né à Coblentzen 1775, profes-
seur dans cette ville, puis à Heidelberg et à Munich,
où il mourut en 1848. Ce littérateur et publiciste, es-
prit original et puissant, l'un des adversaires les plus
1. Goujet, Eloije de J.-P. Gibert,
Paris, 1736, in-4o.— Camus, nos 4724,
1778, 1799, 1803, 1812.
2. Hollzendorff, n» 774. — Schulte,
m, 170. .
3. Taisand, 287. — Terrasson,
397. — Camus, n^» 266, 302. — Ri-
vier, p. 619.
CHAPITRE III. 361
résolus de la domination française, puis du bureau-
cratisme prussien, promoteur du mouvement roman-
tique, rénovateur du mysticisme religieux, chef in-
contesté de récole dite ultramontaine en Allemagne ,
n'a rien écrit sur le droit canonique, mais il a néan-
moins exercé une influence considérable sur l'étude
des sciences ecclésiastiques. Une société savante a
pris son nom, — Gôrresgesellschaft, — et continue son
œuvre par des publications importantes. Sa Mystique
a été traduite en français par Sainte-Foi (Jourdain),
Paris, 18S4, 5 vol.*.
Grégoire [Pierre) , né à Toulouse, professa dans
cette ville, puis à Gahors, de 1S70 à 1580, et enfin
dans Tuniversité naissante de Pont-à-Mousson. Il
mourut en 1597. Ses travaux les plus importants
sont des Partiliones jurais canonici qui exposent tout
rensemble du droit canonique; — des commentaires
sur divers titres des décrétales et un Syniagma juris
universi, .en cinquante livres, qui comprend le droit
canonique et le droit civiP.
GUYOT (Joseph-Nicolas), né à Saint-Dié en 1728,
avocat, conseiller au Tribunal de cassation en 1795,
mort en 1816. — Répertoire universel et raisonné de
jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale,
Paris, 1775-86, 83 vol. in-8^ 1784-85, 17 vol. in-4^
Halle (Pierre), né à Bayeux en 1611, professa la
rhétorique à Gaen, puis au collège d'Harcourt. En
1655, Doujat et lui furent nommés aux deux chaires
de droit vacantes par la mort de Florent et de Dartis.
i. Holtzendorff, n» 780. | 2. Donjat, 638. - Hoitzendorff, no 786.
362 LIVRE DOUZIÈME.
Halle mourut en 1689. — Institutiones juris canonid,
1685*.
Hauteserre {Ant. Dadin de), habituellement cité
sous le nom de Altaserra, né à Gahors en 1602,
professeur de droit à Toulouse en 1644, mort
en 1682. — Innoœntius III ^ seu commentarius per-
petuus in singulas décrétâtes hujusce Pontificis quœ
per libros V. Decrelalium sparsse sunt. Par., 1666,
in-f>. — In libros Clementinarum commentarii y Ibid.,
1680, in-4''; Halle, 1782. — Ecclesiasiicœ jurisdictionis
adversiis Car. Fevreti et aliorum tractatus de abusu,
Ibid., 1703, in-4°. — Opéra omnia, Naples, 1776-80,
11 vol. in-4°^
Hefele [Ch. Joseph de), né en 1 809, près d'EUwan-
gen, dans le Wurtemberg, ordonné prêtre en 1833,
professeur d'histoire ecclésiastique à Tubingue, évêque
de Rottenbourg en 1869. — Der Cardinal Ximenes,
Tûb., 1844, 18S1. — Conciliengeschichte , Freiburg,
1855-74, 7 vol. — Nouv. Ed., 1875 et s. — Traduite
par Goschler et Delarc, 1869 et s. — Mgr Hefele a
encore donné une édition des Patres apostolici, Tiïb.,
1839, plusieurs fois réimprimée.
Hélyot {Pierre) y né à Paris en 1660, mort au cou-
vent de Picpus en 1716. — Histoire des Ordres monas-
tiques (terminée par le P. BuUot), Paris, 1714-21,
8 vol. in-4°. — Avec des notes et suppléments de Phi-
lipon de la Madeleine, 1838, 7 vol. in-8".
Hergenrôther {Joseph), né en 1824 à Wurzbourg,
1. Doujat, 657. — TaiSand, 672. 1 Savigny, ï, 9; II, 111, 124, 278.
2. Doujat, 653. — Taisand, 674. - |
CHAPITRE III. 363
ordonné prêtre à Rome en 1848, professeur de droit
et d'histoire ecclésiastique dans sa ville natale, car-
dinal en 1879, archiviste du Saint-Siège, auteur d'un
grand nombre de travaux sur Thistoire ecclésiastique;
le plus connu est le Handbuch der Kirchengeschichte ^
en trois volumes, qui est arrivé rapidement à sa troi-
sième édition, et a été traduit en français par Tabbé
Bellet. Le cardinal Hergenrôther a encore entrepris
la publication des Regesta Leonis X\
Héricourt {Louis de), né à Soissons en 1687, ora-
torien, avocat au Parlement de Paris, mort en 1752.
Ancienne et nouvelle discipline de P Église ^ extraite de
Thomassin, Paris, 1717, in-4**. — Les Lois ecclésias-
tiques de France, Paris, sept éd. de 1719 à 1771, in-f".
HiLDENBRAND {Charles), né à Munich en 1814, pro-
fesseur dans celte ville et à Wurzbourg, mort en 1872.
— Die purgatio canonica et vulgaris. Munich, 1841.
— Untersuchungen iXber die germanischen P'ônitential-
hilcher, Wiirzburg, 1851.
* HiNSCHius {Paul), né à Berlin en 1835, profes-
seur à l'université de cette ville. — Décrétâtes Pseudo-
Isidorianœ, Lipsise, 1863. — Das Kirchenrecht der Kaiho-
liken und Protestanten in Deutschland, I-IV, 1869 et s.
HoNTHEiM {Jean-Nicolas de), né à Trêves en 1701,
fit ses études littéraires chez les Jésuites et suivit à
Louvain le cours de Van Espen. Il passa ensuite trois
années à Rome au Collège germanique, revint à
Trêves où il enseigna les Pandectes, puis reçut
l'ordre de la prêtrise. En 1749, il fut sacré évêque in
1. Lilerarischer Hanâtueiser^ 1879, col. 209.
364 LIVRE DOUZIÈME.
partibus et institué coadjuteur de Trêves; il mourut
en 1790. Sous le nom de Jusiimis Febr*oniuSy qu'il
emprunta à sa nièce Jusiina, appelée en religion
Febronia, il publia le traité célèbre De Statu ecclesiœ et
légitima potestate Romani Pontificis , Bouillon ( Franc-
fort), 1763, in-4°. Ce livre qui attaquait vivement
l'autorité du Saint-Siège fut condamné dès son appa-
rition par la Congrégation de Ylndex. L'auteur
adressa, en 1778, au pape Pie VI, une rétractation
qu'il essaya d'expliquer ou d'affaiblir en 1781 *.
JousSE {Daniel), né à Orléans en 1704, conseiller
au Présidial de cette ville où il mourut en 1781. —
Commentaire sur Védit du mois d'avril 1695 concer-
nant la juridiction ecclésiastique^ Paris, 1764, 2 vol.
in-12. — Traité du gouvernement spirituel et temporel
des paroisses y Paris, 1769, in-12^
* JuSTEL [Christophe) y né à Paris en 1580, avocat
au Parlement, conseiller et secrétaire de Henri IV,
puis du duc de Bouillon. Mort en 1649. — Codex ca-
nonum ecclesiâs universee^ grec et latin, Paris, 1610,
in-4°. — Ballerini et Maassen ont démontré que cette
collection n'avait jamais eu le caractère officiel que
lui attribue Justel. — Codex canonum Ecclesiae Afri-
canœ^ grec et latin, Paris, 1615. Ce sont les canons
du concile de Garthage, de l'an 419, que le moine
Denys a fait entrer dans sa collection, — Codex cano-
num ecclesiasticorum Dionysii exigui, 1628. Les frères
Ballerini ont établi que ce n'est pas le texte exact de
^ce recueil \
1. Holtzendorfif, n» 868. î 3. Ballerini, dans Galland, 97 et s.
2. Camus, no1780. | -Maassen, I, XXXIX.
CHAPITRE III. 365
* JuSTEL (Henri), fils de Christophe , né à Paris en
1620, conseiller et secrétaire du roi de France, se re-
tira à Londres en 1681 et fut nommé conservateur de
la Bibliothèque royale de Saint- James. Avec le con-
cours de G. Voel, il a publié la Bibliotheca juris cano-
niciy 1661, 2 vol. in-f*., qui comprend les textes déjà
imprimés par son père, et les collections de Fulgence
Ferrand, Gresconius, Martin de Braga, Jean l'Éco-
lâtre, Balsamon, et le Nomocanon de Photius. Ge re-
cueil ne répond plus aux exigences de la science,
mais il a néanmoins rendu des services signalés.
* Knust {Frédéric-Henri) y né à Linden, dans le
Hanovre, en 1807, mort à Paris en 1841. — De fonti-
bus et consilio Pseudo-Isidori collectionis , 1832. — De
Benedicti Levitœ collectione capilularium , Franco f.,
1836; (réimpr. dans les Monum. germ. hist., Leges).
Labbe {Philippe), né à Bourges en 1607, entré très
jeune dans l'Ordre des Jésuites, mort à Paris en 1667,
— Nova Bibliotheca Manuscriptorum , Paris, 1644,
2 vol. in-f*. — Galliâs synodorum conciliorumque brevis
historia, Paris, 1646, in-f*. — Conciliorum gen., nat.^
prov., diœcesanorum historica synopsis, Paris, 1661,
in-4**. — On a cité plus haut Tédition des conciles
qu'il a publiée avec son confrère le P. Gossart, en
17 vol. in-f*. — On trouve parfois joint à cette édi-
tion un volume imprimé à la môme date (1672) qui
contient différents traités sur les conciles et notam-
ment celui de Jacobatius, compris dans le Tractatm
tractatuum, t. XIII, édit. de Venise.
La Goste {Jean de) — Janus ou Joannes a Costa ,
24
366 LIVRE DOUZmME.
né à Gahors vers 1560, élève de Gujas à Bourges,
professa à Gahors, Toulouse, Bourges, Bologne, Avi-
gnon, et revint à Gahors oîi il mourut en 1637. — hi
decretales Gregorii IX Summaria et Commeniarii,
Par., 1676, in-4% réimprimé à Naples et à Leipzig*.
La Luzerne {César-Guillaume de), né à Paris en
1738, évoque de Langres en 1770,* fit partie de l'As-
semblée des notables et de l'Assemblée constituante
et émigra en 1791. Pair de France en 1814 , cardinal
en 1817, il mourut en 1821. On trouve dans ses œuvres
quelques dissertations relatives au droit canonique.
Paris, Migne, 18S6, 6 vol.
Lambertini {Prosper), — Benoît XIV, — né, en
1675, d'une ancienne famille de Bologne, remplit
successivement toutes les fonctions de la curie ro-
maine : évoque d'Ancône en 1726, cardinal en 1728,
archevêque de Bologne en 1731, il fut élu pape à
l'unanimité des voix en 1740 et prit le nom de
Benoît XIV ; il mourut en 17o8. Son traité De Synodo
diocesana^ dont la première édition a été donnée à
Rome, en 1748, in-4% est le traité de droit cano-
nique pratique le plus justement renommé. Son
buUaire, dont on a indiqué plus haut les éditions,
contient des constitutions d'une haute importance. On
a dit aussi que lorsque P. Lambertini était secrétaire
de la congrégation du concile, il avait pris une part
considérable à la publication du Thésaurus résolu-
lionum de cette congrégation.
Lancelotti {Giov. Paolo)^ né à Pérouse en ISll,
1. Doujat, 645. — Rivier, 544.
CHAPITRE III.
367
professeur dans cette ville, mort à Rome en 1S91. —
Instiiutiones juris canonici, Pérouse, 1563, in-^*", sou-
vent réimprimées et commentées, — par Doujat,
en latin (Paris, 1685, 2 vol. in-12), Durand de
Maillane, en français (Lyon, 1770, 9 vol. in-12), — ont
servi de modèle à plusieurs manuels, notamment à
celui de Devoti. Ce traité offre beaucoup d'analogie
avec un livre portant le même titre et imprimé quel-
ques années auparavant par Antoine Gucchus, profes-
seur à Pavie *.
* Laspeyres {Ern. Ad. Théod.), né à Berlin en
1800, professeur de droit, puis magistrat, mort en
1869. — Bemardi Papiensis Favent. episcopi summa
decretaliurrif Ratisb., 1860. — Geschichte und heuiige
Verfassung der kath. Kirche Preussens, Halle, 1840 ^
Le Conte [Antoine), souvent cité sous le nom de
Contins, né à Noyon en 1517, professeur à Bourges,
à Orléans et à Paris, mort à Bourges en 1586, Tun
des fondateurs de TÉcole critique, a donné une édi-
tion du Corpus jurts canonici, précédemment citée.
Anvers, 1569-71, 4 vol.'.
* LoENiNG [Edgar), professeur de droit à Dorpat
et à Strasbourg. — Geschichte des deutschen Kirchen-
rechts, Strasbourg, 1878. — T. I : Das Kirchenreoht
in Gallien, von Constantin bis Clodovech ; T. II, Das
Kirchenrecht im Reiche der Merovinger *.
Maassen (Fr.), né à Meklembourg, en 1823,
1. Doujat, 622. — Taisand, 331.
- Savigny, VI, 137, 152. — Holtzen-
dorff, no 1029.
2. Sclmlte, III, 203.
3. Doujat, 628. — Taisand, 131.
— Terrasson, 461. — Savigny, III,
450. — HolUendorff, n» 410.
4. Schulte, III, 242.
36^ LIVRE DOUZIÈME.
converti à la foi catholique en 1851 , professeur de
droit canonique et de droit romain à Pesth, Innsbruck,
Gratz et Vienne. Parmi ses nombreux travaux sur le
droit canonique, qui ont été bien souvent cités dans
ce volume, on rappellera sa Geschichte der Qxiellen
und der Literatur des Can, Rechts ira Abendlande, t. I,
Gratz, 1870, œuvre hors ligne dont la continuation
est vivement désirée. Ce premier volume ne va que
jusqu'aux fausses décrétales exclusivement *.
Marca [Pierre de), né près de Pau en 1S94, mem-
bre du Conseil du Béarn, président de ce Conseil
érigé en Parlement en 1621, marié à une demoi-
selle de Lavedan qu'il perdit en 1632, conseiller
d'État en 1639, évoque de Conserans en 1642, ar-
chevêque de Toulouse en 1652, archevêque de Paris
en 1662, mort la même année. — De Concordia
Sacerdotii et hnperii libri VIII, Paris, 1641, in-4°;
1663, 1669, 1704, in-f . Francf., Ed. de Bôhmer, 1708,
1770. — Dissertatio de veteribus collect. canonum,
réimprimée par Galland, p. 69. — On remarque en-
core parmi ses opuscules, qui ont été réunis par
Et. Baluze, un traité de Primatu Lugdunensi et cseteris
primaiibiis ^
Martene [Edmond), né à Saint-Jean de Losne en
1654, entré en 1672 dans l'Ordre des Bénédictins,
mort en 1739 à Tabbaye de Saint-Germain des Prés.
Il a publié plusieurs recueils de documents histori-
ques qui contiennent des textes importants pour l'é-
tude du droit canonique. — De antiquis monachorum
1. Schulte, m, 427. 1 Camus, n» 1752. — Maassen, I, XLIV.
2. Doujat, 651. — Taisand, 355. I
CHAPITRE III.
ritibus. Lugd., 1690, 2 vol. in4°. — De antiquis Ecdesim
ritibus, Rotom., 1700, i vol. in-f . ; Anvers, llO'i^
4 vol. in-4°. — Tractatus deantiqua Ecclesiâs disciplina
in divinis celebrandis officiis. Lugd., 1706, in-4\ —
Thésaurus novus anecdotorum, Paris, 1717, 5 vol. in-f,
— Veterum scriptorum et monumeîitorum... amplis-
sima collectio, Paris, 1724-33, 9 vol. in-f*. \
Matthieu (Pierre), né à Pesmes (Franche-Comté), en
1S63, avocat à Lyon, puis historiographe de Henri IV,
niort à Toulouse en 1621. — Liber septimus decre-
taliurrij Francf., 1590, imprimé en appendice daDs
certaines éditions du Corpus juris canonici, compila*
tion sans valeur, mise à Tindex en 1623. — Summa
constilutionum summorum Pontiftcum a Gregorio IX
usque ad Sixtum K, Lugd., 1588, in-4*'; également
sans valeur scientifique.
* Meermann (Gerhard), né en 1722 à Leyde, avocat,
syndic à Rotterdam, mort en 1771. — Novus thesaurm
juris civilis et canonici coiitinens... imprimis Hispavo-
rum et Gallorum opéra, Hagae Gomitum, 1751-1)35
7 vol. in-f*.
Navarkus (Martinus ab Azpilcueta), appelé Na-
varruSy du nom de son pays d'origine, chanoine ré-
gulier de Saint-Augustin de la Congrégation de Ron-
ce vaux, étudia le droit à Toulouse et le professa dans
cette ville, puis à Salamanque, à Goïmbre et à Cahors.
Il passa les dernières années de sa vie à Rome, où il
mourut en 1586. Dans ses écrits qui forment trois
volumes, on remarque des Consilia sur presque tous
1. V. Hist. Htt. de la Congrég. de S. Maur.
370 LIVRE DOUZIÈME.
les titres des décrétales ; il a aussi laissé des traités
de théologie qui ont été très estimés*.
Pacius (Jules), né à Vicence en 1550, professa à Hei-
delberg, Sedan, Montpellier, Aix, Valence, Padoue,
Venise, et revint à Valence où il mourut en 1635. Ses
Definitiones et ses hagogica juris utriusque expliquent
sommairement les décrétales dans l'ordre des titres *.
Pallavicino (Sforza), né en 1607 à Rome, entra
dans rOrdre des Jésuites en 1639, enseigna la théo-
logie au Collège romain; nommé cardinal en 1657, il
mourut en 1667. — Istoria del concilio di Trento, Rome,
1656, 2 vol. in-f*, plusieurs fois réimprimée et tra-
duite. L'auteur s'est particulièrement proposé de ré-
futer rhistoire du même concile, de Paolo Sarpi.
Pena (Frances), né en 1540, près de Saragosse, au-
diteur de Rote, mort à Rome en 1612. Il a donné une
édition des décisions de la Rote, Saragosse, 1648-50,
2 vol. in-f^. , et du Directorium inquisitorum de Ni-
colas Emeri ; De forma procedendi contra inquisitos de
heresi, Tract, univ. juris, IX, P. 2, p. 410.
Phillips (Georges), naquit en 1804, àKônigsberg, de
parents anglais. Il suivit à Berlin le cours de Savigny, et
à Gôttingue celui d'Eichhorn, professa le droit à Berlin,
puis à Munich, fut élu député au Parlement de Franc-
fort, professa ensuite à Innsbruck et bientôt à Vienne,
prit un congé pour terminer ses travaux et se retira
dans une maison de campagne qu'il avait fait bâtir
près de Salzbourg. Fils d'un père appartenant à l'É-
1. Doujat, 623. — Taisand, 395. ! — Hivier, 598.
2. Doujat, 639. — Terrasson, 423. |
CHAPITRE 111. 371
glfee épiscopale d'Angleterre et d'une mère presbyté-
rienne, il avait épousé en 1827 une jeune fille de
Berlin qui était luthérienne. Ils entrèrent l'un et l'autre
dans l'Église catholique en 1828.
Les grandes époques du moyen âge, les siècles de
Gharlemagne, d'Innocent III et de saint Louis ont tou-
jours été l'idéal de Phillips, et cette préoccupation a
exercé une influence visible sur ses travaux. Dans
leur forme, ils présentent une remarquable analogie
avec ceux de Savigny. Les livres du disciple, écrits
dans une langue, remarquablement claire comme celle
du maître et reposant sur les bases solides d'une éru-
dition qui n'a rien de fatigant pour le lecteur, ont
exercé une très grande influence en Allemagne et
dans tout le monde catholique. Des recherches nou-
velles ont pu rectifier, sur divers points, ses traités
de droit canonique ; mais aucun ouvrage d'ensemble
ne les a encore surpassés. Le plus considérable, le
Kirchenrecht, est malheureusement inachevé. Les sept
premiers volumes ont paru de 1845 à 1872 ; les deux
premiers ont été réimprimés sans changements; le
tome VII traite de l'autorité épiscopale. Vering a an-
noncé l'intention de continuer ce grand ouvrage.
Phillips a encore laissé des travaux estimés sur
l'histoire du droit et un Lehrbuch des Kirchenrechts.
Regensburg, 1859-62, en deux parties. La deuxième
édition, de 1871, est en un seul volume. Ce traité a
été traduit en latin par Schmidbauer et publié par
Vering, sous le titre suivant : G. Phillips Juris écoles.
Compendium... Ratisb., 1875 *.
1. Schulte, m, 375.
372 LIVRE DOUZIEME.
* Phillips {Georges), neveu du précédent, né à El-
bing, professeur, mort en 1876. — Dus Regalienrecht
in Frankreich, Halle, 1873.
PiTHOU (Pierre) f né en 1S39, à Troyes, avocat au
Parlement de Paris, fut nommé, par Henri IV, procu-
reur général au Parlement de Paris, mourut, en 1596,
à Nogent-sur-Seine, où il s'était retiré pendant une
épidémie. — Corpus juris canonici. Par., 1685, 2 vol.
in-f°, œuvre posthume dont on a parlé plus haut. —
Les libériez de l'Église gallicane, Par., 1594, in-4\
Cette petite compilation, sans valeur scientifique, ré-
digée par un ancien calviniste, dont l'abjuration avait
suivi de bien près la Saint-Barthélémy, est empruntée,
en grande partie, aux traités de G. Coquille sur les
libertés de l'Église de France. On ne s'expliquerait
point la vogue dont elle a joui dans les deux derniers
siècles si l'on ne songeait qu'elle servait à la fois les
rancunes des jansénistes et les visées césariennes des
avocats de la monarchie absolue. Au xvii® siècle, la
féodalité était vaincue ; la royauté voulait avoir rai-
son de l'Église et briser toute résistance religieuse,
— catholique ou protestante ; — elle ne se préoccupait
point du tiers état, qui devait la supprimer et dispa-
raître à son tour*.
Pôle [Beginald), né dans le comté de Stafford (An-
gleterre), en 1500, du duc Richard de SuflFolk et de
Marguerite de Salisbury, proscrit par Henri VIII, car-
dinal en 1536, l'un des cardinaux présidant le concile
de Trente dans la première période de ce concile, ar-
1. iNiceron, V, 41. — Taisand, 1 iMaassen, I, XXXVI.
439 et 726. — Terrasson, 473. — 1
/CHAPITRE m. 373
chevêque de Ganlorbéry, mort à Londres en 1358,
auteur de plusieurs ouvrages importants contre la
Réforme en Angleterre.
PORTALis {Jean-Étienne-Marie), né en Provence en
1746, député au Conseil des Anciens, conseiller d'État,
directeur des affaires ecclésiastiques en 1 801 , ministre
des cultes en 1804, mort en 1807. — Discours, rap-
ports et travaux inédits sur le Concordat de 1801.
Paris, 1801. — Ce volume est très important pour
l'histoire de notre droit civil ecclésiastique au com-
mencement de ce siècle \
Pradt {Dominique- Du four de), né à AUanches (Au-
vergne) en 1759, évêque de Poitiers, archevêque de
Malines, résigna son archevêché en 1816, fut nommé
député en 1827, donna sa démission en 1828 et mourut
en 1837. — Les Quatre Concordats, Paris, 1818, 3 vol.
QvESNEL {Pasquier), né à Paris en 1634, entra dans
la congrégation de l'Oratoire et fut le premier direc-
teur de la Maison de Paris. Obligé de quitter la
France pour cause de jansénisme, il se retira à
Bruxelles, puis en Hollande, et devint le chef du jan-
sénisme après la mort d'Arnaud (1694). Ses écrits
théologiques furent condamnés par la bulle Unigenitus
du 8 septembre 1713; il mourut à Amsterdam en
1719. Ses dissertations sur les anciennes collections
de canons, données à la suite d'une édition des œuvres
de saint Léon, ont été annotées par les frères Balle-
rini et réimprimées par Galland, p. 287 et suiv^
1. Suvigny, Beruf unserer Zeit, 1 2 Maassen, I, p. I.
p. 61-78. — Rodière, p. 406. |
374 LIVRE DOUZIÈME.
QuiNTiN (Jean), né à Autun, chevalier de Malte,
professeur de droit canonique à Paris en 1536, ora-
teur du clergé aux États d'Orléans de 1560, mort à
Paris en 1561, a écrit des traités sur les matières
bénéficiales, une traduction et commentaire des
canons des Apôtres et des canons du concile de
Gangres. Doujat lui attribue une traduction du Syn-
tagma canomim de Blastarès conservée à la Biblio-
thèque du Roi *.
Rebuffe {Pierre}^ né à Montpellier en 1487, profes-
seur dans cette ville, puis à Toulouse, Poitiers,
Bourges et Paris, mort en 1557. — Praxis beneficiorum,
Venet., 1554, in-4°. — Tractatus concordatorum qus
inter,,. Lconem X ac Regem Francorum sunt édita ^
Par., 1530, in-4^ — Opéra omma, Lugd., 1586, 5 vol.
in-P. \
Reiffenstuel (Anaclet)^ né en 1641 à Tegernsee,
entra dans l'Ordre des Franciscains , fut lecteur de
théologie et de droit canonique dans la Maison de son
Ordre à Freising (Bavière), puis au séminaire épisco-
pal de cette ville, où il mourut en 1703. L'œuvre la
plus importante de ce théologien et canoniste très re-
nommé est le Jus canonicum universum^ publié à
Freising, en 1700, 6 vol. in-f". On en compte une
douzaine d'éditions. Un abrégé en 3 vol. in-12 a été
imprimé à Paris en 1853. Ce vaste traité, rédigé sur-
tout à l'aide des écrits du cardinal d'Ostie, de G.
Durand et des commentateurs du xv^ siècle, suit les
grandes divisions des décrétales ^
1. Doujat, 620. - Taisand, 474. 1 3. Schiilte, III, 154.
2. Doujat, 619. — Taisand, 482. |
CHAPITRE III. 375
RiCHER (Edmond), né en 1560 à Chaource, près de
Bar-sur-Seine, professa à Angers et à Paris, et fut
syndic de la Faculté de théologie. Zélé ligueur, il fut
l'apologiste de Jacques Clément ; après ravènement de
Henri IV, il s'en prit à la cour de Rome. Il mourut on
1631. Le plus célèbre de ses écrits est le Tractatus de
ecclesiastica et politica polestate, Paris, 1611, in-^*",
condamné comme contraire à renseignement de
l'Église*.
*RiCHTER {Emile- Louis), né en 1808 à Stolpen^ près
de Dresde, professeur de procédure civile et de droit
ecclésiastique, conseiller intime du ministère des
cultes à Berlin, mort en 1864. Beitrdge zur Kenntniss
der Quellen des canonischen Rechts. (Algier de Liège ;
— les rubriques du décret ; — la collectio Anselmo de,-
dicata)y 1834. — De emendatoribus Gratiani, 1833.—^
De inedita decretalium collectione Lipsiensi, 1836. —
Corpiis juris canotiici, 1836-39, 2 vol. in-4°. — Cauo-
nes et décréta S. œcumenici conc. Tridentini, 1839,
avec des extraits des déclarations et résolutions de la
congrégation du concile, 1853. — C'est la réimpres-
sion améliorée de l'édition de J. Gallemart. — Le/ir-
buch des katholischen und evangelischen Rechts^ 1842,
arrivé aujourd'hui à sa huitième édition; les trois
dernières ont été données par Dove. — Dans tous les
travaux de Richter on remarque une grande impar*
tialité ; ils ont exercé une heureuse influence sur les
études de droit canonique en Allemagne ^
RiEGGER {Joseph- Antoine- Etienne de), fils de Paul-
I. Camus, n«» 1662, 1763,1884. 1 2. Iloltzcndoiff, n" 1540.— Sclmltc,
--Payol, Edmond Richer,2vo\.y\Sn, \ 111,210.
376 LIVRE DOUZIÈME.
Joseph de Riegger, né à Innsbruck, en 1742, profes-
seur à Vienne et à Fribourg, mort en 1795 après une
vie très agitée. Ses travaux sur l'histoire des sources
du droit canonique peuvent être rangés parmi les
meilleurs du siècle dernier. On citera notamment
trois dissertations sur le Décret de Gratien, une dis-
sertation sur la collection des décrétales d'Honorius III,
et ses éditions de Giron, des dialogues d'Ant. Augus-
tin de emendat. Gratiani, des Extravagantes de Ber-
nard de Pavie et du Liber diurnus \
RiEGGER {Paul-Joseph de), né en 1705, à Fribourg-
en-Brisgau, professeur à Innsbruck, puis à Vienne, prit
une part considérable aux réformes de Marie-Thérèse,
et mourut en 1775. Ses travaux les plus estimés sont :
Diss. de decreto Gratiani, 1760, in-4°; — Corpus juris
publ. et ecclesiast. Germanise academicum, 1757-60 et
1 775 ; — Institutionum jurisprudentise ecclesiasticœ prin-
cipia, dernière édition, Louvain, 1780, 6 vol. ^
RiGANTi (Jean-Baptiste), né en 1661, à Amalfi, audi-
teur de la Daterie pendant trente-cinq ans, mort en
1735. — Commentaria in régulas, constitutiones et or-
dinationes Canœllariœ apostolicœ, Romae, 1744-47,
4 vol. in-f**.
RosKOVANYï {Augustin), né à Szinne (Pologne), en
1807, évêque de Waitzen en 1854, de Neutra en
1859. — Monumenta catholica pro independentia potes-
tatis ecclesiasticœ ab imperio civili, 1847-75, 10 vol.
ROSSHIRT {Conrad-Eugène-François), né en 1793 à
Bamberg, professeur à Erlangen et à Heidelberg,
i. Schulte, IJI, 261. | 2. Md., III, 208.
CHAPITRE Itl. 377
mort en 1873. On reproche à ses travaux sur le droit
canonique de manquer d'ordre et de mesure. Son en-
cyclopédie du droit ecclésiastique (1865), — son ma-
nuel du droit ecclésiastique (3' éd. 1858), — ses dis-
sertations sur les sources du droit canonique jus-
qu'aux fausses décrétales, et sur ce dernier recueil,
1849 et 1870, fort loués du vivant de l'auteur, sont
appréciés aujourd'hui plus sévèrement. On ne peut
nier cependant les services qu'ils ont rendus à la
science du droit canonique K
RoussEAUD DE LA. GoMBE [Guy DU) , avocat au Par-
lement de Paris en 1705, mort en 1749. — Recueil de
jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alpha-
bétique, Paris, cinq éditions, de 1736 à 1785, et plu-
sieurs contrefaçons. On préfère l'édition de Paris, 1769.
— Là partie la plus utile de ce livre est le recueil de
textes rangés par ordre chronologique, qui le ter-
mine.
Salmon [François), né à Paris en 1676, docteur en
Sorbonne, professeur au Collège Sainte-Barbe, mort
à Ghaillot en 1736. — Traité de Vétude des conciles et
de leurs collections, Paris, 1724, in-4° (anonyme).
Cet ouvrage estimable a été plusieurs fois réimprimé.
Sarpi [Paolo), né à Venise en- 1552, de l'Ordre des
Servites, mort en 1623, adversaire passionné de l'au-
torité pontificale. Il est l'auteur d'une histoire du con-
cile de Trente, publiée à Londres en 1619, plusieurs
fois imprimée et traduite, qu'on ne doit lire qu'avec
l.Holt2endorff,no1554.— Schulte, 111, 350.
378 LIVRE DOUZIÈME.
précaution et en la comparant avec Thistoire du même
concile du cardinal Pallavicino\
* Saumaise {Claude de), né à Semur en 1588, d'un
père catholique et d'une mère réformée, étudia à Pa-
ris et à Heidelberg, puis revint à Paris où il se fit
recevoir avocat au Parlement de Paris, en 1610. En
1631, il accepta la chaire que Scaliger avait occupée
à Leyde; il mourut à Spa en 1658. Parmi ses tra-
vaux de droit ecclésiastique, on signalera : Nili, Arch.
Thess. de primatu Papœ rom, libri duo ; Item Barlaam
Monachus, cum interpret. latina, Hanov., 1608.
* Sa VIGNY [Frédéric-Charles de), d'origine lorraine,
né en 1779 à Francfort, mort en 1861, le plus grand
jurisconsulte et historien du droit qu'ait produit l'Al-
lemagne, n'a pas fait d'ouvrages spéciaux sur le droit
canonique ; mais il en a traité un point très intéres-
sant, dans un chapitre de sa grande histoire du droit
romain, intitulé Le droit romain dans le clergé (t. II,
274-318). Il a encore donné d'utiles renseignements
sur la vie et les œuvres des canonistes qui ont été
aussi des romanistes ^.
ScHERER [Rodolphe de), professeur de droit ecclé-
siastique à l'université de Gratz. — Ueber des Eherecht
bei Benedict Levita und Pseudo-Isidor, Gratz, 1879. —
Handbuch des Kirchenrechtes, t. I, Gratz, 1885-86.
SCHMALZGRUEBER [François), néàGriesbach (Haute-
Bavière), en 1663, jésuite, professeur à Ingolstadt,
puis à Dillingen, mort en 1735, — Jus ecclesiasticum
universum, Rome, 1843-45, 12 vol. in-4^ Cet ou-
1. Schultc, III, 465. I 2. Holtzendorff, no 158i.
CHAPITRE III. 379
vrage fait sur le plan de celui de Reiffenstuel est le
commentaire des décrétales le mieux approprié aux
exigences de la pratique.
SCHULTE {Jean-Frédéric de), né en 1827 à Winter-
berg en Westphalie, professeur à Prague, plusieurs
fois doyen de la faculté de droit. Il a écrit de nom-
breuses et savantes dissertations sur le droit cano-
nique, publiées en partie dans les Sitzungsberichte
de la classe historique de l'Académie des sciences de
Vienne. Son œuvre la plus importante est Thistoire
des sources et de la bibliographie du droit canonique,
depuis Gratien jusqu'à nos jours, qui a été souvent ci-
tée dans le cours de ce volume. Elle forme une très
utile continuation de Touvrage inachevé de Maassen ;
mais on ne doit point oublier que M. de Schulte est
présentement le véritable chef du parti vieux-catho-
lique dont il vient d'écrire Thistoire {der Allkatholicis-
mus... Giessen, 1886).
Sentis {Fr. Jacob), né en 1831 à Breberen (Prusse
rhénane), ordonné prêtre à Cologne en 1857, profes-
seur de droit ecclésiastique à Fribourg. On a parlé
plus haut de son édition des démentis Papœ VIII dé-
crétales quce vulgo nuncupantur liber septimus, Frib.,
1870.
SiRMOND {Jacques) y né en 1559 à Riom, jésuite en
1577, confesseur de Louis XIII, mort à Paris en 1651.
— Historia pœnitentise publicse, Paris, 1651. — Conci-
lia antiqua Galliœ, Paris, 1629, 3 vol. in-f, savant re-
cueil déjà cité.
SoGLiA {Jean), né en 1779, dans le diocèse d'Imola,
évoque d'Osimo, cardinal en 1839, mort en 1856. —
380 LIVRE DOUZIÈME.
Institutiones juris publici ecdesiastici^ Lauret., 1843,
2 vol. — Institutiones juris privati et publici cccfes., Pa-
ris, 1859.
* SOHM {Rod.), né à Rostock, en 1841, professeur à
Strasbourg. — Dissertations sur les juridictions ecclé-
siastiques dans le royaume franc, et sur les rapports
entre FÉglise et l'État, dans la Zeitschrift filr Kirchen-
recht. T. IX et XL Divers points d'histoire du droit
ecclésiastique sont aussi traités dans la Frànkische
BeichS'Und Gerichtsverfassung, Weimar, 1871.
* Stintzing {Jean- Auguste- Rodrich de), né en 1825,
à Altona, avocat, puis professeur, mort en 1886. —
Geschichte der populdren Literatur des rômisch-kano-
nischen Rechts in Deutschland ira 15. und 16. Jahrh.
Leipzig, 1867.
SuAREZ [Franc,) y né à Grenade en 1548, entra
comme novice dans la Compagnie de Jésus en 1564,
enseigna à Ségovie, Avila, Valladolid, Rome, Alcala,
Coïmbre, et mourut à Lisbonne en 1617. Dans les
œuvres de ce grand théologien, réunies en vingt-six
volumes in-folio, le droit canonique n'occupe qu'une
place secondaire. On citera seulement : De legibus ac
Deo législature (t. VII). — De religione (t. XVI). —
Defensio fidei catholicœ adversus Anglicanam sectam.
Gonimbr., 1613; ouvrage solennellement condamné,
en 1614, par le Parlement de Paris \
Theiner {Augustin), né à Breslau, en 1804. Après
de longs voyages en Belgique, Angleterre et France,
il alla à Rome, entra dans l'Ordre de l'Oratoire, et fut
1. Schulte, m, 735.
CHAPITRE III. 381
nommé au poste important de préfet des Archives du
Vatican. Il fut révoqué en 1870 pour avoir commu-
niqué des documents relatifs au concile de Trente
(publiés par Ginzel, à Vienne, en 1871), et il mourut
isolé à Gività-Vecchia, en 1874. — Recherches sur plu-
sieurs collections inédites du moyen âge^ Paris, 1832.
— Commentatio de Rom. Pont, epistolarum décréta-
lium antiquis collectionibus et de Gregorio IX décréta-
lium codice, Lipsiae, 1829, in-4*'. — Ueber Ivo's ver-
meiniliches Décret, Mainz, 1832. — Disquisitiones cri-
licœ in prœcipuas canonum et decretalium collectiones,
Romae, 1836, in-4°. — Theiner est un des premiers
savants de ce siècle qui se soit spécialement occupé
des plus anciennes sources du droit canonique. Ses
travaux sont utiles, bien quMls n'aient pas toute la
précision qu'on réclamerait aujourd'hui \
* Thomasius (Christian), né en 1655, à Leipzig,
mort en 1728, professeur dans sa ville natale, puis à
rUniversité de Halle, est le premier qui ait fait ses
leçons en langue allemande. Il a lutté courageuse-
ment pour la liberté de conscience et la réforme de la
législation pénale. On a de lui de nombreux travaux
sur les différentes branches du droit ecclésiastique,
et une édition annotée des Institutes du droit cano-
nique de Lancelot. Halle, 1716, in-4°^
Thomassin (Louis), né à Aix, en 1619, oratorien,
professeur de théologie à Saumur, puis au séminaire
Saint-Magloire, à Paris, mort en 1695. — Ancienne et
nouvelle discipline de l'Église, Lyon, 1678, 1682; Paris,
1. Schulte, ill, 387. l G13. — HoUzendorff, n» 1755.
2. Schulte, III, 74. — Rivier, p. I
25
382 LIVRE DOUZIÈME.
1725, 3 vol. in-f*.; Mayence, 1787, 9 vol. in-4\ Cet
ouvrage capital a été traduit par Fauteur en latin,
dans un meilleur ordre, Paris, 1688, 3 vol. in-P. —
On a fait plusieurs abrégés de ce grand traité ; celui
de L. de Héricourt, 1717, in-4°, est le plus connu.
Van Espen {Bernhard)^ né en 1646 à Louvain,
prêtre en 1673, professeur de droit canonique, défen-
seur passionné des doctrines dites gallicanes. Après
la condamnation d'un de ses écrits, il se retira à
Maëstricht et de là à Amesfort où il mourut en 1728.
Ses œuvres ont été publiées à Louvain, en 1753, en
4 vol. in-P*. On y remarque : Traclatus historico-ca-
nonicus exhibens scolia in omnes canones conciliorum
tam grœcos quam latinos. Prem. éd., Leod., 1693,
in-4°. — Jus ecclesiastictiin iiniversum, mis à Findex
en 1704 et 1734 ^
Vering {Fr. Hetiri'Théod.)j né à Liesborn (West-
phalie), en 1833, professeur à Gzernowitz, puis à
Prague. — Lehrbuch des Kathol. und Protest. Kirchen-
rechts, Frib., 1874, 1876. — M. Vering a publié la
traduction latine du traité de droit ecclés. de Phil-
lips, Ratisbonne, 1875; — dirige VArchiv fur das
Kath. Kirchenrecht.
Vio {Thomas de) {Caietanus), né à Gaëte, en 1649,
professeur à Padoue, à Brescia, puis à la Sapience à
Rome, général des dominicains, fut promu cardinal
en 1517, et mourut en 1534.
VoEL. (Voir JusteL)
1. Schullc, III, 704.
CHAPITKE III. 383
Walter {Ferdinand), né à Wetzlar en 1794, pro-
fesseur à Heidelberg, puis à Bonn, où il enseigna, de
1818 à 1873, presque toutes les branches du droit,
mort en 1879. — Son seul ouvrage sur le droit cano-
nique est son Lehrbuch des Kirchenrechts aller chrisili-
chen Confessionen. La première édition est de 1822;
la quatorzième, revue par H. Gerlach, est de 1871.
Ce grand nombre d'éditions dit assez le mérite de ce
livre qui est remarquable par la clarté de Texposi-
lion, Tabondance des renseignements qu'il fournit, et
la sûreté de la doctrine. — Les Fontes juris ecclesias-
tici, 1862, du même auteur, sont tout à fait insuffi-
santes pour le but qu'il se proposait*.
* Wasserschleben {Louis-Guillaume-IIermann), né
en 1812 à Liegnitz, professeur de droit. — Beitrarje
zur Geschichfe der Vorgratianisclien Kirchenrechtsquel-
len^ Leipzig, 1839. — Reginonis abb. Prum, libri duo
de synodalibus causis, 1840. — De patria decrelalium
Pseudo-Isidor.; Beitrâge zur Geschichte der' falschen
Dekreialen, Bresslau, 1843, 1844. — Die Bussordnun-
gen der Abenidndischen Kirche, Halle, 18S1. — Die
Irische Canonensammlung, Giessen, 1874.
Zaccaria (F/\ Ant.), né en 1714 à Venise, entré chez
les jésuites en 1731, bibliothécaire du duc de Modène
après Muratori, professeur à la Sapience en 1754, mort
en 1795. Parmi ses nombreux écrits, on signalera :
Dissert, de duabus antiquis canonum collectionibus ine-
ditis. — De inedita collectione quam card. Laborans
composuit. (Dans la 2'' éd. de Galland, t. Il, 679-800.)
1. Scbulte,in,il3.
384 LIVRE DOUZIÈME.
ZoRN {Glu Louis-PhiL), né en 1850 àBayreulh (Ba-
vière), professeur de droit. — Staat wid Kirche in
Norwegen, bis zum ScMuss des XIII Jahrhuaderts.
Munich, 1875.
1
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Avant-propos i
LIVRE PREMIER. — Définition et Divisions du droit
CANONIQUE. — Sources générales de ce droit.
CHAPITRE PREMIER. -- Définition et divisions du droit
canonique 1
Section I. — Définilioa du droit canonique ... 1
Section II. — Divisions du droit canonique . . •. 4
CHAPITRE DEUXIÈME. — Des sources du droit canonique
en général 6
Section I. — Classification de ces sources ... 6
Section II. — Ouvrages généraux . 8
§ l. — Bi}}liographies . 8
§ 2. — Répertoires et dictionnaires 9
§ 3. — Histoires des sources du droit cano-
nique. 10
§ 4. — Histoires et traités de droit canonique. 11
§5.— Recueils périodiques . ........ 13
§ 6, — Traités spéciaux sur diverses matièrei?
du droit canonique 15
386 TABr.E ANALYTIQUE DES MATlfiRES.
LIVRE DEUXIÈME. — L'Écritdre sainte.
PAGES
CHAPITRE PREMIER. — UEnseignement oral et l'Ensei-
gnement écrit, — Les Textes originaux de l'ancien et du
nouveau Testament 17
Section I. — L'Enseignement oral et rEaseigne-
ment écrit. . 17
Section II. — Le Texte de l'ancien Testament. . 19
Section III. — Le Texte du nouveau Testament . 22
/
CHAPITRE DEUXIÈME. — Les Traductions de VÉcriture
sainte 25
Section I. — Les Traductions grecques de l'ancien
Testament 25
Section II. — Les Traductions latines de l'ancien et
du nouveau Testament 27
§ 1. — La Vêtus Itala et la traduction de saint
Jérôme 27
§ 2. — La Vulgate . 29
Section IIL — Les Traductions de l'Écriture sainte
en langue vulgaire 33
§ 1. — Traductions antérieures à la Réforme. 33
§ 2. — Traductions postérieures à la Réforme. 34
§ 3. — Concordances et glossaires 36
LIVRE TROISIÈME. — Les Livres apocryphes de l'an-
cien ET DU NOUVEAU TESTAMENT. — LeS LiVRES PSEUDO-
APOSTOLIQUES.
CHAPITRE PREMIER. — Les Livres apocryphes de l'an-
cien et du nouveau Testament . . . : • • 39
Section I. — Apocryphes de l'ancien Testa-
ment 40
Section II. — Apocryphes du nouveau Testa-
ment 42
/
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES. ^ ^^ê'^'^t'^Q^
^' -^^^^
PAGE»
CHAPITRE DEUXIÈME. —Les Livres pseudo-apostoliques
et le Pasteur d'Hermas 46
Section I. — La Doctrine des douze Apôtres. . . 46
Section II. — Les Deux Voies ou le jugement de
Pierre 48
Section m. — Le Pasteur d'Hermas 49
Section IV. — Les Constitutions des Apôtres. . . 51
Section V. — Les Canons des Apôtres 52
LIVRE QUATRIÈME. — Les Traditions apostoliques
ET LE Droit coutumier.
CHAPITRE PREMIER. — Les Traditions apostoliques. Les
Pères et les Docteurs de l'Église 55
Section I. — Les Pères et les Docteurs. .... 55
Section IL — La Bibliographie patrologique. . . 57
Section HI. — Les plus anciens Écrits des Pères
apostoliques 59
CHAPITRE DEUXIÈME. — Le Droit coutumier ecclésias-
tique 61
LIVRE CINQUIÈME. — Les Conciles.
CHAPITRE PREMIER. -— Conciles œcuméniques ou gêné-
raïuv 65
CHAPITRE DEUXIÈME. — Conciles nationaux et provin-
ciaux. 73
Section L — Conciles d'Orient 73
Section IL — Conciles d'Afrique 74
Section IH. — Conciles d'Espagne 74
Section IV. — Conciles d'Italie 74
Section V. — Conciles de Germanie et Alle-
magne 75
Section VI. — Conciles dé Gaule et France ... 75
CMAnTRE TROISIÈME. — Éditions des Conciles .... 77
388 TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES.
LIVRE SIXIÈME. — Les Décisions doctrinales
DES PAPES OU DÉCRÉTALES.
PAGILf
CHAPITRE PREMIER. — Dénominations et formes di-
verses des décisions pontificales 83
CHAPITRE DEUXIÈME. — Registres pontificaux et recueils
officiels des décisions des papes 87
Section I. — Registres pontificaux 87
Section II. — Recueils officiels des décisions des
papes 89
CHAPITRE TROISIÈME. — Travaux entrepris depuis le
XVI® siècle sur les actes pontificaux 92
Section I. — Recueils de textes 92.
Section IL — Inventaires et répertoires des actes
pontificaux 9o
Section III. — Études diplomatiques sur les actes
pontificaux 98
LIVRE SEPTIÈME. — Anciennes collections de canons
DE CONCILES ET DE DÉCRÉTALES JVSQU'aU XII° SIÈCLE.
CHAPITRE PREMIER. — Des Anciennes collections de
canons en général 101
CHAPITRE DEUXIÈME. — Anciennes versions et col-
lections d'Orient * . * i 105
CHAPITRE TROISIÈME. —Anciennes collections d'Oc-
cident 108
Section I. — Italie 108
§ 1. — Première version italique, dite 17st-
doriana ou VHispana 108
, § 2. — Vltala ou Prisca 109
* • § 3. — Version et collection du moine DenySi 110
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES. 389
PAGES
Section II. — Afrique 113
Section III. — Espagne 115
Section IV. -^ Gaule et France . . * • 118
Section V. — Angleterre et Irlande 121
CHAPITRE QUATRIÈME. — Pénitentiels et traités di-
vers 123
Section I. — Pénitentiels . 123
Section II. — Traités divers 130
CHAPITRE CINQUIÈME. — Les Faux capitulaires ecclé-
siastiques et les Fausses décrétâtes . 132
Section I. — Les Faux capitulaires 133
§ 1. — Pseudo-capitulaires de Benoît Levile. 133
§ 2. — Les Capitula Ang^ilramfini 138
§ 3. — Les Canons d*Isaac de Langrôs. ... 139
Section II. —Les Fausses décrétales ou la collec-
tion Pseudo-Isidorienne 140
§ 1. — Les Fausses décrétales 140
§ 2. — Lieu d'origine des fausses décrétales. 144
§ 3. — Date de la rédaction du recueil des
fausses décrétales » . . 149
§ 4. — De TAuteur des fausses décrétales . . 150
§ 5. — But de Tauteur des fausses décrétales. 154
CHAPITRE SIXIÈME. — Collections méthodiques de ca-
nons de conciles et de décrétales, du x« au xii° siécleé . 159
Section I. — Observations générales * > . . . 159
Section II. — Collectio Anselmo dedicata. ... 161
Section III. — Reginon et Abbon ..,.,.. 162
Section IV. — Burchard de Worms .... . 164
Section V. — Collectio duodecim partium . . . 166
Section VI. — Collection d'AnselmedeLucques. 167
Section VIL — Collection du cardinal Deusdedit. 168
Section VIII.— Collection de Bonizon ..... 169
Section IX. — Le Poly carpe 169
Section X. — Le Décret et la Panormie dlves
de Chartres. . 170
390 TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES.
LIVRE HUITIÈME. — Couections de canons de conciles
ET DE DÉGBÉTALE8 A PABTIR DU XIl" SIÈCLE.
PAGES
GKAPITBE VREUIER. — Le Déa^et de GrcUien 173
Section I. — Titre, date et divisions du Décret de
Gratien 174
Segtxoîj il -— La Méthode suivie dans le Décret. 176
Section III. — Les Éditions du Décret 179
CHAPITRE DEUXIÈME. — Abrégés et gloses du Décret. 183
Section I. — Abrégés du Décret 1Q3
Section IL — Gloses et commentaires du Décret. J84
CHAPITRE TROISIÈME. — Collections de décrélcUes du
XII® au XIV® siècle 187
Section L — Collections antérieures à 1234 —
Quinque compilationes antigux ........ 187
Section IL — Décrétales de Grégoire IX. . . , 195
§ 1. — Rédaction et promulgation de ces dé-
crétâtes 195
§ 2. — Décrétales des premiers successeurs
de Grégoire IX 199
§ 3. — Travaux des décrétalistes 201
§ 4. — Éditions des décrétales de Grégoire IX. 204
Section III. — Le Sexte de Boniface VIII .... 207
Section IV. — Les Clémentines ; — les Extra-
vagantes de Jean XXII ; — les Extravagantes
communes , . 212
§ 1. — Les Clémentines. . 212
§ 2. ~ Les Extravagantes de Jean XXII^ —
Les Extravagantes communes 214
LIVRE NEUVIÈME. — Le Corpus juais canomici.
CHAPITRE PREMIER. — Les Éditions et citatiom du
Corpus juris canonici 217
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES. 391
PAGES
Section I. — Les Editions du Corpus juins cano-
nid 217
Section II. — Les Citations du Co9*pus jurts ca-
nonid 219
§ 1. — Le Décret de Gralien 220
§ 2. — Les Décrétales de Grégoire IX. . . 221
§ 3. — Le Sexte, les GlémentiDes et les Ex-
travagantes 222
CHAPITRE DEUXIÈME. — Le Corpus juris canonici
à partir du xvi*' sièck. — Liber septimus decretalium
démentis VIII ^4
LIVRE DIXIÈME. — La Jurisprudence canonique.
— Statuts nationaux et locaux. — Publication
DES ACTES ecclésiastiques.
CHAPITRE PREMIER. — La Jurisprudence canonique . 229
Section I. — Le Tribunal et les décisions de la
Rote 230
Section IL — Décisions des congrégations car-
dinalices 232
Section III. — Règles de la chancellerie aposto-
lique 236
Section IV. — Ordines romani et rituels 238
CHAPITRE DEUXIÈME. — Statuts nationaux et locaux. 239
CHAPITRE TROISIÈME. — Publication des actes ecclé-
siastiques 243
LIVRE ONZIÈME. — Les Concordats et le Droit civil
ecclésiastique.
CHAPITRE PREMIER. — Concordais 247
Section I. — Des Concordats en général .... 247
392 TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES.
PXCES
Section II. — Conventions conclues entre le Saint-
Siège et la France 251
§ 1. — Concordats carolingiens 251
§ 2. — Concordat entre Sixte IV et Louis XI. 251
§ 3. — Concordat entre Léon X et François !«•'. 252
§ 4. — Concordat de 1801 254
Section IïL — Concordats étrangers 259
CHAPITRE DEUXIÈME. — Droit civil ecclésiastique . . 261
Section I. — Constitutions des empereurs ro-
mains . / 261
Section IL — Compilations faites à l'aide des cons^
titutions impériales • 266
Section III. — Édits et capitulaires des deux
premières races ^ . . 269
Sectio?î IV. — Ordonnances, édits ou déclara-
tions de la troisième race , . . 272
§ 1. — Recueils des actes des rois de la troi-
sième race 272
§ 2. — Le Droit civil ecclésiastique sous la
troisième race 275
Section V. — Lois et décrets de la première ré-
publique et du consulat 284
LIVRE DOUZIÈME. — Le Droit canonique dans l'en-
seignement des universités et dans les écrits des
jurisconsultes.
CHAPITRE PREMIER. — L'Enseignement du droit cano-
nique datis les universités 285
CHAPITRE DEUXIÈME./- Les Écrits des canonistes [de-
puis la création des Universités jusqu'au concile de
Trente 292
Section I. — L'Œuvre des glossateurs 292
Section II. — Traités de procédure canonique. —
Formulaires. — Ordines judiciarii. . , . , . . 294
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES. 393
PAGKS
§ 1. — Formulaires 295
§ 2. — Ordines judiciarii 297
Section III. — Les principaux canonisles du xii*^
au xvi<^ siècle 310
§ 1. — Observations générales 310
§ 2. — Principaux canonistes du xii« siècle. 315
§ 3. — Principaux canonistes du xiii® siècle. 319
§ 4. — Principaux canonistes du xiv® siècle. 326
§ 5. — Principaux canonistes du xv^ siècle. 331
CHAPITRE TROISIÈME. — Les principaux canonisles
des trois derniers siècles 336
a^i^-
TABLE ALPHABÉTIQUE
Abbas modomus, p. 203, 334.
— Panormitanus, 309, 33'i.
— recentior, 334.
— Siculus, 203, 334.
Abbon de Fleury, IQ'i.
Abbreviatïo DecreU Grattani ,
183.
Achery (DOM Luc d'), 120, 33S.
Acta poniifîcum Cenomanensium^
146, 148.
— sanctje SediSy 94.
Actes apocryphes des Apôtres,
43, 45.
— ecclésiastiques (Publica-
tion des), 243.
— de Pie IX, d^u
— pontificaux : Inventaires
et répertoires, 95.
— des rois de la troisième
race, 272.
Ad summariam notitiam, 306.
Aegidius. (V. Egidius.)
AtÎTe (MGR), 339.
Afrique (Ane. coUect. de canons
de conc. et de décré-
tales), 113.
— (Conciles d'), 74.
Aguirre (Cardinal d'), 81, 339.
Agustino (Ant.), 102, 195, 339. |
Ailly (P. D'). 331.
Alain de Galles, 191, 320.
Alciat, 340.
Alexandre III, 185, 316.
Algerus, 17?.
Allan (GuiLL.), 35.
AUegoriae, 290.
Allemagne (Conciles d'), 75.
Allioli, 35.
Altaserra. (V. llauleserre).
Alzog, 57.
Amat, 36.
Amort, 3'i0.
Analecta Juris pontificii, 13.
Ancharano (P. de), 203, 331.
Ancien Testament, 18.
— (Canon), 20.
— (Divisions), 19.
— (Livres apocryphes), 40.
— (Texte), 19.
— (Traduclions grecques), 25.
— (Traductions en langue
vulgaire), 33.
— (Traduclions latines), 27,
29.
André (rubbé), 9.
André de Barbatia, 203.
André des Vaux, 20'i.
André (Jean), 203.
3i>6
TABLE ALPHABÉTIQUE.
Andréas Siculns, 203.
Angelis (db), 13.
Angers (Collection d^), 120.
Angilramni capitula, 138, 152,
156.
Angleterre et Irlande (Ane.
coUect. de canons de conc. et
dé décrétales), 121.
Annales de philosophie chré-
tienne, 14.
Annexe (Droit d'), 2Vi.
Anséglse, 271.
Anselme de Lncques, 167.
Antoine Augustin. (V. Agics-
tino,)
Antoine de Butrio, 332.
Antonius (Nie), 312.
Apocalypses apocryphes, 41,
45.
Apocryphes (Actes), 45.
•— (Apocalypses), 41, 45.
-^ (Épîtres), 42, 43.
— (Évangiles), 42, 44.
— (Liturgies), 42.
— de TAncien Testament ,
40.
— du Nouveau Testament,
42.
ApostUlœ, 293.
Apôtres (Canons des), 52, 111.
— (Constitutions des), 51.
— (Doctrine des douze), 46.
Apparatns, 292, 293.
Appendix Concilu Lateranensis,
188.
Aquin (Ant. d'), 92.
Archiv fur kath. Kirchen-
recht, 14.
Archiv fur Literatur und
Kirchengeschichte, 15.
Articles organiques du Con-
cordat de 1801, 256, 257.
Assemblées du Clergé, 239.
— du contrat, 240.
Augustin (Ant.). (V. Agusfino.)
Authentiq[ues, 265.
Auvray, 97.
Backer (db), 312.
Bacuez, 19.
Baldus de Ubaldis, 203, 330.
Ballerini (P. et Jér.), 103. 340.
Baluze (Et.), 341.
BandineUi (Roland), 185, 316.
Bangen, 98.
Barberi, 94.
Barbosa, 342.
Barnabe (Epître de S.), 43.
Barthelemi de Brescia, 186,
304, 322.
Bartbolomseus Brixiensds, 186,
304, 322.
Bassiano, 300, 318.
Bayle (Fabbé), 36.
Bayse (Gui de), 186, 211. 326.
Baxianus ou Bassianus, 300, 318.
Bède (PénitenLiel de), 125.
Bellamere {Egidins)r 203.
Bellarmin, 342.
Benedicins Levita, Benoit Lé-
vite ou diacre Benoit, 133,
156, 271.
Benoit XI (Reg. de), 97.
Benoit XIV, 234, 366.
— (Bullaire de)^ 94.
— (Constitutions de), 35.
Benoist (Rbnb), 35.
Berardi, 13, 103, 342.
Berenger Fredoli,207, 308,327.
Berger (Élie), 97.
— (Sam.), 36.
Bergmann, 298, 343.
Berleur, 276.
Bernard de Botone, 201, 322.
— de Gompostelle Panclen,
191.
— de Gompostelle le jeune,
201.
— Gui ou Guidon, 328.
— de Parme, 201, 322.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
397
Bernard de Pavie, 189, 31 &.
Bertrand (Gard.), 329.
Bessin (Dom), 81.
Bethmann-Hollvreg, 11.
Beveridge, 104.
Bible d'Allan, 35.
— (le GarHères, 35.
— de Douai, 35.
— de Reims, 35.
— de Vence, 36.
Bibliotheca maxima pontiticia,
16.
Bickell, 343.
Biener, 103, 343.
Binius, 77.
Binterim, 343.
Biographie générale, 312.
— universelle, 312.
Blondel, 344.
BoëriuSf 345.
Boetius Epo, 344.
Bohic, Boich ou Bouich
(Henri), 329.
Bohier ou Boyer, 345.
Bohmer, 181, 205, 345.
Blaôco, 103. •
Boileau, 345.
Boniiace (Saint), 131.
Boniface VIII, 207, 289.
— (Reg. de), 97.
Bonizon, 169.
Bonnet-Maury, 47.
Bonnetty (A.), 14.
Bonne val (Collection de), 120.
Boretius, 269, 270.
Bossuet, 3'i5.
Bouchel, 346.
Bouix, 13, 346.
Bref, 86.
Breviarinm Extravagantium
decretaliuiUf 189.
Breviatio canonum, 114.
Brocard (le), 165.
Brocarda, 290.
Brunet, 312.
Bruns, 77.
Bryennios (Philothéb), 43, 46,
47.
Bulgarus, 298.
BuUa, 84.
Bullaire de Benoît XIV, 94.
— de la Gongrég. de la Pro-
pagande, 94.
— de Turin, 94.
— des Bénédictins du Mont-
Gassin, 94.
— des Garraes, 95.
— des Ghanoines de Saint-
Augustin, 94.
— des Ghanoines réguliers
du Saint-Sauveur, 94.
— des Ermites de Saint-Au-
gustin, 94.
— dos Franciscains, 94.
— des Frères mineurs de
Saint-François, ou Ga-
pucins, 94.
— des Frères prêcheurs ou
Dominicains, 94.
Bnllarium, 93.
— romanum^ 93.
BuUaticum Teutonicum, 85.
Bulle, 84.
Bulles consistoriales, 85.
Bulletin critique, 14.
Bunzen, 52.
Burchardde'Wornis,12S, 165.
Butrio (Ant. de), 332.
Gabassut, 347.
CaietanuSf 382.
Galderinis (Jean de), 330.
Galmet (Dom), 35, 36.
Gamus et Dupin, 8, 312.
Ganisius (Henri), 347.
Canon Alexandrinus, 20.
Ganon des Écritures, 18,20,22.
Canon Hellenistarum, 20.
Canones, 1.
— ecdesiaslici, î, 2.
26
398
TABLE ALPHABÉTIQUE.
Canonistœ, 287.
Ganonista contemporain (le),
14.
Ganonisies du xii* au xvi*
siècle, 310.
— du xw siècle, 315.
— du xiii« siècle, 319.
— du XI Y« siècle, 326.
— du XV* siècle, 331.
— du xvi» au xix« siècle, 336.
Ganonisies (Écrits des), 292.
Ganons des Apôtres, 52, 111.
Capitula Abbonis^ 164.
— AngUramni, 138, 152, 156.
— Episcoporum, 130.
— Martini^ 115.
Gapitulaires, 269, 270.
— (Pseudo-), 133, 156.
Gaprara (Cardinal), 257.
CardinaliSf 203, 317.
Garini, 98.
Garrières (L.), 35.
Cassellana (CollecUo), 189.
Gassiodore {Fariae de), 297.
Casus, 290, 293.
Gatalani, 238.
Gave, 312.
GeUlier (Dom),"57.
Gérémoniaux, 238.
Ghampeaux (db), 274.
Ghancellerie apostolique.
(Règles de la), 236.
Ghappuis (Jban), 218.
Gharlier (Jean), 322.
Gherrier, 347.
Ghevalier (Ul.), 57, 313.
Cbirographum, 84.
Ghoppin (René), 348.
Giron (Innocent), 195, 204, 348.
Gitâtions du Corpus jur, eau.,
219.
Glément (Épîtres de S.), 59.
Glémentines, 212.
Clementis V (Regesium\ 97.
Gocquelines, 93.
Code de Justinien, 264.
— Théodasien, 262.
Codex canonum, 112, 119.
— CaroUnuêj 121.
— Compilalionis , 183.
— Hcidrianeus, 112.
— Rachionis, 117.
Goleti, 79.
GoUe, 313.
CoUecUo' Anselmo dedicala, 161.
— Bambergiensis, 188.
— CaBsarattgustana, 172.
— Cassellana, 189.
— Duodecim partium, 166.
— Hispana^ hidoriana^ 117«
141, 142.
— Laeensis, 80.
— Lipêiensis, 188, 195.
— Quesnelliana, 119.
— Triperiita, 267.
— Trium parlium, ni.
Gollection des lois, décrets et
• ordonn., 273.
Gollections de d^Achery, d'An-
gers, de Bonne val, de
Corbie, de Gresconius,
de Florus de Lyon, d'Ha-
litgar, dlïérouval, 120.
— méthodiques du x« au
XII» s., 159.
— de conc. et de décrétales,
à partir du xii» s., 173.
— de décrétales du xii« au
XIV» s., 187.
Golumban (Pénîtentiel de S.),
127.
Commentariif 293.
CompilaUo Prima, 191.
-— Romana, 192.
— Quarla, 194.
— Quinta, 90, 194.
— Secunda, 193.
— Tertia, 90, 193.
Compilaiiones antiquœ {Quin-
quc), 189.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
399
Concile œcuménique, national,
provincial, 65, 66.
Conciles d'Afrique , 74.
— (l'Espagne, 74.
— de Gaule et France, 75.
— de Germanie et d'Alle-
magne, 75.
— d'Italie, 74.
— d'Orieat, 73.
Gonciles(Anciennes collections
de canons de), 109.
— (Éditions des), 77.
Concordances de rËcritnre
sainte, 36.
Concordats de Fontainebleau,
25S.
— de Léon X et de Fran-
çois 1", 252.
— de 1801, 254.
— de 1817, 258.
— de Sixte IV et Louis XI ,
261.
— en général, 247.
— carolingiens, 251.
— étrangers, 259.
Concordia Canonum^ 114.
— Discordanlium Canonum ,
174.
Congrégation du concile de
Trente, -233.
— des Évêques et des Régu-
liers, 235.
— des Indulgences, 236.
— des Rites, 235.
Congrégations Cardinalices
(Décisions des), 232.
CoBsiha, 283,294.
ConsUtutiones, 84.
— Sirmondicœ^ 263.
Constitutions des Apôtres, 51.
— des Empereurs romains,
261.
Contemporain (le), 14.
Contentio aetoris et rei, 307.
Contins. (V. Le Conte.)
Controverse (la), 14.
Corbie (Collection de), 1-20.
Corbin (Ant.), 35.
Comely (RuD.), 19.
Corpus Juris Canonici, 217.
— (Autorité du), 226.
— (Citations du), 219.
— (Éditions du), 218; Voir
aussi 179, 181.
Correctores romani, 180, 218.
Correctoria, 31.
Correspondance de Rome,
13.
Cossart, 78.
Cotelier, 30.
Couronne de France (Privi-
lèges spirituels de la), 95.
Constant (Dom), 93, 103, 348.
Coutume, 61.
Covarruvias, 349.
Crabbe, 77.
Craisson, 13.
Cresconius, 114, 120.
Cresconius Gaulois, 160.
Cujas,203, 349.
Cummean (Excarpsns de), 127.
Dadin de Hauteserre (Ant.).
(V. Hauteserre.)
Damase, 301, 320.
Dartis, 350.
Davezan, 350.
Décisions Pontificales, 83, 89.
Decius (Phil.), 203, 350.
Déclaration de 1682, 282.
Décret de Gratien, 173.
— (Abrégés), 183.
— (Autorité), 227.
— (Citations , 220.
-— (Éditions), 179.
— (Gloses), 184.
Décret doives de Chartres, 170.
Décréta, 83.
Décrétales, 83.
— (Ane. collect. de), 101.
400
TABLE ALPHABÉTIQUE.
Décrétales de Grégoire IX, 19u.
— (Citations), 221.
— (Éditions), 204.
— de Grégoire X, 200.
— d'IIonorius III, 194.
— d'Innocent III, 192.
— d'Innocent IV, 199.
— du X» au XII» s., 159.
— du xii» au xiv« s., 187.
Décrétales (Fausses), 140, 286,
287.
-^ (Recueils officiels), 89.
Décrétalistes, 201, 287.
Decretistœ, 287.
Delisle (Léop.), 96.
Democharès, 3-Jl.
Denille (le P.), 13, 98, 286.
Denysle Petit (Collection de),
111, 112, 119, 286.
Des Vaux (Jean), 204.
Deusdedit (Cardinal), 168.
Deutéro-canoniques (Livres),
18, 19, 22.
Deux voies (les), 48.
Devoti, 12, 351.
Dicta Gratiani, 178.
Dictionnaires de droit cano-
nique, 9.
Diekamp, 98.
Dietenberg, 35.
Digard (G.), 97.
Digeste, 266.
Dinô de Mugello, 207, 210,
326.
Dinus Mugellanus, 326.
Diognète (Lettre à), 60.
Diplomatique pontificale, 98.
Disputationes, 290.
Distinctiones, 293.
Docteurs de l'Église, 56, 57.
Doctores, 287.
Doctrine des douze Apôtres,
46.
Dœllinger, 351.
Dominicales, 290.
Dominique de San Gemi-
niano, 186.
Don gratuit, 240.
Doujat, 10, 248, 311,351.
Dove, 15, 352.
Dressel, 58.
Drey, 52.
Droit a ncien . 5
— canonique, 3, 4.
— co lmnun. ^
— divin, 4.
— ecclésiastique, 3, 4.
— écrit, 4^
— humain, 4.
— non éeriCji.
— nouveau, 5.
— oriental, 5.
Droit canonique : (Bibliogra-
phie), 8.
— (Définition), 4.
— (Dictionnaires), 9.
— (Divisions), 4.
— (Enseignement), 285.
— (Histoire), 11.
— (Histoire des sources), 10.
— (Recueils périodiques), 13.
— (Répertoires), 9.
— (Revues), 14.
— (Sources), §^
— (Traités généraux), 4,1 .
— (Traités spéciaux),^.
Droit civil ecclésiastiqnie ,
261.
— sous les deux premières
races, 269 .
— . sous la troisième race, gjg.
— sous la première Républi-
que et le consulat, gft4 .
Droit co utumie r^ ecclésias-
tique, 61.
Duaren, 352.
Du Boulay, 285, 311, 312.
Duchesne (L.), 14, 47, 99.
Du Moulin, 353.
Du Pin (Louis-Ellies), 57, 353.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
401
Dupin (Camus et), 8, 312.
Dupin et Laboulaye, 312.
Du Puy (P.). 35'^.
Durand (Guill.), 303, 324.
— de MalUane, 9, 354.
Duvergier, 273.
Ecclesia, 1.
École dogmatique, 12, 13.
— historique, 12.
Écoles épiscopales et abba-
tiales, 286.
Écrits des canonistes, 292.
Écriture sainte, 18.
Écritures (Canon des), 18,20, 22.
Écrivains ecclésiastiques,56.
Edgar (Pénitentiel d'), 126.
Édits mérovingiens, 269, 270.
Egbert d'York, 122, 125, 126, 131 .
Egidius Bellamere, 203.
— Fuscararius, ou de Fus^
carariis, 203, 305, 325.
Église grecque (Canons de T),
105.
Ehrle (le P.), 15.
Eichhorn, 354.
Enseignement du droit cano-
nique, 285.
— - écrit, 17.
— oral, 17.
— traditionnel, 17.
Epistolœ a pari^ 84.
— synodicas, 83.
Epitome espagnol, 116.
— Juliani, 26'4, 267.
Épitres apocryphes, 42, 43.
— de saint Barnabe, 43.
— de saint Clément, 59.
— de saint Ignace, 59.
'— de saint Paul aux Corin-
thiens et aux Laodi-
céens, 42 ;— à Sénèque,
42 ; — de Sénèque à
saint Paul, 42.
Epo (Boetius), 344.
Ersch, 313.
Espagne (Ane. coU^ct. de ca-
nons de conc. et de
décret.), 115.
— (Conciles d'), 74.
Etienne de Tournay, 317.
Évangiles apocryphes, 42, 44.
Excarpsus de Gumméan, 127.
Exceptiones Egberti, 122.
Excerpta de Bobbio, 269.
Excerpta Martini, 115.
Exseqnatur (Droit d'), 244.
Extravagantes, 198.
-— communes, 215, 227.
— de Jean XXII, 214, 227.
Extravagantium decretalium
(Breviarium, Libellns on Sum-
ma), 189.
Ewald, 95, 98.
Fabricius, 39, 57, 313.
Faënza (Jean db), 316.
Fagnan, 13, 204, 355.
Falise, 236.
Fantuzzi, 313.
Faucon (M.), 97.
Fausses décrétales, 140, 286,
287.
FavenUnus (Joh.), 316.
Febronius, 355, 363.
Felinus Sandeus, 203.
Ferrand (Fulgencb), 114.
Forraris, 9, 13, 355.
Fessier, 355.
Fevret, 356.
Fleury, 13, 356.
Florent, 356.
Florus (Collection de), 120.
Flos Decretorum, 186.
Foppens, 313.
Formulœ Augienses^ 297.
— Sirmondicœ seu Turonenses^
295.
Formulaire de Salomon III,
297.
402
A BLE ALHHABÊTKjLit:.
Formulaires, 29'^, 29o.
France (Conc. de), 75.
François Zabarella, 203, 332.
Frayssinous (db), 357.
Fredoli (Bbrbngbr), 327.
Friedberg (Em.), 15, 182, 189.
195, 206, 357.
Fulgence Ferrand, 114.
Funk, 47, 50, 58.
Gaguin (ROB.), 335.
Galland (André), 58, 103.
Gardellini, 236.
Gamier, 357.
Gartner, 248.
Gaule (Gon*. de), 75.
— et France (Ane. coll. de
conc. et de décrétales),
118.
Gautier d'Orléans, 131.
Genoude (EuG. de), 36.
Genselin ou Genzelin, 329.
Geoffroi de Trani, 20 1, 321.
Gerbais, 358.
Gerbert, 338.
Gerdil, 358.
Gérin (Gh.), 276.
Gerlach, 359.
Germanie (Conc. de), 75.
Germon, 359.
Gerson, 332.
Gesta Aldrici, 146, 147.
Gibert (P.), 13, 359.
Giesebrecht, 88.
Gilbert (l'Anglais), 191, 320.
— de Brème. 301.
Giraldi, 13.
Giraud, 79.
Gitzler, 11.
Glaire, 19, 36.
Gloses, 287, 292.
GlossB ordinaria Decretalium ,
201, 204, 322.
— ordinaria Decreti , 186,
320
Glossaires de l'Écriture
sainte, 37.
Glossateurs, 292.
Gluck, 360.
Godeiroi (J.), 360.
Gonzalez Tellez, 204.
Gorres (db), 360.
Grand Jean, 97.
Gratia Aretinus, ou d^Arezzo,
30^1,321.
Gratien, 173.
Grégoire (P.), 203, 361.
Grégoire IX (Décrétales de),
195.
— X (Décrétales de), 200.
Grégorius (Cardinal), 169.
Gross, 299.
Gruber, 313.
Guéranger (Dom), 51.
Gui de Bayse, 186, 211, 326.
Gui Pape, 333.
Guilbert, 131.
Guillaume de Drokeda, 304.
— Durand, 308, 324.
— de Mendagout, 203, 207,
327.
— de Montlezun, 328.
— de Rennes, 202.
Guillelmus de Montelanduno,
328.
Gu3rmier (Gosme), 334.
Guyot, 9, 361.
Haddan, 81.
Haenel, 263,301.
Hain, 313.
Halitgar (Gollection de), 120.
— (Pénitentiel de), li7.
Halle (P.), 361.
Hardouin, 78.
Hamack, 47. 48, 58.
Hatton de Bâle, 130.
Hauteserre (Ant. Dadin db),
204, 362.
Helele, 58, 66, 362.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
403
Helyot, 362.
Henri Boich, Bouhicou Boyc,
329.
— de Suse, 202, 323.
Henricm de Segusia, 202, 323.
Hérard de Tours, 131 .
Hergenrôther (Cardinal) , 9, 57 ,
66, 97, 362.
Héricourt (L. d'), 13, 363.
Hermas (le pasteur d'), 49.
Hérouval (Collection d'), 120.
Hildenbrand, 363.
Hilgenleld,39, 43, 47, 49, 50.
Hincmar, 131 . 140.
Hinschius, 12, 363.
Hispana (Colleciio), 117, 141.
— (Kersio), 108.
Histoire littéraire de la Con-
grégation de Saint-Maur,
.313.
— littéraire de la France,
313.
Histoires du droit canonique,
11.
— des sources du droit cano-
nique, 10.
Holtzendorfl, 11, 313.
Honorius III (Décrétales),194.
— (Registres), 97.
Hontheim (db), 363.
Hostiensis, 202, 323.
Hnguccio, 186, 318.
Hugues de Ghâlons, 202.
— de Pise, 186, 318.
Hûlskamp (Fr), U.
Hûrter, 8, 313. .
Icard, 13.
Ignace (Lettres de S.), 59.
Innocent III : Décrétales, 192.
— Itinéraire, 96.
— Mémoires sur ses actes,
96.
Innocent IV : Décrétâtes, 199.
-^ Registres, 97.
Institutes de Lancelot, 218.
Irlande (Ane. coUect. de conc.
et de décret.), 121.
Isaac de Langres, 131, 139.
Isambert, 273.
Isidore (Pseudo-), 140, 286,
287.
Isidoriana {CoUectio), 117, 141.
• — (Vcrsio), 108.
Isidorus Mercator, 150.
Itala, 109.
— Velus, 27.
Italie (Ane. coUect. de canons
de conc. et de décrétales
d'), 108.
— (Conc. d^), 74.
Ives de Chartres, 170, 297.
Jaifé, 9o.
Jean d'Anagni, 203.
— André, 203 ,211, 213, 306,
307, 309, 328.
— Antoine de S. Georges,
186, 203, 335.
— Belin ou Bely, 309.
— .Galderinus ou de Cal-
derinis, 203, 330.
— Charlier, 332.
— de Dieu, 186, 305, 322.
— de Faénza, 185, 316.
— de Fribourg, 130,
— de Galles, 193.
— d'Imola, 203.
— le Jeûneur, 107.
— Le Moine, 211 , 327.
— de liignano^ 203.
— a Ripa, 203.
— de Salisbury, 300.
— le Scolastique, 106, 107.
— de Sc3nina ou de Stynna,
309.
— Semeca ou Zemeka, 186,
319.
— de Torquemada, 184,186,
333.
404
TABLK ALPHABÉTrQUE.
Jean d'Urbach, 309.
— Zemeke, 186, 319.
Jérôme (Traduct. de l'Écrit.
sainte de S.), 27, 28, 29.
Jesselin, 329.
Joannes de Blanasco ou Bla-
nosco, 304.
— Faventmus, 185, 316.
— HispanuSf 318.
— Monacbus^ 327.
— Sarisberiensis, 300.
— Teutonicus, 186, 319.
— a Turrecremataf 184, 186,
333.
Jonas d'Orléans, 131.
Journal des Conseils de Fa-
brique , 14.
— du droit c mon, 14.
Jousse, 274, 364.
Jugement de Pierre (le), 48.
Julien (Epitome de), 264.
Jurisprudence canonique,
229.
Jus canoDicuaif ecclesiasUcunif
potttificiumf sacrum, 3.
Justel, 104,112,364,365.
Kaltenbrunner, 98.
Kaulen, 9. 19, 29, 37.
Kistemaker, 35.
Knust, 365.
Kunstmann, 299.
Labbe, 78,365.
Laborans (Cardinal), 183, 185,
317.
La Gombe(Du Rousseaud de),9
La Coste (Jean), 204, 365.
Lagarde (de), 52.
lia Luzerne (Cardinal de), 366.
Lambertini (Prospbr), 234,
366.
Lancelot, 218, 366.
Langen, 47, 152.
Langlois (Ern.), 97.
; Laspeyres, 189, 367.
Laymann, 13.
i Le Conte, 205, 367,
i Lecturœ, 293.
Ledrain, 36.
j Le Fèvre d'Ëtaples, 35.
' Lelong (le P.), 8, 36.
Le Maistre de Sacy, 35.
; Le Moine (Jean), 211.
Leonis X Regesta, 97.
' Lex romana canonice compta,
Lexica, 293.
Lexicon biblicum, 37.
Libellus extravag. decretalium,
189.
Liber diumus ponti/lcum roma-
noru7)i, 295.
Liber de pœniientia, 127.
— pontificalis^ 99.
— septimus decretalium Cle-
mentis F//7, 224.
— septimus decretalium , de
P. Mathieu, 215, 225.
Libertez de TËglise galli-
cane (Preuves des), 274.
Libri extraordinarii, 288.
— ordinarii^ 288.
Lipenius, 8.
Lipsius, 39.
Litera, 289.
— S. Pétri, 85.
Literarischer Handw^eiser,
14.
Litterae apostolic3e,8^,
— bullatas, 84.
Liturgies apocryphes, 42.
Livres apocryphes de Pane, et
du nouv. Testament, 39.
— proto et deutéro-canoni-
ques, 18, 19, 22.
— pseudo-apostoliques , 46.
Loch (W.), 35.
Lœning, 12, 269, 367.
Lœwenfeld, 88, 93,95, 96, 98, 168.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
405
Maassen (Fr.), 10, 268, 269,286,
313,316,367.
Magistri, 287.
Maillane {Durand DE), 9.
Malermi (Nicolas), 34.
Mansi, 79.
Marca(P.DE), 103,368.
Marculi, 295.
Margarita Compostellana, 201.
Margaritœ, 293.
Marini,98.
Marins Mercator, 116.
Martene, 368.
Martini, 36.
Martini capitnla, excerpta,i\^.
Mas Latrie (L. de), 98.
Matthieu (P.), 369.
Meermann, 15, 369.
Mémoires du Clergé, 9, 274.
Mendagout (Guillaume de),
203, 207, 327.
Ifilercuriales, 290.
Merlin, 77.
Moreri, 313.
Moroni, 9.
Mosaïcarnm et Roman. Legum
coUatio, 267.
Mouchy(DE), 351.
Mûhlbauer, 235, 236.
Mûller (André), 9.
Mûnch, 248.
Mûnchen, 47, 48.
Navarrns, 369.
Neues Archiv fur ait. deut-
sche Geschichtskunde , 66.
Niceron, 313.
Nicolas III (Décrétales de),
200.
— IV (Registre de), 97.
— de Tudeschis, 203, 309,
334.
Nirschl, 47, 48,57.
Nomocanon, 107.
Notabilia, 293.
Nouveau Testament, 18.
— (Canon), 22.
— (Divisions), 22. .
— (Éditions), 23, 27.
— (Livres apocryphes) , \2,
— (Texte), 22.
— (Traductions), 27, 29, 33.
Novelles, 262, 263, 264, 265,
267.
Novus Thésaurus jur. civ.
et can., 16.
Nussi, 248.
Occident (Ane. coll. de canons),
108.
— (Anciennes versions de
canons), 108.
Oceanns Jnris, 15.
Omnibonus, 183, 185, 316.
Ordines judiciariiy 297.
— romani^ 238.
Ordo rom. pœnitenUaBf 126.
Ordonnances du Louvre, 272.
Orient (Ane. coll. de canons),
105.
— (Conciles), 73.
Origène, 26.
Osinger, 3)4.
Otto de Pavie, 301.
Pacius, 370.
Paleœ, 176.
Pallavicino, 370.
Pallotini, 235.
Palmieri, 88,97,-98.
Pandectes, 266.
Panormie d'Ives de Char-
tres, 170, 297.
Panormitanus, 203.
Panzer, .'36.
Panxirolns, 285, 314.
Parvus ordinarins, 307.
Pasteur d'Hermas (le), 49.
Patrologie, 57.
Paucapalea, 176, 185, 315.
406
TABLE ALPHABÉTIQUE.
Paul (ÉpUres apocr. de S.), 42.
Pegna, 370.
PénitenUel de Bede, 125.
— d'Egbert, d'Edgar. 126.
— de Halitgar, 127.
— romain, 124, 126, 129.
— de Théodore, 125.
PénitenUels, 107, 123.
Pères apostoliq[ues, 56, 59.
— (Éditions des), 50, 58.
— (Histoire des), 57.
— de l'Église, 55-58.
Peterfy, 82.
Petrus CoUivacinus, 192.
Pflugk-Hartung, 93, 96, 98.
Philippe Decius, 203.
Phillips, 10, 12, 370, 372.
Pierre d'Ailly, 331.
— d'Ancharano, 203, 331.
— Bertrand, 329.
— de Blois, 321.
— de Sampson, 202.
Pierre (le Jugement de), 48.
Pilati Anaphora^ 44.
— Mors, 45.
— Paradosis, ¥i.
Pillius, 298.
Pinelli (Cardinal), 224.
Pithou, 181, 205, 372.
Pitra (Cardinal), 10, 49, 52, 58,
88, 96, 98, 103, 153. 161, 349.
Placet (Droit de), 24/i.
Pôle (Cardinal), 372.
Poly carpe (le), 169.
— (Lettre de S.), 60.
PolycraticuSf 300.
Pommeraye, 81.
Pontificaux, 238.
Pontificum roman. {Regesla)^9o,
96.
— (Vitae), 99.
Portails, 257, 373.
Potthast, 57. 96, 31^*.
Pradt (DE), 373.
Praepositus, 335.
Pragniatiq[ue - Sanction de
Charles VU, 279.
— de S. Louis , 276.
Pressuti, 97.
PreUs (P. DE), 88.
Prisca, 109.
Privilèges spirituels de la
cour, de France, 95.
Processus Judiciif 309.
Prompsault, 9.
Proto-canoniq[ues (Livres), 18,
19, 22.
Psautier gallican, 28.
— romain, 28.
Pseudo-apostoliques (Livres),
46.
Pseudo - Isidore , 140 , 286 ,
287.
Publication des actes ecclé-
siastiques, 243.
Quaestiones, 293, 294.
Quesnel (Pasquibr), 103, 373.
Quétil et Ëchard, 314.
Quinque compilationes anUquae,
187, 189.
Quintin, 374.
Raban Maur, 128, 131.
Ram (de), 82.
Ra3rmond de Pegnalorte,130^
196, 202, 323.
Rebuffe, 374.
Recueil des Actes et Mémoires
du clergé de France, 9,
274.
— général des anciennes Lois
françaises, 273.
— de Jurisprudence canoni-
que, 273.
— périodiques de Droit cano-
nique, 13, 15.
Regesta Pontificum Romano-
rum, 95, 96.
Reginon, 162.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
407
Registres pontificaux, 87.
Reiifenstuel, 13, 374.
Reischl, 35.
Renier de Pompose, 191.
Répertoires de droit canoni-
que^ 9.
Répertoria, 293.
Repertorium G. Durandi, 203.
RepetiUones, 290, 293.
ReportationeSf 293.
Rescripta, 83, 84.
Responsa, 294.
Reuss, 36.
Revillout, 39.
Revue catholique des Institu-
tions et du Dr. eccl., 14.
— de droit canonique, 13, 14,
15.
— des questions historiques,
14.
Richard l'Anglais, 300, 320.
— de Sienne, 207, 320.
— Simon, 19, 36, S7.
Richer (Edm.), 375.
Richter, 12, 163, 182, 206, 375.
Riegger, 8, 375.
Riganti, 238, 370.
Rituels, 238.
Rivier, 314.
Robert (Ul.), 28, 96.
— de Flamesbury, 319.
— Gaguin, 335.
Robertson, 82.
Rockinger, 3r'7.
Rodenberg, 93.
Rodière, 314.
Rodolphe de Bourges, 131.
Roensch, 29.
Roesen, 276.
Roland Bandinelli, 185, 316.
Rosarium, 186.
Roskovan3ri, 376.
Rosshirt, 12, 376.
Rossi (db), 88.
Rote (Décisions de la), 230.
Rousseaud de la Combe, 9,
273, 377.
Rozière (EuG. de), 295, 296, 297.
Ruiin, 185, 316.
Sabatier, 47.
Sabbatbinœ, 290.
Sacy (Le Maistre de), 35.
Saint-Georges (Jean- Antoine
DE), 186, 203, 335.
Salmon, 3777
Sampson (P. de), 202.
Sandeus (Felinns), 203.
Santi, 13.
Sarpi (Paolo), 377.
Sarti, 3, 285, 314.
Saumaise, 378.
Savigny (F. de), 11, 378.
Schaff, 47.
Schannat, 81.
Scherer (R. de), 11, 12, 378.
Schmalzgrueber, 378.
Schmidt (G.), 96.
Schmitz (J.), 124, 126.
Schônemann, 93.
Schulte (F. DE), 10, 12, 314,
379. .
Schulting, 267.
Scrivener, 23.
Semeca, 186.
Sénëque (É pitres de), 42.
Sentis, 224, 379.
Septante (Traduction des), 25.
Sexte(le), 207,211.
Sicard de Crémone, 185,
318.
Sickel (Th.), 251.
Simon (Denis), 314.
— (Richard), 19, 36, 57.
Simson (B.), 146.
Sinibaldus Fliscus ou de
Flisco, 201, 322.
Sirmond, 77, 81, 379.
Sixtine (Édit.), 32.
Smedt (Ch. de), xi, 8, 57.
408
TABLE ALPHABÉTIQUE.
SogUa, 13, 379.
Sohm (ROD.), 380.
Sources du droit canonique,
6,7.
Spéculum judiciale, 203, 306.
Statu ta Ecclesiœ anUquad, 114,
116.
Statuts nationaux et locaux,
239.
Stevenson, 168.
Stint2dng (R. dB). 11,307, 3U,
380.
Struvius, 314.
Stubbs, 81.
Studia generalia, 286, 2S8.
Suarez, 380.
Summa Archiepiscopi, vel aw-co.,
202.
— Extravagantiwn decrcla-
lium,\S9.
— de ord. jud. et processujud.
spiritualis, 307.
SummaB, 289, 292, 293.
Surius, 77.
Synode, 6o.
Synodus PatrUii, 122.
Tabulas, 293.
Taisand, 311, 312,315.
Tamassia, 300.
Tancrède, 298, 302, 320.
Tassin (Dom), 313.
Terrasson, 315.
Testament (Ancien et Nou-
veau), 18, 27, 29, 36, 39.
Thaner, 316.
Theiner (AuG.), 380.
Théodore de Gantorbéry, 122,
125.
TheoduUi capitula, 130.
Théologie, 2.
— dogmatique, 3.
— morale, 3.
— pratique, 3.
Thésaurus juris ecclesiastici ^ 16.
Thésaurus novus juv. civ. et ce-
clesiastici, 16.
Thiel, 93.
Thomas, 97.
Thomasius, 381.
Thomassin, 11, 381.
Thomassy, 276.
Tillemont (Lb Nain de), 57.
Tiraboschi, 315.
Tischendoril, 23, 24, 39, 50.
Tomasetti, 94.
Torquemada (Jean de), 18'i,
333.
Tosti, 97.
Tractatus, 293.
— doctorum juris, 15.
— ex variis juris inlerppetibus^
15.
— Iractaluum, 15.
— universi juris, 15.
Tradition, 17,55, 61.
Traduction de S. Jérôme, 27.
28, 29.
— des Septante, 25.
Traductions de l'Écriture
sainte, 25, 27, 33.
Traités de droit canonique, 1 1 .
— spéciaux de droit cano-
nique, 15.
Traussumptum, 85.
Tregelles, 24.
Trente (Concile de), 68, 80, 82.
Trochon, 19.
Tudeschis (Nie de), 334.
Ubaldis (Baldus de), 330.
Ueltzen, 52.
Uhlemberg, 35.
Ulpianus de Edendo, 298.
Universités, 285.
Ut nos minores, 306.
Van Espen, 382.
Variœ de Gassiodore, 297.
Vatican (Conc. du), 80, 81.
TABLE ALPHABÉTIQUE.
409
Vering, I'j, 382.
Versio Hispana, Jsidoriai2a,10S.
Version italique, 108, 109.
Vêtus Itala, 27.
Vigoureux (F.), 19.
Vincent, 201.
— de Beauvais, 201, 322.
Vio (DE), 382.
Visch (Ch. de), 315.
Voei; 104, 382.
Voies (les deux), 48.
Voragine (Jacques de), 34.
Vulgate, 29, 31, 32.
"Watlingus, 315.
^Valter (Ferd.), 1 1 , 12, 238, 248,
383.
"Wasserschleben, 103, 124,126,
383.
TVattenbach, 9o.
'Watterich, 99.
"Weinhart, 35.
'Weiske, 9.
'Weitenauer, 37.
'Welte, 9.
AVetzer, 9.
AVilkins, 81.
'WunderUch, 298, 302, 300.
Ximenës (Cardinal), 24, 20.
Zabarella, 203, 332.
Zahn, 47.
Zamboni, 235.
ZeDzelinus, 329.
Zeumer, 295.
Zeitschriitlùr Kirchenrecht,
15.
Zemeke, 186.
Zorn, 38'^
YC 42654
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